TITRE IV

Znstitut national des Sciences et Arts.

€ ARTICLE PREMIER. — L'Institut national des Sciences et des Arts appartient à toute la République. Il est fixé à Paris; il est destiné :

» 1° A perfectionner les Sciences et les Arts par des: recherches non interrompues, par la publication des découvertes, par la Correspondance avec les Sociétés savantes et étrangères ;

» 2 A suivre conformément aux lois et arrêtés du Directoire exécutif les travaux scientifiques et littéraires qui auront pour objet l'utilité générale et la gloire de la République.

» ART. II. — Il est composé de membres résidant à Paris et d'un nombre égal d’associés répandus dans les différentes parties de la République. Il s'associe des savants étrangers dont le nombre est de 24, 8 pour chacune des trois classes.

» ART. IL. — Il est divisé en trois classes, et chaque classe en plusieurs sections, Conformément au tableau suivant :

» Première classe : Sciences physiques et mathématiques : 10 sections.

» Deuxième classe : Sciences morales et politiques : 6 sections.

» Troisième classe : Littérature et Beaux-Arts : 8 sections...

» ART. IX. — Pour la formation de l'Institut national, le Directoire nommera

quarante-huit membres qui éliront les quatre-vingt-seize autres. »