PAR. : MAP

Bonaparte sut rejeter à la fois l’ancienne organisation administrative et les principes nouveaux, qu'il estimait à juste titre néfastes pour le bon ordre, tout en conservant ce qui était vraiment utile et efficace dans les deux systèmes.

A l’ancien régime il empruntait le principe d’autorité, modifié d’après l’heureuse formule de Siéyès :

La confiance doit venir d’en bas;

Le pouvoir doit venir d’en haut.

Ainsi se trouvaient arrêtées les incessantes hésitations des assemblées révolutionnaires entre l'idéal démocratique et l'esprit d'autorité. Le peuple devait être consulté sur l’acceptation du nouveau régime; une fois cette acceptation donnée, le pouvoir « devait venir d’en haut».

A la Révolution, Bonaparte empruntait la pratique de la collégialité, mais pour la délibération seulement : « délibérer est le fait de plusieurs, agir est le fait d’un seul».

Il était redevable également à la Révolution de la suppression des grandes fermes et des offices publics qui empêchaient toute hiérarchie régulière.

Etablir un système d'administration directe, en régie, mais en substituant partout la nomination par le Gouvernement à l'élection par le peuple : telle fut la conception administrative de Bonaparte.

Dés lors une hiérarchie régulière de fonctionnaires

put s'organiser, À chaque degré de la hiérarchie un

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fonctionnaire, contrôlé par un Conseil, était chargé de l'administration : préfet, Conseil général et Conseil de préfecture dans le département; sous-préfets et Conseil d’arrondissement dans l'arrondissement; maire et Conseil municipal dans la commune.

Même hiérarchie parmi les juges. Les cours d’appel furent établies le plus souvent dans l’ancienne résidence des Parlements pour rétablir les vieilles traditions sans qu’il puisse en résulter de dangers pour l'autorité du Gouvernement, puisque les magistrats étaient à la nomination du pouvoir central.

L'administration des finances fut reconstituée d’après les mêmes principes : un directeur des finances par département, un contrôleur par arrondissement furent chargés des rôles sous la surveillance de l’inspecteur des finances; dans chaque commune, des répartiteurs fixaient la quote-part de chacun. Pour percevoir l'impôt, il y eut un percepteur par canton, un receveur particulier par arrondissement, un receveur général par département, celui-ci était doublé d’un payeur général.

Le Consulat et bientôt l'Empire, gouvernements militaires, ont ainsi introduit dans l’administration l'esprit de subordination qui ne constitue pas seulement la force des armées, mais aussi celle de toutes les organisations humaines.

L'administration a pour rôle d’agir et de travailler; elle ne peut y réussir qu’en admettant un double

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principe : discipline en bas, compétence en haut.

Homme d’esprit pratique, épris de réalisation plutôt que de théories vagues et chimériques, Bonaparte comprit admirablement que l'esprit hiérarchique pouvait seul donner une vie nouvelle à l’administration française.

L'événement lui donna pleinement raison. Rapidement l’ordre et la prospérité régnèrent partout et firent accueillir avec enthousiasme le nouveau régime.

Avant toutes les autres nations, la France fut dotée d’une administration régulière; c’est à ce moment qu'elle paraissait à juste titre enviable à l’Europe. Grâce à l’obéissance rapide des subordonnés, les affaires aboutissaient promptement et sans difficultés. Le choix heureux des administrateurs par Bonaparte fut d’ailleurs pour beaucoup dans ce résultat. Sachant très bien que la valeur d’un pays est disséminée entre les intelligences supérieures des divers partis, il tâcha de les utiliser tous. Ses fonctionnaires supérieurs : ministres, préfets, magistrats étaient pris indifféremment parmi les libéraux, les jacobins ou les royalistes. Il ne leur demandait que d’avoir la capacité nécessaire.

Nous trouvons désormais parfaitement constituée l’organisation hiérarchique de l’administration française.

Antérieyrement à l’an VIII, on n’en voit que

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des ébauches informes, soit sous l’ancien régime, soit 7 pendant la Révolution.

Fa Le Consulat a si fortement organisé la hiérarchie “ administrative qu’elle subsiste encore de nos jours,

à peu près telle que l’a voulue son auteur.

Nous allons étudier maintenant en cuoi consiste

| es le principe hiérarchique.