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a) Le système.

L'organisation des tribunaux est très compliquée, d'autant Au civil. plus qu'elle a été modifiée à plusieurs reprises par. Grégoire XVI et par Pie IX. Sans entrer dans le dédale des attributions et compétences, j'énumérerai brièvement les tribunaux principaux, me plaçant surtout au point de vue de la ville de Rome3.

Au civil, le tribunal de première instance est la Congrégation civile dite de l'A.-C. (Àuditor Camerre), composée de trois prélats et de trois juges laïques, et comprenant deux ((tours » ; le premier juge en première instance, le second en appel.

Le nom môme de F Auditor Caméra demande une explication : à l'origine, le pape était président de tous les tribunaux; il jugeait des grosses affaires par la Rota et la Segnatura, et des petites par (( l'auditeur de la Chambre » l. Plus tard des changements importants eurent lieu ; le pape ne prit plus qu'une part très indirecte (dans la forme du moins)

1 Les camorristes.

2 Festins et réjouissances.

3 Pour des renseignements plus précis, consultez Farini : Op. cit. I, 138 à 1 10, et le Regolamento législative) e giudiziario per glt affari civili emanato da Papa Gregorio XVI col motu proprio del 10 novembre is:u.

4 IV. 1 i.

aux choses de la Justice ; mais l'Auditor Camerae demeura en charge, continua à juger, s'adjoignit des assesseurs et finalement deux Congrégations (une civile et l'autre criminelle) qui portèrent son nom, abrégé la plupart du temps en A. -G. (prononcez accï) 4.

Le tribunal de la Sacra romana Bota a douze prélats, appelés « auditeurs », présidés par un doyen, cardinal. Il juge des causes de l'Ombrie, de la Sabine et de la Comarca qui dépassent 500 écus, et juge au troisième degré des causes de tout l'État. Les jugements émanés de la Rota ne sont pas forcément définitifs ; ils ont la signification d'une (( opinion » ; après dix décisions, la Rota peut encore accorder un nouvel audiatur; la cause n'est vraiment liquidée qu'après la formule expediatur. Tous les actes et décisions sont en latin 2.

Le Supremo tribunale di Segnatiira est une Gour de Cassation; il est composé d'un cardinal- préfet, de sept prélats votants, d'un prélat auditeur et d'un laïque auditeur. Il juge les demandes en appel de circonscription des actes, de compétence et de restitution en entier; il ne donne pas de sentence définitive, mais renvoie à la Rota.

La Segnatura, comme la Rota, ne suit aucune loi écrite : ces deux tribunaux prennent pour base de leurs jugements la conscience des juges et les décisions antérieures 1 Les discussions n'ont pas lieu en public, devanl le tribunal rassemblé; les parties se rendent tour à tour chez chacun des prélats, à son domicile! Les plaidoyers el décisions sont en latin, à la Segnatura comme à la Rota3. Au pénal. Au pénal, en première instance, la Congrégation criminelle de l'A.-C, composée comme la Congrégation civile de trois prélats et de trois laïques. Il y avait encore jadis le

'sur la Congrégation de l'A C, voyez II, 50, 162, 182, 204; ni, [V, 204; v, 150.

-i sur la Rota, royea u, 199, ?" L; [II, 181 ; IV, 160. li oatura, voyex II

Tribunal criminel dil du Capitole; le 1er janvier 1X47. ces deux tribunaux furent réunis en un seul, dil del Governo e1 présidé par le gouverneur de Home4.

En appel, le tribunal de la Sacra Consulta, composé d'un cardinal- préfet et d'un nombre indéterminé de prélats « ponenti »-. La Consulta es1 divisée en deux « tours » dont le premier juge en appel des condamnations capitales de lOmbrie, de la Sabine et de la Comarca, tandis que le second est le tribunal suprême de révision des condamnations de l'État tout entier3.

Avant de passer aux tribunaux extraordinaires, il faut mentionner encore les présidents de police qui fonctionnent pour ainsi dire en qualité de juges de paix, pour les causes civiles de moindre importance 4.

Les tribunaux extraordinaires, c'est d'abord :

La Sacra Consulta., chargée par le pape de punir les délits Délits polienvers l'État (le pape peut cependant désigner quelque autre tiques. tribunal à cet effet). L'enquête est faite par les juges, euxmêmes. Les témoins ne sont pas confrontés avec l'accusé ; celui-ci, après avoir subi l'interrogatoire du président, est renvoyé en prison. Le condamné ne peut pas appeler de la sentence 5.

Outre la Sacra Consulta, il y a encore, cas échéant, des tribunaux exceptionnels ; commissions extraordinaires, ou militaires, ou mixtes.

2 La définition de ce mot n'est pas aisée : les prélats de la Consulta étant au nombre de x, chacun d'entre eux avait un numéro d'ordre : 1, 2, 3, 4, 5, 6... Dans chaque cas donné, les parties se mettaient d'accord pour désigner un de ces prélats, par exemple le numéro 5, qui recevait alors le nom de « ponente » et s'adjoignait ses collègues de gauche et de droite, c'est-à-dire les numéros 4 et 6; et ces trois prélats, sous la présidence du cardinal-préfet, constituaient le Tribunal.

3 Sur la Consulta, voyez I, 235 ; II, 204; III, 332, note 1 ; IV, 428 ; V, 373.

4 Voyez II, 202, 382, 383 ; III, 20.

5 Toutefois, s'il y a condamnation à mort et que la décision n'ait pas été prise a l'unanimité, le jugement est soumis à un second « tour » du tribunal, avec intervention du premier.

Délits La Sacra Inquisizione est une Congrégation de cardinaux

contre la qui veille au maintien du dogme et de la foi, condamne sereligion, erètement et sans appel.

Affaires de Le Cardinal Vicaire, aidé de ses « lieutenants » et « asses- VÉglise. seurs » juge en matière pénale et civile pour tout ce qui a rapport aux personnes ou aux biens de l'Église. Il est en outre le chef suprême de la police des mœurs, et nous verrons bientôt l'importance énorme de cette attribution et ses conséquences *.

b) Le fonctionnement.

Après ce court exposé de la machine judiciaire, voyons un peu comment elle fonctionne dans la pratique et ce qu'en pense le petit peuple.

D'une façon générale : la justice est mauvaise, n'étant pas la même pour tous ; trois catégories d'individus échappent particulièrement à ses rigueurs : ce sont les clercs, les riches et les amis fidèles du pouvoir temporel. Il y a deux poids et deux mesures.

ce Envers un moine, même chargé de crimes, un gouver- (( nement ecclésiastique n'a pas d'yeux, pas d'oreilles et pas « dégriffés. Les couvents ont tant de cachettes qu'aucun agent « de police n'y découvre le coupable. El même si le moine, par « hasard, était trouvé et condamné, dès que le scandale es1 « apaisr.onlechangedecouventet... ni vu ni connu» (III, 361). Qu'un prélat ait mérité la corde par ses crimes8, qu'un cardinal ail dilapidé la caisse de l'Étal :{, qu'importe*? « ils oui

« le privilège de ne pas rendre compte ». Pour passer entre les gouttes, il suffit même d'ôtre le fils du serviteur d'un

1 Voyez page 363. pans nu domaine trêa différent, je note, iana m'j

er, LeTribunale délie strade e délie teque : III, 84, 142, 290; VI, 1 i\ 1 V, *

cardinal1! — La Confrérie de San Giovanni Decollato a le privilège de pouvoir soustraire un condamné h la potence l'église jouit du droil d'asile3; c'esl ainsi qu'à chaque instanl l'œuvre de la justice esl entravée par les prérogatives ecclésiastiques *.

Celui qui n'a pas la chance d'être tonsuré doit recourir à Riches et la corruption, par l'argent ou par la femme. « La loi n'est Vawvres* « que pour le déguenillé » \

Li miracoli de li quadrini .

Ghi ha cquadrini, è una scima de dottore, Senza manco sapé sscrive né llegge :

Po sparà indove vô rrotti e scorregge, E ggnisuno da lui sente er rimore.

P6 avé in culo li ggiudisci, la legge, L'occhio der monno, la vertu, e l'onore ; Po ffà, mmagaraddio, lo sgrassatore, Er Governo sta zzitto e lo protegge.

Pô ingravidà oggni donna a-la-sicura.

Perche er Papa a l'udienza der giardino Je bbenedisce poi panza e ccratura.

Nun c' è ssoverchiaria, nun c' è rripicco, Ghe nun passi coll' arma der zecchino.

Viva la faccia de quann'-uno-è-ricco !

1 II, 98. — Cependant, malgré le proverbe qui dit : « cane nun maggna cane » (II, 50), il arrive parfois que, par jalousie, les prélats se font la guerre; il s'agit alors de chiens enragés (v, 312).

6 Traduction : « eelui qui a de la galette est un savant même s'il ne sait ni lire ni écrire; il peut roter et péter tant qu'il lui plaît, personne n'en entend le bruit. II peut se f... des juges, de la loi, du monde, de la vertu, de l'honneur ; il peut même faire le voleur de grand chemin, et le gouvernement se tait et le protège. Il peut engrosser les femmes en toute sûreté, car le pape, dans son audience au jardin, bénit d'un seul coup le ventre

Le riche jouit; le pauvre s'éreinte, demande justice et personne ne lui répond « e ppoveretto lui chi sse lamenta » 4. Pour vivre en paix avec la loi, il faut, au bon moment. « graisser la patte au gendarme et envoyer un baril de vin (( au président de police » 2. Mais le moyen le plus sûr, c'est encore d'avoir une jolie femme qui ne se fasse pas trop de scrupules.

JL.a legge a Rroma se' è, ssoiï stivali : Io nun ho ddetto mai che nun ce sia :

La mi' proposizzione è s ta ta questa :

Ch' un ladro che ttiè a mmezzo chi eoommanna

E ecià ddonne che ss' arzino la vesta,

Rubbassi er palazzon de Propaganna, Troverete er cazzaccio che l'arresta, Ma nun trovate mai chi lo condanna.

Il y a de ces femmes dévouées qui, en une seule nuit, tirent leur mari d'une position critique3; d'autres se refusent à ces sauvetages, et alors l'intègre magistrat, de sa voix la plus calme : « Allez, ma fille, ce qui est juste est juste, voire mari ce est coupable » 4.

Sanfedisti Enfin, celui qui n'a ni tonsure, ni argent, ni femme, a ci jacobins, encore un dernier moyen de se blanchir absolumenl devant la justice papale : c'esl de s'enrôler parmi les avocats du régime temporel, de défendre la Papauté à coups de langue et au besoin à coups de couteau ; c'est de s'affilier à la secte des Sanfedisti e1 de l'aire le métier d'espion et de dénoncia-

e( l'enfanl quien naîtra, n n'y a pai de fraude ai <i«i mauvais coup qu'on Qe fasse oublier grâce 6 L'effigie des écus; vive la tête «i»1 quand on-est« riche '. »

1 III, 81 : l\

* n, 06. Voyez page I LO.

leur1. Ces tristes personnages, traîtres d'un peuple illustre el malheureux, ont partoul libre entrée et libre sortie. Qu'ils soient brigands ou assassins, la prison ne se referme sur eux que pour un temps bien court; c'est un simulacre de punilion, afin de sauver les apparences ; on les relâche bien vite pour faire do la place aux jacobins, aux carbonarL

Dimola lï;i de nois, fôr de passione, Ner rissciùjje li ladri e U'assassini M»4 pare ch' er governo abbi raggione.

Li Locàli so' ppoclii e ppiccinini,

E ssenz' ariservà cquarche ppriggione,

Dov' ha da mette poi li ggiacubbini?

Voilà les ennemis î ce sont ceux qui rêvent Rome libre, capitale d'Italie, ceux qui tendent l'oreille à la fanfare lointaine du héros Garibaldi, réveillant « la terre des morts ! » Point de quartier à ces hommes-là ; les preuves de leur forfait ne sont pas nécessaires ; le soupçon suffit. — C'est une mère qui parle : « Tu sais que mon Georges est doux comme « un mouton, incapable de tuer une mouche; eh bien, parce « qu'il était ami du sellier, on l'a arrêté comme jacobin, sur a le rapport d'un espion. Je me suis jetée à terre devant le (( Lieutenant. Sais-tu ce qu'il m'a répondu ? « Va, ce n'est « rien : en attendant, ton fils ira aux galères ; il aura tou- (( jours le temps d'en sortir s'il est innocent » (II, 198). — C'est une grâce insigne qu'on fait à ces gens-là en les fusillant par devant, et non par derrière comme des traîtres3!

Les compétences des divers tribunaux sont si mal déter- £a lenteur, minées, la procédure est si compliquée qu'une accusation les frais, équivaut sinon à une condamnation du moins à une perse- Varbicution de longues années : « Pour mon affaire des chariots traire.

1 Voyez plus loin un paragraphe spécial sur les Sanfedisti et les mouchards. * Diciamola ; entre nous soit dit.

« à charger le bois, j'ai dû faire le tour de cinq tribunaux ; « deux fois à l'A. -G., deux fois à la Segnatura, puis au Capi- (( tôle, puis à la Rota... »

Poi, corne sto lli lli pe' la sentenza,

Vie er Fiscal de le Ripe * , e in du' segnetti

Scassa tutto e jje dà dd' incompitenza.

E io' ntanto, co' ttutti sti ggiretti,

Go' sto ssciupo de tempo e dde pascenzn.

Vinze la lite e nnun cio ppiù ccarretti *.

Le Tribunal criminel met quatre ans à terminer un procès, « tenant ainsi entre ses doigts le sort d'un homme qu'il laisse « pourrir au secret » 3.

Gomme si les termes juridiques n'étaient pas déjà suffisamment obscurs pour le petit peuple, les tribunaux y ajoutent encore des termes théologiques4; bien plus, à la Rota et à la Segnatura, on parle latin5 ! Les avocats traînent les procès en longueur6; pour en venir à bout, il faut distribuer les pourboires à gauche et à droite, au moindre huissier et serviteur de Tribunal 7. De sorte que plusieurs préfèrent pâtir les injustices des méchants plutôl que de s'engager dans cet engrenage de la Justice, d'où l'on soii ou condamné ou ruiné. « Sale affaire que de se mettre dans cette entreprise. ce Si tu t'obstines, tu peux perdre la bataille; si tu te lasses, « tu perds tous tes frais * (111,18). — « Faire de la procédure « à Rome? J'aimerais mieux me pendre. Pour moi, je me « ['... de la Sacra Rota. Qu'ils me mangenl ma boutique, mais « je ne plaide pas ; c'est mon dernier mot. Devanl quelque

1 Le tribunal des rives du Tibre a la juridiction sur les bois ii«>e«;>. mon procès, mais je n*ai i>iu> de chars.

4 il.

1 III, Lfi : V, 156.

'il, 199.

* autre tribunal (au pénal) si l'on te condamne, du moins te u parle-t-on une langue que lu comprends. Mais devant la « Rota! d'abord ils y parlent en latin, puis leurs décrets « disent aujourd'hui pain el demain vin. Quand enfin tu es u au bord du précipice, il y a ce cochon de secret, dmil in ce ne sais jamais ce qui résultera » (III, 437).

Sans corruption, il n'y a pas moyen de se taire rendre justice : « Ma tille, il n'y a plus de charité aujourd'hui. Ce <a sont tous des ours avec des âmes de chiens. Si tu ne leur « graisses pas la patte, tu peux mourir, sans que ça les déc( range. Je fais ce chemin cent fois par jour ; et eux? « entre g aujourd'hui et demain, entre aujourd'hui et demain ». Je « prends patience et j'y retourne, et je ne réussis jamais : (( tantôt il n'y a pas d'audience et tantôt il n'y a personne ; (( c'est trop tôt ou c'est trop tard; c'est ceci, c'est cela, ce J'use mes souliers et j'ai le ventre vide » (II, 197) j.

Les condamnations par contre vous pleuvent dessus pour des peccadilles. Dix écus d'amende (et sans appel) à un pauvre illettré qui a déposé des balayures en quelque endroit prohibé*2. Un cuisinier vient de gagner au loto avec des numéros que lui a donnés, dit-il, un sorcier; l'Inquisition s'empresse de lui enlever cet argent mal acquis3.

Qui veut plaider son bon droit devant un monseigneur doit choisir avec soin l'heure propice :

Nun ciannà ddunque a or d'indiggistione * :

Ghé la matina, è vvero, po ddà ttorto,

Ma er doppo-pranzo nun dà mmai raggione.

Un autre cas :

2 III, 290. Voyez les petites scènes devant le président de police : II, '182, 383; ni, 20.

4 A l'heure de la digestion.

Lui * stava quieto ; e io : « Dov' è er dilitto ? Ch' ha ffatto er fijjo mio ? fora le prove : Nun parlo bbene ? » E Monziggnore zzitto.

Ner mejjo der discorzo, er calzolaro Venue a pportajje un par de scarpe nove, E rame mmannôrno via corn' un zomaro.

Puisque le pape lui-même donne l'exemple des interventions arbitraires dans le cours de la justice3, il ne faut pas s'étonner si les juges ont la conscience élastique 4.

Monseigneur fait tuer un chat maraudeur5, tandis qu'il laisse courir les grands voleurs qui savent s'y prendre; le ventre plein, il juge sereinement les fils de veuves affamés6 et envoie à la potence le père qui a lavé la honte de sa fille dans le sang du séducteur.

Ma ssi ddoppo er mori ce' è un antro nionno,

No, sti ggiudisci infami e sto governo

Nun dormiranno ppiù ttranquillo un zonno ;

Perché oggni notte che jje lassi Iddio, Je verro avanti co' la testa in mano, A cchiedeje raggion der zangue mio.

(III, i27).

Somme toute, le tribunal est « une boucherie » ".

1 Le Monseigneur.

* ïerij a la fine, er Monziggnore mio, Kattose inzino in faccia pavonazzo, Sartô in piede e strillb : « Zzitti, per dio!

eh' edè, ssiguori miei, sto schiararoazzo? se tratta cqua ch' è ggià nu par d'ora, ch1 i<>

h.» le sentenze senza mtenne un c I

(il, 183).

1 IV, 251. J'ai déjà parlé (page 345) de la manoreggia. Cf. IV, 204,

* ii.

— 3Go —

Ces énormités sont pourtanl peu de chose encore, corn- Police des parées aux abus monstrueux de la police des mœurs. Elle a mœurs, pour chef suprême le Cardinal-Vicaire, assisté de ses lieutenants el assesseurs, et représenté en province par les évoques el leurs assesseurs. De par cette autorité, le Vicaire est le personnage le plus important après le pape1. Les curés sonl les agents naturels de ce vaste système de moralisation el d'espionnage. Le clergé se trouve ainsi, bon gré mal gré, mêlé à tous les scandales les plus répugnants d'adultère, de viol, de prostitution et d'actes contre nature. Les meilleurs, les plus purs d'entre les prêtres n'échappent pas à ce contact salissant et aux calomnies qui en sont comme une lèpre fatale. Leur autorité en diminue d'autant sans que la vertu y gagne rien. Quant aux faibles — et sur ce point ils sont de beaucoup les plus nombreux, étant hommes, méridionaux et voués au célibat — quant aux faibles, ils ne résistent pas à la tentation toujours renouvelée, et dès lors, les voilà pris dans un engrenage terrible et poussés aux passe-droits, aux lâches concessions, aux paroles hypocrites. C'est dans un chapitre à part que nous aborderons ce problème angoissant de la prostitution, bien plus compliqué que ne le croienl certains comités de dames. Ici je me borne à constater que le système de répression adopté par les papes a abouti à un fiasco complet. L'instrument s'est faussé et n'a fait qu'augmenter le mal, ce qui arrivera toujours, tant qu'on s'obstinera à ne voir dans la prostitution qu'une question d'immoralité ou d'irréligion.

Le gouvernement papal a donc entrepris de sauvegarder la vertu voire même l'innocence de ses sujets. Les maisons publiques sont sévèrement prohibées 2, ce qui ne les empêche pas de repousser comme des champignons. La prostitution

1 Cf. U, 300; III, 251. Le Vicaire surveille aussi l'observance des jeunes et des fêtes religieuses : IV, 178, 215, 105 ; V, 231.

2 La police y rencontre parfois quelque cardinal : IV, 33.

clandestine est également l'objet de lois sévères1, qu'on n'applique pas, parce qu'on ne peut pas les appliquer, parce qu'aucune loi n'aura raison du mal2. La prostituée citée devant le juge a des arguments éloquents pour lui fermer les yeux :

Bbe', rrestàmo accusi : su un' ora calla

Lei me vienghi a bbussà co' cquarche scusa, E vvederemo poi d'accommodalla.