‹ Le pauperisme et les associations de prévoyance nouvelles études sur les societes de secours mutuelsChapitre 45 sur 136 · PARTIE II, CHAPITRE I · texte numérisé non relu

PARTIE II, CHAPITRE I

était a aussi puissante pour rallier une société asservie et à demi dissoute, que le consulat pouvait Tétre pour retremper et fortifier une société encore unie et compacte dans Fenceint^ des

mêmes murailles. »

L'illustre hi-turien pense que rhonneur de cette création appartient à Cambrai, vieux municipe où il y eut, suivant Texpressien d'un chroniqueur, emiipvta^im commune, nouvelle loi : et 4tè deHderatam Juraverunt Mmmuniam» Cambrai fîit le point de départ d'un mouvement de projcigaiide qui > avança vers le sud pendant que le municipe romain marchait du sud au nord. On trouve la trace du premier de ces deux courants à Noyon, Beaulais, Laon, Amiens, Soissons, Reims A Lille, la loi municipale se nomme M de VarniHé, et le chef de la magistrature urbaine a le titre de Reward (surveillant de l'ainiiié*. La loi d'amitié a le même nom que la Société de secours mutuels anglaise [FHendsMp^soeiety), La charte communale qui porte la plus rive empreinte de Tesprit et des formes de la ghilde primitive, est celle de la ville d'Aire, en Artois. Les articles suivants de cette charte sont curieux à citer après le statut de la ghilde du roi Ëric ;

« Tous ceux qui appartiennent à l'amitié de la ifille ont promis et confirmé, par la foi et le serment, qu'ils s'aideraient Tun

l'autre comme des frères, en ce qui est utile et honnête. Que si l'un commet contre l'autre quelque délit eu paroles ou en actions, celui qui aura été lésé ne prendra point ^ engeance par lni«méme ou par les siens , mais il portera plainte, et le coupable amendera le délit selon l'arbitrage des douze juges élus; et si celui qui a fait le tort, ou celui qui l'a reçu, averti par trois fois, ne veut pas se soumettre à cet arbitrage, il sera écarté de l'amitié, comme méchant et paijure.

» Si quelqu'un de l'amitié a perdu ses biens par rapine ou

' Od disait jurés dans le Nord {conjurés, frères, amis dê la ghilde) comme jurats du» te Midi, pour désigner let fonetioiiiiaîrM mtinieipaux attenne&téB. Comintmia, tft H. Thierry, dm le latin des doeameiits antérieurs au douzième siècle, a le sent ngoe de eompagme, réunion^ jomtianee en eommiin. La gbilde s'appelait aussi eom- SHMf . Eninr dans la commune, sortir de la eommvne, sont les formules ordinaires isiégimeomnieipal comme des statuts des gbildes Scandinaves.

'AMpedor iMmicUix, ditihuange.

ISt ^ BU PAUP&&ISME.

atitremenl, et qu'il ait des traces certaines de la chose perdue,

il fera sa plainte au préfet de l'amitié, lequel, après avoir convoqué les amis de la ville, marchera avec eux à la recherche, ju8qu*à un jour de chemin, en allant et en revenant, et celui qui reftisera ou négligera de marcher paiera cinq sols d*a* mende à Tamitié.

» S'il arrive du tumulte dans la ville, quiconque itant de l'amitié et ayant ouï le tumulte, n'y sera point venu et n'aura point porté secours de plein cœur, selon le besoin, paiera cinq solfi d'amende à la communauté.

» Si quelqu'un a eu sa maison brûlée ou si, tombé en captivité, il paie pour sa rançon la plus grande partie de son avenir, chacun des amis donnera un écu en secours à l'ami appauvri. »

La constitution communale d'Aire se rapporte au commencement du douzième siècle.

Les oppositions et les répugnances qui avaient environné les ghildes Scandinaves à leur apparition sous la seconde race, s'attachent du reste à la commune considérée comme association Jurée. Le nom même de commune devient un objet de terreur; un auteur contemporain le qualifie d'abominable, et plusieurs villes sont obligées d*y substituer le nom de paix. La charte de Guise, concédée en 1279, institue Téchevinage, mais sous la condition expresse et réitérée que la ville ne s'attribuera jamais le nom de commune, ne demandera jamais à être en commune : Ne veut qiU iesdits bourgeois puissmt demander ni dire quHls aient ammune m Guise; que par ce (le droit d'avoir des juges élus et une cloche pour les assemblées) ne leur soU point aeqm le draU d'avoir commune et qu'ik ne puissent commune demander ne dUre qu ils aient K

Les empereurs d'Allemagne (car au delà comme en deçà du Rhin, la commune jurée vient se superposer à des municipalités antérieures) établissent la même distinction entre Tétatd'échevinage et l'état communal. Le consulat italien leur semble

devoir être encouragé, l'association sous le serment, repoussée. Les comtes de Flandre, au contraire, tolèrent d'abord et sanc-

* 1^ nom de commuue e&t élimifié do la charte de Laon ; il reprail dans les articles de cette même diaite dès (piMl est octroyé a d'autrw vilits.

FkRTlE il, CHÀPITBB 1. 18^

tiennent ensuite les nouvelles lois communales. La commune reconnue par le seigneur prend en Flandre le nom de Reure, statut, constitution K

Dans la Scandinairiie , nulle appréhension à avoir contre la ghilde au pointée tus municipal; ici, en effet, pas de irilles préexistantes à contenir, mais des villes à créer. La ghilde n*a qu'à se concentrer : œuvre civilisatrice par excellence, elle créera ainsi à elle seule les dlés du Danemark, de la Suède et de la Norwége. Il y a là quelque analogie avec ce qui se passe en Angleterre, où la conquête saxonne du cinquième siècle n*avait absolument rien laissé debout de ce que les Bretons avaient conservé du muaicipe romain. A rorganisation cantonale des Anglo<^ Saxons, à la cité territoriaie vient s'adjoindre la ghilde, mais en conservant son caractère propre ; les deui éléments se fortifient Vm par l'autre, mais ils restent distincts ; il y eut ghilde de bourgeois et non de tous les bourgeois

Les associationa dont parle Ansell dans son Traité sur les SociéUs anglaises d'amis * et qui furent créées, avant la conquête des Normands, par des seigneurs pauvres se promettant mutuellement aide et assistance en cas d'amende, de vol, d'incendie et de maladie ; ces associations, ainsi que d'autres dont li indique 1 existence vers le quatorzième siècle, tonnées dans des vues de charité et de bienfaisance, ne dérivent-elles pas de la ghilde germanique?... N'en sont-elles pas simplement la prolongation?... Cette Société de secours mutuels notamiaent fondée à Cambridge entre das nobles et geatiemen, et dont les statuts, rédigés en aaxon, sont encore observés en partie aujourd'hui^, n'était-elle pas une ghilde?... Gespr6scriptionsrappeléesparH.Hardwicket portant qu'en cas de meurtre d*un membre, la société poursuivait contre son meurtrier la rentrée de 8 livres ; qu'au ccuitraire, en cas de nieurtre par un sociétaire, chaque membre payait pour former la somme qm devait servir de réparation : 6 fir. S5 cent.

* Voir sur les ghildes belsas rommge de Moke, Mcuin étutage», «te... des Belses,

ehap. XIX, p. tlO.

3 Ici la pti ilde s'applique ]\\u% meore h h ( irporation de bourgeoi&ie, qui devient sa dernière forme, qu'à l'émancipalioii municipale.

treatise on friendly societies, etc... Ch. Anseli, ibJo. ^ XnstW, ut sup., p. 5.

i84 DU PAUPÉRISME.

m cas où la fortune du mort excédait 4,500 fr., et 4) fr. SO cent.

s'il s'agissait d'un pauvre * ; ces prescriptions ne sont-elles pas un reflet adouci mais positif de la ghilde du roi Éric, laquelle 86 préoccupait d'abord et avaut tout de venger Tinjure; mais si la vengeance était impossible, se résignait à ne poursuivre que le paiement de Tamende ?

« Les guilds ou corporations des Anglo-Saxons, dit M. Turner dans ^ou Histoire des Anglo-Saxons^ paraissenl n'avoir été en définitive que des associations de secours mutuels organisées pour fàire face aux exigences pécuniaires provenant des enterrements, des exactions financières, des amendes et autres dépenses. » Nous savons mamtenant qu'une telle définition des ghildes n'est pas assez large, mais elle complète Tassimilation.

Quoi qu'il en soit, le courant de la révolution municipale dérivant des mœurs germaines, gagne en France de proche en proche avec la plus grande rapidité. Les habitants des villes que le mouvement a envahies se sont réunis en corporations dans la grande église ou sur la place du marché, ils se sont engagés par serment à se défendre les uns les autres, à ne pas permettre qu'un membre fasse tort à l'aulrc ou le traite de serf ^. Ils se sont nommé un chef ou juge [Skeperiy Scabi^lus, Échevin) ^ ; ils se sont réunis de nouveau ; leurs associations de défense réciproque, communion, communauté, ou commune, sont enfin devenues permanentes; les communes sont nées. Les unes servent de guides aux autres ; les communes de Saint-Quentin et de NQyon sont imitées par celle de Laon ; la charte de Laon est reproduite par celles de Grespy et de Montdidier ; la charte de Selsyns est le modèle de celles de Senlis, de Gompiègne et de Sens. (( Dans toute l'étendue de la ville, dit la charte de Beauvais, chacun portera secours aux autres loyalement et selon son pouvoir. » a Dans les limites de la commune, dit la charte de Soissons tous les hommes s'aideront mutuellement, et quand

* Pour le meurtre iTmi babilant du peye de Gallet, la taxe n'était que de 1 fr. 25 e.

* Le iiriiieipe de la révolution municipale est en effet une insorreetion plus on moins violente contre l'inégalité des droits.

» Tlaiis la langue germaine, les chefs ou juges s'appelaient antérieurenu'nt hs metileurs hommes, les hommes puissants, les bons hommes, Us fortes cautions,

* Et la charte de Compiègne et de Crespy :

K Juraveruni quod aller aiicn secundum 0|)intoncm buam auxiliabiiur. » (Kecueil

PÀKTIE II, CHAPITRE 1. 18S

la cloche sonnera pour assembler la commune, si quelqu'un ne se rend pas à l'assemblée, il paiera douze deniers d'amende,

— On lit dans la charte de Noyon : « Si la commune est violée, tous ceux qui Tauront jurée devront marcher pour sa défense et nul ne pourra rester dans sa maison à moins qu'il ne soit infirme, malade ou tellement pauvre qu'il ait besoin de garder lui-même sa femme ou ses enfants malades. Si quelqu'un a tué ou blessé quelqu'un sur le territoire de la commune, les jurés en prendront vengeance. » Ces citations pourraient être multipliées àTinâni.

Dans cette période du moyen âge, Tassociation est du reste partout. Elle est un des fûts caractéristiques et essentiels de

l'époque. Nous venons de la voir dans l'émancipation des communes et des bourgeoisies; nous rétudierons bientôt dans la lutte du traiiail urbain contre les entreprises du dehors ; ne la trouverions-nous pas en toute réalité jusque dans ces réunions du baronnage contre la royauté et le clergé ^ ; en apparence du moins jusque dans l'espèce de contrat intervenu à l'origine entre le maître et le vassal, l uii devantservir Taulre, mais le premier s' obligeant à défendre le second; contrat qui, au fond des choses, on l'a remarqué, ne constituait qu'un louage perpétuel et plus ou moins facultatif mais où la ipontanea voluntas du vassal, — fiction étrange, salutaire cependant au point de vué dLi c erme de liberté involontairement déposé,— était toujours rappelée ^? Ne pourrions-nous pas la nioiilrer avec autrement d*intérêt et d'analogie sérieuse pour notre sujet dans ces communautés héréditaires de serfs d'abord favorisées par le pouvoir féodal qui y voyait la culture de ses domaines assurée, dans ces ménages de» ûhamps^ suivant l'expression de Coquille,

des ordonnances, t. XI, p. 24t et 305.) Et la chavte de Douions : «Unuiqnisqiio jnraUy soo, edem, Yim, anxiliiuD, coosililmique prabebit. • (Rocudl des ofdo&nanoes» U XI,

• Pour l'Église, immense association elle-m^mp, est-il nécessaire de rappeler les ordres militants, un des exemples les plus saillants qui se soient jamais produits de la force du lien rorporatif? ' .

2 imitation évidente, quoique bientôt travestie, de ce qui s'était passé chez les conquérants : les Ârimami on H9rmam (hommes de guerre} se réunissant autour d*nn chef Tolonlaireminit choisi, devenant libremoit ses suivants» vahig lui, le seigneur, senior; iui cl eux, le ssm'oral. (Dalles, PropriM fMaUt n* 17.)

DU PAUPÉRISME

bient^yt devenus assex puissants par réfMnrgne et la cohésion

pour abattre la maxime féodale, nulle terre sans seigneur^ et arriver ainsi à une émancipation progressive?

« Selon raocieu établissement du ménage des champs, dit Coquille* en ce pays du Nivemoisi lequel ménage des chiuDps est le vrai siège et origine de boordelages, plusieurs personnes doivent êtreassernbh cbcauni f imille pour démener le ménage, qui est fort laborieux et consiâte en plusieurs fonctions en ce pays, qui, de soi, est de culture malaisée : les uns senraot pour labourer et pour toucher les b(Bufs« animaux tardifs, et communément faut que les charrues soient traînées de six bœufs ; les autre s p u a r m e n er 1 es vaches e t les j uments a u k ch am p s ; 1 e s a u très pour mener les brebis et les moutons; les autres pour conduire les porcs. CSes familles ainsi composées de plusieurs personnes, qui toutes sont employées, chacune selon son âge, sexe et moyens, sont réglées par un seul, qui se nomme maître de Communauté^ ÉLU à cette charge par les autres, va aux affaires qui se présentent ès-viUes ou ès-foires etailleurs, a pouvoir d obliger ses parsonniers en choses mobilières qui concernent le fait de la communauté, et lui seul est nommé ès-rôles des taiUes et subsides.

» Par ces arguments se peut connaître que ces communautés sont vraies familles et collèges, qui, ^ar eamidération de IHnteIr leei sont comme un corpê eampoié depHugieurg membres ; combien que ces membres soient séparés Tun de Fautre. Mais, par /^aler-

nUé, amitié et liaison économique, font un seul corps.

^ En ces communautés^ on fait compte des enfants qui ne savent encore rien faire^ par Vespéranee qu^on a qu'à Vavensr Us feront; on faii compte de ceugs qui sont en vigueur d*âge pour ce qu*ih font;

on fait compte des vieux, et pour le conseil et pour la souvenance quon a qu'ils ont bien fait; etainsi^ dr tons âges et de toutes façons^ Us s'entretiennent comme un corps politique^ qui^ par subrogation^ , doit durer toujours. »

Dans ces pauvres communautés de serfs, si naïvement décrites par Coquille; dans ces sociélts rurales, dont les membres, preuve évidente de leur vie commune et intime, étaient appelés

* Toquille [QuesHont tw kt fioutttmm).

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eompani, c*est-à-dire mangeant leur pain ensemble*, dont les plus vieux associés, quand l agrégation voulait se dissoudre, jireoaieiit un couteau, suivant la formule de dissolution consacrée, et partageaient le grand pain en divers chanteaux, d*où était venu le proverbe juridique : le ehanteau part le viUain; dans ces associations qui couvraient le sol de la France féodale et qui étaient, suivant la remarque d'un des plus grands juris* consultes de notre temps, « une sorte de monarchie tempérée, car dans les cas importants le maître ne manquait jamais de prendre Favis de ses associés et contractait sous une véritable raison sociale : un tel et ses comparsonniers vu personniers ' ; » dans ces associations qui luttèrent avec une si admirable persévérance contre l*ap]^cation alors faite au serf isolé de la triste maxime mors ûmmB iohit (car le seigneur reprenait par uiit sorte de droit de réversion la chose de son serf ot tout ce que ce dernier avait retiré de la manMfacture de ses bras et moins ^) ; dans cette forme enfin, où le seigneur avait en vue la garantie contre les désertions et les non-valeurs, mais où le serf minait peu à peu Tinique main morte ; dans cette forme où la solidarité était telle au début que la séparation d'un seul des serfsopérait la dissolution de toute lacommunauté, — la sucessioa léciproque étant alors abolie, le bien des décédés revenant au seigneur au préjudice même de la ligne directe : un parH, UnU estparti; — dans ce vieux cadre qu'on ne peut pas étudier aujourd'hui sans une véritable émotion, ne voit-on pas une mutualité complète et bien étroite, une des origines — et non la moins tonehante — de la moderne mutualité?

Faot-il citer enfin dernier et bien fécond rapprochement — ces sociétés d hommes libres fuimées tacitement dans un but d'agriculture ou de négoce, ces sociétés taisibles existant par milliers dans les pays de droit écrit comme dans les pays de coutume, mais qui n'étaient pas présumées entre noUes ou

* Compagnie neai ea effiBt du mot oompatii, « par leqael, dit Patquier {rech. lîv. Vnif 1. 1, p. H04), noft aneimt vonlarent représenter celui avec lequel ils vivaient ou (li ainsi voules que je le die) mangeeicBt leur pain d'ordinaire... et nous du mot contipain, fîmes celui de rompi^orniV pour reux qai mageaient leur pain eDtemblemMt. »

^H. Troplong, du Ccmlrat de société^ pré(^, p. xuni.

'Pasquier (rech, IV, diap. v.)

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membres du sacerdoce ; les premiers « ne s' attachant pas au commerce qui fait valoir ordinairement ces sortes de sociétés, » les seconds étant bien « au-dessus du trafic et du négoce, et devant préférer la pureté de leur ministère à la fange du commerce * ? » — Ces sociétés dont Lebrun disait : « c*est par leur moyen que les main-mortables s'enrichissent » et qu'on voyait a continuer pendant des siècles, surtout entre les métayers perpétuels, et se maintenir par les enfants, les gendres, les brus, tous Tivant ensemble dans les mêmes habitations et sans division ^, y> ces sociétés supportaient bravement leur honte ; ils la mettaient en commun vis-à-vis du dédain des seigneurs, et elle contribuait pour sa part à faire le tiers-état. Nous ne pouvions mieux finir ces rapprochements qui, on peut en être certain, ne sont pas de pures ingéniosités, au point de vue de notre institution. Avec plusieurs autres émanations de cet esprit d'association et de famille, qui joue un si grand rôle au moyen âge ^, les sociétés taisibles * doivent compter parmi les origines réelles de Fassociation réciproque d'aujourd'hui, plus encore de celle de demain.

On le voit, nous sommes encore bien peu avancés dans l'histoire des sociétés de secours mutuels ; leurs premières origines nous sont à peine apparues, et déjà leur illustration est éclatante. La fondation de la commune moderne a notamment avec elles des rapports dont on ne soupçonnait pas Tintimité. Qu'estce en réalité que rasrrégaiiun urbaine au moyen âge? Dans les petites villes, c'est le résultat du simple développement d'une association réciproque unique; dans les grandes cités, c'est TasBooiation de toutes les associations au sein de cette même cité : imag^ de l'unité vers laquelle tendent nos sociétés de

* Lebrun, Sociétés tacites (chap. i, n?* 3 et 4).

Ed Champagne cependant, où le teutre anobliasait el où la nobleste ae tterotait au comptoir et trafiquait ani foires (Hiebelet, t. Il, p. 96, ffiriotmede Aunee), il existait nne eoutnme qui admettait les sociétés loisibles entre nobles.

3 H* Troplong, loc. cit. p. u.

' On s'associait pour résister mutuellement aux brigands qui désolaient les cam> pagnes, témoin la Société des Capuchons, sous Philippe- Auguste. (Sismondi, t. VI, p. 34 ; le voir aussi t VII, p. 362 et suiv. pour les associations du baronnage).

* Dont Taisait partie la communauté de^ Jaults, rendue si célèbre par la leUre de M. Dupm à M. Étienne ou Excursion dans le NivenuM,

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secours mutuels actuelles et qu'elles atteiûdrout, n'en doutons pas.

La mutualité s'appliquera au progrès social comme elle s*e8t appliquée au progrès politique ; le mode d'expansion sera le

même. Nous savons comment la nationalité s'est constituée ; la mutualité générale se constituera d'après les mômes bases. La famille, rudiment sacré et impérissable ; la commune, la proyincù ont successivement fondé l'unité de la nation ; encore à Fétat de tribus ou de communes, les associations mutuelles francMront les mêmes étapes, renverseront les mêmes barrières et, revêtant un caractère tout nouveau d'homogénéité et presque d'universalité, arriveront eniîn un jour, jour béni, à l'harmonie sociale.

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