CHAPITRE V

Le serment de Libevlé-Égalité ou petit serment (')

Son origine, ses deux formules, sanction qui l'appuie.

— M. Émery le prête avec restriction; son exemple EST PEU SUIVI. — Intervention de Pie VI ; il fait ÉCRIRE A M. Émery qu'il a de la peine du serment PRÊTÉ. — Quatre répoiNses données par lui sur ce SUJET. — A Angers, le serment est refusé par

LES CENT vingt-trois PRÊTRES SEXAGÉNAIRES OU infirmes RETENUS EN PRISON, ET PAR LES DEUX CENT SOIXANTE-QUATRE PRÊTRES CONDUITS EN DÉPORTATION.

— M. Gruget et m. Devaux, confesseurs secrets

DES sœurs, y sont TRES OPPOSÉS. — DaNS LA QUESTION DU SERMENT, LES SŒURS QUI n'ÉTAIENT PAS THÉOLOGIENS

devaient se placer sur le terrain disciplinaire. — En refusant le serment, elles agissaient suivant

UNE conscience PRUDEMMENT FORMÉE.

A Paris et en province, une nouvelle question venait d'être soulevée qui allait avoir pour les prêtres et pour les membres des communautés religieuses les conséquences les plus fâcheuses. C'était la question du petit serment ; pouvait-on le prêter ?

Le petit serment, ou serment de Liberté-Egalité,

(') Nous avons consacré à cette question importante un article assez étendu dans la Revue des Etudes historiques (Janvier-Février 1910).

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fut voté par la Législative, après la chute, de Louis XVI, le soir du 10 août, pour faire disparaître de la formule du serment précédemment imposée tout ce qui impliquait ou rappelait la fidélité au roi déchu ; le 14 et le 15 août, il fut imposé à tout Français recevant traitement ou pension, puis à tous les fonctionnaires publics. Il était ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. En septembre de la même année, pendant les fameux massacres qui ensanglantèrent les prisons de la capitale, la formule en fut un peu modifiée : Je jure dêtre fidèle à la nation, de maintenir de tout mon pouvoir la liberté, régalité, la sûreté des personnes et des propriétés, et de mourir s'il le faut pour l'exécution de la loi. Cette seconde formule, qui devait être exigée de tous les citoyens, fut assez vite oubliée et laissa la place à la première édictée le 14 août précédent (').

Le refus de serment entraînait la perte du traitement ou pension, et bientôt, à partir d'avril 1793, la déportation à la Guyane ('). Les Congrégations de femmes n'y furent assujetties que le 3 octobre 1793.

La grande majorité des évêques et des prêtres de France refusèrent le petit serment qui ne fut assez généralement prêté qu'à Paris et dans la partie française du diocèse de Tournai. M. Emery et les Sulpiciens en attendaient un grand bien ; ils espéraient, par cette formalité, pouvoir continuer auprès des

(') A Angers cependant, on exigea aussi la seconde formule.

(■^) Cf. « Le texte peu connu d'un document pontifical important sur le serment de Liberté-Égalité ». Reoue des Etudes Historiques, Janvier-Février 1910.

Recueil général du droit civil ecclésiastique français, par G. de Champeau. Deuxième édition.

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fidèles le ministère sacerdotal. Du reste, ils donnèrent à leur serment un sens parfaitement orthodoxe et adjoignirent à la formule signée par eux des restrictions ou explications satisfaisantes qui ne furent pas admises un peu plus tard ('). Cependant, môme à Paris, sur trente prêtres de la Mission ou Lazaristes, vingtdeux refusèrent le serment; les Martyrs de Septembre le refusèrent également (')... En dehors de Paris ('),

(') Voici les quatre restrictions ou explications ajoutées par M. Emery : « 1° J'ai envisagé et j'envisage ce serment comme renfermé purement dans l'ordre civil et politique.

2° J'entends par liberté en général, tout ce qui exclut le despotisme d'un côté et la servitude de l'autre ; et plus particulièrement, j'entendis par liberté cet état où l'on est gouverné par des lois et non par des volontés arbitraires.

3° J'entends par égalité : premièrement, la répartition des impôts entre les citoyens, en raison de leurs facultés, sans aucun privilège ; secondement, l'application des mêmes peines aux mêmes délits sans aucune distinction de personnes ; troisièmement, le droit pour chaque citoyen d'aspirer et de parvenir aux dignités et aux emplois par le mérite et les sei'vices, sans qu'aucun puisse en être exclu sous le prétexte seulement de l'obscurité de sa naissance ou de la modicité de sa fortune.

4o J'entends par les lois dont il s'agit dans ce serment, les lois qui ont pour objet de maintenir la liberté et l'égalité ainsi entendues. »

(■2) 1er septembre. « Bientôt tout le monde se confessa, puis on agita la question de savoir si, dans le cas où cela conduirait à la liberté, on devait offrir de prêter serment ou accepter ce serment s'il était proposé. Il fut décidé, à une grande majorité, qu'il fallait persister dans le refus qu'on avait fait.

En note : « Relation inédite de M. l'abbé Montfleury. (Documents particuliers.) )) Le couvent des Carmes et le séminaire de Saint-Sulpice pendant la Terreur, par Alexandre Sorel.

(•^) M. Emery croyait faussement qu'en France, le petit serment avait été prêté à peu près partout. Pour le diocèse de Soissons, nous lisons dans des mémoires du temps : « Mais avant de sortir de la prison de Laon, nous avions encore une épreuve à subir, on vient nous demander le serment d'égalité et de liberté, 5 et 6 septembre. Beaucoup crurent qu'on pouvait le faire et le firent, mais la majeure partie n'était pas de cet avis et le refusa, à moins qu'on ne voulut recevoir des restrictions. Comme on était exposé à perdre la vie en

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l'exemple de M. Emeiy ne fut point suivi et l'assertion de Mgr de La Luzerne que l'unanimité des ecclésiastiques de Tours, Cambrai, Troyes, Nancy, Langres avait prononcé le serment de Liberté-Egalité est reconnue inexacte (*).

Pie VI, apprenant que M. Emery avait prêté le serment de Liberté-Égalité, lui fit dire par M. Giraud ('), sulpicien résidant à Rome, qu'il en avait de la peine. M. Emery, aussi franc et loyal qu'il était dévoué au Saint-Siège, exposa dans une réponse très digne les raisons de sa conduite Ç) et fit ressortir les quatre restrictions qu'il avait jointes à son serment pour le rendre parfaitement orthodoxe. Cependant, fils d'obéissance et pleinement soumis au Saint-Père, il promit sans hésiter de ne prendre a plus la défense du serment » et ajouta dans le même esprit : « puisque la plupart des évéques et Notre Saint-Père répngnenl au serment, si aujourd'hui il fallait le

le refusant, la crainte de la mort plus que la conviction fit prêter ce serment à vingt-deux sur quarante-neuf. »

Extrait des Mémoires manuscrits de l'abbé Luzurier, curé de Burelles, diocèse de Soissons, écrits en exil pendant la grande Révolution.

(') L'étude de l'abbé Sicard sur le petit serment, dans l'ancien clergé de France : Les Evéques pendant la Révolution, est incomplète ; l'auteur ne cite pas certains documents pontificaux importants.

(-) Mg'' Maury, plus tard cardinal, écrivit aussi à M. Hmerj' au nom de Pie VI ; leur correspondance est très instructive, mais M?'" Maury n'est-il pas un peu passionné? nous préférons ne pas faire usage de ses lettres qu'on ne saurait pourtant négliger tout à fait.

(^) « Persuadé qu'on pouvait le faire, je ne le fis cependant que pour ne point me séparer des directeurs qui avaient des raisons de ne pas tarder davantage, et pour ne point me mettre dans la nécessité d'abandonner le séminaire, où la Providence m'avait conservé jusqu'à présent, et où j'espérais pouvoir encore être utile aux membres dispersés de la Compagnie. » Lettre à M. Giraud.

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faire, je ne le ferais point ». L'importance de cette lettre et des aveux de M. Émery remontant au commencement de l'année 1793 n'échappera à personne. A partir de ce moment, M. Emery, connaissant mieux la pensée de l'épiscopat et du pape, modifia sa manière d'apprécier le serment, d'autant que les restrictions qui avaient rendu le sien légitime, n'étaient plus tolérées.

Le 5 octobre 1793, le pape parla d'une manière plus explicite. // condamna formellement le petit serment quand, de par les circonstances, il se trouvait intimement lié aux autres décrets qui avaient pour fin de détruire l'Église de France et il déclara frappés de censures ceux qui l'avaient prêté dans ces conditions Ç) ; en dehors de ce cas, il le regarda toujours comme douteux et, le 1" avril 1794, le 26 juillet de la même année et le 22 avril 1795, il ordonna, à ceux qui l'avaient prêté, de se mettre en règle avec leur conscience, parce que, disait-il, dans le doute Ç) il

(^) « Eos qui priestitenint prsefatum juramentum jiixta prœscriptum dictœ Proclamationis diei 8 Februarii prœleriti, in qua expresse reqiiiritur observantia Decretorum Conventionis Nationalis, cum eadem décréta a Nobis per Lilleras in forma Brevis diei 13 aprilis 1791, § His peractis, pag. 3 declarata fuerint partim hœretica, partim schismatica : incurrisse in pœnas a jure statulas contra fautores et adhérentes hœresi et schismati : adeoque adimplere debere conditiones prsescriptas in Nostris Apostolicis Litteris diei 19 Martis Anni 1792 si absolvi velint. » Revue des Etudes historiques. Article cité.

O (( Consulant conscientiœ suœ cum in dubio jurare non liceat. » Même dans l'esprit de M. Emery quelque doute ne subsistait-il pas sur le vrai sens du petit serment considéré en lui-même ? Il a écrit en effet : « La déclaration authentique que j'ai faite du sens dans lequel j'ai entendu et prêté le serment suflit pleinement pour moi et pour mes confrères, le sens dans lequel j'ai dit que j'avais prêté le serment ne fut-il pas le sens propre et véritable f » (Lettre à M. Giraud.)

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n'est pas permis de jurer (') : la même réponse fut communiquée officiellement, au moins quatre fois, par le cardinal-secrétaire d'État.

A Angers, la presque unanimité du clergé (') refusa le serment de Liberté-Égalité et, plutôt que de le prêter, préféra partir pour l'exil ou rester en prison.

(') Nous ayons donné les textes relatifs à la question du serment de Liberté Egalité dans la Revue des Eludes historiques. Article cité.

M. le chanoine Pisani a publié une étude sur le petit serment dans l'Eglise de Paris et la Révolution, 1789-1792, tome I'"'".

M. Pierre de la Gorce ne traite pas encore la question dans le tome II de l'Histoire religieuse de la Révolution française.

Dans son Histoire générale de l'Eglise, tome VII : l'Eglise et la Révolution, M. F. Mourret étudie assez superficiellement la question du serment de Liberté-Egalité, à laquelle il consacre quatre pages. Il ne dit rien de la correspondance de M. Emery avec M. Giraud, son confrère, résidant à Rome ; il y a pourtant, dans cette correspondance, des constatations et, de la part de M. Èmerj', des aveux bien précieux pour l'histoire; il ne donne pas le texte même des réponses de Pie VI, mais seulement la traduction, un peu large, d'une partie de ces réponses ; il signale, en note, quelques interprétations de la pensée pontificale, il aurait pu ajouter celle de M. Emery, ainsi formulée le 21 avril 1793 : « Puisque la plupart des évêques et notre Saint-Père répugnent au serment, si aujourd'hui il fallait le faire, je ne le ferais point ! » La pensée tout entière de M. Emer3' mérite d'être connue. Quand, pour traduire ou interpréter le « Consulant conscientiœ sua» cum in dubio jurare non liceat » de Pie VI, il s'exprime ainsi : « Que ceux qui ont prêté le serment, avec une conscience douteuse, auront à se mettre en règle avec leur conscience, » pourquoi donne-t-il à entendre que le pape vise directement la conscience douteuse de ceux qui ont prêté le serment et non la formule équivoque du serment lui-même? Pourquoi semble-t-il vouloir ajouter au texte pontifical un mot important : « avec une conscience douteuse, » alors que le pape dit positivement : « cum in dubio jurare non liceat », dans le doute il n'est pas permis de jurer. Des lecteurs ne seront-ils pas induits en erreur par cette traduction ou interprétation trop large ?

(-) M?' de Lorry, évêque d'Angers, prêta le petit serment à Evreux, le 17 septembre 1792, à l'insu de ses diocésains; il resta caché en France pendant la Terreur et ne s'occupa plus de son diocèse. (Cf. abbé Uzureau, Anjou Historique, IV, 185.)

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En septembre 1792, le clergé fidèle angevin était divisé en trois groupes :

1° Deux cent soixante-quatre prêtres valides et âgés de moins de soixante ans étaient dirigés sur Nantes et envoyés en exil ;

2o Cent vingt-trois prêtres sexagénaires ou infirmes étaient retenus en prison, au petit séminaire, ayant à leur tête M. Meilloc, prêtre de Saint-Sulpice, ancien supérieur du grand séminaire, vicaire général et administrateur du diocèse ;

3" Les autres, dont il est impossible de donner le nombre exact, se cachaient et exerçaient en secret le ministère.

On ne put pas déférer le serment à ces derniers, mais on le déféra aux deux autres groupes. Le 17 septembre 1792, les autorités de Nantes en communiquèrent le décret aux deux cent soixante-quatre proscrits qui allaient être embarqués pour la déportation, avec promesse de leur rendre la liberté s'ils voulaient se soumettre ('). A l'unanimité, moins deux qui furent élargis, les généreux confesseurs de la Foi préférèrent la déportation (-'). Le 24 septembre suivant, la municipalité d'Angers proposa, à la même condition, la liberté aux cent vingt-trois sexagénaires ou infirmes détenus au petit séminaire ; tous, M. Meilloc en tête, refusèrent de l'acheter à ce prix, et l'un d'eux, qui avait juré deux jours auparavant, n'osa pas se séparer de ses confrères ; parmi ces prêtres, se trouvait M. Clavreul, ancien curé de la Trinité et confesseur des sœurs.

(') Gruget, abbé Uzureau, Les Serments pendant la Révolution, page 58.

C) Ibid.