LE SERMENT ET LE DROIT DIVIN
Les incrédules ne sont pas les seuls qui, de nos jours, aient osé attaquer la théorie du droit divin dans la puissance ; mais on a vu et l'on voit encore des hommes de foi, sinon de foi pratique, du moins de foi spéculative, renier eux-mêmes, par des paroles pour le moins irréfléchies, la sanction divine des pouvoirs humains. Ils rougiroient , en ce point , de rendre à Dieu ce qui est à Dieu. Ils ne veulent avoir affaire qu'à César seul, c'est-à-dire soit au César qu'ils font ou qu'ils laissent faire avec cette doctrine, soit au César détrôné dont leur ambition plutôt que leur fidélité déplore le malheur.
D'un autre côté, la plupart des hommes sans croyance engagent néanmoins par serment leur foi politique, et ils n'oseroient jamais dire que la religion
n'est pour rien dans ce pacte solennel ; car il faudroit alors chercher la lumière auprès des peuples païens, et leur demander si un serment peut se faire ou se comprendre sans Dieu.
Évidemment il y a dans cette controverse un énorme malentendu.
Le Ciel nous dit : « Toute puissance vient de Dieu.» Et l'orgueil de l'homme répond : « Les peuples ont leur force à eux, leur puissance à eux, leur indépendance à eux : Nolumus hune regnare super nos.
Mais, à part l'impiété , l'orgueil lui-même est forcé de reconnoître Dieu comme la source de toute vérité et de toute justice.
Eh bien ! cet aveu suffit pour établir la théorie du droit divin dans la puissance.
Il ne s'agit pas de mettre le gouvernement sous la tutelle active de l'Église ; le chef de cette Église a dit lui-même : Mo7i royaume n'est pas de ce monde ; ce qui, toutefois, ne veut pas dire que Dieu cesse d'être le Roi des rois, le Seigneur des seigneurs, ^ejjre^wm, Dominus dominantium ; ni que l'Église, dépositaire de l'autorité spirituelle, n'ait aucun droit à exercer sur les puissances ; mais seulement que le Christ réservoit pour un autre temps , et surtout pour le grand jour des justices, la complète manifestation de sa gloire.
Au surplus, je vais mettre la discussion sur le terrain oîi se placent eux-mêmes les adversaires du droit diviîi^ et leur prouver qu'ils ne peuvent échapper à ce droit suprême, à moins d'abjurer Dieu.
Il ne s'agit donc pas de théocratie; et, bien que
certains États n'aient eu qu'à s'applaudir, dans leur premier âge, d'avoir reçu de l'Épiscopat leurs constitutions, l'ingratitude est presque permise, ou du moins elle est loisible aux peuples émancipés par leur propre force, à leurs périls et risques.
Mais de ce que presque partout aujourd'hui les pasteurs des âmes n'ont aucune part directe ni même indirecte dans l'administration des peuples, et de ce que nous nous abstenons de remontera cette \énté,omms potestas a Deo, s'ensuit-il qu'il n'y ait plus de droit divin dans le droit public? Telle est la question.
Et, pour la fixer plus nettement , la fidélité aux devoirs politiques n'est-elle pas sacrée?
Je réponds avec toutes les consciences : Oui I
Autrement il n'y a plus ni vérité ni justice dans les chartes des nations.
J'ajoute, pour plus de clarté encore, que cette fidélité est de droit divin.
Et ici je définis le droit divin : la sainteté des droits et des devoirs respectifs entre les gouvernants et les gouvernés.
Moyennant cette franche définition, le droit divin arrive jusque dans la thèse que me posoit familièrement, en 1828, l'un de mes anciens collègues à la Gourde Cassation, qui, depuis, a convoyé jusqu'au bord de l'Océan le deuil et j'exil de trois royautés : « La religion , tant que tu voudras, hors de l'État, mais rien dans l'État. »
Certes I par de telles paroles , ce publiciste ne prétendoit pas exclure de la politique ce qui fait la sanc-
tion des lois, la sanction des devoirs, la sanction des intérêts.
Il faut sans doute expliquer aussi dans le môme sens l'auteur du Géîiie du Cliristianisme, qui , avec un langage plus étonnant encore sous sa plume , a écrit en 1830 : Je ne crois pas au droit divin de la royauté, et je crois à la puissaiice de la révolution et des faits {\)\ et qui a répété en 1831 (2) : Moi je ne crois pas au droit divin; inais je ne crois pas davantage à la souveraineté du peuple.
Dans ce système d'exclusion du droit divin contesté, nul homme de bonne foi ne peut vouloir décliner, soit le lien du serment , soit les obligations de la conscience , qui forment le droit divin non contesté.
Cela posé, je puis en conclure que le droit divin, tel queje l'ai défini et tel qu'il me semble devoir l'être, fait partie intégrante et même dominante de tout droit politique , et cela jusques sous le régime républicain.
Il en résulte nécessairement aussi qu'il y a une légitimité de succession au pouvoir dans tous les États, dans les républiques, comme dans les monarchies, pour peu que la justice et la vérité entrent dans leurs constitutions.
Lorsque, récemment, la mort du général Ilarrison a donné la présidence des Etats-Unis au vice-président, John Tyler, il y a eu transmission légitime , partant légitimité,
(1) Discours du 7 août 1830.
(2) De la Restauration et de la Monarchie ëlecùive. (Mars 1831.)
En résumé, sur le droit divin contesté et le droit divin non contesté, il faut dire :
Toute puissance vient de Dieu.
Toute vérité vient de Dieu.
Toute justice vient de Dieu.
De ces trois principes , un seul suffit pour établir la théorie du droit divin.
Les hommes qui prétendent se débattre contre le premier n'osent pas répliquer contre le second , ni contre le troisième.
Donc le droit divin reste toujours dans la puissance, soit comme son principe, soit comme sa consécration.
Donc tous ceux qui violent la foi jurée ou les devoirs du citoyen, en changeant l'ordre établi, l'ordre consacré dans des liens de conscience, et devant Dieu, violent en même temps le droit divin; carie droit divin, autant par la nature des choses que par l'intervention du serment, se trouve introduit, mêlé et comme identifié avec les engagements des gouvernants et des gouvernés.
Malheur à ceux qui remuent la pierre angulaire , la pierre fondamentale de l'édifice ! Toutes les catastrophes qui en résultent tombent à la charge de leurs remords et de leur expiation.
Point de prescription au profit des coupables ou de leurs complices (1) ! L'avenir de leurs successeurs
(l) Le père Lacordaire nous a dit liii-nième : -( Le temps n'ajoute rien à rinjustice que la durée; il ne diminue pas la dette, il l'accroît. I — Et relativement à l'usurpation partielle des États romains , il ajoute : <( Le territoire est divisible, le droit ne Test pas.» 11 avoit eu le temps d'y réfléchir de 1841 à 1860. V: p. 55 Sup.
— liO —
devient une question de bonne foi ; mais cette bonne foi n'est jamais possible de la part des usurpateurs eux-mêmes, La droite raison le dit et le crie aux consciences. Et nulle puissance humaine ne peut prévaloir ici contre la vérité.
Que s'ensuit-il donc?
Il s'ensuit que l'usurpation ne peut jamais être solidement assise dans le pouvoir qu'elle envahit.
Il s'ensuit qu'elle est responsable de toutes les calamités survenues, de tous les crimes commis, de tout le sang versé pour elle, ou à son occasion; et responsable encore de toutes les vacillations désastreuses , de tous les ébranlements, de toutes les ruines qui en sont commeles contre-coups inévitables, et qui entrent aussi dans le compte qu'elle doit rendre tôt ou tard.
Il s'ensuit que les exécutions capitales en sa faveur, sont la plus funeste consommation de son œuvre.
Il s'ensuit que les serments qu'elle a indûment requis ne détruisent pas les serments légitimement jurés.
Il s'ensuit que, dans les commotions nouvelles, oîi le droit d'une part et le fait inique de l'autre peuvent être en présence, le devoir des citoyens n'est pas douteux et doit s'attacher au triomphe du droit sur le fait.
Il s'ensuit que, si l'usurpation inscrit elle-même la souveraineté du peuple dans sa législation, elle a d'avance prononcé sa propre condamnation, quand le peuple fait acte de souveraineté contre elle.
Il s'ensuit que l'injuste puissance à laquelle , dans
le l'or extérieur, on paie les tributs de l'or, n'a aucune espèce de titre aux tributs d'estime, dans le for intérieur.
Il s'ensuit que l'on peut provoquer ses remords , sinon par une accusation directe, du moins en rappelant les principes qu'elle a violés.
Il s'ensuit que les protestations énergiques sont non-seulement un droit , mais un devoir, quand elle se rend coupable de nouveaux scandales.
U s'ensuit que tous ceux qui osent prostituer la louange publique, soit aux œuvres de l'usurpation , soit aux personnages couronnés par elle^ contristent le ciel et la terre.
Il s'ensuit que toutes les formules de simple usage doivent se borner envers elle à la plus rigoureuse réserve, et ne jamais compromettre la sincérité du cœur, ni surtout promettre le cœur des autres.
H s'ensuit que les hommes d'honneur et de probité doivent se renfermer avec elle dans la gravité impassible et dans le strict accomplissement des obligations sociales , sans les franchir jamais pour lui complaire.
Il s'ensuit qu'ils doivent réserver à ses victimes toutes les affections , tous les hommages , tous les honneurs dus à la royauté véritable; car il n'y a jamais deux rois pour un même trône, et le précepte de l'Apôtre, regem honorificate , ne peut pas avoir deux applications simultanées; encore moins pourroitil attribuer la préférence à l'usurpation sur le droit
inviolable, envers lequel il prescrit les respectueuses déférences.
Il s'ensuit que le culte, quant aux prières , doit s'abstenir, à l'égard des pouvoirs de fait , d'aller audelà d'une soumission passive, au-delà de ce qui est formellement exigé par eux , au-delà surtout de ce qui est compatible avec les lois éternelles de la vérité.
Il s'ensuit que, dans les manifestations publiques, auxquelles rien n'oblige à prendre part , le silence dans les unes, et l'absence dans les autres , est un devoir de droiture et de loyauté.
Mais de ce que l'usurpation consommée reste toujours criminelle, il ne s'ensuit pas que quand l'ordre est établi dans le désordre même et sous le joug de ce crime personnifié dans les gouvernants , les gouvernés aient de plein droit la mission de s'insurger , d'après la seule impulsion de leurs convictions personnelles.
Il ne s'ensuit pas que, sans la présence ou l'intervention de la légitimité personiiifiée dans les chefs proscrits, les fidèles de cœur puissent troubler par leurs entreprises l'administration de l'État.
Il ne s'ensuit pas qu'il leur soit permis de se constituer les arbitres exécuteurs entre le droit silencieux et l'illégitimité triomphante.
Il ne s'ensuit pas que les cités doivent fermer leurs archives, la justice ses tribunaux , l'Église ses temples.
Il ne s'ensuit pas que la patrie doive rester sans défenseurs contre l'étranger.
n ne s'ensuit pas qu'elle doive renoncer à ses relations avec les autres puissances.
Il ne s'ensuit pas qu'un gouvernement, même impie , ne puisse devenir une occasion de salut pour les justes, suivant la parole de l'Apôtre : omnia coopetantur in bonum (1).
Il ne s'ensuit pas que les serments prêtés pour le maintien d'un ordre tel quel, mais ordre nécessaire, soient interdits pour les consciences , alors même qu'ils sont fatigants pour les répugnances.
Il ne s'ensuit pas que les devoirs qui en résultent ne soient pas des devoirs sacrés.
Il ne s'ensuit pas que le droit divin, tel qu'il a été défini, ne se retrouve encore là ; ce qui explique admirablement la vérité générale et absolue de cette parole de l'Ecriture : per me reges régnant (2).
Il ne s'ensuit pas que l'on ne soit point obligé de prier pour les usurpateurs, pour qu'ils fassent l'usage le moins coupable possible de leur puissance, et surtout pour qu'ils trouvent moyen de la restituer.
Il ne s'ensuit pas que les injures, les offenses, les outrages directs contre la personne des gouvernants soient irrépréhensibles et doivent rester impunis.
Il ne s'ensuit pas que les attentats contre la vie des usurpateurs ou de leurs complices deviennent moins exécrables.
(1) s. Paul, Rom., vin, 28.
(2) Prav., VIII, 15.
Enfin il ne s'ensuit pas que l'on puisse se liguer contre une injuste puissance , autrement que par la réprobation du mensonge et la défense de la vérité.
Toutes ces règles pratiques pour les fidèles s'accordent parfaitement avec la doctrine invariable de l'Église; car, autant de sa part il y a d'inflexibilité dans les principes, autant il y a de soumission devant les faits consommés dont elle s'abstient de se constituer juge, quand la Providence les impose ainsi comme une nécessité.
A chacun la responsabilité de ses œuvres.
Ne jugeons pas le droit par l'exemple des abus. Ne voyons que le précepte , sans nous préoccuper des violations imputables seulement aux passions des hommes.
Jésus -Christ a posé la base de cette doctrine dans son admirable réponse à la question des Pharisiens sur l'obligation de payer le tribut : Rendez à César ce qui est à César, et à Dieu ce qui est à Dieu.
La puissance établie, quelle qu'elle soit, trouve la soumission au fait dans la première partie de la réponse : Rendez à César ce qui est à César; et l'inviolable droit, sa sanction dans la seconde : Rendez à Dieu ce qui est à Dieu.
Et quand le droit et le fait sont heureusement réunis sur une tête couronnée, l'application est complète.
A ces paroles divines il faut ajouter celles des Apôtres.
Dans sa première épître, saint Pierre a dit : «Craignez Dieu : honorez le roi.
« Serviteurs, soyez soumis à vos maîtres, avec crainte; non-seulement à ceux qui sont bons et doux, mais encore à ceux qui sont difficiles (1). »
Et saint Paul donne le plus exact commentaire des deux textes en ces termes :
« Que tout homme se soumette aux puissances supérieures ; car il n'y a point d'autorité qui ne vienne de Dieu ; et toutes celles qui existent sont l'œuvre de sa providence.
« C'est pourquoi celui qui résiste aux puissances résiste à l'ordre de Dieu ; et ceux qui se rendent coupables de cette résistance , se livrent eux-mêmes à la damnation
« Rendez donc à chacun ce qui lui appartient : le tribut à qui est dû le tribut ; l'impôt à qui est dû l'impôt; le respect à qui est dû le respect ; l'honneur à qui est dû l'honneur (2). »
Ainsi, c'est en parlant des puissances, c'est en parlant des chefs des nations, que l'apôtre est entré dans cette distinction et du tribut, et de l'impôt, et du respect, et de l'honneur, en distinguant aussi les personnes, les divers ayants droit.
En telle sorte que l'application complète, ou l'application distincte et séparée de tous ces différents devoirs, se fait conformément au droit de chacun.
La soumission aux pouvoirs établis est donc seule
(2) Rovi., XIII, 1 à 7.
imposée comme une obligation générale et absolue ; mais quant à la crainte respectueuse et quant à l'honneur, il faut nécessairement que cette sorte d'hommage soit distinguée de toute prestation matérielle, il faut répéter : cui tributum, tributum; cui vectigal, vectigal; cui timorem, timorem; cui honorera, honorem.
C'est-à-dire le tribut et l'impôt même à l'usurpation consommée, en l'absence des pouvoirs légitimes. Mais le respect, mais l'honneur, à la véritable royauté 1 à elle seule 1
Et ici revient la parole divine : Résidez à César ce qui est à César , et à Dieu ce qui est à Dieu.
C'est en fixant les yeux sur ces maximes sacrées que, dans ma profonde conviôtion, j'ai essayé d'en déduire les conséquences pratiques, et j'ai la satisfaction d'être d'accord avec tout ce que je connois de cœurs voués au culte de la vérité comme au culte de la religion.
Ces maximes et leurs déductions logiques sont vraies en tout temps et en tous États, et elles le seront toujours tant qu'il existera des gouvernements sur la terre.
Ainsi le droit divin , bon gré mal gré , se retrouve dans toutes les obligations respectives des gouvernants et des gouvernés ; parce que Dieu est partout , et qu'il est impossible aux hommes de se soustraire à ses lois éternelles, quelle que soit la forme de leurs fugitives législations.
Une consécration immédiate saisit tous les engagements , et nulle violation de ces engagements ,
toujours sacrés avec ou sans serment, ne sauroit rester impunie en ce monde ou dans l'autre.
Le peuple ne peut donc jamais, sous prétexte de souveraineté, se dégager lui-même de ses devoirs, et quand il les a violés à l'instigation des usurpateurs ou de leurs complices , soit contre le chef de l'État, soit contre ses successeurs légitimes^ il est tenu , comme les usurpateurs eux - mêmes , à toutes les réparations.
Sans doute les masses aveugles ne sont pas jugées aussi sévèrement en ce point que les directeurs de leur révolte, et c'est en corps de nation qu'elles sont châtiées dans la vie présente, sans préjudice des expiations individuelles ; car dans la vie future il n'y aura plus de distinctions de peuples, ni au ciel, ni aux enfers, mais un seul peuple d'élus, et un seul peuple de réprouvés.
Tous les autres principes que j'ai posés pour démontrer le droit divin dans la puissance s'expliquent facilement d'eux-mêmes.
Et quant au devoir des magistrats et des législateurs , ils sont rappelés en des termes qui n'ont pas besoin non plus de commentaire.
Ces vérités sont restées et resteront pareillement applicables à toutes les époques et pour tous les empires de ce monde.
- Disons seulement quelques mots de plus, relativement aux obligations particulières de la magistrature, dans les temps de perturbations politiques.
Elle doit toujours avoir devant les yeux les grands
principes dont la base divine est incontestable. Par conséquent, dans l'administration de la justice, elle est tenue à tous les égards possibles envers les convictions consciencieuses; et, dans les débats criminels surtout, quelle réserve, quelle tiraoration lui est imposée quand la fidélité a usé de son droit, ou même lorsqu'elle s'est égarée par une ardeur poussée au-delà des justes bornes!
Souvent alors les accusés paroissent élevés sur leur banc bien au-dessus de l'estrade de leurs juges! et, même en face des condamnations , il est des hommes qui savent attacher les magistrats iniques au carcan de la postérité : témoin cet illustre marquis de Montrose qui, martyr de son attachement à Charles T', disoit, en apprenant par son arrêt quelle devoit être la destination de son corps après le supplice : « Je voudrois avoir assez de chair pour qu'on en pût exposer un morceau dans toutes les villes du monde, comme un monument de la fidélité qu'un sujet doit à son souverain ! )>
