‹ Le personnel municipal de Paris pendant la Révolution période constitutionnelleChapitre 57 sur 222 · Ibid., p · texte numérisé non relu

Ibid., p

3. Ibid., p. 10. Voir aussi tome I" dos Procès-verbaux, p. 6.

4. Le fonctionnement de ce comité varia suivant les circonstances. Le 9 septembre 1 789, la Commune décida qu'à compter du 20 du même mois il ne serait plus délivré de passeports à l'Hôtel de Ville, attendu que l'entière circulation du commerce devait être rétablie. Le 20 septembre, on maintient cependant les passeports, sur la réclamation de plusieurs villes: puis, le 7 octobre, on en suspend la délivrance; enfin, le 17 du même mois, on recommence à en donner.

5. Voy. Ibid., p. 12, la note de l'abbé. Il en résulte que le comité u était composé de citoyens élus parle peuple lui-même, dans sa grande et tumultueuse assemblée de l'Hôtel

les comités éloignant de l'Assemblée de la Commune une grande partie de ses membres, on se décida, dès le 1" août \ à faire nommer par chaque district un troisième député, et à en désigner d'avance un quatrième, qui Tiendrait prendre séance à l'Assemblée, si cela paraissait nécessaire. Les nouveaux élus devaient se rendre à l'Hôtel de Ville le 5 août*.

Négligeant de reprendre le récit d'événements qui sont dans toutes les histoires, nous nous bornerons à noter ici les mesures relatives à la constitution même du corps municipal. Dans sa première séance du 15 août 1789*, l'Assemblée des représentants de la Commune avait pris l'arrêté suivant : « L'Assemblée, délibérant sur le pouvoir qu'exerçaient les officiers composant ci-devant le Bureau de la Ville, déclarent que ces pouvoirs sont cessés*, et comme il est instant et nécessaire pour le bien public que la juridiction du Bureau de la Ville continue son activité, il a été arrêté que, pour l'exercice de cette juridiction, M. le Maire se retirerait par-devant Sa Majesté pour prêter le serment accoutumé; et qu'en outre il prendrait pour assesseurs quatre gradués, conformément à la disposition des Ordonnances. » Cette délibération abolissait de fait les institutions séculaires de la Ville de Paris : il s'agissait de les remplacer. Mais des désordres fort graves, qui menaçaient chaque jour la sécurité des citoyens, notamment à la Halle, firent subir une interruption de quelques jours à l'élaboration d'un plan de municipalité. En outre, l'Assemblée apprit, le 30 août, que le maire de Paris venait d'adresser aux districts une lettre * dans laquelle, faisant allusion au travail des seize commissaires nommés pour jeter les bases d'une organisation municipale ^ Bailly ajoutait que leur projet, pourtant déjà

de Ville, au premier moment de la Révolution, et de quelques représentants de la Commune, qui lui furent ensuite adjoints pour partager leurs difficiles et continuels travaux. »

Page 1