OUVRAGES DE JURISPRUDENCE

Boubier, érudit et savant, se retrouve dans bien des essais ingénieux et forls de raisonnements, de faits et de conclusions; mais il est surtout dans les influences qu'il a exercées autour de lui, dans les émulations actives qu'il a provoquées, dans les nobles entreprises qu'il a fait naître ou qu'il a favorisées. En vue de lui souvent éclosent des travaux vastes et importants. Voici l'abbé Alary qui lui écrit d'un ouvrage relatif à l'Allemagne, qui était en train, et où ce savant considérait son sujet sous un point de vue et à la façon presque modernes : *

M I{len ne infuipêche de partager l'ouvrage en diverses parties, et de in appliquer d'abord, par exemple, à donner une idée des dillérentes transmigrations des peuples germaniques, et de les conduire jusqu'au temps où ils ont commencé à former des corps de nations et à se rendre redoutables à leurs voisins. »

Bouhier lisait en conscience ces savantes lettres qu'il recevait journellement, et en résumait le contenu en une ou deux lignes qu'il mettait en tête.

Et il donnait ses conseils, il prodiguait ses renseignements.

De loin comme de près, les yeux se tournent vers lui avec anxiété, avec désir. Pour tous il est la secrète et sûre inspiration. M. Bellenger, docteur de Sorbonne, en peine de finir son Hérodote, et n'ayant pas les livres nécessaires, écrit (15 octobre 1742) :

« 11 faut finir, ce travail m'accable et me dessèche. Que n'ai-je le bonheur d'être auprès de vous. Monsieur! que j'y trouverais de secours! Dijon serait plus pour moi que la grande ville de Paris. »

Bovdiier, jurisconsulte, a également laissé sa trace en de grands et d'impérissables travaux, ou personnels, ou inspirés par lui ; mais il se retrouverait surtout, si on pouvait le faire revivre sous cette forme, dans le magistrat ^ssis parmi ses confrères, dans le conseiller, dans le Président ardent et assidu à l'accomplissement des obligations imposées, et qui, travaillé par la goutte, brisé par la souffrance, se faisait porter en chaise là où tant d'autres ne voient que l'eniuii des procédures, des plaidoiries, des <'ontestations privées, où il voyait, lui, l'honneur, le devoir; il est dans les greffes obscurs du Parlement, dans res arrêts où il mettait les trésors d'une science juridique ncfpiisr jtar tant d^vciiles dniant laiit (ranuéés. Pendant

tre'nle-deux ans en effet, Bouhier fut au poste qui lui était assigné, magistrat actif et consciencieux, épris de belleslettres et d'érudition, mais ne permettant pas à ses chères études de prendre une heure ni une minute sur les heures et les minutes que réclamait ce haut office transmis par six générations de Bouhiers : l'oracle de sa Compagnie et ne faisant qu'un avec elle, à ce point que si des contestations survenaient avec une autre Compagnie judiciaire de la province, lui seul s'en allait à Paris soutenir des droits et des intérêts que la confiance unanime de ses collègues lui avait remis ; et quand la souffrance eniui l'eut prématurément arraché de ce fauteuil de Président qu'il avait rempli avec tant de loyauté et d'honneur, pendant un si grand nombre d'années, il resta présent encore parmi ses confrères, tant de fois'éclairés par sa science, tant de fois dirigés par son esprit juste et net. Quand le Roi, dans un intérêt pubhc, pour l'étabhssement définitif de points de droit controversés, lit un appel à la sagesse, aux lumières des Parlements de son royaume, ce fut à Bouhier, au magistrat d'hier, comme à un dépositaire de la science de tous, que l'on eut recours pour représenter ce Sénat de Bourgogne, et Bouhier se montra digne de cette confiance : le suprême magistrat du Royaume, le garde des sceaux, fut auprès du Président l'interprète de la haute satisfaction du Roi.

Voilà en quel sens et suivant quelle donnée le lecteur devra compléter toujours ce que nous aurons à dire des ouvrages de jurisprudence de Bouhier : nous le répétons encore une fois, parce que cela est essentiel, et que le préjugé est tenace, le Président, il s'en faut bien, n'est pas là tout entier, et jusqu'à ses plus grandes œuvres ne sont qu'un imparfait témoignage.

Un de ses premiers ouvrages fut l.t Coutume de Bour-

goijne qu'il publia en 1717, iii-4*', enrichie des remarques (le quelques jurisconsultes dijonuais, et à laquelle il joignit, ainsi que nous Tarons déjà dit précédemment, le résultat précieux de ses propres recherches, de très-anciens textes, et de plus le procès-verbal des conférences tenues sous Charles IX pour la réformation de cette Coutume. C'était une manière de préluder à son grand ouvrage dont le premier volume, in-folio, devait lui demander encore vingt-cinq années de travaux et paraître en 1742 seulement.

La contestation que le Parlement de Dijon soutenait contre les Ofliciers de la Chambre des Comptes de la même ville, contestation pendante au Conseil d'Etat du Roi, donna lieu à Bouhier de recueillir un certain nombre d'Edits, Déclarations et Arrêts concernant la juridiction de la seconde de ces Compagnies : il consignait dans ce Recueil des observations sur la question alors soumise à la décision suprême, et aussi un Mémoire pour les affaires du Parlement de Dijon contre les Ofliciers de la Chambre des Comptes de la nième ville. (Paris, 1725, in-folio.)

Le nœud de la question, qui des deux grands corps de magistrature de Dijon faisait deux antagonistes, était en ce point que le Parlement, peu accommodant sur des usurpations et empiétements, rappelait la Chambre des Comptes dans les limites de ses attributions, lui refusant toute juridiction contentieuse, notamment en ce qui concernait les domaines royaux. Le président Bouhier, qui était maître de toutes les dispositions législatives à cet égard, accablait l'adversaire sous le poids des Edits, en remontant fort loin dans le passé. 11 montrait à la Chambre, écrite dans les titres même de son origine, la nécessité pour elle du se renfermer dans les pures ques-

lions de finances. Si pourtant une compétence contentieuse, relative aux domaines du Roi, liii a été attribuée, le droit de former le second degré de juridiction a toujours été réservé en faveur du Parlement.

Bouhier, qui établissait tout cela très-clairement, trèscatégoriquement, et non sans une certaine nuance de mépris pour la juridiction financière qu'il rencontrait en face de lui, finit par faire triompher en partie les souveraines prétentions du Parlement qu'il représentait. La Chambre des Comptes, il est vrai, par la décision finale (^), restait investie du droit de faire saisir féodalement, faute de droits et de devoirs non faits, ou d'aveux et dénombrements non fournis; mais le Parlement était maintenu en qualité de Cour des Aides, et conservait le droit de connaître de tous procès et différends concernant la juridiction desdites Aides, même des exécutions des arrêts rendus par la Chambre pour raison des finances dont Taudition lui appartient, des poursuites pour les débats des comptes rendus en icelle.

C'était triompher à peu près sur toute la ligne.

Bouhier dut faire, dans l'intérêt du Parlement qu'il représentait, divers voyages à Paris, et ses relations littéraires en profitèrent, comme sa bibliothèque elle-même, toujours accrue, toujours révélant à l'érudition impatiente et avide du maître de nouvelles lacunes à combler.

Le Président ramassait des livres et recueillait des arrêts qu'il encadrait et élucidait de ses observations (2) ; une autre fois, c'était une Dissertation sur quelque sujet

(0 Lettres-patentes du Roi, du* 15 octobre 1727.

^2) Airêl par lequel ont été jugéns deux questions importantes. Dijon, Antoine de Fay, 1726, in-i".

162 — de choix, comme le /egrès en matière bénéliciale. Et puis venaient les ouvrages plus importants, les livres où il portait sur un point déterminé toutes les forces de son" esprit. 11 semble en vérité que Bouhier ait voulu toujours tenir la balance égale ou à peu près entre le Droit et les Lettres. S'il avait coopéré (pour les Remarques) avec l'abbé d'Olivet, traducteur, aux Entretiens de Cicéron sur la Nature des Dieux (trois volumes in-12, 1721), le Traité de la Succession des Mires venait bientôt après rétablir l'équilibre. Mais lors même qu'il était le plus avant dans ces travaux de moindre attrait, Bouhier avait toujours au dehors un regard pour ces divins guides de la poésie et de l'éloquence dont il voulait presque se faire pardonner à lui-même le commerce et Tadoration : Vestigia semper adora.

Quant aux autres, il savait bien qu'il n'avait rien à se faire pardonner. Ses devoirs, amplement et assidûment remplis, faisaient mieux qu'excuser les heures qu'il leur dérobait. 11 écrivait de sa main, en tête de son exemplaire du Traité peu souriant que je viens de mentionner, ces mots empruntés à Stace, préface des Silves, et qui devenaient comme le talisman (|ui lui donnait secrètement courage, par l'espérance du retour à ses chers poètes :

Si verum dicimus^ sermo est qui persuadere malit quam placer e.

Persuader plutôt que plaire : il semble en effet que Bouhier ait fait de ces mots sa constante devise^ ou, s'il nous plaît, ce n'est qu'à force de raison, en ayant soin de mettre le bon sens, le jugement sain de son côté.

Le Traité de la Succession des Mères est un commentaire de l'Edit de Saint-Maur. L'Edit, donné par Charles IX en mai 1567, excluait les mères de la succession de leurs enfants. Let Edit ritioureux étonne à

première vue, et prévient contre lui la raison par la brièveté sèche de son dispositif : la matière y est réglée en quatre articles; encore ces articles sont-ils obscurs et mal rédigés. On eut même dans le temps le soupçon que cet Edit, par lui-même si peu favorable, avait été dicté par l'intérêt du maréchal de Montluc, qui avait, comme on sait, perdu son fils aîné, et qui voulait, le cas échéant, exclure sa femme à lui de la succession de son petit-fils, enfant du défunt. M. de Thou, qui donne peu à son imagination, et qui a mérité d'être une autorité, va jusqu'à Taflirmer positivement en son histoire. L'Edit de Saint- Maur, ni par les circonstances oii il était né, ni par la rigueur de son contexte, n'était donc guère favorable : il n'était reçu aussi et appliqué . que dans trois Parlements, celui de Paris et ceux de Provence et de Bourgogne. Il avait été peu commenté, et jamais par des maîtres, comme s'il n'eût jamais été regardé que comme provisoire et devant être abrogé demain. — Il dura plus de 1 50 ans. Les recueils d'arrêts relatifs à l'application de cette loi étaient rares et incomplets. Aussi, quand il survenait des litiges sur l'interprétation de l'Edit, les juges comme les avocats se trouvaient assez embarrassés. Bouhier a entrepris de faire cesser cet embarras : de là est né ce Traité qui provoquait de la part du cliancelier d'Aguesseau un hommage bien dû en effet au Président légiste. Il se trouve dans une lettre du 29 juillet 1 736, à M. de Berbisey, premier président du Parlement de Dijon. Le chanceher y parlait de Bouhier comme d' « un des magistrats les plus éclairés, non seulement du Parlement de Dijon, mais de tout le Royaume. »

Bouhier avait une copie de cette lettre honorable, dont il a de sa main transcrit l'extrait que nous venons de citer en tête de son exemplaire.

Le commentaire du Président fit cesser les obscurités. Il fit sa part à l'Edit, et prépara, en le commentant, la ruine de l'Edit même. C'est bien dans l'interprétation de ces articles que nous pouvons reconnaître la ferme et lumineuse raison de ce grand magistrat. Des jurisconsultes, en s'appuyant sur les intentions présumées du législateur, avaient voulu étendre au père et à la ligne maternelle ce qui, suivant les termes de l'Edit, ne s'appliquait uniquement qu'à la mère : ils ne manquaient pas de raisons spécieuses à l'appui de leur sentiment. Bouliier, avec une netteté de décision qui marque sa généreuse raison et l'honore, soutient, avec les docteurs les plus autorisés, que la règle à suivre dans l'interprétation des lois nouvelles tendant à corriger l'ancien droit, est celle-ci : « A moins que leur disposition ne soit générale ou ne mérite une faveur extraordinaire, il faut les limiter au seul cas qui y est exprimé. » (P. 31 .) Et il n'hésite pas un instant à appliquer cette règle dans la fixation de l'étendue, et en quelque façon du domaine de l'Edit. Et il ajoute :

« Si l'intention du législateur de 1567 avait été d'appliquer la re^\e paterna paternis, materna maternis, qui l'empêcherait de s'en expliquer sans ambiguité? »

On sait à quelle variété d'explications donnent lieu les lois les mieux combinées, les plus sagement ordomiées, les plus complètes : tout semble prévu. Survient un cas rare et difficile qui déroute toutes les prévisions, sort de toutes les combinaisons. Cela est inévitable, on le sait, et le législateur qui voudrait tout prévoir ferait des lois interminables, jamais complètes cependant, et empiéterait sur le domaine du juge et du commentateur.

Bouhier, qui n'est pas législateur, mais qui a les fonctions et l'expérience du juge, qui est de plus comment;ïteur, avec toute la niosnro de sagacité qnexigo cotte

importante mission, s'attache à prévoir toutes ces diversités, et à chaque cas nouveau applique la décision qui, en présence du texte de la loi, règle suprême, nous semble le mieux concilier la rigueur du droit avec les principes de l'équité.

L'étabhssement des droits de la mère, au cas de la substitution pupillaire, formait un appendice naturel au traité de la succession maternelle : Bouhier joignit cet appendice à son livre ; il examina les questions relatives à cette portion de notre ancien droit, questions que « la subtilité du droit écrit, la contrariété des interprètes, les erreurs de quelques-uns des principaux, et la diversité même des jugements, » rendaient fort difficile. La substitution pupillaire est une institution du Droit romain, en harmonie avec les principes généraux de ce Droit, qui anéantissaient la volonté, la propriété, et jusqu'à la personne du fils dans la volonté, la propriété et la personne du père de famille : les pupilles n'ayant pas le droit de faire leur testament par eux-mêmes, la faculté a été donnée au père de famille de le faire pour eux : c'est ce qu'on appelle la substitution pupillaire (^). Le droit nouveau, plus fidèle à la vérité et à l'ordre éternel des choses, n'a mis un testament que là où il y a une volonté. La substitution pupillaire n'est plus que dans les Institutes et dans le Digeste. Elle est reléguée avec le droit de la servitude et la vente per œs et libram.

Au reste, l'Edit de Saint-Maur a été emporté par le temps, comme la substitution pupillaire ; l'œuvre des légistes de Charles IX a rejoint l'œuvre de Tribonien. Le commentaire de Bouhier rappela l'attention sur cette loi

") histitiitcs, lit. De Pupill. subst.

de circonslaiict' qui avait duré 162 ans (1567-1729), e( provoqua son annulation qui fut prononcée par un Edit du Koi donné à Versailles au mois d'août 1729. Ce nouvel Edit remit en vigueur pour Tattribution des successions des mères et ascendants maternels, les lois romaines, comme avant 1567. Ce n'est point une supposition gratuite que nous nous permettons ici pour rehausser l'importance de Bouliier. M. d'Aguesseau, av<»cat-géuéral au Parlement de Paris, fils aîné du chancelier, le mandait au Président. Voici à cet égard la note que nous trouvons écrite de la main de Bouhier, dans son exemplaire déjà cité :

« M. l'avocat-général d'Aguesseau m'a fait l'honneur de m'écrire que quoique les remontrances du Parlement de Provence et des Etats du Pays, qui ont donné lieu à l'Edit ci-dessus, ne tendissent qu'à la révocation de la Déclaration de 1575 (^) dont il est parlé ci-dessus, p. 42y cependant M. son père ayant fait attention sur ce que j'ai remarqué au chapitre T" de cet ouvrage, avait jugé à propos d'abolir entièrement TEdit de Saint-Maur. »

Les matières d'hérédité ont encore été traitées par Bouhier dans un autre ouvrage, la Dissertation sur la Représentation en succession, 1734, in-8", réimprimé avec des additions dans le T. II du Commentaire sur la Coutume de Bourgogne. Dans ce vaste C&mmentaire encore on retrouvera VAvis que le Président donnait sur l'interprétation de l'article XXV de la Coutume de Bour-

^0 Celle Déclaralioii, iloiiiire par Henri 111, le 25 octobre 1575, pour la Provence spécialement, aggravait l'Etlil de Charles IX, ei portait en substance que l'ospril de l'Edit de Sainl-Manr avait été d'exclure non senlenieut la mère, mais tons les parents maternels, des biens provenns du nMi* paternel.

__ j67 — gogne, à propos A un procès pendant au Parlement de Paris, avis qui, communiqué à cette grande Cour de justice, décidait les juges et provoquait un arrêt conforme à l'opinion de l'illustre magistrat. Il est beau d'exercer une telle autorité, quand on l'a acquise uniquement par ses lumières et son intégrité, au lieu de la devoir à une position toute puissante.

Bouhier a cependant eu un jour moins heureux dans sa vie de jurisconsulte, c'est celui où il s'est porté le défenseur d'une procédure dès long-temps condamnée par le Parlement de Paris, par la voix de la civilisation plus éclairée, par les magistrats les plus honorables, par les philosophes et les moralistes les plus sages, par les poètes, les orateurs, les saints pères, par la pudeur des nations, et on peut le dire, par la réprobation universelle, éloquemment exprimée par Boileau dans ce fameux passage de la huitième satire :

Jamais la biche en rut n'a pour fait d'impuissance Traîné du fond des bois un cerf à l'audience, Et jamais juge entr'eux ordonnant le congrès, De ce burlesque mot n'a sali ses arrêts.

Bouhier a porté la peine de son erreur. Le Traité de la dissolution du mariage pour cause d'impuissance est le plus faible ouvrage du Président : il a toute la faiblesse qui s'attache à une mauvaise cause, proscrite par le progrès des mœurs, comme il le reconnaît lui-même (juand il nous dit que l'arrêt d'abolition porté par le Parlement de Paris (^) fut applaudi par tout le monde : « critiques, orateurs, poètes, jurisconsultes se sont accordés à le combler d'éloges » dit Bouhier, p. 132.

'0 Hendu à la Grand'Ghambre le 18 février 1677.

Pourquoi dune ce grand magistral, partout ailleurs d'une sagesse consonniiée et qui ne connaît point les Faux pas a-t-il pris si ehaudenient la défense d'une pratique si universellement condamnée et qui n'était plus de son temps? Apparemment il n^en avait pas d'autre raison, sinon qu'elle était ancienne ; car toutes celles qu'il allègue en les enviromiant d'im appareil de logique ne tiennent pas un instant devant la lumière moderne et plus pure.

(-e qu'il y a de plus curieux en dehors du Traité même de la dissolution du mariage, c'est la polémique à laquelle ce Irvre a donné lieu. Un avocat et professeur à l'Université de Dijon, J.-B. Fromageot, point convaincu par les arguments du Président de la bonté d'une procédure condamnée par la voix à peu près unanime de la morale publique, dit son sentiment dans une Consultation piquante et même un peu acerbe. Bouhier ne l^e trouva pas bon, justement habitué qu'il était à rencontrer des hommages ou tout au moins des égards. U riposta, il joignit à la Consultation de l'avocat des Remarques et un Avertissement empreints d'une passion dont ces pages ou fragments de pages sont à peu près le seul exemple chez cet homme éminent. La Consultation de l'avocat son compatriote, suivant le Président, mérite plutôt le nom de Libelle : a On ne sait ce^qui y domine le plus de rignoiance. de la malice ou de l'impolitesse. On y voit en elFet un honmie acharné à reprendre les choses les moins répréhensibles , uniquement occupé à dire à son adversaire des injures grossières, et à donner un tour odieux à ses sentiments. F"* 2".

» L'anonyme n'a pas même voulu laisser soupçonner qu'il lui restait un peu de pudeur et de bonne foi. il a mieux aimé disputer sur tout, au hasard de se faire sit-

■ — 169 — fier. C'est iiu sort auquel il est si accoutumé, qu'il ne s'en épouvante point. Lorsque les raisons lui manquent, il dii des injures. La source en est intarissable sous sa plume,

» Pourquoi donc, me dira-t-on, répondre à un tel écrit? Il fallait le laisser tomber dans le mépris où sont tombées toutes les autres brochures du même auteur. On sait assez qu'incapable de faire aucun ouvrage suivi, il ne s'occupe qu'à déchirer tous ceux qui ont quelque réputation. Il ressemble à la rouille qui n'ayant aucune consistance par elle-même, s'attaque au fer pour le détruire. En un mot, il a les trois qualités principales qui, comme dit Charron, reluisent en un pédant, la vanité, l'ineptie et riiumeur de censure. Un tel homme mérite-t-il qu'on entre en lice avec lui ? »

S'il joint des notes de réfutation à ce Mémoire qu'il réimprime, ce n'est pas dans le but charitable de détromper l'auteur de ses erreurs : « Qui pourrait se flatter d'ouvrir les yeux à un aveugle volontaire? Ces notes sont pour les persormes non préoccupées qu'il aurait éblouies par ses sophismes. »

Le texte de la Consultation et les Notes rectificatives sont un dialogue de malices et d'épigrammes, quelquefois fort spirituelles, du côté de l'avocat comme du côté du Président qui paraît y avoir mis de l'amour-propre et même de l'emportement ; car il est salé et bien plus agressif qu'il n'est ordinaire de le Aoir. Mais la plus grande malice du Président consiste à avoir imprimé en lettres saillantes un passage d'Erasme, le plus injurieux qu'il soit possible d'imaginer pour son adversaire. Voici ce passage où le président me semble avoir outrepassé les bornes de la critique permise. Il est emprunté à Erasme (Adàg. Chil. 3, Cent. 7, n" 1) :

« Sunt homunculi quidam, infimœ quidem sortis, sed

— i70 — lamen malitiosi, non minus atri quam scarabœi, neque minus putidi^ neque minus ahjecli, qui tamen, perlinaci quadam imjenii malilia, quum nuUi omnino morlalium prodesse possint^ magnis eliam sœpenumero vins facescunt negolium. Terrilant nigrore, obstrepunt slridore, obturbant fœlore, circumvolilant, hœrent, insidiantur ; ut non paulo satins sit cum magnis aliquando viris simuUatem suscipere, quam hos lacessere scarabœos, quos pudeat etiam vicisse, quosque nec excutere possis, neque conflictari cum illis queas, nisi discedas contaminalior . »

Le Journal on Revue Pour et Contre, auquel Tabbé Prévost a attacbé son nom, se porta arbitre dans les Numéros 252 et 256. Ces feuilles sont de M. Le Fèvre de Saint-Marc, comme Bouhier nous l'apprend par une note manuscrite qu'il a mise à son bel exemplaire. Fromageot, suivant le critique, n'a feint de méconnaître le Président W que pour mieux l'accabler d'injures, et on l'accuse d'avoir \\o\é toutes les lois de la politesse, des bienséances et des bonnes mœurs. La Consultation, toujours d'après M. Le Fè-VTe de Saint-Marc, est d'ailleurs écrite d'un style à demi-barbare. Après avoir réfuté en détail le Consultant, l'auteur du Pour et Contre finit par s'élever avec force contre l'indécence qu'il y a eu à traiter avec si peu de ménagement « un écrivain non moins res-

(') L'avocat avait toujours affecté tic parler coiinne s'il eût iguoié de qui était le livre, publié sans nom d'auteur, ù Luxemboui-g, in-8°, 1735. Le Président, en ses notes, avait t'ait de même. Et ainsi les deux adversaires, en feignant de s'adresser à un assaillant inconnu, pouvaient porter des coups plus rudes et se dispenser plus à leur aise d»? l'observation des bienséances. Mais les spectateurs ne s'y trompaient pas et envoyaient cliafpie cliose à son adresse.

pectable par ses talents et par sa vaste érudition que par les emplois dont il est revêtu. «

Tout cela nous a paru constituer un ensemble curieux, et qui a pu nous arrêter un instant, mais qui ne doit pas nous retenir davantage.

Nous ne nous arrêterons pas non plus à quelques opuscules touchant le Droit Civil ou le Droit Canonique, qu'on peut retrouver de côté et d'autre en des œuvres ou collections contemporaines : il nous suffira de les indiquer par leur titre et à leur rang, parmi les ouvrages du Président.

Nous arrivons au grand ouvrage de l'auteur, le Commentaire sur la Coutume de Bourgogne. C'est là qu'il a résumé sa science et son érudition juridiques, et mis toutes lés sérieuses qualités de son esprit investigateur autant qu'il est net, et qui jamais, en rien, n'a consenti à rester à mi-voie, qui toujours a voulu les choses complètes et achevées — ennemi décidé et heureux de l'àpeu-près. L'à-peu-près, c'est surtout en médecine comme en jurisprudence qu'il est dangereux. Le grand Commentaire sur la Coutume de Bourgogne n'appartient point à ce procédé le plus perfide et le plus malheureux de l'intelhgence humaine telle qu'elle est : c'est un des produits les plus beaux de l'esprit d'exactitude et de recherche. Le Président, qui sentait l'heure bientôt venue de dire son Exegi monumenlum, n'a fait que de se rendre justice à lui-même quand il a écrit en tête de ce grand ouvrage cette noble phrase de Cicéron :

« Ego quum forensibus operis, laborihus, periculis, non deseruisse mihi videor prœsidium in quo locatus sum, debeo profecto, quanlumcumque possim, in eo quoque elaborare ut sint opéra, studio, labore meo docliores cives mei. » De Finibm, 1 .

Un grand témoignage à se rendre, qu'on n'a jamais failli au poste qui vous a été confié; un noble but à proposer à son ambition, de faire ses concitoyens plus savants du fruit de ses travaux. Boubier, septuagénaire, pouvait se rendre témoignage : il avait touché ce but.

Boubier, dans sa Préface, déplore amèrement le discrédit où est tombée la jurisprudence. Autrefois elle était l'honneur de la France où les étrangers venaient l'étudier, et au temps où l'auteur écrit, elle est reléguée dans les écoles, où l'on n'en prend plus qu'une teinture légère et fugitive. Il rappelle au sentiment du devoir les indoctes qu'il a vus investis de charges de judicature dans les Cours du Royaume. Deux ou trois ans d'une étude solide peuvent, suivant lui, mettre un esprit décidé en possession des principes essentiels du droit, et la discussion, l'application variée, quand une fois on est maître des principes, bien loin d'être pénible, devient, dit-il, infîmmenl agréable.

Dans cette guerre qu'il entreprend, il s'attaque surtout à cet ennemi de l'équité, le sens commun, et il fallait bien un certain courage pour le faire avec cette franchise. Le sens commun en jurisprudence n'a absolument aucune valeur. Il fait cette observation parfaitement judicieuse, que les grands jurisconsultes Romains ont soutenu parfois des opinions qui ont été réprouvées : or, dit-il, on ne leur refusera pas le sens commun. Il ajoute cette remarque d'un magistral de sa connaissance : « II n'y a rien de moins commun que le sens commun. »

<( J'ai souvent comparé, dit ingénieusement Boubier, un homme qui voudrait exercer les fonctions de judicature avec le seul secours du sens commun, à un architecte qui voudrait élever un mur avec le secours de ses yeux seuls. Quelque excellente que fût sa vue, 11 se flatterait

vainement de mettre ce mur parfaitement d'à plomb s'il n'y employait les instruments qui sont d'usage en pareil cas. On n'hésiterait pas à reconnaître la même chose du juge, si les effets du mauvais jugement se faisaient sentir aussi aisément que ceux d'une mauvaise maçonnerie. »

Bouhier n'est pas un commentateur dont les yeux myopes, collés sur un texte inviolable, jamais ne se lèvent, jamais ne font excursion à droite ou à gauche ; c'est un juriste de la grande méthode, un prudent à la façon de ces grands jurisconsultes romains dont les décisions philosophiques et profondes remplissent les pages du Digeste. C'est ainsi que le Président a traité avec étendue et sûreté de méthode les questions épineuses et compliquées relatives à la distinction du statut réel et du statut personnel; il a débrouillé avec sûreté ce chaos où, avant lui, s'étaient agités en disputant les grands jurisconsultes Du Moulin et d'Argentré. Après avoir épuisé ce sujet important, il a traité en treize grands chapitres la matière des fiefs. Beaucoup de personnes, au temps où le moyen-âge était à la mode, ont entendu parler vaguement des fiefs; beaucoup ont vu passer dans des cortèges les suzerains accompagnés de leurs vassaux et de leurs hommes d'armes et suivis de leurs pages. Mais l'origine et la nature des fiefs, leur définition précise, le 'droit que le vassal a au fief, le droit que le seigneur féodal a dans le fief de son vassal, la foi et hommage que le vassal doit à son seigneur, le droit de garde, ce droit attribué au gardien des mineurs, de faire son profit de tout ou partie de leur revenu, droit qui a pris son origine dans la possession des fiefs : bien peu de personnes savent ce que sont ces choses si curieuses en elles-mêmes, et qui ont tenu pendant des siècles à la vie même de la France. On sait moins ces choses-là, j'oserais bien l'affirmer, que les

— 17/i — rapports qui imissaieiil les clients au patron romain. Et cependant le sujet olfrc au moins un grand intérêt de curiosité; pour ceux qui touchent de plus près à la science du droit, il otîre un grand et très-beau sujet d'étude. A ceux qui croient que le passé — où nous avons nos racines en définitive — mérite d'être traité avec quelque respect, et de ne pas demeurer une lettre clo§e, Bouhier s'offre comme un guide savant, exact et précis.

Le Président ne s'est pas contenté de reproduire et de commenter la Coutume de Bourgogne telle qu'elle avait été rédigée en 1459 : il est remonté bien au-delà; il s'est procuré de vieilles rédactions manuscrites de cette Coutume, conservées dans les tribunaux, soit en latin, soit en très-vieux français. Et il adonné pour la première fois ces antiques et très-curieux monuments de la jurisprudence qui a régi la fortune, l'état, la vie même de nos pères sous le développement tout particulier créé par le régime féodal. Ces monuments de droit sont en même temps des monuments philologiques précieux, car ils nous reportent jusqu'à la langue de saint Louis et des Etablissemenls de ce Roi.

Bouhier, dans rinterprétalion de la Coutume de sa province, n'a pas suivi l'ordre tracé par les articles, méthode, suivant lui, vicieuse. Il a adopté cette autre méthode qui paraît plus philosophique, et qui est sujette aussi à des inconvénients, consistant à prendre séparément chaque matière, et à la traiter à fond. On remonte alors de principe en principe, et on s'attache à suivre analytiquement les conséquences de chacun. Laquelle de ces deux méthodes vaut le mieux? C'est une question encore aujourd'hui controversée entre les plus grands écrivains du droit : Bouhier peut être consulté à coi égard, sinon comme un arbitre suprême et maître de la

décision, au moins comme une autorité judicieuse et de poids. Ce qu'il faut louer sans restriction dans le Président, c'est l'idée qui l'a inspiré et qu'il a suivie scrupuleusement, que les dispositions d'une loi, la portée qui doit leur être attribuée, le lien secret qui les unit ne peuvent être bien connus qu'autant qu'on en recherche et constate les origines et qu'on en suit les progrès : c'est ce qui rend surtout ces deux gros volumes in-folio infiniment précieux.

Bouhier n'avait rien épargné pour recouvrer les arrêts et en général les monuments de la jurisprudence de la province. Ses efforts, aidés par un grand désir, favorisés par sa position de magistrat qui lui permettait plus qu'à d'autres de fouiller dans les greffes, secourus enfin par la bonne volonté à peu près unanime de ceux qui s'intéressaient à la science, et que de loin ou de près Bouhier avait pour amis, ses efforts avaient été couronnés du succès : il avait été assez heureux pour former une suite fort complète de ces arrêts qu'il faisait transcrire par son scribe pour les conserver dans son cabinet ; et il y a puisé largement pour l'élucidatiou de son commentaire : cela ne contribue pas peu à augmenter la valeur de ces in-folio.

Dans ces savants volumes au reste, Bouhier s'excuse de n'avoir pas mis plus d'élégance de langage, et il emprunte, pour mieux ex])rimer son regret, les termes d'un ancien rhéteur romain : Qui se multum jiiris scientiœ dederit, plurimum de cullu orationis amitlet^

11 ajoute excellemment :

« D'ailleurs les matières dogmatiques ont une espèce d'éloquence particulière qui consiste dans la clarté des expressions, dans la propriété des termes, et dans l'ordre méthodique des preuves. (Test à cola que je me suis uniquement attaché. »

C^esmols qui fous une forme très-heureuse, i"«nferinent nne idée très-juste, devraient foire comme la rhétorique de tous ceux qui ahordent l'étude des lois avec vue et projet d'en commenter les dispositions.

La mort qui depuis long-temps guettait Bouhier en lui infligeant périodiquement de cruelles tortures, le surprit mettant la dernière main à son grand ouvrage, et à la veille de la publication du deuxième volume. Quoique ce deuxième volume n'ait paru qu'après la mort de Bouhier, ce n'était point, comme le dit justement l'Editeur dans une Préface pleine des regrets de cette mort récente, ce n'était point un ouvrage posthume, le Président l'avait entièrement préparé et n'avait laissé à faire aucun arrangement, à chercher aucune interprétation de sa pensée; aucune modification à son œuvre n'était nécessaire. Il est d'ailleurs payé dans cet Avertissementj un légitime tribut d'éloges à la justesse d'esprit, a la droiture, à l'exactitude de l'écrivain qu'on venait de perdre. Et l'ouvrage venait comme une grande et irrécusable preuve du droit que l'illustre mort avait à ces louanges.

Nous avons exposé ce qui nous a semblé les plus nobles litres du président Bouhier. Au reste, tout ce qui est sorti de sa plume ou de son intelhgence l'honore devant la postérité et concourt par l'ensemble à le mettre en ce rang honorable que Ton conquiert par un esprit éclairé recueillant pour les verser les trésors de la science. Le président Bouhier a toujours pu avouer ses ouvrages, quoique un assez grand nombre ne portent pas son nom.

Sa haute position de magistrature lui imposait cette réserve, il ne manque jamais de gens prêts à s'emparer de votre nom et à le compromettre dans des mêlées d'où il vous conyient bien plutôt de vous tenir à l'écart dans l'intérêt de votre dignité. Cette réserve pourtant est devenue une raison pour qu'aux ouvrages du Président des personnes plus ou moins amies aient ajouté divers ouvrages polémiques qui ont j)aru sans nom d'auteur. Le Père Oudin, à l'imitation de Papillon, n'a pas jugé à propos d'en faire mention, Bouhier ne les ayant jamais avoués. Et en effet, si on se lançait dans cette voie, on n'y trouverait pas de terme : la postérité seule, si ces questions avaient un intérêt assez vif, pourrait se mettre à les discuter; mais elles rentrent dans le domaine de l'érudition pure, de la bibliographie minutieuse, et ne doivent pas nous arrêter.

Le Père Oudin nous a transmis, rédigée avec tout le soin qu'il a pu y mettre, la liste des ouvrages imprimés de Bouhier, que nous reproduirons d'après lui, à titre de renseignements : il ne s'était engagé à nous donner que cela, et c'est en effet dans cette limite qu'il s'est renfermé. La connaissance des ouvrages manuscrits que pouvait laisser le Président aurait eu cependant pour nous un intérêt au moins aussi vif. Nous retrouvons dans les bibliothèques publiques ou privées les ouvrages de Bouhier, et pourrions au besoin, quand le Père Oudin ne l'eût pas fait, en recomposer la hste plus ou moins complète. Il n'en est pas ainsi de ses ouvrages manuscrits, dont la trace, déjà lointaine, aurait été marquée et conservée par une indication des titres et un détail au moins sommaire du contenu. Parmi ces ouvrages manuscrits, le jésuite biographe se borne à en mentionner deux qui devaient être le fruit des premiers loisirs d'éditeur

is

qu'aurait Bouliier. C'est d'abord la Vie de Claude Saumaise , primitivement écrite en latin par M. Philibert de la Mare, conseiller, puis Président au Parlement de Dijon, revue et augmentée par La Monnoie, et ensuite par M. Huet. Bouhier s'était chargé de mettre définitivement cet ouvrage en état de paraître, et de sept livres l'avait réduit à cinq. L'œuvre avait d'ailleurs subi une tranformation en rejetant son déguisement latin pour un accoutrement à la française; l'abbé d'Olivet nous a dit à quel point de discrédit en était arrivée la langue chère à Casaubon et à Saumaise. Le livre sous sa nouvelle forme avait meilleure chance d'être accepté. Mais les libraires de Hollande, ces fameux libraires qui exerçaient sur les lettres un despotisme dont les lettres se sont bien vengées depuis, ne voulurent pas que la Vie de l'érudit bourguignon parût tant que vivraient quelques-uns de ceux avec qui Saumaise avait eu des démêlés littéraires. En 1745, Bouhier avait relu son manuscrit ; il le fit lire par le Père Oudin, et voulut avoir par écrit les réflexions de ce savant jésuite. L'ouvrage avait été mis en état de paraître quand la mort de l'auteur vint ôter toute espérance à ce sujet.

Quant aux remarques sur Horace, diverses parties en furent lues dans les années 1 728 et 1 729 aux conférences littéraires que chaque semaine le Président tenait chez lui. On en a vu précédemment quelque chose, et il n'est pas douteux, par le peu que nous en avons pu citer, que nous n'ayons perdu dans cet ouvrage un trésor de bonne et judicieuse critique. Nous dirons bientôt ce que la Bibliothèque impériale conserve de ces notes sur le poète de Tibur ; mais il ne paraît pas que tout ce qu'avait laissé Bouhier soit parvenu à ce grand dépôt.