I.A RKVOI.ITIOX

Au moment où Xecker livrait au public le secret de nos plaies financières, l'édifice allait crouler tout entier.

Le revenu public se composait alors :

1" Des quatre vieux impôts de la monarchie (taille, corvée, gabelle, aides);

2" Des six impôts de Louis XIV (timbre , contrôle

LA RÉVOLUTIOM. U:>

OU cnregistromont, 100'' denier, capitation , miij{tièmos des postes, de la loterie).

Problème à résoudre : dégrever la nation et relever en même temps la fortune de l'Etat.

L'Assemblée constituante commença par sacriBer à la haine publique les gabelles et les aides, puis s'occupa de reconstruire notre système financier, en prenant pour base, autant que possible, l'égalité et la proporlionnalité. Cette partie de son œuvre fut faite sous Tintluence des idées qu'avaient répandues les économistes du dix-huitième siècle.

Une loi du 17 mars 1790 établit une contribution à répartir par égalité proportionnelle sur toutes les propriétés foncières, d'après le revenu net évalué par un cadastre général , comme dans les provinces de la taille réelle ; c'était une forme plus simple et plus pratique que la dîme royale imaginée par V'auban dans le même but.

Une autre loi, du 13 janvier 1791, établit une contribution mobilière pour atteindre les revenus des salaires publics et privés. Elle était composée de deux parties, Tune fixe, l'autre variable; la partie fixe était de trois journées de travail (3 1. — 6) ;

446 PAUPERISME MODERXE.

]a partie variable devait être annuellement évaluée d'après les signes ordinaires et apparents de la richesse : domestiques, chevaux, voitures.

Une loi du 17 mars 1791 fixa la contribution foncière à 240 millions et la contribution mobilière à 60 millions.

Ces deux impôts remplaçaient :

1° La taille, les vingtièmes, la capitation, la corvée, le don gratuit du clergé et quelques petites taxes, qui avec leurs frais de levée s'élevaient à 275 millions;

2° La gabelle et les aides, qui coûtaient aux contribuables plus (le 200 millions;

3° La dîme, dont il est difficile de préciser le produit brut, mais qui n'a jamais été évaluée à moins de 100 millions ;

4" Les censivcs féodales, dont aucun document ne nous révèle l'importance.

Si l'on ajoute (|u'une partie notable de ces impôts serait désormais supportée par des biens et des personnes qui en avaient été jusqu'alors exemptés, on trouvera que le soulagement des anciennes classes taillables était immense.