Saint-Simon, Mémoires, XXXVUI
se bornaient au droit de payer. Il en fut de même bien longtemps encore, soit dans les États généraux, soit dans les États provinciaux, et madame de Sévigné, dans une de ses lettres écrites de Bretagne, dit ironiquement à sa fille : « Nous avons percé les nues des cris de Vive le Roi! nous avons fait des feux de joie, nous avons chanté des Te Deum,,.^ de ce que Sa Majesté a bien voulu prendre notre argent. »
La Nation française n'a donc pas plus à remercier Philippe le Bel de l'institution des États généraux, que Louis le Gros de l'établissement des Communes. Trop souvent les États généraux ne furent, pour la Royauté, qu'une machine à lever des impôts et à épuiser le peuple. Par conséquent , on s'est beaucoup avancé et on a pris trop volontiers les mots pour les choses quand on a prétendu que les assemblées d'Etats généraux avaient été dès le commencement la représentation complète du royaume, et que les députés du Tiers représentaient dès lors les intérêts des campagnes aussi bien que ceux des villes. La vérité, c'est que Philippe le Bel et ses successeurs, ayant besoin d'argent, s'adressaient tout naturellement à ceux qui s'étaient enrichis , aux bourgeois des métiers, aux anciens roturiers devenus francs bourgeois. Cependant c'était pour cesser d'être taillables qu'ils s'étaient rachetés et affranchis; déjà, au xiv® siècle, c'est une maxime admise « qu'on ne lève point de tailles dans les villes de Communes». Quant aux hommes du
plat pays, un grand nombre sont encore à moitié serfs ; on tondra sur eux ce que l'on pourra. Le Roi demande la taille à ses bourgeois, et ceux-ci ne se font pas faute de l'arracher aux paysans par les plus cruels moyens. Voilà pourquoi, pendant longtemps et même encore au XV* siècle, les Ordonnances de convocation ne mention* nent que les « députés des bonnes villes », recommandant qu'ils soient gens de bonnes vie et mœurs, expérimentés aux affaires, notables et au moins bourgeois, et qu'ils possèdent quelques biens -fonds. « Le Roi sait, messieurs, dit l'organe du pouvoir souverain aux États de 1463, que vous, qui êtes ici présents, êtes les principaux du Conseil des Villes et Cités qui vous ont envoyés vers Lui * . »
Ces députés, en effet, sont en quelque sorte l'aristocratie de la classe affranchie, « les grands bourgeois », les « bourgeois sages et discrets ». Bien que le Tiers État, dans les assemblées à dater de ce xv^ siècle, parlât au nom des villes et des campagnes et s'appuyât de celles-ci pour se donner force et autorité, la bourgeoisie riche qui le composait pour a plus grande partie abandonnait sans peine au roi les deniers des malheureux laboureurs. Enguerrand de Monstrelet, le continuateur de Froissart, cite la complainte émouvante des Pauvres Laboureurs de France :
i. Des États gén&aux et des Assemblées nationales de Fra?icej Vil, 379 ; Vm, 38, 133.
Hélas ! hélas ! hélas ! hélas !
Prélats, princes et bons seigneurs, Bourgeois, marchands et avocats, Gens de mestiers, grands et mineurs, Gens d'armes et des trois Estats, Vous vivez sur nous laboureurs !
Un acte du Parlement de Rouen, de 1569, s'exprimera dans le même sens quant au peuple des villes également : « Le pauvre peuple travaille sous les ordres du Tiers État: c'est celui-ci proprement qui Texploite. S'il ne gardait pour lui seul le produit du travail des apprentis qui besognent sous sa Visitation (surveillance), tout le monde vivrait. » — Dans cette phrase , évidemment Tiers État ne veut dire que bourgeoisie,
La preuve que les campagnards, pendant toute la monarchie, n'étaient pas très efficacement représentés dans les assemblées d'Etats, c'est qu'en 1789 plusieurs Cahiers de bailliages proposent d'établir un nouvel Ordre , à part de celui du Tiers État tel qu'on l'entendait, un quatrième État composé des paysans, l'Ordre des campagnes. La même année , un érudit très versé dans l'histoire de nos institutions, Legrand d'Aussy, reconnaissait que le troisième Ordre ne se composait que des députés des bofines villes, et que les campagnes n'étaient représentées que par leurs seigneurs, laïques ou religieux. Qu'elles n'en fussent que mieux défendues pour cela, ainsi que le prétend un écrivain de nos jours, ce n'était pas l'avis des paysans, qui continuèrent de se révolter, à plusieurs
i54 LE PEUPLE ET LA BOURGEOISIE
reprises, dans diverses provinces. Mais, trop souvent, la bourgeoisie eut Fart de paraître faire cause commune avec les campagnes et de leur persuader que leurs intérêts étaient bien placés dans ses mains : sa tactique ordinaire consistait à animer le peuple contre les seigneurs, à le mettre en mouvement avec les beaux noms de franchises et de libertés, à l'appeler aux armes, puis à profiter seule de la victoire remportée en commun , et à tyranniser à son tour ses alliés de la veille, rejetant sur eux presque tout le poids des tailles, qui étaient, comme dit Pasquier, Télernel refrain.
Cependant, tout en ne poursuivant que son intérêt propre, la bourgeoisie des villes avait communiqué aux campagnes le goût de la liberté. « L'action des \illes sur les campagnes, dit Augustin Thierry, est un des grands faits sociaux du xiii^ siècle : la liberté municipale, à tous ses degrés, découla des unes sur les autres, soit par l'influence de l'exemple et la contagion des idées, soit par l'eiTet d'un patronage politique ou d'une agrégation territoriale. Non seulement les bourgs populeux aspirèrent aux franchises et aux privilèges des villes fermées, mais, dans quelques lieux du nord on vit la nouvelle constitution urbaine, la commune jurée^ s'appliquer tant bien que mal à de simples villages ou à des associations d'habitants de plusieurs villages *. »
1. Voyez les Lettres de Philippe-Auguste, datées de 1184, 1185, 1186, 1196, 1205, 1216 et 1221 ; Recueil des Ordonnances des rois de France, t. XI.
LE TIERS ÉTAT lc5
Parles franchises municipales, on fit, lentement et sans le savoir, l'apprentissage des libertés provinciales, qui furent un acheminement à la représentation nationale. Toutefois, aux premiers États généraux, jamais d'artisans, et très rarement des marchands, dans la représentation des communes. Les hommes qui les composent sont presque toujours ou des officiers (fonctionnaires) du Roi, ou des légistes ; et ceux de Paris y jouent de bonne heure le principal rôle. Le Roi les distinguait ; il les retenait même auprès de lui en certaines occasions, et s'en faisait accompagner comme d'une sorte de Conseil particulier, à l'issue des États.
Quoique chargés, d'une part, de recueillir et d'exprimer les doléances des campagnes, d'autre part d'y donner satisfaction par des Ordonnances proposées au Roi^ ils ne parvenaient à le faire que d'une manière très incomplète, ou seulement pour la forme. Ces Ordonnances rendues par les rois, d'après les vœux exprimés dans les Cahiers et résumés par les légistes, n'étaient la plupart du temps , selon l'expression d'Estienne Pasquier, « que belles tapisseries pour servir seulement de parade à la postérité. » Cependant cela même n'était pas inutile, pour montrer où était le droit, en attendant qu'on y donnât satisfaction : et il arriva que ^ sous l'influence de ces vœux fréquemment répétés, le droit , après s'être affirmé platoniquement en belles et nobles paroles pendant un ou deux siècles, passa enfin dans les faits. Aussi avec quelle sympathie reconnais-
i56 LE PEUPLE ET LA BOURGEOISIE
saute retrouYons-nous les hautes et généreuses réclamations de nos pères aux diverses assemblées d^États, au nom de la Bourgeoisie et du Peuple, alors que celui-ci existait à peine, si ce n'est pour nourrir ceux qui l'opprimaient! Avec quelle joie, par exemple, aux États de Tours, en 1483, entendons-nous ce sire de La Roche, né Philippe Pot, nom qui indique une origine bourgeoise, greffé d'une noblesse acquise, et sénéchal de Bourgogne par-dessus le marché, poser fermement les principes -du droit naturel et de la raison ! Répondant à des députés qui prétendaient que Tautorité royale appartenait de droit, pendant la minorité du roi, aux princes du sang : « Ne laissons rien, dit-il, flotter dans le vague; n'abandonnons pas le salut de TEtat à l'arbitraire d'un petit nombre; car qui nous garantit que les princes seront toujours bons? R est constant que la royauté est une fonction, et non pas seulement un héritage... L'histoire nous enseigne *et j'ai appris de mes pères qu'au commencement le Peuple souverain créa les rois par son suffrage, et qu'il préféra particulièrement les hommes qui surpassaient les autres en vaillance et en habileté. Et chaque peuple élisait ses chefs pour son utilité propre... Qui ne sait et qui ne répète que l'État est la chose du Peuple? S^il en est ainsi, qui pourrait contester au Peuple le droit 4e rendre soin de sa chose? Et comment de vils flatteurs oseraient-ils attribuer la souveraineté au prince , qui n'existe que par le Peuple? Quiconque possède, par force ou autre-
ment, sans le consentement du Peuple, le gouvernement de la chose publique, n'est qu'un tyran et un usurpateur du bien d'autrui... J'appelle Peuple, non la plèbe, mais les Trois États réunis, et j'estime les princes eux-mêmes
compris dans les Etats généraux; ils ne sont que les premiers de l'Ordre de la Noblesse... Et maintenant quelle est la puissance, en France, qui a le droit de régler la moindre des affaires quand le roi est incapable de gouverner? Evidemment cette charge ne retourne ni au prince ni à un Conseil des princes, mais au Peuple, do-nateur du pouvoir. Ainsi, vous, députés des trois Etats^ vous êtes les dépositaires de la volonté de tous. Dès lors, pourquoi craignez-vous d'organiser le gouvernement? Rien n'a force sans votre sanction. Vous êtes ici pour dire et pour conseiller librement ce que, par l'inspiration de Dieu et de votre conscience, vous croirez utile au pays. Pourquoi hésitez- vous? Quel est l'obstacle? Je n'en vois qu'un, votre faiblesse... Le Peuple a deux fois le droit de diriger ses affaires, parce qu'il en est le maître, et parce qu'il est toujours victime, en fin de compte, d'un mauvais gouvernement... »
Quelle solidité de raison! Quel éclat de bon sensL Quelle éloquence simple et forte ! Quand on songe qu'il y a quatre cents ans que de tels accents se faisaient entendre, on est étonné et ravi.
A la suite de l'éloquent discours de Philippe Pot, les Etats décidèrent que dix députés seraient adjoints au
i58 LE PEUPLE ET LA BOURGEOISIE
Conseil de Régence provisoirement institué par les princes du sang : et Philippe Pot fut Tun des dix.
Peu de jours après cet éclatant succès du sire de JLa Roche, un autre orateur, Masselin, chef de la députation de Normandie (celui-là même auquel nous devons les très intéressants comptes-rendus de toutes ces séances), fut chargé, par un vote unanime de six bureaux de TAssemblée, d'exprimer en séance publique Topinion des Etats sur le dégrèvement de l'impôt permanent. Trois fois il prit la parole à cet effet, combattant avec courage ce préjugé funeste que les biens des sujets appartenaient au Roi. « Sire, dit-il, chassez loin de vous ces détestables flatteurs, peste de vos États, corrupteurs de votre esprit et de votre âme ; n'en laissez pas un seul auprès de vous. Votre peuple est le véritable maître des biens qu'il possède : on ne peut les lui enlever, en tout ni en partie, s'il n'y consent. Vivant sous une monarchie légitime, il est libre et non point esclave. Soyez le père et non le tyran de votre peuple. Épuisé par d'iniques impôts, il paye plus qu'il ne peut; il tire de sa pauvreté et de sa souffrance jusqu'à son nécessaire pour vous le donner et vous le remettre. N'en croyez donc pas ceux qui vous disent que nous, ses mandataires, nous voulons vous rogner les ongles jusqu'au vif et vous compter les morceaux... »
Non ; nous voulons seulement sauver votre peuple, et par là vous sauver vous-même. Tel est, en abrégé, le sens de la fin du discours de Masselin. Cette éloquence
familière compléta TeiTet produit par celle de Philippe Pot : pour tout dire d'un mot, la taille fut réduite de cinq millions à quinze cent mille livres. — Voilà, certes, deux éclatantes victoires de la raison et du bon sens.
C'est aussi par décision de ces Etats que Timpôt, qui auparavant s'appelait taille^ fut nommé libre octroi^ pour exprimer que cet argent n'était pas dû au roi, mais que les trois États du royaume le lui accordaient bénévole* ment de leur propre autorité (auctoritas^ octroi). Par ce nom, comme par celui de don gratuit^ le droit absolu de voter ou de ne pas voter l'impôt était nettement réservé. Quelques-uns peut-être trouveront puéril d'attacher beaucoup d'importance à ces noms. Mais, en gagnant les noms, on marquait la place des choses, jusqu'au temps où l'on pourrait gagner les choses elles-mêmes.
Avec quel plaisir encore, aux États d'Orléans, en 1560, retrouvons-nous le beau discours du Chancelier Michel de L'Hospital, défendant la cause des assemblées nationales, rappelant les traditions de la France, et même, comme Philippe de Commines, l'exemple des parlements d'Angleterre et d'Ecosse, — étendue de vue bien remarquable pour le temps.
Et ensuite, quel sens admirable dans les considérations exposées par l'Ordre de la Noblesse pour exclure de ces assemblées les Ecclésiastiques, à raison d'incompatibilité : « Messieurs les Cardinaux et Ecclésiastiques ne doivent être du Conseil, car ce serait contrevenir à ce qui, par
les précédents Cahiers des États, a été très instamment requis, même par ceux du Clergé : qu'ils aient à s'abstenir de toutes négociations publiques et séculières; n'étant raisonnable, ni conforme à la volonté de Dieu, que ceux à qui les églises sont commises délaissent leurs charges spirituelles pour suivre les Cours et assister au Conseil des Princes, de la juridiction desquels ils se veulent exempter quand il leur plaft , par privilège ; et aussi à cause que, par leurs prélatures et dignités, ils sont ailleurs par autre serment obligés ; par laquelle même raison &»omnies d'avis que ceux qui sont obligés à quelques autres princes et étrangers ne soient admis au dit Conseil, aiin d'éviter Tinconvénient qui s'en pourrait suivre... »
Ici encore quelle haute raison ! quelle lumière de droit naturel et de sagesse politique! Ne serait-elle pas de mise encore aujourd'hui, après trois siècles et après de si nombreuses révolutions?
Le Chancelier au généreux cœur, loin de chercher, comme tant d'autres, à exciter les passions, prêche la concorde et la tolérance. Dans son patriotisme et sa haute raison, il défend la souveraineté nationale, l'État laïque, qu'il veut sauver des entreprises cléricales. « Il ne s'agit pas, dit-il, de régler la Foi, mais de régler l'État. Plusieurs peuvent être citoyens , qui ne sont pas chrétiens. Même l'excommunié ne laisse pas d'être citoyen... Comme citoyens d'un même pays, nous formons une seule et vaste famille... » — Cela encore, n'avons-nous pas à le
redire chaque jour? Et ne se trouve-t-il pas encore des gens, toujours les mêmes depuis trois siècles, pour oser contester des vérités si évidentes?
Dans ces mêmes États de 1560, la Noblesse et le Tiers demandent des assemblées périodiques à époques fixes. Ils proposent de régler les cas où la convocation des États sera de plein droit. Ils veulent que le vote de tout impôt, sans exception, soit soumis aux mandataires de la Nation. Enfin, ils dépassent la hardiesse de leurs prédécesseurs en revendiquant énergiquement le droit de paix et de guerre, allant jusqu'à demander la faculté pour tout sujet du Roi de poursuivre ceux qui, à un degré quelconque , auraient contribué à lancer la France dans une guerre sans l'assentiment des États *. — Ah ! si ces honorables tentatives des États de 1560 n'eussent pas échoué, combien de malheurs, combien de désastres publics et privés eussent été dès lors prévenus ! Que d'argent et de sang épargnés à la France depuis ces trois siècles !
Les États de Pontoise, au mois d'août 1561 ^ furent très importants aussi, du moins quant au nombre des réformes sollicitées de nouveau par les représentants du Tiers État. Ils demandèrent notamment la convocation des Etats tous les deux ans, la liberté religieuse, l'unité dans la justice, le vote de l'impôt, l'interdiction de toute guerre offensive sans le consentement des États, l'instruction gratuite,
1. G. Picot, Histoire de$ États généraux, t. Il, p. 378. Dbschanrl. 1 1
moyennant rétablissement auprès de chaque collégiale d'un précepteur ou instituteur élu par les chanoines, les maires, les échevins, et quarante notables ; enfin, chose nouvelle et remarquable, la vente de tous les biens du Clergé, dont le produit devait être employé à éteindre la dette, à alléger certaines impositions ; sauf à fournir aux membres du Clergé un traitement et une indemnité convenables. En outre, l'article 49 contenait le principe du libre échange.
Trois ans après la réunion de cette mémorable assemblée, la municipalité de Pontoise fondait le collège communal de cette ville. Et, en 1570, parut le premier registre de l'état civil, conformément à la célèbre Ordonnance rendue à Villers-Cotterets par François P', en 1539, trente et un ans auparavant. C'était un signe d'affranchissement de la société laïque secouant le joug clérical.
De plus en plus, le Tiers État avait conscience de sa force, de ses droits et de ses devoirs. Un protestant, François Grimaudet, avocat du Roi à Angers, choisi pour représenter le Tiers aux premiers États de Blois en 1576, prononce dans l'assemblée électorale de la ville les paroles suivantes : « Qu'est-ce que le Tiers État? Si l'on considère les services rendus, c'est lui qui est tout et qui fait tout, c'est lui qui soutient les guerres, qui en temps de paix entretient le Roi, laboure la terre, fournit toutes les choses nécessaires à la vie. Et, pour prix de son travail, qu'estce qu'il obtient? D'être taillé, pressuré, molesté. Le pauvre
peuple est comme la brebis qui tend le dos pendant qu'on lui ôte la laine : il est tant foulé qu'il en est courbé!.. . En regard de ces pauvres gens qui vendent leur lait, leur vache, leur porc, pour acquitter les taxes, gabelles et subsides, qui ne mangent que du pain et ne boivent que de Teau, voyez l'état des prêtres, des abbés et des moines 1 Ils vivent en délices le jour et la nuit ; ils sont lubriques, paillards, simoniaques, vêtus de pourfilures et broderies, testonnés, épongés et parfumés, semblables à des amoureux, à des prêtres de Vénus et non de Jésus, traînant après eux écuyers, palefreniers, laquais, ruffians, maîtres d'hôtel , courtisanes pompeuses et triomphantes , meutes de chiens de chasse, oiseaux de vénerie et de volerie, nombre de grands chevaux, et autres infinis bagages. Considérez maintenant l'État des Nobles ! Ducs, barons, chevaliers et autres magnifiques seigneurs, avortons dégénérés de leurs pères, aussi débonnaires envers l'ennemi, aussi peureux de l'oiTenser, qu'on les voit terribles à battre et outrager le bonhomme au village ! Ils sont magnanimes comme Hercule pour faire violences infinies aux pauvres gens, pour voler le bien du marchand, mais ne bougent de leurs maisons quand la nécessité des guerres les appelle aux champs de bataille... Et vous, juges ? Votre justice est une boutique ; vous êtes les sangsues, les bouchers, les harpies et les griffons du peuple; vous vous engraissez de sa substance I... » Aux accents d'une telle philippique, les mauvaises consciences de-
vaient trembler , les fronts blêmir. Tacita sudant prœcordia culpa.
C'était sous la pression de Topinion publique que ces États de 1576 allaient se réunir : les partis en présence, catholiques, huguenots, les appelaient également; et les protestants, on le voit, ne se montraient pas les moins ardents, espérant y jouer un rôle. Leurs illusions durèrent peu : l'association puissante de la Ligue, qui venait de se former, devint facilement maîtresse des élections, grâce aux encouragements et aux appuis secrets qui lui venaient de la Cour. Les mémoires du temps abondent en récits des manœuvres conduites par la reine mère. Les officiers (fonctionnaires) royaux avaient reçu ses instructions sur les moyens de faire échouer les huguenots et les malcontents.
Dans certaines provinces, ceux de la Religion réformée, certains d'avance de leur défaite, n'essayèrent même pas de lutter ; dans les bailliages où ils avaient des chances d'obtenir la majorité, on prit soin de leur cacher l'heure et le lieu des assemblées préparatoires, qui fureiit annoncées au prône catholique seulement. Quelques nominations qui leur étaient favorables furent, disent les contemporains, annulées illégalement. De telle sorte qu'ils échouèrent presque partout. Vainement le roi de Navarre et les princes de la Religion réformée envoyèrent à Blois des délégués chargés de faire entendre des protestations à l'Assemblée ; les délégués ne furent point reçus et on
les empêcha de communiquer avec les Etats ^ Au reste, le chancelier de Birague, qui porta la parole dans cette Assemblée, y mit la même véhémence qu'y eût mise Grimaudet lui-même : il se montra sévère aux vices des gentilshommes qui voulaient jouir de privilèges sans supporter les charges qu'acceptaient leurs ancêtres. « Le Tiers État, cet Ordre qui embrasse tant de classes diverses, » lui paraît le plus utile de tous, « étant semblable aux nerfs et veines du corps humain, qui lui donnent force et nourriture et sans lesquels le corps ne se pourrait soutenir ». Or le Tiers est dans une telle détresse qu'il « est prêt à succomber, s'il n'est promptement secouru ». Le Chancelier ajoute que « les pauvres laboureurs et habitants des campagnes, sans lesquels on ne peut vivre, ont été si maltraités, tant abattus et foulés, qu'ils n'en peuvent plus ; desquels on doit prendre pitié. » Le reste du Tiers État lui inspire un intérêt moins pressant : « car, pour ceux de la Justice, ils ne se sont pas maintenus en leur devoir, intégrité et prudence ; les financiers, en leur fidélité ; les marchands, se ressentant de la misère commune, n'ont plus ni bonne foi ni loyauté... » Ces paroles, qui font la part de chacun, n'en ont que plus de poids en faveur du pauvre monde de la campagne, qui, plus que tous, émeut la pitié de l'éloquent orateur.
Aux autres États de Blois en 1589, Bernard de Dijon dit à Henri III, en lui montrant la misère du peuple