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en payant le chèque, le tiré n'ait agi avec manifeste légèreté, soit par la condition de la personne qui s’est présentée pour le toucher, soit par une autre raison quelconque...; b) s'il s’agit, de même, d’un chèque authentique, mais falsifié, soit dans le nom du bénéficlaire, soit dans le chiffre du montant, la solution doit être la même que dans l’hypothèse antérieure, à moins que le paiement n'ait pas été fait avec l’attention ordinaire par rapport à la façon matérielle de la falsification.…..; €) S'il s’agit, cependant, d’un chèque originairement falsifié, celui dont le nom figure comme tireur apparent ne pourTa jamais être reconnu résponsable d’une obligation qu'il n’a pas prise, d’un mandat qu'il n’a pas donné. Dans ce cas, celui qui aura payé ou escompté ce chèque falsifié en supportera le dommage.
Ces solutions, dont le Brésil recommande l’adoption, s’apparentent étroitement avec celles qui ont été préconisées par Thaller dans une dissertation sous Trib. Seine, 21 décembre 1895, D. 1896. 2. 401, et dont on trouve un résumé dans le Traité Elémentaire du Droit commercial du même auteur, revu et mis à jour par M. Percerou. On dira peu de choses des chèques volés ou des chèques faux. Ces situations se rencontrent cependant en pratique avec fréquence. Les gens qui s’approprient les chèques trouvent dans l’encaissement à vue un moyen plus facile de consommer leur détourne:
ment. Lorsqu'on s'aperçoit du vol, l'effet est déjà
payé et il est trop tard pour former opposition chez le tiré.
À reprendre les jalons que nous avons posés pour la lettre de change (n° 4477 et suiv.) on aboutit aux conclusions suivantes
1° Le chèque était sincère, mais il a été dérobé au cours de sa circulation. Le voleur l’a ensuite touché chez le Liré, soit en effectuant un faux endossement ou un faux acquit, soit en tronquant un nom de porteur plus ancien, soit en utilisant une signature en blanc. Ce paiement est libératoire pour le tiré de bonne foi, s'il n’y a pas eu opposition de l'intéressé. On applique la théorie de l’article 445 du Code de commerce. C’est le porteur détenant le chèque au moment de cette soustraction qui, à moins de retrouver le voleur, essuiera la perte. Ce porteur pourra être le tireur lui-même. Le chèque du tireur Thomas, adressé par lui à un créancier Bernard, a été intercepté à la poste avant d’arriver à destination. Le paiement qu’en fait le tiré n'en sera pas moins mis au débit de Thomas, tireur, lequel devra effectuer à Bernard un second règlement. Ceux qui expédient des chèques agiront prudemment en usant d’une lettre recommandée ou chargée ou en s’assurant auprès d’une Compagnie;
2° Le chèque était faux dès l’origine. Un feuillet du carnet a été détaché par le faussaire; il a imité la signature du déposant. Trompé par les apparences, le tiré
a payé sur présentation. On ne suivra plus alors la