CHAPITRE X

La Convention impose aux sœurs le serment de Liberté-Égalité. — Les Filles de la Charité de l'Hôpital Saint-Jean refusent de se soumettre.

Les deux décrets du 3 octobre et du 29 décembre 1793. — Béguyer de Ghamboureau, administrateur de l'Hôpital, délégué par ses collègues, presse les

SCEURS DE se SOUMETTRE A LA LOI ET OBTIENT l'aDHÉ- SION DE TROIS d'eNTRE ELLES. — Le BuREAU TOUT ENTIER SE TRANSPORTE A l'HÔPITAL DANS l'eSPOIR DE FAIRE CÉDER LES AUTRES. — LeS SŒURS RESISTENT AVEC UNE GRANDE FERMETÉ. — Le MAIRE SE REND A l'HÔTEL- DlEU POUR RECEVOIR SOLENNELLEMENT LE SERMENT DES TROIS SŒURS QUI ONT FAIBLI.

Entre temps, arrivait à Angers le texte de la loi qui astreignait les sœurs au serment et, par suite, armait contre les Filles de la Charité les autorités de la ville. Un premier texte fut voté le 3 octobre 1793; il est ainsi formulé Ç) :

« Art. I. — Les Filles attachées aux ci-devant Congrégations de leur sexe et attachées au service des pauvres, au soin des malades ou à l'instruction, qui n'ont pas prêté dans le temps le serment déterminé par la loi, sont, dès cet instant, déchues de toutes fonctions relatives à ces objets.

(^) Collection générale des Lois depuis 1789 jusqu'au 1er avril 18îi, par Rondonneau.

« Art. 2. — Celles qui ont déjà abandonné leurs fonctions ou qui en ont été ou en seront exclues, pour n'avoir pas prêté ledit serment, ne recevront aucune pension de retraite.

« Art. 3. — Les corps administratifs sont tenus, sous leur responsabilité, de faire remplacer de suite les dites flUes par des citoyennes connues par leur attachement à la Révolution. » (').

Les deux premiers articles de cette loi regardent les sœurs, le troisième regarde les hôpitaux euxmêmes. Si les sœurs n'ont pas prêté le serment déterminé par la loi (le décret dit très bien déterminé et non prescrit), elles sont déchues de leurs fonctions, renvoyées de leurs maisons et privées de toute pension de retraite. Pour quel délit la Convention porte-t-elle une sanction si dure, on peut, certes, se le demander? Aucune loi antérieure n'imposait le serment aux religieuses comme telles, et le décret du 3 septembre 1792 qui l'exigeait de tous les citoyens n'avait pas été appliqué ; du reste, il ne comportait aucune sanction. Dès lors, n'est-ce pas en vertu d'un efifet rétroactif singulièrement odieux que la Convention renvoie, après de longues années de service et sans leur assurer aucun mojen de subsistance, les pauvres religieuses qui, pour l'amour de Dieu, ont passé leur vie à soigner les malades dans les hôpitaux? Il est curieux aussi de lire, dans le texte du décret, l'expression très juste, du reste, déterminé par la loi au lieu de prescrit par la loi.

L'article 3 ordonne de remplacer de suite les inser-

(') « Décret relatif aux filles attachées aux ci-devant congrégations qui n'ont pas prêté le serment déterminé par la Loi. Du 3 octobre 1793. (N^ i659).

meiitées par des citoyennes attachées à la Révolution. C'était très beau pour les patriotes de renvoyer au plus tôt les hospitalières, les mains vides, encore fallait-il leur trouver des remplaçantes auprès des pauvres ; or, ce n'était pas chose facile, on le savait par expérience, à Angers. Ainsi, la loi qui méconnaissait les droits des sœurs ne tenait guère plus compte de l'intérêt des hôpitaux et des pauvres. N'était-il pas plus prudent et plus politique, avant d'ordonner le renvoi des sœurs, de leur appliquer, au moins, la loi du serment et de leur laisser un certain temps, soit pour s'y soumettre, soit pour se retirer. La Convention le comprit et, le 9 nivôse, an II, 29 décembre 1793, elle vota un texte nouveau (') :

« Art. I. — Les filles ou femmes attachées aux ci-devant congrégations ou ordres religieux de leur sexe sont assujetties au serment ordonné par le décret du i4 août 1792 et celles qui n'ont pas encore prêté le serment seront tenues de le faire dans la décade qui suivra la publication du présent décret.

« Art. 2. — Seront tenues au même serment et dans le même délai toutes personnes qui ont obtenu, depuis la promulgation de la loi du i4 août jusqu'à ce jour, des secours, pensions ou traitements de retraite, à quelque titre que ce soit ; elles ne pourront toucher aucune somme de ces pensions ou traitements sans justifier d'un certificat de civisme, ainsi que celles dont les pensions de retraite ne seraient pas encore réglées et qui le seraient à l'avenir.

« Art. 3. — Les personnes ci-dessus dénommées et celles qui sont maintenant employées dans les maisons de

(') Recueil général du droit civil ecclésiastique français, par G. de Champeau, 2™e édition.

LES SŒURS REFUSENT LE SERMENT sBq

charité, hospices ou autres établissements publics, au soin des pauvres, au soulagement des malades et à toutes autres fonctions publiques, qui ne justifieront pas avoir satisfait à la présente loi dans le délai fixé par l'article premier, seront, dès à présent, privées des pensions ou traitements qui auraient pu leur être accordées, même pour ce qui pourrait leur être dû jusqu'à ce jour; elles seront exclues des places qu'elles occupent, regardées comme suspectes et traitées comme telles.

« Art. 4- — Il sera pourvu sans délai à leur remplacement par les corps administratifs et sous leur responsabilité ».

Le nouveau texte, aussi odieux que le premier, plus grave même en certaines dispositions, donne cependant dix jours aux intéressées pour obéir à la loi avant d'être frappées par elle, et il laisse aux hôpitaux le temps nécessaire pour chercher d'autres infirmières. Il devait, en réalité, permettre de garder les sœurs aussi longtemps que leur concours serait jugé nécessaire ; on le comprit ainsi dans bien des endroits.

A Angers, les administrateurs de l'Hôpital connurent la nouvelle loi, le 5 janvier 1794, par le journal local, les Affiches d'Angers. Aussitôt, ils repartirent en guerre, et, sans attendre la promulgation régulière et légale du décret, ils prirent la grave détermination suivante :

« Le même jour (') seize nivôse de l'an deux de la République une et indivisible, le Bui^eau assemblé, un des

(*) En manchette : « Examen, au Bureau, de la loi qui prescrit aux personnes employées dans les maisons de charité au soulagement des malades et soin des pauvres de prêter le serment ordonné par le décret du 14 août 1792. »

24o LIVRE II

membres a représenté que les Affiches (') de cette ville de ce jour faisoient mention d'un décret rendu par la Convention nationale, le neuf du présent mois, portant entre autres choses que les filles et femmes attachées aux cy-devant congrégations de leur sexe étoient assujetties au serment ordonné par le décret du i4 août 1792 et que celles qui n'avoient pas encore prêté ce serment seroient tenues de le faire dans le délai de la décade qui suivroit la publication du présent décret ; que les personnes qui étoient maintenant employées dans les maisons de charité, hospices et autres établissements publics, au soin des pauvres, au soulagement des malades et toutes autres fonctions publiques, qui ne justifieroient point avoir satisfait à la présente loi dans le délai ci-dessus fixé, seroient exclues des places qu'elles occupoient, regardées comme suspectes et traitées comme telles et qu'il seroit pourvu sans délai à leur remplacement par les corps administratifs et sous leur responsabilité.

c( Il a dit en même temps (^) qu'il étoit intéressant que les sœurs qui étoient préposées au gouvernement des malades de cette maison fussent instruites des dispositions de cette loi qui les concernoit, afin qu'elles s'y conformassent et prêtassent le serment ordonné. Et, la matière mise en délibération, le Bureau a adopté d'une voix unanime la proposition cy-dessus ; il a, en conséquence engagé le citoyen Béguyer-Ghamboureau, un de ses membres, de donner connoissance de suite de la loi dont il s'agit tant à la supérieure de cette maison qu'aux autres sœurs et de leur remettre copie de la formule du serment que la loi exigeoit d'elles spécialement, consis-

(') Les Affiches d'Angers, fondées en 1773, sont devenues aujourd'hui le Journal de Maine-et-Loire. Abbé Uzureau.

(^) En manchette : « Délibération prise en conséquence pour instruire de cette loi les sœurs de la maison, les engager à s'y conformer et leur remettre en même temps copie de la formule du serment qui étoit exigé d'elles. »

tant à jurer de maintenir de tout leur pouvoir la liberté, l'égalité, l'unité et l'indivisibilité de la République, en les obligeant en outre de s'y soumettre, et leur faisant connoître que leur refus seroit une désobéissance formelle à la loi et entraîneroit peut-être contre elles les peines les plus graves (^). »

Bégiiyer-Chamboureau, ainsi délégué par le bureau, se rend à l'Hôtel-Dieu, voit la supérieure à part, puis les autres sœurs par petits groupes, leur explique la loi à sa manière et, leur en laissant une copie entre les mains, les presse vivement de s'y soumettre et de prêter le serment. Le lendemain et jours suivants, il revient à la charge, multiplie ses explications, réitère ses instances et, après des efforts inouis, obtient l'adhésion des trois sœurs Halicot, Mélanie, Adélaïde, qui ont la faiblesse de se séparer de la Communauté et de promettre le serment. Les autres sœurs, peinées, indignées, se serrent davantage autour de la supérieure et des sœurs Marie-Anne et Odile en qui elles ont une confiance absolue.

Le 12 janvier, Béguyer-Chamboureau rend compte de sa mission :

« Le vingt-trois nivôse de l'an de la République françoise une et indivisible ('), le Bureau assemblé en la manière accoutumée, le citoyen Béguyer-Chamboureau, un des membres, y a rendu compte de la commission qui lui avoit été donnée au précédent Bureau, Il a dit qu'il avoit donné connaissance tant à la supérieure qu'à

(') Signé : Sartre, Aveneau, Coustard, Béguyer-Chamboureau. Archives de l'Hôtel-Dieu : Registre des délibérations, fol. 25.

("-) E)n manchette : « Démarches faites auprès des cy-devant sœurs de cette maison pour les engager à prêter le serment décrété par la loi du 9 de ce mois. »

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différentes sœurs de la maison du décret du neuf de ce mois relatif au serment ordonné ; qu'il les avoit entretenues séparément et en petit nombre à ce sujet et leur avoit remis copie de la formule de ce serment, en leur recommandant de le prêter à la première réquisition qui leur en serait faite ; que, malgré qu'il leur eût exprimé de vive voix le désir qu'avoit le Bureau de les voir se conformer sans aucune répugnance à cette loi qui ne contrarioit en aucune manière leurs opinions religieuses, il paroissoit que trois d'entre elles seulement, savoir les sœurs Halicot, Mélanie et Adélaïde, ne feroient aucune difficulté de prêter le serment, mais que les autres n'y étoient pas disposées, sous prétexte que par leur ancien Institut elles n'étoient obligées à aucun serment. Il a ajouté que, depuis plusieurs jours, il n'avoit cessé de venir dans cette maison et de réitérer ses efforts auprès des sœurs pour les amener à la raison et à l'obéissance à la loi; qu'il n'avoit pu rien gagner sur leur esprit, et qu'elles persistoient toujours dans leur entêtement; que cependant elles sembloient presque toutes consentir à promettre de vivre sous les lois de la République, de les observer en tous points et de ne pas chercher à en troubler l'exécution. »

Dans ce compte rendu pourtant bien explicite sur l'état d'âme des sœurs décidées à refuser tout serment, le Bureau trop confiant ne voit qu'une chose, c'est que trois sœurs ont promis de se soumettre. Il se figure que, si un de ses membres est arrivé à un pareil résultat, une démarche collective du bureau lui-même obtiendra bien davantage et fera céder toutes les sœurs. Il s'ébranle aussitôt, se rend en corps au réfectoire, fait assembler les sœurs, leur donne solennellement lecture du décret ainsi que de la formule du serment, les presse vivement d'obéir.

en insistant sur les meilleurs arguments pour les persuader; du reste, il ne manque pas d'habileté; qu'on en juge plutôt :

a La loi du peuple est celle de Dieu, désobéir à la loi c'est donc désobéir à Dieu ; tout individu vivant dans un état quelconque est obligé de se soumettre indistinctement à toutes les lois de cet état, sans examiner ni approfondir les motifs qui ont donné lieu à ces lois ; le serment en question est purement civil et la majeure partie des ci-devant religieuses l'ont déjà prêté. »

Cette assertion est bien exagérée, mais le Bureau n'y regarde pas de si près ; il en arrive bientôt à un argument très sensible aux sœurs :

« En prêtant ce serment, elles se mettent dans le cas de continuer à servir les pauvres malades comme elles l'ont toujours fait avec le plus grand zèle; au contraire, en s'y refusant, elles privent de leurs secours ces mêmes malades, puisque par cette désobéissance elles seront regardées comme suspectes, traitées comme telles et suspendues de leurs fonctions ordinaires ; le délai accordé pour la prestation du serment est sur le point d'expirer; puisqu'elles paraissent être dans le dessein d'observer toutes les lois de la République comme elles l'ont fait jusqu'à présent, il ne doit pas leur être bien difficile de promettre, par la religion du serment, d'être fidèles à cette même République, d'en maintenir de tout leur pouvoir l'unité et l'indivisibilité, ainsi que la liberté et l'égalité (1). »

(*) « D'après ce rapport, le Bureau, dans la persuasion qu'il pourroit concilier l'opinion des soeurs de ceUe maison avec l'obéissance qu'elles doivent aux lois, et d'ailleurs pour n'avoir aucun reproche à se faire concernant l'exécution du décret cy-dessus, a pris le parti de se rendre en corps au réfectoire de cette maison et d'y faire assembler toutes les sœurs. Là il leur a donné lecture du

Malgré ces beaux arguments, les sœurs ne se laissent pas convaincre, et les administrateurs doivent se retirer comme ils sont venus. Pourtant, ils ne veulent pas désespérer d'atteindre leur but^, et tous les jours de la semaine ils ont le courage, ou mieux la cruauté de revenir harceler les Filles de la Charité de leurs arguments, de leurs sophismes et aussi de quelques assertions inexactes. Leur peine est inutile : avec une grande dignité les sœurs maintiennent leur refus de serment et obéissent à leur conscience.

Cette lutte inégale, d'une longue semaine, entre une administration puissante et d'humbles Filles qui,

décret dont il s'agit et de la formule du serment qu'on leur demandoit en vertu de ce décret II leur a fait entendre que la loi du peuple étoit celle de Dieu ; qu'en désobéissant à la loi c'étoit désobéir à Dieu ; que tout individu vivant dans un état quelconque étoit obligé de se soumettre indistinctement à toutes les lois de cet état sans examiner ni approfondir les motifs qui avoient donné lieu à ces lois, qu'autrement il en résulteroit bientôt un grand désordre ; que le serment dont étoit question étoit purement civil ; qu'il avoit été déjà prêté par la majeure partie des cy-devant religieuses de cette ville ; qu'en prêtant ce serment elles se mettroient dans le cas de continuer à servir les pauvres malades, comme elles l'avoient toujours fait avec le plus grand zèle; qu'au contraire en s'y refusant elles priveraient de leurs secours ces mêmes malades, parce que par cette désobéissance elles seroient regardées comme suspectes, traitées comnle telles et suspendues de leurs fonctions ordinaires ; que le délai accordé pour la prestation de ce serment étoit sur le point d'expirer; enfin que puisqu'elles paraissoient être dans le dessein d'observer toutes les lois de la République comme elles l'avoient fait jusqu'à présent, il ne devoit pas leur être difficile de promettre par la religion du serment d'être fidèles à cette même République, d'en maintenir de tout leur pouvoir l'unité et l'indivisibilité, ainsi que la liberté et l'égalité.

(( Ces exhortations n'ayant pas produit sur les sœurs de la maison l'effet que les administrateurs en attendoient, ils se sont retirés en leur Bureau pour vaquer à leurs autres affaires, et y ont rédigé les jour et an que dessus le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison. »

Signé : Coustard, Sartre, Aveneau, Béguyer-Chamboureau. Archives de l'Hôtel-Dieu : Registre des délibérations, fol 25.

dénuées de soutien humain, savent pourtant ne pas fléchir, ne rappelle-t-elle pas les plus belles pages des Actes des Martyrs et le courage indomptable des Cécile, des Agnès, et de tant d'autres vierges chrétiennes qui furent héroïques au siècle des grandes persécutions? Les administrateurs vaincus durent reconnaître leur échec et se retirer; déçus, irrités, ils préparèrent une vengeance terrible contre les sœurs plus influentes qui maintenaient la Communauté dans le devoir et dans la résistance.

En attendant, un jour bien triste se leva pour les courageuses Filles de la Charité qui avaient si vaillamment soutenu les droits de Dieu et de l'Église, jour plus triste pour elles que ne sera celui de la prison et même des fusillades inhumaines au Champdes-Martyrs. Le dimanche 30 nivôse (19 janvier 1794), le maire et trois officiers municipaux se transportèrent à l'Hôtel-Dieu pour recevoir, devant un public nombreux, le serment des trois pauvres sœurs qui avaient faibli. Voici le froid procès-verbal qu'en dressèrent les administrateurs :

« Ce jour trente nivôse de l'an II de la République françoise une et indisible (i), le Bureau assemblé en la manière accoutumée, le citoyen Berger, maire, s'y est transporté accompagné de trois autres officiers municipaux de cette ville et revêtus tous de leur écharpe tricolore; ils ont reçu, en présence de beaucoup de monde, le serment des sœurs Halicot, Mélanie et Adélaïde, conformément à la loi du neuf de ce mois, d'être fidèles à la République, d'en maintenir de tout leur pouvoir l'unité et l'indivisibilité, ainsi que l'égalité et la liberté. Les

(') En manchette, nous lisons : « Prestation de serment des cydevant sœurs Mélanie, Halicot et Adélaïde. »

autres sœurs n'ont pas voulu prêter le même serment, quoiqu'elles y aient encore été engagées, ces jours et les précédents, par les administrateurs de cette maison qui y sont venus séparément à différentes fois pour les exhorter à cette obligation (^). »

Les sœurs fidèles, encore au nombre de trente-six, ne se laissèrent pas abattre par cette douloureuse défection. Dans toute guerre il y a des morts et des blessés, et dans toute persécution des faiblesses et des chutes, mais ceux qui tombent sur le champ de bataille diminuent-ils l'héroïsme des survivants et les martyrs de Sébaste furent-ils moins glorieux pour avoir vu un d'entre eux défaillir et céder au dernier moment?

(') Signé : Sartre, Aveneau, Coustard, Béguyer-Chamboureau. Archives de V Hôtel-Dieu.