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Ainsi, l’intervention de la divinité dans le pouvoir du roi se trouvait mise en Cause. De cette explication de l’inégalité politique devait naître une réaction se manifestant par le désir de secouer le joug politique. En fait, Mariana demande que la nation participe au gouvernement par les députés de tous les ordres (1).
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‘Dans l’évolution de l’idée d'égalité, l’utopie tient une place importante. On peut dire que c’est par elle que la chaîne se noue. Au xvir siècle, Campanella, Harrington, Fénelon, et d’autres nombreux par la suite, sont les héritiers de tout le passé que nous avons esquissé.
Campanella se distingue par la hardiesse de son utopie et l'originalité de ses plans de réforme. Il présente sa « Cité du Soleil » comme la charte future de la société universelle. Dans cette cité idéale, la condition et les services sont confondus. Ce n’est pas la naissance qui crée les différences sociales, mais seulement l’importance des services rendus et le degré des aptitudes.
« Harrington se présente comme un ardent défenseur de la liberté politique et un apologiste passionné de l'égalité dans la démocratie. » (1) Pour lui, l'égalité politique doit s'établir par celle de la propriété. La république des Hébreux lui paraît avoir été la plus parfaite, grâce à la loi agraire qui lui servait de base. Harrington repousse l’oppression de tous au profit d’un seul. Il recherche l’équilibre du pouvoir par l’organisation de la propriété, mais en même temps il fait une large place à l’élite dans la préparation et la rédaction des lois qui doivent être librement acceptées par le peuple ou par ses représentants. Un gouvernement parfait se reconnaît à ce que personne n’y étant opprimé, « tous, au contraire, y jouissent des mêmes droits et d’une
(x). FRANCK, p. 72 t. s.
(2) FRANCK, Op. cit,
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A . . L) a égale liberté ». Cet apôtre de l’Egalitarisme n’eut pas beaucoup de chance. Son ouvrage L’Océana, publié après bien des aventures tragiques, lui valut de finir misérablement
en prison. Rousseau, lui, mourut fou !..
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Le droit des gens avait donc déjà été énoncé. Hugo Grotius l’éleva à un haut degré de perfection. Ses théories, exposées surtout dans son traité du Droit de la guerre et de la paix, contribuèrent puissamment à la systématisation du principe d'égalité par la clarté qu’elles jetèrent sur le droit naturel et sur son fondement. Après s'être posé la question, Hugo Grotius arrive à cette conclusion qu'il existe des lois naturelles immuables, une justice naturelle qui s’impose à tous même en l’absence de tribunaux et de toute contrainte extérieure. Il arrive ainsi à discuter la question de la souveraineté. Pour lui, elle n’appartient pas en propre au roi, mais bien à la société elle-même. Ce principe une fois entré dans l'opinion devait saper le pouvoir absolu et la monarchie de droit divin.
L'Etat, dit-il, « est une réunion parfaite d’hommes libres associés pour jouir également de la protection des lois et de leur utilité commune ». Et pour renforcer cette idée, il écrit plus loin : « Tous les gens de bien sont d’accord sur ce point : si les souverains commandent quelque chose de contraire au droit naturel et aux commandements de Dieu, il ne faut point exécuter ces ordres. » Ainsi, les sources du Droit sont pour lui « la sociabilité humaine, la justice, la volonté de Dieu ».
Les fondements de la propriété le préoccupent. Il pense que le genre humain à commencé par la communauté et que, par suite de la corruption des mœurs, la propriété lui a été substituée par une convention tacite; aussi, à cause de cette nécessité, elle s’impose à l’égal respect de tous, chacun
a un droit égal de garder la portion de bien qu’il possède et doit pouvoir accéder à la propriété.
L’Egalité naturelle des hommes sert de base à sa théorie sur le droit de punir (1).
« Lorsqu'un homme punit un autre homme qui est son égal par la nature, il ne doit se complaire dans le mal de qui que ce soit. » Grotius conseille la recherche de l'égalité dans la peine. Il est indispensable, dit-il, que le juge connaisse les motifs d’indulgence. Puis, empruntant cette idée à J. Bodin, il ajoute qu’en stricte équité la peine doit varier suivant les « facultés et les forces » de celui qui doit la subir. « La même amende chargera le pauvre qui sera légère pour le riche. »
Par ailleurs il se fait l’apôtre de la liberté de conscience et déclare que la société n’a pas à s’occuper de ce qui se passe dans la pensée. Il s’élève contre les guerres de religion « impies et criminelles ». Enfin, devançant de beaucoup l’opinion de son temps, il combat les inégalités de races et l'esclavage. « En nous prévalant de l’ignorance de certaines races, s’écrie-t-il, pour les dépouiller et les réduire en esclavage, noùs ne sommes pas moins iniques que les Grecs quand ils traitaient en ennemis ceux qu’ils appelaient des Barbares. »
Par ses théories, Grotius a introduit dans les idées des principes d'humanité et de justice. L'influence de son ouvrage Le droit de la guerre et de la paix a été grande et immédiate, et par là ses idées ont agi d’une façon directe, rapide sur les faits. Grotius, par ses œuvres, a donné à l’idée d’égalité devant la loi une force et une précision jusqu'alors inconnues. -
Pufendorf ne fait que continuer la doctrine du maître et raet en relief le caractère de sociabilité de l’homme, sur lequel il base le droit naturel. « La nature humaine se trouve la même dans tous les hommes... Cette égalité consiste
(1) Traduction Praptër l'opÉré, 1. I, ch, IV, IRANCK, pp. 289 et suiv.
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non seulement en ce que les forces des homms sont à peu près égales, mais encore en ce que quelque avantage que les uns puissent avoir sur les autres, par rapport à diverses qualités naturelles du corps ou de lesprit, on n’en est pas moins tenu pour cela de pratiquer les maximes du droit naturel avec ceux qui nous sont inférieurs à cet égard, qu’ils ne doivent eux-mêmes les observer envers nous. La raison en est que les lois de la sociabilité, fondées sur la constitution de la nature humaine, commune à tous les hommes, imposent à chacun une obligation également forte et indispensable (1). »
En Allemagne, Christian Thomasius fut un brillant propagateur de ce droit naturel. La source réside pour lui dans le principe d’amour uni à la raison. Voici les conséquences qu'il en tire : « Les hommes sont tous égaux les uns aux autres. Ils ont la même origine, les mêmes facultés, la même destinée, la même fin. Ils ont par conséquent les mêmes dreits et les mêmes devoirs. » « Toute société subsiste par l’amour raisonnable et ne peut subsister autrement. » Logique avec ses principes, Thomasius est le prenier qui ait réclamé en faveur de la femme de véritables droits (2). |
Dans l’histoire de ce mouvement d’idées que nous esquissons, Locke occupe une place plus importante encore. Il apparaît, en effet, « comme ie promoteur de l’individualisme intégral » (3).
Les écrits de Locke ont eu une grande portée, « C’est en eux que les Constituants américains et les auteurs de la Déclaration de 1789 ont puisé les principes qu’ils formulent (4). » La Déclaration emploie jusqu'aux expressions « du gouvernement civil ».
Dans cet ouvrage, le principe d'égalité tient une place
(1) Purenporr, Les Devoirs de l’homme et au citoyen, (2) FRANCK, p. 352.
(3) GRONDIN, Les ‘doctrines politiques de Locke,
Gr Ducurr 10p cit, AILE, p. 576.
importante avec la liberté qui constituent ce que Locke appelle « les privilèges naturels ». <
Locke, invoquant l’autorité de Hooker, appuie sa théorie politique sur l'hypothèse de l’état de nature. « C’est, dit-il, un état de parfaite liberté, un état dans lequel, sans demander de permission à personne et sans dépendre de la volonté d'aucun autre homme, ils peuvent faire ce qu’il leur plaît et disposer de ce qu’ils possèdent et ce leurs personnes comme ils jugent à propos, pourvu qu'ils se tiennent dans les bornes de la loi de la nature.
» Cet état est aussi un état d'égalité, en sorte que tout pouvoir et toute juridiction est réciproque, un homme n’en ayant pas plus qu’un autre. Car il est très évident que les créatures d’une même espèce. doivent être pareïiliement égales entre elles. (1) ».
C’est aussi sur la liberté et l’égalité que Locke fonde le druit de punir. « Les hommes étant nés tous également dans un état de liberté parfaite et avec le droit de jouir paisiblement et sans contradiction de tous les droits et de tous les privilèges des lois de la nature, chacun a, par la nature, le pouvoir non seulement de conserver ses biens propres... mais encore de juger et de punir ceux qui violent les lois de la nature (2). » La formation de la société a justement pour effet de faire passer ce droit des individus aux magistrats dans le but d’une meilleure protection commune.
Pour Locke également la société résulte d’une convention. Mais le gouvernement ne saurait subsister sans grandes dépenses. L'égalité exige que « ceux qui ont part à sa protection paient quelque chose et donnent à proportion de leurs biens pour la défense et la conservation de l'Etat ».
Locke est « un chercheur de limites », dit M. Grondin (1). La remarque est Juste. Ce souci apparaît notamment dans le chapitre IV de La propriété des choses.
(x) Du gouvernement civil, ch. I, & 7. “ (2)* Op. cit, ch. VI.
(3) Op: cit, pi 46.
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De ce que la terre a été donnée par Dieu en commun à tous les hommes, Locke n’aboutit pas cependant à la communauté de tous les biens, mais au contraire à la propriété individuelle. La société civile a justement pour but, dit-il, d’en assurer la garantie. Il en donne pour raison que le travail qui fait sortir un bien de l’état de nature crée le droit de propriété.
Il écrit au chapitre IV : « Le travail qui est mien mettant ces choses hors de l’état commun où elles étaient, les a fixées et me les a appropriées », cette explication s’appliquant à la fois aux fruits et à la terre. Mais Locke indique Îa mesure de la propriété « qui est très bien réglée par la nature selon l’étendue du travail des hommes et selon les commodités de la vie. ». Cette mesure met, comme on le voit, des bornes aux biens de chacun et oblige à garder de la proportion et user de modération. |
Enfin, dit-il au chapitre V, « quoique J’aie posé dans le premier chapitre que naturellement tous les hommes sont égaux, il ne faut pas pourtant entendre qu’ils soient égaux à tous égards; car l’âge ou la vertu peut donner à quelquesuns de la supériorité et de la préséance. Des qualités excellentes et un mérite singulier peuvent élever certaines personnes sur les autres ». Locke n’a donc à l’esprit que l’égale protection de la loi.
Telle est en résumé la place importante que cet auteur fait à l'égalité qui, étant de droit naturel, lie le législateur. Pour Locke, l’individu a des droits propres antérieurs à la formation de la société, persistant malgré sa formation et limitant le pouvoir de l'Etat. C’est bien là l’expression très pure de la doctrine individualiste.
Les œuvres de ces écrivains, connues et propagées en
France, y ont exercé une influence certaine et ouvert des voies nouvelles.
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Les adversaires mêmes du droit naturel ont aidé à la progression de l’idée d'égalité en affirmant l’égalité physique et intellectuelle des hommes. Ainsi Hobbes, dont les théories aboutissent à l’absolutisme le plus rigide, juge que l'équilibre social n’a pu être réalisé à l’origine justement à cause de cette égalité physique et intellectuelle que l’on reconnaît quand on considère les hommes « en masse et dans l’ensemble de leurs facultés ».
« Cette croyance à l'égalité physique et intellectuelle des hommes produite par Hobbes a fait de nombreux adeptes au xvii1' siècle. Elle captiva notamment Rousseau et Mably qui en ont fait la base de leur politique démocratique. » (Franck). Mais les conclusions sont différentes. Hobbes aboutit au despotisme d’un seul, Rousseau en tire l’idée d'égalité entre les hommes et de souveraineté.
Parmi les précurseurs on peut ranger Fénelon. Cependant à cause du mouvement que le Télémaque a provoqué dans la littérature utopique au début du xvir1" sièele, nous exposerons par la suite ses idées sur l'égalité qu’il y aurait lieu de faire régner dans la société.
De ce rapide exposé il est permis de conclure que bien avant le grand mouvement philosophique du xvitrr° siècle, la question de l'égalité était déjà, si on peut dire, à l’ordre du jour, non pas toujours d’une façon systématique, mais déjà d’une manière passionnée. « Les doctrines du droit de nature et des gens ont eu pour conséquence de faire accepter pour vérité le principe d'égalité devant la loi, en même temps qu’elles faisaient pénétrer dans la masse des esprits la conception d’un état de nature antérieur au péché, état de liberté, d'égalité, de vertu et de bonheur. »
Il devait appartenir au xvir1° siècle d’amplifier ces efforts et de tirer des principes énoncés des conséquences pratiques du point de vue social, politique et économique.