VO

(4) Divers privilèges impériaux accordés aux bourgeois de Bâle : UB. Basel, I, 111 (1227), concedimus ut libère feoda recipiant; II, 192 (1274), 514 (1298). Const. féod., T., IV, p. 12, alin. 2. Charte de Colmar, 1278, T., II, p. 308, aller hande lehen.

lieu , les bourgeois , quoique beaucoup plus nombreux que les chevaliers, fournirent peu de vassaux nobles à l'église de Baie (1).

Le droit municipal renfermait , à côté des dispositions applicables à tous les habitants de la ville, quelques règles exceptionnelles édictées en faveur des citoyens. Le domicile du bourgeois était inviolable. D'après la constitution féodale de l'évêché , la maison d'un citoyen de Bâle était asile comme les châteaux de Tévêque , les manoirs des seigneurs et les hôtels des chanoines et des prêtres. Le juge seul pouvait y poursuivre celui qui s'y réfugiait , mais , si le bourgeois parvenait à soustraire le fugitif aux recherches du juge , il n'était pas responsable. On lit des dispositions semblables dans les chartes de Bienne et de la Neuveville (2). Les bourgeois ne pouvaient être contraints de comparaître devant la justice municipale d'une autre ville; on dérogeait en leur faveur aux règles ordinaires de la compétence (3). Le droit civil offrait aux citoyens, pour contracter et faire leur testament, des formes analogues au système romain de l'insinuation dans les gesta municipalia. Le bourgeois se présentait devant le conseil siégeant en justice, ses déclarations étaient reçues par le conseil, sanctionnées par un jugement, consignées dans les actes de la municipalité (4). Plus tard, lorsque, dans certaines villes, la justice municipale se sépara du conseil, on distingua les actes en la forme judiciaire (5), et les actes qui avaient lieu sous le sceau de la bourgeoisie devant le conseil (6). Quelquefois, un

(f) V. la liste des fiefs nobles de l'évêché dans Trouillat, II, Introd., p. cxxvu, s. A côté des chevaliers de Bœrenfels, d'Eptingen, Mùnch, PhafF, Scbaler, Spender, Truchsess, d'Ufheim, Vitzum, Vorgassen, ze Rhein, on ne rencontre que les bourgeois Berwart, Relin, Rote, zer Sonnen.

(2) Br., § 12, 1. 20, p. 20. Const. féod. (IV, p. 11 al. 4). Certaines maisons religieuses de Bâle , le monastère des Frères Mineurs , la maison des Teu toniques, jouissaient d'un droit d'asile plus large, le juge ne pouvait y pénétrer, on lui contestait même le droit de faire garder les issues de la maison (Basl. Chron., III, p. 196, 1478). IV* Stfr. de Bienne (P. J., 16, § 19). Charte de la Neuveville 1353 (T., IV, p. 63).

(3) Baie, T., II, 235 (1278). Stfr. de Delémont (P. J., 17, § 31).

(4) La plupart des jugements que nous possédons sont rendus en matière de juridiction gracieuse.

(5) In actis iudicii (Arnold, p. 343, 1275). In forma judicii.

(6) Les textes sont très nombreux : Charte de Colmar 1278 (T., II, 234, p.

même acte était passé successivement devant la justice et devant le conseil (1). Enfin , le bourgeois appelé à recueillir une succession n'était pas obligé à se faire investir par l'écoutète, comme devait le faire un étranger. Il était réputé mis en possession par le défunt (2).

Pour le citoyen encore, le droit criminel adoucissait ses rigueurs. La peine de mort était rarement prononcée. A délit égal , la répression était toujours moins sévère, si le coupable était un bourgeois. Le Stadtfrieden de Bienne disposait : « pour « toute blessure, le bourgeois est exilé deux mois de la ville, « le non bourgeois six mois (3). » Si le bourgeois se rend coupable de violences à main armée ou s'il répand le sang, il est

301, in med.). Arnold, p. 351 (1281), p. 495 (1307), p. 419 (1309). F. R. B., IV, 677 (1316). 1404. Je N. bourgoix de la nuefueuelle... venditour dessus dit.humlement prayes et requiz lu mayre et les bourgoiz de la dicte nuefueuelle, que y vuillint scele ceste présente lettre. Et nous li meyre et les bourgeois... hauons scelley... on signe de verytey (Cartul. de Bellelay, p. 312, s.). 1409. Ay proies a mayre et conset de la nuefueuelle... que mactront leurs scelz pendent en ces lettres. Et nous ly mayres et consat..., bauons mys notre scelz pendant en ces lettres que furent faittes... présent li grant Wernhyer bourgoix de la n. et perrin floral bostes au BelUlae (p. 330). [Vendilio facta Bellelagie a Jacobo Sinders cive Neovillano de quarta parte decimarum vini ibidem]. Daz diz ailes ware uud stette blibe so bab icb... die wissen und bescbeiden den meyger, den ratt und die burger ze der nuweslat und den frommen man Jungher Ruodolf hofmeysters edelknecbt, meyger ze Bielle daz sy ir ingesigele fur gehenkent bant (p. 85).

(l)Boos, 1,198(1300).

(2) C'est le principe de la saisine héréditaire. 1353. Proximi beredes sioe sint in linea directa uel collaterali , debent... succedere , eo quod dcfunctus viuum instituit et inuestit , nec débet buiusmodi hères a sua possessione per aliquem destitui, nisi primo de dicta hereditate judicio fuerit finaliter diffinitum (Charte de la Neuveville, T., IV, 18, p. 61, in fine). Ochs, II, p. 379. 1369. Wa... ein us man ein erbe anvellet ... und der darumbe fur die... rete kunt, ... man ... den ... sol wisen fur den... schultheissen und fur das gerichte, daz er daumbe das erbe das recht neme, und was ooch gerichte und urteile dem erkennt und erteilt, da bi sol in... rate... behaben (Rq., I, 24). L'un des motifs de cette différence entre le bourgeois et l'étranger peut être le suivant : un étranger ne succède à Bâle que si les Bâlois sont admis à succéder dans la ville ou la seigneurie à laquelle appartient cet étranger. Pour obtenir l'envoi en possession, l'étranger doit présenter une lettre scellée par laquelle le seigneur ou la ville dont il dépend s'engage à laisser succéder les Bâlois (Rq., 1, 41, 1387).

(3) III» Stadtfrieden (P. J., 15, § 6).

puni d'un exil de deux mois, l'étranger est exilé pendant six mois (1). Toutes les amendes encourues par un étranger sont doubles de celles qui frappent le citoyen (2). Si le bourgeois ne paye pas l'amende à laquelle il a été condamné, il subit un emprisonnement de six mois, l'étranger reste en prison une année entière (3).

II. Le second effet de la bourgeoisie n'était pas moins favorable à la plupart des citoyen. Dans la société du moyenâge, tous les hommes n'étaient pas égaux par la naissance, il y avait des nobiles, des populares, et, dans chacune de ces classes, de nombreuses catégories. Pour exercer vis-à-vis d'un homme les fonctions judiciaires en qualité de richter ou d'échevin, il fallait être d'une naissance égale à la sienne (genoss, ebenbûrtig). Celui qui se proposait de faire appel d'un jugement devait être l'égal du juge et de l'autre partie. Un homme ne pouvait provoquer un autre homme en combat singulier, témoigner contre lui, que s'il y avait entre eux égalité de naissance. Enfin les règles de la tutelle voulaient que le tuteur et la personne qui lui était confiée fussent de la même condition.

Or la bourgeoisie modifiait l'effet de la naissance. Un paysan devenait bourgeois. A moins qu'il n'appartînt à l'une de ces corporations colongères dont les membres « allaient de pair avec les princes (4), » il montait d'un degré dans la hiérarchie sociale. On lit dans la charte de Colmar qu'un homme du plat pays ne peut témoigner contre un bourgeois ou le contraindre au duel judiciaire (5). Cette charte, qui ouvrait la bourgeoisie

(1) IV* Stfr. de Bienne (P. J. f 16, § 9, 10).

(3) III* Stfr. de Bienne (15, §7). 1V« Stfr. (16, § 11).

(4) Wir sol lent ouch allen beschoroen Fûrsten genoss sin (R. Kemps, § 12, Burckhardt, p. 144). Item so hant die Gozhuslùte die Recht dass si aller beschornen Fûrsten Genossen sint... Zûch (dehein Gotzhus Man) gen Basel in die Statt, da sol er och dienen mit den Burgern, sol och do Burger sin (R. Sierenz , § 25, 27, p. 200). Zœpfl , der Bauer als Fûrstengenoss {Aller thûmer, II, p. 127, s.).

(5) 1278. Dekein Lantman mug geziige syn wider einen burger (Charte de Colmar, T., II, p. 302, in medA Dekein Lantman mag dekeinen burger kempfen, niwan mit des burgers willen (p. 303).

aux hommes de toute condition (4), n'exceptait pas de la règle le paysan devenu bourgeois.

Ainsi la bourgeoisie détruisait l'égalité entre deux hommes nés d'égale condition. A l'inverse, elle établissait l'égalité entre dçux personnes de naissance inégale. Lorsque l'évêque introduisait un homme nouveau dans la commune de Bâle, il le déclarait l'égal de ses chevaliers , quelle que fût son origine, qu'il fût artisan ou marchand. Lorsque le conseil on l'échevinage communal tenait une séance de justice, il ne changeait pas sa composition, suivant qu'il avait à recevoir le contrat ou à juger le procès d'un noble ou d'un roturier (2). Tout citoyen pouvait être tuteur d'une femme noble de la bourgeoisie (3). Les chartes municipales et la pratique attachaient à la distinction du chevalier et du bourgeois certains intérêts. Par exemple, la charte de Colmar déclare les gentilshommes bourgeois de la ville exempts du gewerf et du steuer (4). Mais il n'est dit nulle part qu'un bourgeois de la roture ne puisse juger un bourgeois noble, être témoin contre lui (5).

III. Aux droits et aux avantages que la bourgeoisie procurait à ses membres correspondaient deux grandes obligations, l'une envers les membres de la corporation , l'autre envers l'évêque.

D'abord , tous les citoyens étaient solidaires. La bourgeoisie devait protéger ses membres contre l'injustice et la violence (6). Les chartes municipales développaient longuement

(1) Sie mogeo och ze burgeren empfahen allerhandt lùthe , swannan sie komment (ib.).

(2) T., 1, 412 (4253). Arnold, p. 320 (4255). F. 8. B., II, 674 (1269). 127Q. Scultetus et consiliarii Rinveldenses... Consti tutus in nostra presentia in forma iudicii nobilis vir dominus fiodolfus de WinterHngen (Boos, 1, 135). Aliénation par Imier, de la noble famille de Bienne, en justice devant le conseil (T., III, 36, 1304). P. J., 34 (1337).

(3) 1381. Je Jehannates fille fut monss. petermcmn chevallier et femme fut Thiebaulz frère louiat de sainct vrsanne escuier et je perin bourquat bourgoy de sainct vrsanne wuhez et tutor de la dictez (Arch. de Saint-Ureanne, original, n» IX).

(4) T., II, 234 (1278) , p. 308, in med., was edeler lùte... burger sint.

(5) IVo Stfr. (P. J., 16, § 34).

(6) 1269. Ouch sol mien... die stat... schirmen vor gevalt unde unrecht, als einen burger (T., II, 142, p. 189).

les conséquences de cette solidarité. Elles ne permettaient au bourgeois de poursuivre son concitoyen que devant la justice de la ville, elles lui interdisaient de le citer en cour d'église lorsque l'affaire ne rentrait pas dans la compétence naturelle de la juridiction ecclésiastique (1). Elles lui défendaient de se liguer avec un étranger pour chercher chicane à un bourgeois (2). Elles sanctionnaient ces prescriptions de l'amende et de l'exil local. Un bourgeois souffrait-il violence de la part «l'un étranger, non seulement la charte promettait l'impunité au bourgeois qui frappait l'agresseur, mais encore certaines bourgeoisies faisaient une loi à leurs membres de se soutenir les uns les autres. Elles s'engageaient à indemniser celui qui éprouvait un dommage dans l'accomplissement de ce devoir, et punissaient celui qui s'y dérobait, de la peine du parjure (3).

L'obligation du service militaire , qui était la seconde , incombait à tous les hommes de l'évêché, mais en particulier aux bourgeois. Pour déterminer l'étendue des obligations de la bourgeoisie au point de vue de la défense du domaine , il faut voir rapidement l'organisation militaire de l'évêché.

Les évêques avaient leurs forteresses et leur armée.

Une ceinture de châteaux, qui appartenaient à l'église de Bâle , entourait le domaine temporel. Ces châteaux se multipliaient, se touchaient presque aux points les plus exposés, dans l'Elsgau , par exemple, qui était menacé par les comtes de Montbéliard (4).

Toutes les villes étaient aussi des forteresses. La plupart n'étaient à l'origine qu'une dépendance, un faubourg d'un château-fort (5). Du jour où le mur d'enceinte était achevé,

(1) Charte de Golmar 1278 (T., II, p. 303, 304). IV« Stfr. de Bienne (P. J. f 16, § 39).

(3) II« Stfr. de Bâle (Rq., I, 6, p. 21, 1. 20). T., V, 15 (1317). IV« Stfr. de Bienne (16, § 30).

(4) Les principaux châteaux des évêques étaient dans le Sis g au : Bischofstein , Reichenstein ; au sud de Vévêchê, le Schlossberg au-dessus de la Neuve ville et Arguel ; dans YElsgau, Hoche d'Or, Bure, Milandre, Miécourt, Pleujouse (Blitzhausen); dans la Haute-Alsace, Massevaux, Hartmanswiler, Istein, les deux châteaux de Hibeaupierre ; dans le Salsgau, Zwingen.

(5) 1265. Ambo castra Waldenburg cum suburbio (Boos, I, 87). 1290. Domu m quam habebam... in Castro sive in suburbio castri de Slozberg contiguam domui... (F. R. B., III, 728).

la ville existait (1). Fonder une ville, ce n'était pas autre chose que fortiOer un village. Les évêques bâtissaient des villes, comme ils construisaient des châteaux, pour se défendre. L'évéque Henri d'Isny érigea en ville le Petit-Bâle pour protéger sa capitale contre les incursions de Rodolphe de Habsbourg. L'évêque Gérard de Wuippens édifia la Neuveville pour mettre les habitants du midi à l'abri des attaques de la maison de Neufchâtel (2). Lorsque la guerre éclatait, toute la population établie aux environs de la ville cherchait un abri derrière les murs delà cité (3).

C'était aux bourgeois que revenait le soin de veiller à l'entretien de leurs murailles, sous le contrôle de l'évêque (4). Les frais d'entretien retombaient pour le tout ou pour la plus grande partie â leur charge. La commune y pourvoyait au moyen d'un prélèvement sur Yungelt, ou même à l'aide d'un ungelt spécial qui frappait aussi les campagnes placées sous la protection de la ville. Il était expressément défendu aux bourgeois de détourner de son but la somme destinée à l'entretien du mur de ville. Il fallait une décision spéciale de l'évêque, pour que les citoyens pussent appliquer cette somme à d'autres dépenses. Chaque année, les bourgeois devaient rendre compte à l'évêque de l'emploi de Yungelt conformément

(1) 1233. Domam... in Castro Purrendrut... Capellam in eodem Castro (T., I, 355). 1290. De duobus casalibus cum ediflciis sitis in nouo burgo (II, 384, p. 488). 1250. Vniuersitas ciuium de Brisaco... Nouerit... quod nos wonicionem et montera quem inhabitaraus (Br., beil VI, p. 24). 1259. Muxitionem nostram Liestal (Boos, I, 80). 1272. Sigillis... nostre... municionù... (T., II, 169, p. 224).

(2) 1318. Cum... ad... remouendum inquietudines graues et continuas, quas ab emulis ecclesie... incole terrarum nostrarum... per multa retroacU tempora sunt perpessi..., oppidum quod nuncupatur Nouauilia... de nouo edificauerimus (T., III, 157).

(3) 1331. Cum gverre... fuerunt in terra,... villani... pecora cum rébus et corporibus ipsorum , ad oppidum Bornendrut detulerunt , et sub protectiooe et defensione ciuium existebant (T., III, 256). 1473. Multi rustici vénérant Basileam adducentes vina , blada et sua suppellectilia et ustensilia domus {Basl. Chron., II, p. 36, 1. 12).

(4) 1289. Firmum esse volumus, quicquid universitas... de Thekperc.de bonis... communitatis... pro edifkiis seu utilitate murorum suorum Tel ecclesie sue fecerit , ordmaverit, episcopo suo super eo requisito et consentienle (Arcb. de Delémont, A, I, original).

à sa destination. L'entretien du mur de ville était, en effet, d'intérêt général et d'ordre public.

L'armée de l'évêque se composait de trois éléments : 1° les nobles et les chevaliers; 2° les bourgeois; 3° les classes inférieures, c'est-à-dire la plèbe des villes et les paysans.

i° Dans la première catégorie rentraient les ministérielles de Tévêque, les bourgeois chevaliers des villes, les liberi et les chevaliers des campagnes. Tous ces hommes destinés aux armes par leur naissance devaient le service militaire sans limitation de durée et sans condition (1). Au dehors de l'évêché, ils faisaient le service d'expédition, du moins les troupes qui allaient en campagne renfermaient-elles des chevaliers. Ils formaient le cadre de l'armée, ils affermissaient la discipline et le courage. C'était un chevalier de Bâle, Hermann d'Eptingen, qui commandait la cavalerie à la bataille de Grandson (2). A l'intérieur, les chevaliers tenaient garnison dans les châteaux de l'évêque , et dans les villes situées sur la frontière (3). Bien que tous les bourgeois eussent l'aptitude à posséder des burglehen, l'évêque réservait ces fiefs aux chevaliers. Encore les bourgeois chevaliers ne recevaient-ils presque jamais des burglehen dans la ville à laquelle ils appartenaient (4). Chaque ville était donc gardée par une petite troupe d'hommes étrangers à la bourgeoisie, habitués à la guerre, ca-

(1) Doit la gentillesse résidante dans le district de la chatellenie de Delemonl estre franche détailles et de iettes, mais a rencontre, quand la nécessité le requiererat, estre atténue, de servir la grâce de notre très souverain prince et seigneur selon leurs Estats, soit a cheval ou a pied, comme leurs autres semblables (Roolle du Pays, p. 55). Annales Colmarienses maiores (M. G. S. S., XVII, p. 207, 1. 26).

(2) Basl. Chron., II, p. 352, 1. 22; p. 358, 1. 39. Cives BasUienses constitueront capitaneum S. de Berenfels miiitem (p. 200, 1. 6).

(3) Bâle, le Petit-Bâle, Waldenbourg, Saint-Ursanne sont les seules villes où je ne trouve pas de burglehen. Liestal et Porrenlruy sont les villes qui renferment les burglehen les plus nombreux.

(4) Au ziY e siècle les familles qui tiennent des burglehen dans les villes sont les suivantes : à Bienne, la famille d'Eptingen de Wildenstein (T., III, 372, v. 1348); à la Neuveville, les de Bienne (F. R. B., IV, 157, 1304; 220, 1306), de Tavannes (T., IV, 131, v. 1370); à Delémont, de Courroux (56, v. 1360) J. de Berenfeli miiitem de Blauenstein (261, v. 1392); à Porrentruy, de Morimont (III, 42, 47, 1305), de Ramstein (58, 1307), de Glères (59, 1307, p. 115; IV, 131, v. 1370, p. 290), Macerel (III, 171, v. 1320), de Sonvilier (278, v. 1337), d'Asuel (IV, 59, 1360), d'Eptingen (82, 1363), de

pables de diriger la défense (castrenses) (1). Le contrat de burglehen les obligeait à deux choses : 1° faire résidence soit d'une manière continue (2), soit à certaines époques et pendant un temps déterminé (3), 2° défendre le château ou la ville de tout leur pouvoir (4). La jouissance de domaines , de villages, était attachée au burglehen. Des chevaliers vendaient à l'évêque leurs châteaux avec leurs terres pour les tenir de nouveau à titre de burglehen , ou les donnaient à l'évêque qui les leur rendait en fief, en y joignant d'autres biens (5). Souvent l'évêque constituait le fief sur les revenus de la dîme épiscopale(6), sur des redevances féodales (7), sur les produits de l'impôt des arex, sur des tailles ou des péages (8).

2° Les bourgeois venaient immédiatement après les chevaliers , et leurs obligations étaient les mêmes. Comme le chevalier, le bourgeois devait « servir l'évêché de sa personne, à « ses frais, dans la mesure de ses forces et de sa fortune (9). » Chaque citoyen avait son harnais de guerre , il en était propriétaire (10). En temps de paix il le gardait à la maison. Pour le bien de la paix publique, il lui était défendu de le porter

Baume (143, 1373), de Cœuve(226, 1386), de Vendelincourt (229, 1386), de Bolwiller (256, 1390); à Liestal, les de Ramstein (III, 58, 1307), d'Eptingeo (59, 1307, 259, v. 1332; IV, 20, 1353), Viztum, de Berenfels, Reich, de Hofstetten, de Schœnenberg, de Beokon (59, 1307, p. 115).

(1) 1316. Slrennuos milites... castrenses nostros apud cas t ru m nostrura Slosberg (F.B. B., IV, 680).