CédmU éro€mtQir€, p. M

344 LE DUC d\iguillon et la ciialotais

(Vitré) prévenir que nous n^avions pas de permis et tAcher d*engager le maître de poste à nous servir sans Texiger, attendu que nous étions censés être partis de Vern et non de Rennes.

Mon courrier était chargé d*employer tous les moyens de persuasion vis-à-vis du maître do poste et moi très résolu à employer ceux de la force en cas de refus; mais il se livra avec bonne volonté et diligence & nous servir, et M. d*AiguiIlon n*apprit que le lendemain notre départ; il ne manqua pas de faire mettre au cachot le maître de poste pour nous avoir laissé passer sans son permis.

<c Nous trouvâmes M"* de la Chalotais enfermée à Port-Royal dans Tétat de santé le plus inquiétant, crachant le sang... Nous commençâmes à solliciter, à voir nos conseils, mais, dès le troisième jour, un exempt de police vint nous remettre à chacun une lettre de cachet de la part de M. de Saint-Florentin, portant ordre de sortir de Paris sous vingt-quatre heures, enjoignant à M*"* de Caradeuc de retourner à Rennes et moi à Quimper'. »

M. de la Fruglaye protesta; il demanda à rentrer à Rennes où se trouvait sa femme, mais on le lui refusa. « Nous retardions le plus iK>ssible notre départ, aRn de prendre avec nos amis quelques mesures de plus, surtout celle d'inonder dès le lendemain tout Paris d'exemplaires

1. Saint-Florentin écrivait en effet ironiquement à d'Ai(piiUoB : « Noun renvoyons en Bretog^ne M** do Corodcuc et 11. de lo Frugloye. Pour peu qu'on les liit«iût séjourner & Paris, ils ne manqueraient pas de tomber malades comme M"* de la Chalotais «I 11"* de la Gdcberie. s (Arcb. Nat., d 462, 16 juillet 1766.)

in-18 du premier Mémoire de M. de la Chaloiais, écrit au chAieau de Saint-Malo avec un cure-dent et de Tencre faite avec de la suie, du sucre et du vinaigre ^

Tous deux arrivèrent à Rennes le 21 juillet et M. de la Fruglaye partit pour Quimper le surlendemain. M"** de Caradeuc essaya en vain de fléchir Saint-Florentin : a Que ne m*eussiez-vous pas reproché vous-même dons un autre temps, disait-elle avec raison, si, pouvant être utile à mon mari et à mon beau-père, j*eusse négligé de m*employer? » Elle avait d*ailleurs envoyé directement la Cédule évocatoire au chancelier, en le suppliant d'y faire droit ^.

Ce n'était point Tavis du gouvernement, qui ne voyait là qu'une nouvelle cause de retard. Il flt rédiger par Calonne une réfutation qui fut aussitôt communiquée par le duc à Villeblanche, mais déclarée peu probante par le Parlement.

Au fond, celui-ci eût été ravi d'être débarrassé de cette redoutable aiïaire; il ne se pressa pas de se prononcer.

Villeblanche adressa au chancelier Maupeou un rapport, où il évitait de donner son avis et s'en rapportait à la sagesse du Conseil. Saint-Florentin répondit par un long mémoire expliquant que la Cédule était nulle de plein droit et devait être considérée comme non avenue, qu'il n'était point besoin d'arrêt pour rejeter cette pièce informe. Le Parlement ne se montra pas convaincu, il relut l'avis des avocats de Rennes, dont il se

1. Méinoir«i inanuscriti de M. de la Froflaye. 3. Arcb. Nat.. K. 713, 9 juillet 1766.

346 LE DUC d'aiguillon et la GHÀL0TAI8

montra très frappé, et, malgré le réquisitoire concluant au prononcé de la nullité, il décida simplement, le 14 juillet, « qu'il n'y avait lieu à délibérer K »

Mais déjà à ce moment le Parlement avait enregistré une décision bien autrement grave, qui devait changer la face du procès. Le ministère, alarme de la surexcitation que commençait à pro* voquer dans le pays TaiTaire des cinq magistrats, convaincu que le Parlement de Rennes persisterait à opposer la force d'inertie et ne consentirait jamais à juger sur la procédure de Saint-Malo, se décida à suivre le conseil que lui avait donné le duc d'Aiguillon. Il résolut de séparer de l'ensemble de la cause l'accusation la plus grave : les billets anonymes, et de la faire juger d'abord. Il y voyait l'avantage de diminuer le nombre des récusations, d'atteindre le principal accusé, et de terminer enfin une aventure dont il ne savait comment sortir.

Les objections que devait soulever cette nouvelle décision, aussi arbitraire que les précédentes, étaient évidentes et sautaient, pour ainsi dire, aux yeux. Elles furent bientôt mises en lumière avec autant de talent que de vigueur par les défenseurs de La Chalotais. C'était une nouvelle saute dans cette procédure qui avait déjà subi tant de transformations. En fait, on

1. Arch. Nai., H. 439. Villeblonche à Maupeou. 2 juillet 1766; 01 462. Saiiit-Florenlin à Villeblancbe, 10 juillet 1766. — Jour* mal des EvèHtmentê, p. 125, 127, 131. — Procèê iiutruii, III, 145.

abandonnait Taccusaiion contre tous les prévenus, sauf un; n'était-ce pas reconnaître qu'elle était insoutenable et qu'on s'était engagé à la légère dans un procès qui n'avait ni bon droit ni bon sens? Evidemment, on envisageait dès lors l'hypothèse, ouverte par d'Aiguillon, d'une sorte d'amnistie pour les autres accusés; en attendant, on les gardait sous les verroux.

Et Ton continuait à poursuivre le procureur général seul. N'était-ce pas donner raison à ses partisans et à lui-même, quand il affirmait qu'il était sacrifié à des haines particulières, à des animosités personnelles, à des rancunes inavouées? C'est ce que pensa avec raison l'opinion publique, qui ne vit plus désormais dans La Chalotais qu'une grande victime et dans ceux qui le poursuivaient que d'odieux persécuteurs.

Les lettres patentes elles-mêmes — préparées par d'Aiguillon — qui décidèrent la disjonction étaient conçues d'une façon étrange et semblaient empreintes d'une sorte de duplicité.

La procédure entamée, disait le roi, porte sur un trop grand nombre de faits et de délits pour être continuée en mémo temps contre tous sans entraîner le dépérissement des preuves et des longueurs contraires au bien de la justice, et sans priver les accusés des suffrages d'un g^and nombre de magistrats.

La procédure commencée à la Toumelle du Parlement de Paris portant principalement sur des lettres et billets anonymes injurieux à notre majesté, nous évoquons et renvoyons à notre Parlement de Bretagne la connaissance et )e jugement de ces délits. Nous voulons que cette

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procédure, dans laquelle le nommé Bouquerel a été décrété par la Tournelle, soit continuée par vous sans délai et séparément jusqu*à jugement définitif contre les auteurs des billets anonymes, vous enjoignant expressément de rechercher, poursuivre et juger ces auteurs, leurs fauteurs, participes et adhérents comme coupables envers notre personne môme par le fait desdits billets. Nous voulons que jusqu'après ce jugement il soit sursis à toute autre procédure sur cette affaire ^

Ainsi Houqucrcl était poursuivi comme auteur principal et La Chalotais comme complice! Nouvelle anomalie d'une procédure où la déloyauté coudoyait Tillégalité, et les dénis de justice les plus scandaleux abus de pouvoir. Et c'était d'Aiguillon qui avait imaginé et rédigé ces lettres patentes! C'était son oncle qui les contresignait! Et ses défenseurs prétendent qu'il est resté étranger aux poursuites! Sans doute, il faut le recounaître, car nous voulons être juste à son égard, le duc envisageait surtout le point de vue politique, il voulait éviter au gouvernement un « avortement honteux; » mais ce serait méconnaître la nature humaine que de penser qu'il ne fiU pas satisfait d'atteindre en même temps son ennemi personnel.

La cour ne manqua pas de lui communiquer d'avance le projet de lettres patentes, afin qu'il pût sonder le Parlement. Il répondit le 2 juillet que, d'après ses prévisions, elles seraient approuvées sans difltculté. Sur cette assurance, elles furent signées par le roi le 5 juillet et aus-

1. Procèê Uêtruil, llf, 135. — Jourmal des Ewèmimemiê, p. 118.

sitôt adressées à GeiTroy de Villeblanche. Celuici les présenta au Parlement le 9 juillet et elles furent en eiïet ci>registrées sans observations. Les (c rentrés » n'étaient pas fâchés de se débarrasser d'une partiq des accusés; de plus, un certain nombre de magistrats récusés pour de9 motifs personnels {i ceux-ci allaient pouvoir siéger, notamment le premier président, le président de Cornulier, les conseillers Auvril de Trevenegat, de Grimaudet, du Boisbaudry et deux autres, ce qui donnait une vingtaine de juges non récusables.

Une autre difficfilté disparaissait : il n'était plus question de la procédure de la Commission de Saint-Malo; il ^'agissait de continuer celle entreprise par la Tqurnelle de Paris. Le Parlement n'y faisait aucune opposition. Aussi lorsque, le 14 juillet, Villeblanche déposa la plainte officielle qui engageait réellement pour la première fois TafTaire devant la Cour de Rennes, celle-ci ne souleva aucune objection. Il rendit compte de rinstruclion entamée par la Tournelle, présenta la lettre, les deux billets anonymes et les pièces de comparaison; puis il demanda de nommer des experts pour les vérifief .

Ceux de Rennes pouvant être suspects, la lettre étant timbrée de cette ville, il propose do les faire venir de Paris. Le Parlement Tordonne aussitôt.

Ainsi TafTaire était simplifiée et débarrassée de ses annexes touffues. Il n'y a plus désormais devant les juges qu'un accusé et qu'une accusation. Mais l'accusé c'est Bouquerel, et celui que Ton veut atteindre c'est La Chalotais. La Cour a de-

vant elle une lettre et deux billets anonymes. Bouquercl avoue être l'auteur de la lettre et les pièces de comparaison sont des autographes de La Chalotais. Le ministère public prétend que celui-ci a été l'inspirateur de la lettre et qu'il est l'auteur des billets. Tel est le point précis autour duquel va rouler désormais toute l'action.

M. d'Amilly avait été chargé de demander au premier président du Parlement de Paris d'indiquer les experts les plus capables. Maupeou refuse de se prêter à ce rôle. Le Parlement saisit même cette occasion d'adresser au roi de nouvelles remontrances a contre cette procédure sans exemple comme sans règle. » Certes, il avait beau jeu. Dix lettres patentes déjà rendues pour cette affaire forment comme un code spécial qui soumet l'instruction à des vicissitudes qui sont autant d'infractions aux droits des accusés. Six juridictions en ont été successivement chargées : la Commission de l'Arsenal, le Parlement de Paris, la Commission extraordinaire de Rennes, le Parlement de Bretagne, la même Commission transformée en Chambre criminelle à Saint-Malo, enfin de nouveau le Parlement de Bretagne. Et voilà qu'aujourd'hui on transforme toute l'affaire, « on abandonne ces grandes inculpations d'associations criminelles, de troubles suscités dans la province. On renverse toutes les idées du droit en présentant comme le plus grave et le plus intéressant de tous les chefs ce* lui qui est à la fois le moins susceptible d'être imputé à des personnes sensées et le moins propre à être constaté légalement. »

Les rapports d'experts sur des comparaisons

DISJONCTION DBS BILLETS AlfONYMBS 351

dTécritures, quand ils sont uniformes, peuvent compléter d'autres preuves, mais ils ne peuvent jamais seuls opérer la conviction et entraîner une condamnation ou une flétrissure. La science des experts, toute conjecturale, ne peut aller qu'à reconnaître la conformité parfaite entre deux écritures. Or, les tribunaux ont des exemples certains d'écritures contrefaites si habilement qu'elles trompent et les experts et les auteurs eux-mêmes. 11 est inconcevable qu'on ait choisi de préférence un grief sujet à une instruction si équivoque.

Que de contradictions! On a enlevé l'affaire au Parlement de Paris sous prétexte de connexité avec le procès instruit à Rennes et maintenant on la disjoint. On soutient donc arbitrairement et selon les occurrences la connexité ou la divisibilité. On prétond que les billets anonymes ont été vérifiés par la Tournelle de Paris. C'est un fait notoirement faux.

« Et les autres accusés qui gémissent depuis huit mois dans les fers, que vont-ils devenir? Ils ont l'affreuse perspective d'autant de procès différents qu'il avait été énoncé originairement de chefs sous le titre unique de Taccusation intentée contre tous les accusés ensemble'. »

Ces réclamations n'étaient que trop fondées.

Aussi il y eut' au Palais une violente agitation quand on apprit que le roi refusait de les entendre. Le Parlement de Paris fut sur le point de donner à son tour sa démission. Le roi consentit

1. Recueil des déUbérationê du Parlement de Paris, p. S03-S1S. Remontrances du S4 juillet, présentées au roi la SI jaiUal 1706.

352 LE DUC d'aiguillon et la cilALOTAIS

enfin à les recovoir et n'y répondii que par cette nouvelle semonce : « J'ai été moi-môme dire à « mon Parlement de ne plus se mêler de Taf- « faire de Bretagne; dites-lui de itaa part qu'il (c ne m'oblige pas dy retourner'. À Ces duretés n'empêchaient pas les magistrats dWoir raison.

Cependant le Parlement de Rennes n'avait point d'experts. Il se décida à les choisir luimême. Le 21 juillet, il désigna Royllet et Paillasson, de l'Académie d'écriture de Paris. Mais Saint - Florentin , qui pourtant aVait indiqué Royllet c( comme un des plus habiles et des plus employés, » fit observer que celui-ci avait déjà donné son avis devant la Commissioii de l'Arsenal et qu'il paraîtrait peut-être suspefet. Le Parlement, convoqué de nouveau le 29 juillet, le remplaça par un nommé Dautreppe^ syndic do TAcadcmic d'écriture •.

Mais cette désignation ne se fit pas sans difficulté. Après la demande de Villeblandhe, le conseiller du Breilhoussoux se leva et dit : « Pourquoi des experts ? Dans quelle procédiire ? Sur la dénégation de qui ? Contre quel ac6usé ? Dans quelle accusation ? » En elFet, La Chalbtais n'était pas encore accusé légalement. 11 eût fallu pour cela un décret de prise de corps. Lé Parlement prononça le renvoi au 4 août. Mais l'intendant ne voulut pas accepter ce nouveau retard, il tenait à faire ])artir un courrier pour Parift. 11 somme le Parlement de se prononcer. Celui-ci obéit et,

1. Recueil deâ délibe'ralion», p. 213. — Corteêpomdance Fomteltf, p. 179. Uh.

3. Arch. Nat., II. 439..SuiDt-Florenlin & d'Aiffuillon, 15 juillet 1766. — Journal dei Evèmemenii, p. 134.

DISJOiNCTIOIf DES BILLETS ANONYMES 353

dans une seconde audience, raprès-midi, Villeblanche dépose sa plainte. Elle était conçue en termes modérés, mais fort nets. C*cst ce jour-là, 29 juillet, que le nom de La Chalotais fut prononcé pour la première fois devant ses juges.

<x Par les lettres déposées au greffe, la Cour voit, sans doute avec douleur, que M. de la Chalotais est prévenu d'avoir écrit ces billets anonymes également injurieux au roi, aux ministres et aux magistrats. Ne verrait-on pas avec autant de surprise que d'indignation qu'un magistrat, que riiomme du roi, ait pu se porter à de tels excès, à de tels égarements? Mais l'accusation ne fait pas le coupable. L'humanité, la justice, la loi présument toujours l'innocence jusqu'à la conviction, et c'est à la Cour de la protéger, comme il lui appartient de punir le coupable. »

Villcblancho demande que les billets anonymes soient représentés à l'accusé, et, s'il nie les avoir écrits, qu'ils soient comparés avec des pièces de son écriture. Le Parlement rend un arrêt conforme et nomme alors le second expert'.

Dès lors l'affaire était engagée. L'un des accusés était arrivé C'était le malheureux Bouquerel. Détenu depuis douze mois à la Bastille, il en fut extrait et amené à Rennes le 17 juillet 1766. Il fut enfermé provisoirement à l'hApital Saint-Méen, maison de force située à Textrémité

1. Procèi imlntii, III, 1^-159. Arrêt d a MjaUJei 1769. Il ÎO*

354 LE DUC d'aiguillon et la chalotais

du faubourg où aboutit la route de Paris, et dont le supérieur était l'abbé Clemenceau, ancien jésuite. Dans la nuit du 18 au 19 juillet, Bouquerel fut transféré à pied, entouré dune escorte de neuf dragons commandés par le lieutenant des Fourneaux, du régiment d'Autichamp, au couvent des Cordeliers, où une prison avait été amé^ nagée'.

On espérait tirer de Bouquerel des renseignements intéressants. « Il parait très vraisemblable, disait d*Aiguillon, que Tinterrogatoire de cet accusé donnera des lumières fort étendues sur les billets anonymes, paraissant prouvé par les réponses de M. de Caradeuc à M. Le Noir que ce Bouquerel était très connu dans sa maison et y était souvent, quoiqu'il ait dit le contraire à Paris^. » Il croyait donc que La Chalotais avait inspiré Bouquerel.

Une lettre fort étrange, qui fut trouvée sur celui-ci, semblait confirmer ces soupçons. Elle lui avait été adressée le 17 janvier 1766 — six mois après son arrestation — par son oncle, François Bouquerel, prieur-curé de Kougy, près Argentan'.

1. D'après le Journal deê Evènementê (p. 133), le P. Prej da Neuville, aocien provincial des Jéiuitet, ■'était retiré dans cetta moitoD, et il t'y tenait des réunions fréquentes d'amis des Jésuites et d'ennemis de La Chalotais. Nous aurons à revenir sur cet incident, qui forme le point de départ d'un des épisodes las plus étranges de cette histoire.

2. Arch. Nat., H. 43<J. D'Aifçuillon à Saint-Florentin, 11 juillet 1766.

3. Dans les documents du temps on écrit Bougy; on dit méma que le Pin, dont parle lu lettre, est une purui«»e près de l^fanieê* (Procedurt tle Bretagne, p. 187.)

il fuut lire : Fou((y, paroisse près d'Argentan, dont F. Bouquerel était curé en 1766. Fougy, aujourd'hui réuni à la commune

On y lisait : « Pour vous tirer du triste état et du pas délicat où vous êtes réduit, sur ce que j'ai appris de M. le curé du Pin, j'ai écrit à un seigneur qui est en état de vous rendre service, je Tai prié de s'intéresser pour votre délivrance auprès du ministre à qui s'adresse la lettre que vous avez eu le malheur de transcrire pour lui être adressée. Il l'a assuré que vous n'étiez point coupable personnellement et que vous n'avez fait qu'écrire sous la dictée ou écrit innocemment. On lui a répondu de manière à laisser espérer d'obtenir votre grâce si ce fait était bien avéré. Pour y réussir, il faut que vous nous mettiez à portée de pouvoir dire sous la dictée de qui vous avez copié cet écrit dont il s'agit... Ne craignez d'offenser personne, ne mettez point votre tête à la place ou pour un autre... Vous a-t-on intimidé ou menacé?... Méditez bien tout ceci et nous envoyez de quoi travailler à votre délivrance '. » Cette lettre rentrait trop bien dcms la thèse de l'accusation pour qu'il soit téméraire de supposer qu'elle avait été suggérée au curé de Fougy. Elle était en contradiction formelle avec les déclarations faites par Bouquerel à M. de Sartines le 7 septembre 1765. 11 avait en effet affirmé aussi nettement

da Boarg-Saint-Léonard, dépendait da doyenné d'Bimea ei da diocèse de Sitt. La care, d'an roTenii de 1,MK) lirrea, était à la nomination de l'abbé de Silly-en-Gonffern. Fongy est à 11 kilom* d'Argentan, à 5 kilom. dn Pin et à IS kilom. de Nonant-le-Pin, qu'on a lani doate confondu avee Nantes.

1. Journal dei EvènemenU^ p. 133. — Proeèê imêiruii, 111, 140, U6>151. — Procédure de Brelugne, p. 187. — Sixième DéPtlofp^^ ment, p. 117-130.

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que possible que lui seul avait écrit la fameuse lettre, qu'il n'avait été poussé ni incité par personne, qu'il ne l'avait montrée à qui que ce soit, pas même a son frère ^..

La lettre du curé de Fougy fut immédiatement saisie par Villeblanche; elle peut laisser deviner dans quel sens fut dirigé l'interrogatoire de trois heures que celui-ci fit subir le samedi 19 juillet au prisonnier. Mais une mésaventure extraordinaire allait arrêter net l'instruction : dans la nuit du 21 au 22 juillet, Bouquerel devint subitement fou. Esprit faible, très impressionnable et mal équilibré, comme le prouve la lettre bizarre qu'il avait écrite à Saint-Florentin, énervé par le régime de la prison, troublé par les anxiétés qu'il éprouva, les terreurs qu'on lui fit entrevoir, il finit par succomber à une attaque do frénésie si violente qu'il fallut le garrotter. Sur l'ordre des médecins, il fut saigné, baigné; on lui jeta des seaux d'eau à la figure, mais tout fut inutile : il avait perdu la raison.

C'était un contre-temps fâcheux pour l'accusation, qui décidément jouait de malheur. « L*inf6rtuné Bouquerel a une fièvre chaude ; je crois que la peur et le chagrin ont contribué à son mal, dit Le Prestre. Cela va retarder la besogne ^. » On le garda encore huit jours au couvent de Saint-François; on craignait que la folie ne fût simulée, mais trois médecins, Dubois père, du Lattay et Rapatel certifièrent que sa maladie

1. Procèê tMêlruil. I, 38-'i5. — L'«bbé Bouquerel diioit en /»o«/icriplum : « Je ne puis vous envoyer aucun ari^ent. » C'est un point & retenir.