LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE DES ŒUVRES PHOTOGRAPHIQUES
par une personne qui n’en a pas la propriété, donne lieu contre elle à l’application des peines de la contrefaçon, délit prévu par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Assurément, la loi de i 793 ne prévoyait pas la photographie, mais cette extension est tout à fait dans son esprit. C’est une loi générale, dont le but a été de protéger toute production se rattachant aux beaux-arts, et, à cette fin, elle a créé la propriété artistique; mais, si elle ne nomme que les compositeurs de musique, les peintres et les dessinateurs, il ressort bien de plusieurs de ses articles que ses termes ne sont pas limitatifs. Peu importe la matière à l’aide de laquelle l’œuvre d’art est fabriquée.
« L’œuvre photographique, disait Taine, est une propriété; elle appartient au producteur au même titre que la planche gravée appartient au graveur, et, dans les deux cas, la propriété doit être protégée. »
Tous les auteurs admettent bien que le produit d’un moulage, opéré sur nature, rentre dans les prévisions de la loi. Comment n’en serait-il pas de même de la photographie?
Ce qui constitue, à proprement parler, ici l’œuvre d’art, objet du droit spécial de propriété, c’est le phototype négatif; le cliché vulgo dans la gravure, c’est la planche gravée. L’analogie est tout à fait frappante.
A la propriété du phototype négatif se trouve lié, en principe, le droit d’exposition et de reproduction. L’artiste, auteur de l’œuvre, a le droit exclusif de la reproduire. 11 peut céder son droit et il le fera le plus généralement en cédant le négatif.
Un photographe est donc fondé à s’opposer à la reproduction des images quelconques qu’il a obtenues et auxquelles il a communiqué son talent personnel et donné par là une valeur artistique propre.
La circonstance que certains accessoires de l’œuvre originale auraient été modifiés dans la reproduction, ne suffirait même pas à effacer le délit.
Mais, si le photographe a la propriété de son épreuve, son droit ne va pas au delà, et tout le monde n’en demeure pas moins libre de reproduire le même sujet, ci>acun peut à son tour créer de nouvelles images photographiques, ayant leur mérite artistique distinct, quoique représentant le même objet ou le même site, et constituant, elles aussi, pour leur auteur, un droit de propriété nouveau.
GUSTAVE REGELSPERGER.
Plaisirs de Fillette
CH. MONDIN
Sur le Champ de Alanceuvres
Ce sont îes premières marches complètes, tes premières applications du service en campagne. Sous tes ardeurs du soleil printanier, qui demain sera soleil estival, les bleus d'hier, non encore suffisamment entraînes, sont heureux de la halte où l'on peut croiser les armes en faisceaux et s'étendre un in.^tant sur l'herbe des prés. Seront-ils comme le lutteur antique qui, en touchant Cybèle, reprend de nouvelles forces?
