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Le special damage au contraire consiste en un préjudice particulier souffert en raison de la violation de son obligation par le défendeur, mais que la loi n'estime pas être un dommage en découlant habituellement dans des cas semblables. (1)

C'est un dommage exceptionnel eu égard au contrat considéré, par exemple des conséquences éloignées dues au défaut de livraison d'une marchandise qui devait être livrée en vue d'un but spécial et déterminé.

Mais alors que le seul fait d'indiquer dans les conclusions (statement of claim) la rupture d'un contrat sans spécifier le préjudice permet à la Cour ou au jury d'allouer des general damages, il faut, si l'on prétend recouvrer des special damages préciser ce préjudice special et fournir dans le statement of claim des justifications par un compte détaillé (particulars). Nous avons vu dans les décisions citées et notamment dans l'affaire Finlay v. Chirney citée à propos de l'affaire Quirck v. Thomas la Cour appliquer cette procédure pour permettre au demandeur d'établir son prétendu special damage et l'autoriser à produire un compte détaillé (particulars) par affidavit, c'est-à-dire par une déclaration sous serment. On se souvient qu'en matière de special damage on a soutenu qu'une action était possible contre les executors.

Ces différences étant ainsi marquées, quelles sont les règles généralement applicables en droit anglais à la réparation du préjudice né de la rupture d’un contrat en matière de general damages ?

Tout d'abord, ils doivent représenter la perte effectivement subie par le demandeur et rien de plus. En effet le montant des general damages se mesure par la différence pécuniaire entre la situation du patrimoine du demandeur après la violation du contrat et celle qui aurait été la sienne si le contrat avait été exécuté (2).

1. Stephen’s, op. cit., vol. III Liv. IT, ch. 19, p. 576. 2. Leake, op. cit. eod., eh. , p. 782. Hall v. Conder, 1857, 26 L. J. C. P: 138, À. C. B. N. S. 22 ; Inchbalt v. Western Neilgherry Coffee Plantation,

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Il s'ensuit que les souffrances morales ox les affronts soufferts par le demandeur, ne pouvant pas s’'apprécier en argent, ne peuvent entrer en ligne de compte en matière contractuelle dans l'allocation de general damages.

C'est ainsi qu'il a été jugé qu’un employé congédié à tort avait droit au salaire et aux commissions perdues mais ne pouvait prétendre à des dommages en raison de la façon brutale dont il avait été mis à la porte (Addis v. Gramophone c° 1909 A. C. (1).

2° Les dommages-intérêts doivent représenter la conséquence naturelle et ordinaire de la violation du contrat.

Des dommages pourront être alloués non seulement pour un préjudice déjà né mais pour un préjudice futur (prospective damage) et tout comme dans notre droit il y a lieu de tenir compte non seulement du damnum emergens mais encore du lucrum cessans ; encore faut-il que ce préjudice futur soit d'une probabilité raisonnable, c’est-à-dire ne soit pas hypothétique.

On estime que ce préjudice doit avoir été prévu par les parties et nous avons vu l'application de cette règle dans l'affaire Quirk v. Thomas :

« Il est impossible, dit le juge Lush, de penser que les parties ont prévu qu'elles faisaient un contrat engendrant des obligations commerciales lorsqu'elles ont traité » (Dicta, 1915 I. K. B., page 809).

Et, enfin, le préjudice doit être la conséquence immédiate de la violation du contrat, directement attribuable à la faute du défendeur, question délicate aussi bien en droit anglais qu'en droit français, et dont un juge à l'âme poétique a pu dire :

« C'est une règle vague... c'est comme si on avait à tracer une ligne de démarcation entre le jour et la nuit ;

1864, 34 L. J. C. P. 15 ; 17 C. B. N. 733 ; Miéhaëel v. Hart et Co, 1902, 71 L. J. K. B., 265 ; 1902, L. K. B. 482 ; Stephen's, op. cit., ch. 14, sect. E, p. 201.