DÉPARTEMENT DU DOMAINE ET DES FINANCES

MM. Tassin (élu au 3° tour par 78 suffrages; séance du 18 octobre). Trudon (élu au 1" tour par Ih suffrages; même séance). Choron (élu au 3® tour par 73 suffrages; même séance).

\, D'après la décision du Corps municipal, on attacha quatre administrateurs au département de la police, et trois à chacun des quatre départements des subsistances du domaine et des finances, des établissements publics et des travaux publics. Le Corps municipal avait, en outre, nommé sept commissaires, dont cinq pris parmi les anciens administrateurs, soit pour déterminer les subdivisions de chaque département municipal, soit pour fixer les limites des attributions respectives de chacun d'eux.

2. Vauvilliers fut remplacé, le 13 janvier 1791, comme administrateur au département des subsistances, par Baffy, élu au premier tour par 40 suffrages sur 74 votants.

3. Dans la séance du Conseil général en date du 14 décembre 1790, M. le Scène des Maisons fut élu uu troisième tour administrateur au département de la Police, par 59 voix sur 105 votants, en remplacement de 31inier, élu juge du département; mais, dès le 22 décembre 1790, le Scène des Maisons, élu juge de paix, donna sa démission d'administrateur de la police et, le 14 février 1791, sa démission d'oflicier municipal.