CHAPITRE PREMIER L’Ancien Régime

Il est inutile évidemment de parler du patronage dans l'antiquité. L’idée de vengeance dominait complètement la législation pénale des peuples anciens. La fameuse formule : « Œil pour œil, dent pour dent >» régnait sans conteste.

Duranttout l’ancien régime, ces déplorables principes persistèrent. C’est vraiment une chose étrange de voir combien les idées évangéliques étaient peu comprises par les Etats chrétiens. Nos ancêtres, hommes de foi, avaient perdu de vue l’application de cette foi; s'ils se montraient intraitables sur les questions de dogme, ils se préorcupaient beaucoup moins des questions de morale. Et même, au point de vue purement humain, ils ne savaient pas calculer

l’avantage que la Société retire de l’amendement d’un criminel et l’avantage qu’elle perd en le punis- gant, sans chercher à le rendre meilleur.

L’Eglise, du moins, doit être mise en dehors de ces graves reproches. C’est elle qui, la première, a eu l’idée du système pénitentiaire tendant à l’amendement du coupable. Un protestant, M. Guizot, l’a fait justement observer : « Il y a, dit-il, dans les institutions de l'Eglise, un fait en général trop peu remarqué: c’est son système pénitentiaire; système d’autant plus curieux à étudier qu’il est, quant aux principes et aux applications du droit pénal, presque complètement d’accord avec les idées de la philosophie moderne, Si vous étudiez la nature des peines de l'Eglise, des pénitences publiques, quiétaient son principal mode de châtiment, vous verrez qu’elles ont surtout pour objet d’exciter dans l’âme du coupable, le repentir; dans celle des assistants, la terreur morale de l’exemple (1) AE L'Eglise est ennemie de la peine de mort; elle aime mieux jeter le coupable dans les cloîtres, où il pourra se repentir. Quand le crime est tellement énorme qu'il mérite la prison perpétuelle, l'Eglise dit au criminel: « Vade in pace (2) ».

(1) Guxor, Histoire de la Civilisation em Europe, 6 édition, Didier, 1860, page 150.

(2) C’est ainsi que l’on a pu dire que le système cellulaire avait êté pratiqué, dès le VI" siècle, dans la prison bâtie par Saint-Jean Climaque aux flancs du Sinaï. Il y avait, dans ce monastère de pénitence, la séparation individuelle, le travail, le régime moral, et même la sentence indéterminée. Of. Revue catholique de Louvain, 1852- 1853, pages 708 et 715.

Même, quelquefois, ces principes desquels elle ne pouvait se détacher sans rompre avec le Christ luimême, lui inspirèrent de nobles efforts: dès 1303, elle avait écrit sur la porte de la prison de Florence ces mots : Oportet misereri. Et, suivant ce généreux conseil, elle pratiquait la libération conditionnelle, après quinze ou vingt ans de peine.

Le pape Clément XI, à Rome, dans la prison Saint- Michel, appliqua un des premiers le régime eellulaire, afin de mettre en pratique cette belle devise : Parum est improbos coercere pœna, nisi efficias disciplina probos. C'est bien peu de frapper les méchants d’une peine, si vous ne savez les rendre bons par la disciptine.

Enfin, l'influence de l’Eglise donna naissance à une foule de sociétés charitables destinées à soulager les prisonniers, c'est-à-dire à accomplir l’une des sept œuvres corporelles de miséricorde ordonnées par le Christianisme : dès les premiers temps, la visite des prisonniers fut en honneur. Les veuves étaient chargées des secours à leur distribuer: les Diaconesses consacraient leurs jours au relèvement des converties que leur confiaient les Pères de l'Eglise. Le concile de Nicée créa les Procuratores Pauperum, prêtres et laïques qui visitaient les prisonniers, leur distrihuaientla nourritureetles vêtements, ets’efforcaient de faire mettre en liberté les innocents. ;

C’est une pensée chrétienne qui fit établir pour les filles de mauvaise vie des maisons de refuge et de retraite : l’abbaye de Saint-Antoine-des-Champs sous Philippe-Auguste ; les Filles-Dieu, sous Saint-Louis; les Madelonnettes, au XVIIe siècle; les filles de

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Sainte-Pélagie ; la communauté du Bon-Pasteur; en 1701, la communauté du Sauveur, etc. (1).

De plus, s'étaient fondées de véritables confréries, de patronage: en 1272, nous pouvons signaler à Marseille, l'ordre de « /a Pénitence de la Madeleine», créé dans un but de réhabilitation ; cet ordre s’étendit rapidement en France et en. Allemagne. En 1514, s’organisa à Florence, une sorte de Commission de surveillance des prisons, sous le titre de Buoni Uomini; à côté de cette confrérie, on peut encore citer en Italie : la Compania della Croce etla Confrérie de Saint-Jean-Décapité, destinées toutes les deux à soulager les dernières heures des condamnés à mort ; les Sacconi à Rome; la Confraternita della misericordia, qui visite etsecourtles prisonniers; le 27 septembre 1555, des lettres patentes de Henri II autorisèrent la création à Aix de la Compagnie des Pénitenis-Blancs de l’observance, ayant pour but d’adoucir le régime des prisons et de travailler à l’élargissement des prisonniers ; le 9 avril 4570, se fonda, à Toulouse, la Confrérie de la Miséricorde. Cette confrérie assistait les prisonniers de ses deniers et deses conseils ; elle leur apportait les consolations que fournit la religion à tout homme qui souffre.

En1619,saiut VincentdePaul aumôniergénéraldes galères, loua, dans le voisinage de Saint-Roch, une maison où l’on conduisait les prisonniers qui attendaient leur départ pour Marseille ; en 1632, cet asile fut transporté dans une tour, près de la porte Saint-

(1) Voir, à ce sujet, le rapport de Mme la baronne Van Caloen, au Congrès international de patronage de 1900. Bulletin de l'Union des Sociétés de Patronage de France, 1900, page 61.

ro Bernard ; 1l était visité par les dames de la Charité de Saint-Nicolas du Chardonneret. Sous la puissante influence de saint Vincent, se développa d’ailleurs à cette époque un magnifique mouvement de charité, et l’on raconte que Anne d’Autriche elle-même, déguisée en suivante, pénétrait dans les prisons (1).

Mais, malgré tout, nulle préoccupation n'existait alors au sujet des libérés. La raison en est simple: « les prisons ne servaient guère qu’à la détention préventive et de rares condamnés y subissaient leur peine. Ceux qui sortaient de prison, appartenaient pour la plupart à la justice, et allaient sauvent finir leur existence au milieu des souffrances et des supplices variés, inventés pour épouvanter les criminels; les véritables libérés étaient rares et l’on n’avait pas cru nécessaire de les protéger dans la vie libre ; les secours de la charité cessaient avec leur condition misérable, où prenaient un caractère différent, s’ils étaient pauvres ou malades (2) ».

Le patronage des libérés était-il donc complètement inconnu? Oui, à peu près. Au XVI" siècle, un homme admirable, saint Charles Borromée, cardinal-archevêque de Milan, s’était bien occupé d’eux. Son œuvre tout entière a été la mise en œuvre des plus hautes idées de rénovation des condamnés, et l’on a pu écrire au sujet de ses travaux : « En ma-

(1) On peut encore indiquer, parmi les Sociétés de secours aux prisonniers, les Prieurs d'Orléans, et lu Délivrance, société créée en faveur des détenus pour dettes.

(2) Société de patronage des libérés de Toulouse. Assemblée générale du 20 décembre 1894. Rapport de M. Georges Vidal, président.

tière de patronage, on n'a jamais fait mieux ». (1) Mais ce ne fut là qu'une tentative isolée. Avant la Révolution, une seule société en France, s’intéressait aux libérés : c'était la Société d’assistance pourles condamnés, qui avait été organi-ée à Paris, sous le patronage de l'illustre Lamoignon de Malesherbes. Cette société fut supprimée par la Convention.

Nous le voyons, l'influence prédominante du Christianisme n’avait pas profondément pénétré, sous l’ancien régime, la législation pénale. L'Eglise elle-même constamment arrêtée dans ses efforts par les difficultés politiques et par les hérésies, obligée de veiller scrupuleusement sur ses prérogatives temporelles et spirituelles sans cesse menacées, n’avait pu mettre en pratique les principes dont elle conservait fidèlement le dépôt.

Cependant, à partir de la Renaissance, tout un nouveau courant d'idées s'était développé, faisant présager un changement dans les législations.

L’étude de ce mouvement nous donnera la elef de certains problèmes, inexplicables à première vue, qui se présentent aujourd’hui à notre examen.

(1) Thomas Vaughan, The visitation of prisoner's, page 19.