L AUTORITÉ DU SOUVERAIN

Etant donc admis que le fait que les matières pré-

LA VÉRITABLE VALEUR DE I. v MONNAIE I.»

cieuses sont devenues do la monnaie ne leur enlève pas leur caractère de marchandises, voyons si le fait que la puissance publique y marque son empreinte

leur donne une valeur nouveMe.

Il y a (rois prétextes qui sont généralement donnés pour soutenir l'affirmative :

iu La monnaie acquiert des avantages quand «'Ile a reçu le sceau de la puissance publique, et tout avantage implique un accroissement de valeur. Le souverain, à qui on apporte de l'or et de- l'argent, rend plus qu'il n'a recju quand il rend de la monnaie. Le souverain est donc en droit de lui donner une valeur supérieure à la \alenr de matière. On peut répondre : l'or et l'argent appartiennent en pleine propriété à ceux qui le détiennent. Ils pourraient ne pas le transformer en monnaie. Mais, c'est un avantage pour L'Etat d'avoir le plus de monnaie qu'il peut. Quand donc les particuliers apportent des matières précieuses à la Trappe, c'est un avantage qu'ils tout à l'Etat, et ce n'est pas un avantage que l'Etat leur fait. Lu outre, c'est une faculté qui est attachée à l'or et à l'argent même, que celle d'être transformés en monnaie ; et quand le souverain le fait, il n'y ajoute aucune valeur ; il manifeste seulement une valeur attachée à la chose. On peut dire encore <pie l'observation révèle que, dans les pays où le droit de seigneuriage est inconnu, on échange la monnaie contre les lingots poids pour poids. On doit ajouter aussi que, si le souverain augmentait, sous prétexte des avantages (pie sa frappe donne à la monnaie, sa valeur, cette augmentation ne serait pas reconnue par l'étranger, et que, par conséquent, le commerce extérieur souffrirait une perte. .Enfin, comme on l'a déjà fait sentir, à l'instant, le souverain

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ae plus que le particulier £ la transformation d lirîgotsea monnaie.

a0 Le second prétexte est le suivant. Le souverain i le droit de percevoir une* taxe mu toute* lei espè monnayées. C'est le dmit d*- sei;/neuriage« n d'un ancien droit pai lequel les minesappartiennenl I l'État.

Mais il esl clair que ce prétexte est sans foi pour ce qu'il manifeste seulement l'existence d'un droit positif, arbitraire, mais qu'il ne confère aucune valeur nouvelle à la monnaie, puisqu'il n'augmente ni les usages de la matière ni ceux de la monnaie

3° Le troisième prétexte se tire de ce que le verain fait des dépenses pour frapper les monnaies. Il doit donc en être couvert. Et il s'en couvrira en gardant par devers lui une certaine quantité de la matière ; et il remettra des pièces, en échange de Une qui contiendront un peu moins de matière que leur forme ne l'indique.

On peut répondre que le principe est excellent. mais que c'est la conséquence qu'on en tire qui n'esl pas heureuse. En effet le souverain n'a qu'à frapper des pièces sans en retirer de la matière, et qu'à conserver un certain nombre de ces pièces par devers lui en rémunération de son travail. II doit rester bien entendu qu'en donnant aux pièces une fausse valeur, qui correspond aux frais de fabrication, le souverain ne fait rien d'injuste. Mais il fait une chose maladroite ; la véritable valeur d'une chose se tire de la chose même ; le "prince ne peut pas la changer. C'est tout à fait artificiellement qu'il agit sur cette valeur. Il n'est pas en son pouvoir de l'augmenter ; et. en raisoiv, il ne l'augmente pas. Si. dira-t-on, puisqu'il lui donne une forme, et qu'il est constant que la matière

lI véritable vàlÊub de la mornaii 17

ouvrée vaille plus que la matière brute ; ainsi une pièce d'orfèvrerie vaut plus que la matière dont elle est faite. Il faut néanmoins encore répondre non ; car, si une pièce d'orfèvrerie ne plaît point par sa forme, à l'acheteur, il ne la prendra que pour sa valeur de matière. Au lieu que, chacun étant obligé de prendre la pièce d'or, ne peut la prendre que pour sa valeur de matière. Enfin, si d'autres peuples perçoivent les Frais de fabrication en retenant un certain nombre de pièces, et non pas en diminuant le poids de métal de chaque pièce, il est clair que leur monnaie valant plus que la nôtre, il s'ensuivra une perte pour nous dans notre commerce avec eux.

Ainsi, on doit conclure que la valeur de la monnaie n'est pas autre chose que la valeur de la matière ; et cette valeur-là est du droit des gens.

On apercevra qu'il n'était pas inutile de passer rapidement eu revue les arguments par lesquels on prouve que la valeur de la monnaie est la valeur de la matière, si l'on songe que, si l'on accepte la proposition contraire, on doit conclure que le souverain est libre et capable de donner à la monnaie la valeur qu'il veut, et que, par suite, augmenter la circulation des monnaies est sans grande conséquence. On s'en

1 vaincra mieux encore si on veut bien se souvenir des différentes espèces de compte*, qui ont été en usage autrefois.

En effet, sous Charlemagna, on comptait l'or et L'argent par poids, ces poids étaient des livres et des sous. La livre pesait une livre de poids, le sou, la \ ingtième partie de la li\re. On s'est servi çle ce ternie de livre jusqu'à la Révolution, mais à la Révolution il ne correspondait plus du tout à une notion de poids. Nous allons voir à quoi.

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Donc, on comptai! en Franc* pai livre- 't p. -h ^m\ pour 1rs paiements en monnaie : j>'»ni cens en li j, pai marcs d'oi 1 1 d'argeni : on payait aussi | pièces ayant cours dans le royaume, mais et - pi< étaient des divisions de lit livre, dont le poids rép un certain nombre <!<• l«»i- donnai! exactement le poids (1 une livre.

Cela ne dura que jusqu'à Philippe !«• Bel, qui, (ous l'influence des légistes, commença à affâiblii les monnaies. Mais il est bien clair que l'entreprise était difficile, impossible même tant qu'on comptait par livres de poids. On ordonna donc que les monnaie qui ne pesaient plus que le tiers de ce qu'elles pesaient auparavant, conserveraient néanmoins leurs nom-. Naturellement, il s'ensuivit de nombreux désordres, qui durèrent dans les règnes suivants. Et, depuis temps, on distingua deux sortes de monnaies :

La monnaie réelle, qui est relative à la livre de poids.

La monnaie de compte, ou monnaie de nombif et non de poids, qui ne sert que pour le calcul, '>t qu'on peut définir, une division arbitraire des parties de l'espèce, se rapportant à sa valeur imaginaire. Par exemple, on dira : le sou est la vingtième partie de la livre, mais sans donner au sou un poids déterminé et fixe. Le sou et la livre n'ont plus ainsi qu'une valeur numéraire, et le compte qu'ils produisent n'est qu'un compte numéraire.

Et alors, si l'habitude se prend insensiblement de stipuler par livres ou sous numéraires, il est très facile de diminuer la valeur intrinsèque de la monnaie, sans que les nationaux s'en aperçoivent trop vite, sans qu'ils s'aperçoivent immédiatement, et même de longtemps qu'au cas ou l'affaiblissement est des

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trois quarts, par exemple, ils n'ont plus que le quart de ce qu'ils avaient avant : car ils ont toujours le même compte en numéraire.

Ou conçoit ainsi très facilement que les Français, qui comptent par francs, ce qui n'évoque aucune idée de poids, ne comprennent pas facilement qu'en recevant des francs en 1900, et en en recevant en 1921, ils reçoivent des monnaies tout à fait différentes. L'habitude de compter par francs numéraires est devenue si forte que le (iode civil stipule qu'en matière de prêts, ce n'est jamais la valeur réelle qui est due, mais la valeur numéraire (art. 1895). Le Code civil n'a fait au reste que reprendre la vieille règle de Philippe le Bel, et de nombreux rois, qui considéraient que les stipulations en livres numéraires, et non eu livres de poids, étaient le secret du gouvernement, Varcanam imper ii.

Ce fameux secret du gouvernement n'en est pas un. Il v a longtemps que les hommes, par une réaction naturelle contre les chimères des légistes, qui avaient en vue l'extension des droits de la puissance publique, et par une obéissance instinctive à la voix de leur intérêt, reviennent au compte par poids, ou du moins y tendent. Le commerce se dédommage toujours, ou y tâche, en augmentant le prix des marchandises. Quant à l'étranger, il ne pratique que le compte par poids.

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