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Dans la constitution politique des Etats, le rôle de a religion a été plus important dans l'antiquité et le moyen âge que dans les temps modernes, où les nationalités admettent, dans leur sein, des éléments religieux divers.
Autrefois les cultes étrangers étaient réputés ennemis et la religion fut souvent la cause de guerre entre nations ; les croisades, la guerre de Trente ans et les longues querelles entre les Hongrois et les Turcs en sont la preuve évidente.
Le protestantisme à aidé à la puissance de la Grande-Bretagne, le luthéranisme à l’idée allemande, le catholicisme à
1. M.A. de Lapradelle, Cours de droit international public, 1919-1920.
= 17 = l'expansion et à la grandeur françaises. Mais l’idée moderne de nation s’est développée sur un tout autre plan que celui du sentiment religieux : le schisme et l’hérésie ne sont plus affaires d'Etat, et la religion est sortie presque entièrement des raisons qui tracent les limites des peuples.
Le royaume des Serbes, Croates et Slovènes nous en fournit un exemple tout récent : les Serbes y sont en majeure partie orthodoxes, les Croates et Slovènes catholiques, et les Serbes de Bosnie-Herzégovine et de Macédoine presque tous musulmans.
Les nations s’attachent au territoire traditionnel depuis leur naissance jusqu'à leur disparition ; c’est par les tombeaux des morts et les aspirations des vivants que les peuples se sentent liés à la terre. Le territoire est un des éléments essentiels de l'Etat, l'individu passe d’un Etat à l’autre, maïs la collectivité publique au contraire est inséparable du sol sur lequel elle vit.
Du jour où le peuple juif s’est livré aux préoccupations nationalistes, le souci d’un bon nombre d’entre eux a été de rechercher un asile territorial. Seulement, pour ce peuple, la religion vient renforcer la nationalité aussi que l’exclusivisme, car il forme toujours des masses distinctes des autres populations.
Tout peuple soucieux d’une saine politique économique consentira aux sacrifices les plus sanglants pour obtenir un territoire assez riche pour subvenir à ses besoins.
D’ après la théorie des frontières naturelles, les montagnes et les rivières forment les prétendues tes du territoire, mais alors le principe des nationalités devrait fléchir devant cette théorie géographique d’après laquelle une nation serait toujours en droit d’annexer un territoire habité par une population étrangère, quand son intérêt militaire ou économique l'exige.
En 1841, Frédéric List disait : « l'Allemagne ne devra se considérer comme parfaite que quand elle pourra user de
M.-A, Laurian 2
SN Spa tout le littoral des embouchures du Rhin aux frontières de la Pologne, y compris la Hollande et le Danemark. »
« Si l'Allemagne, avec son littoral, avec la Hollande, la Belgique, le Danemark et la Suisse, constituait une unité commerciale et politique, Allemagne pourrait garantir une longue paix à l'Europe (1). »
Les abus qui découlent de cette doctrine impérialiste du «territoire arrondi » et les paroles de Bettmann-Hollveg aux premiers jours de la guerre « qu'un territoire arrondi est un des premiers besoins des nations, que le désir d’accomplir ses besoins est légitime et que parfois même il justifie la guerre » ne sont que l’anéantissement du droit des nationalités en même temps que l'écho des paroles brutales de List.
Pendant la guerre (1914-1918), certaines puissances se sont servi de la théorie des frontières naturelles pour s'attribuer des territoires en déguisant celle-ci sous différentes formes.
La dynastie héréditaire a joué un grand rôle dans le passé, elle représentait l'élément de stabilité et de force ; le roi personnifiait la nation, les nations étaient sous le joug des dynasties. Pour Renan il n’y avait point de nationalité sans dynastie.
C’est autour des Capétiens, qu’en France les différentes races se sont rassemblées pour former l'union. L'Italie s'unit grâce au concours de la maison de Savoie, tandis qu’en Angleterre les forces dynastiques ont incorporé l’'Ecosse et l'Irlande pour former la Grande-Bretagne. L'Allemagne s’unit de force avec les Hohenzollern. Les Romanoffavaient rassemblé la Russie et depuis le xvi° siècle l’Autriche-Hongrie devait sa coalition aux Habsbourg.
Dans l'Etat démocratique moderne, l'élément dynastique n'a plus d'importance, les souverains ne se confondent plus
à F. List, Système national d'économie politique, p. 288et s. (trad. Richeot).
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avec les Etats, puisque la nation elle-mêmeest personnifiée dans l'Etat.
La conscience nationale acquise par une même histoire (1), et la volonté nationale, résultat d’une commune conviction, sont les éléments psychologiques, les plus actifs, du principe des nationalités et, on peut dire, les moins contestables ; c’est cette idée librement exprimée, de vouloir vivre collectif, selon l’expression de M. H. Hauser, qui fait le fond même d’une nation, à côté des éléments moraux : l’origine, les sacrifices, les joies et les souffrances communes. C’est tout un ensemble de culture intellectuelle, de civilisation, d’idéal moral et social qui forge les âmes humaines— ni les guerres, niles traités ne peuvent briser ces liens puissants — la race, la langue, la religion, le territoire, la dynastie, sont des éléments plus discutables et plus difficiles à préciser, suivant qu'ils entrent ou n’entrent pas dans la conscience collective. La nationalité est un souvenir, un idéal et une histoire ; mais elle est aussi une prophétie créatrice.
La formule de l’école française, fondée par les romantiques et les historiens comme Michelet, Emile Ollivier, Renan, est logique puisqu'elle est basée sur la volonté des peuples, surles plébiscites, et puisque le principe des nationalités se fonde et ne peut se fonder en droit que sur la souveraineté nationale (2).
C’est le mérite de la Révolution française d’avoir donné à l’idée de nation une formelibérale, empruntée à la philoso-
1. « Une même histoire, une communauté de vie prolongée, sont un des plus actifs ferments de nationalité, et par là même du patriotisme, quand elles sont conformes au désir des populations » (Louis le Fur, op. cüit., P. 102).
2. Voir H. Hauser, Le principe des Nationalités.Sesorigines historiques. Paris, 1916, p. 9. « Ceci revient à dire que la nationalité est un fait de conscience collective. C’est ce qu'a exprimé Michelet lorsqu'il a comparé une nation à une personne morale », Renan lorsqu'il l’'appela «un principe spirituel ». C’est la doctrine que professe aujourd’hui M. E. Boutroux ».
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phie du xvur: siècle et assez générale et humanitaire pour permettre à tous les peuples de l’adopter facilement.
2. — Le développement historique du principe des nationalités
À une époque éloignée de l’histoire européenne, l'idée de patrie n'existait pas. Le moyen âge, en ses systèmes d'Etats, n'avait pasle sentiment d'unité collective ; les nombreuses guerres tendaient à fonder la puissance des dynasties plus que celle des nations ; le droit de l'individu, le droit de la classe prévalaient sur le droit de la communauté. Les principes dynastique et de conquête, négation des nationalités, se manifestaient partout ; les nations les plus hétérogènes se trouvaient réunies sous un seul sceptre, même lorsqu'elles étaient géographiquement éloignées. Le monarque dirigeait son peuple, sous la seule sanction de la justice divine, sans aucun contrôle de la nation. Ainsi l’empereur Charles V cumula sur sa tête, les couronnes d’Espagne, d'Autriche, des Pays-Bas, sans compter le Nouveau- Monde, de même la maison d’Habsbourg régna longtemps sur l’Autriche, la Hongrie, la Bohème et d’autres pays slaves. Napoléon I* établit complètement les deux idées les plus contraires à l'autonomie nationale : l’idée dynastique et celle de conquête. Cette espèce d'unité que pouvaient présenter les Etats, n’était pas celle d’un organisme vivant ; le prince, la noblesse, le clergé se considéraient comme autant de puissance co-existantes au sein de ce qu'on appelle : la Nation.
Quant à l'origine du sentiment national d’un peuple, il est très diflicile d'apprécier et de séparer le patriotisme du sentiment national conscient. Aug. Thierry fait remonter l’idée de la nationalité française à 888 au démembrement de l'Empire carolingien ; d’autres historiens disent que ce fut pendant la guerre de Cent Ans et surtout autour de Jeanne d'Arc, que se définit le sentiment de la nation française ; de même, d’après Macaulay, la même guerre a créé la nationa-
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lité allemande et anglaise et les croisades, la nationalité espagnole.
Dès les x11° et xurre siècles, le sentiment national français apparaît dans toute sa pureté et malgré les diverses crises qu il subit à travers l’histoire, ce sentiment subsista intègre, sans défaillance, rivé aux vicissitudes de la dynastie, penché sur l'inquiétude des révolutions ; « la nationalité fut la conscience d’une permanence autour d’un noyau originaire » ({).
Au xvine siècle des idées religieuses séparent les Etats les uns des autres. Ainsi se forme unintérêt collectif national dans lequel se fondent peu à peu les intérêts de classe.
Pendant la Révolution française le droit des nationalités acquit la faveur de l'opinion publique et devient un des facteurs les plus importants de la politique européenne.
Le droit des nationalités était un corollaire du grand principe de la souveraineté nationale dérivant elle-même de la notion de liberté individuelle : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation », disait la déclaration des Droits de l’homme. Cette souveraineté appliquée aux relations entre les peuples, conduisait fatalement à la proclamation du principe des nationalités.
L'Assemblée constituante adopte ce principe quand elle décréta, le 22 mai 1790, la formule proposée par Mirabeau : « La nation française renonceà entreprendre aucune guerre en vue de faire des conquêtes et elle n’emploiera jamais ses forces contre la liberté d’aucun peuple. »
C’est l’idée maîtresse de J.-J. Rousseau et de la philosophie française du xvur° siècle que, pour avoir la paix dans le monde, il faut commencer par supprimer les tyrans. Tous les peuples doivent être également libres, intérieurement et extérieurement.
À la fin de l’Empire, le résultat de la politique de Napoléon Ier, souleva contre la France les peuples en faisant appel au principe des nationalités,
"Re “ 1. René Johannet, Le Principe des nationalités, 1918, p. 44.
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Au xxe siècle, le principe des nationalités reprend la lutte contre la conception de l’État souverain. C’est l’époque où le principe gagne peu à peu tous les milieux intellectuels ; et pour le consacrer, la France, l'Angleterre et la Russie signent le traité de Londres, du 6 juillet 1827, qui entraînait l'émancipation de la Grèce.
La paix d’Andrinople (15 septembre 1829) apporta la liberté de la Grèce et de larges droits à la Serbie et aux principautés roumaines.
La Révolution de 1848 ouvrit l’ère où le droit des nations commence à s'affirmer ; des soulèvements nationaux eurent lieu dans les Pays-Bas, en Italie, en Autriche et en Pologne au nom du principe des nationalités, dans les deux sens à la fois; celui de réunir en un tout les éléments épars d’un peuple, celui de séparer les unions artificielles.
Avec Napoléon III, la politique des nationalités allait entrer dans la diplomatie d'Etat. En 1859, la France, au nom du principe des nationalité envoya son secours à l’Italie pour chasser les Autrichiens et inscrivit sur son drapeau : Magenta et Solférino. À la même époque l’empereur français apporta son concours à l’unité roumaine : à la réunion de la Valachie et de la Moldavie sous le nom de Roumanie.
L’annexion de la Savoie et de Nice à la France était soumise au plébiscite. }
La Hongrie obtenait son autonomie à la suite de Sadowa.
Seulement la Prusse cherchait à déformer la théorie des nationalités, l’invoquant lorsqu'elle pouvait lui servir et la foulant aux pieds lorsqu’elle se retournait contre elle.
En 1863, elle envahit le Holstein pour délivrer les Allemands, mais le Schleswing danois fut occupé à son tour et le traité de Prague qui stipulait un plébiscite, ne fut point exécuté.
Plusieurs Etats allemands étaient mutilés, en 1886, en dépit de la volonté de leurs habitants.
En août 1871, Treitschke publie, sous le titre Was fordern wir von Frankreich? un article où s’étale ‘en pleine
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