IXFLI E\CE DE I.IMPOT

sèrent les mêmes abus. C'est sous Trajan que s'étaient engraissés les procurateurs dont Adrien crut devoir punir les malversations du dernier supplice '.

11 est probable que le dernier descendant de cette illustre famille, Commode, fut un très-mauvais empereur; mais une très-grande partie des crimes qu'il commit ou laissa commettre vint certainement de la détresse financière que lui avaient léguée ses prédécesseurs, comme le firent bien voir les règnes suivants de Septime Sévère, Caracalla et Alexandre Sévère ".

Ainsi, les signes de la misère continue et progressive que produisait la fiscalité romaine éclataient de toutes parts, sous les bons comme sous les mauvais empereurs.

Dans les derniers temps de l'empire, il est beaucoup question de la capitation ; mais tout indique

' Et circumiens quidem provincias procuratores et praesides pro factis supplicio affecit, ila severe ut accusatores per se crederetur mittere. (Spart., in Adriano.)

2 11 vendit dans une année jusqu'à vingt-cinq consulats. (^■Elids Laup., in Commodo.) C'est aussi comme expédient financier que la vénalité des offices fut introduite en France.

370 PAUPERISME MODERXE.

que c'était moins un impôt particulier et nouveau que la transformation ou plutôt l'unification des impôts directs, notamment du cens.

Le cens n'avait d'abord frappé que le revenu territorial ; mais le fisc eut de bonne heure une tendance très-marquée à en agrandir le domaine. Ainsi, sous iVéron, on y soumettait les navires de commerce. Sur cette pente, il dut peu à peu s'emparer de toutes les sources et de tous les éléments de la richesse. C'est alors qu'il prit le nom de capitation, parce qu'il était assis, non sur les biens, mais sur la tète de chaque individu. Sous cette forme, le cens devint un véritable impôt sur le revenu présumé, avec les procédés inquisiloriaux, arbitraires et oppressifs, que ce genre de taxes exige et autorise.

On a peu de renseignements sur le produit de la capitation et le surcroit de charges qu'elle imposa aux contribuables; mais quelques indices nous les font entrevoir.

Sous Constance , le seul pays des Eduens, que représentent aujourd'hui à peu près deux départements, était taxé à 17 millions = 51 millions de francs, ce qui donnerait pour tout l'empire, en prenant pour base la proportion la plus modérée, 2 milliards 500 millions r=plus de 7 milliards en valeur actuelle ' .

' Les Eduens étaient taxés sur le pied de 35,000 tètes (capita).

Ii\FI,L'EXCE DE L IMPOT. 371

Il est vrai que les peuples étaient hors d'étal de la payer, et qu'il fallut, tout au moins dans la Gaule, la réduire, par tète, de 25 à 7 aureus '.

Quel était, en résumé, le prélèvement réel fait sur le peuple romain par toutes les exactions que nous venons de décrire ? Ici, toute évaluation serait hypothétique; mais si, au produit général de la capitation, on ajoute le produit de l'impôt indirect, les taxes provinciales et municipales, les frais de perception, toujours à la charge descontrihuables, les bénéfices licites ou illicites des traitants, les pilleries de tous les magistrats ou agents qui avaient à mettre la main dans ce chaos, on arrive à des résultats qui effrayent l'imagination, et qui n'ont rien d'invraisemblable.

et chaque tète taxée à 25 aureus (489 tV.); maintenant il faut supposer que le pays des Éduens représentait la vingtième partie de la France, et la France la dixième partie de l'Empire romain, pour n'arriver qu'au chiffre ci-dessus. Comme expression de cette énorme contribution, nous devons avertir le lecteur que pour son évaluation en valeur actuelle, nous avons substitué au prix comparatif du blé celui du travail agricole, comme moins variable, plus exact et résumant mieux le prix général de la vie, c'est-à-dire de foutes les denrées. D'après les documents fournis par l'histoire, nous avons fixé la journée agricole jusqu'au milieu du dix-huitième siècle à 75 centimes.

1 Quid profuerit inhalantibus extrema penuria Gallis, bine maxime claret quod primitus eas partes et ingressus pro capitibns singulis, tributi Domine vicenos quinos aureos recepi flagitare, discedens vero septenos tantum munera universa complentes. (Asm. AIarcel. , 1. XVI, c. V.)

SIS PAUPERISME MODE R\E.

Sur qui retombait cet immense fardeau?

« En règle générale, dit .Montesquieu, on peut lever des tributs plus forts en raison de la liberté des sujets, et l'on est obligé de les modifiera mesure que la servitude augmente '. i>

L'histoire de l'empire romain nous fournit une preuve éclatante de cette vérité.

Les esclaves de toutes sortes, au nombre d'environ 135 millions, étaient absolument improductifs pour l'impôt. Exclus de la propriété foncière, incapables de recevoir comme de donner par testament, ils n'avaient rien à démêler avec le cens, ni avec la vîcesima, ni plus tard avec la capitation. Xourris et vêtus par leurs maîtres avec les produits de leurs domaines consommés sur place , ils étaient rarement atteints par l'impôt sur les marchandises.

La plèbe, quoique libre, était de fait, sinon de droit, dans les mêmes conditions. Depuis Servius Tullius , la grande centurie des prolétaires était, tantôt pour une raison, tantôt pour une autre, présumée ne devoir à l'Etat aucun service. Une loi allait

' MoxTFsoiiEr, Esprit des lois. I. XIII, c. xii.