Anson, ibid

ner avec toutes les ressources de leur éloquence et de leurs arguments.

Ce système que nous n’admirons certes pas, est en effet aggravé du fait que le jury a, quant au quantum des dommages, un pouvoir souverain d'appréciation.

Aussi nous ne pouvons que donner au lecteur une énumération des peines infligées au profit de la victime dans diverses actions de ce genre, si nous voulons avoir quelque idée de la manière dont le jury évalue des dommages propres à réparer les cœurs brisés ou à punir exemplairement les défendeurs qui ont commis une lourde faute ou qui sont supposés tels :

En livres Harrisson v. Cage 1698. Ld. Raym. 386......... 400 DAMES Bones 862 Ce Pr RENE ul ee 1.500 Mharion Lewis Get PiD20 5 use, 150 HO NS HENRI C'PLOASE PR 3.000 DÉTEN I N EDS IA S00 20 LACS PE 1916 2.500 Irving v. Greenwood 1824 I C. et P. 350......... 500 PROD METRE 1820020N CE LEGER 2e 3.500 Rosenburg y: Jamés 5 mai 1928. ..,,2:.4 425.0 35 Vernon v. Bell 17 mai 1928 Times L. R. 18 maï.. 1.000 Dee re y LT Un ADS ER ur 600

Sans doute parfois le jury tient compte de circonstances spéciales et des directives du Juge, qui n’ont pas toujours, tant s’en faut, pour objet de tempérer les dommages ; dans l'affaire Vernon v. Bell où le fiancé, un chirurgien de la face, avait non seulement offert un anneau à sa fiancée, une secrétaire dactylographe, mais avait même fait publier les fiançailles dans la presse, le Lord Chief Justice n’hésita pas à donner au jury de fermes conseils de sévérité dans les termes que nous citons pour faire apprécier au lecteur l'éloquence d’un summing up de Sa Seigneurie (His Lordship) le juge :

« Je me souviens lorsque j'étais au barreau (at the bar) écoutant un éminent avocat qui se présentait pour le défendeur dans un cas de breach of promise of marriage et

décrivait son client dans un langage empreint de la plus extrême et désagréable précision. Il disait au jury « Vous voyez cette créature assise ici. Pensez-vous que cette femme ou toute autre femme puisse avoir perdu quelque chose en n’épousant pas une créature comme cela ? (rires). Il est concevable qu'un tribunal puisse dire en se plaçant au point de vue de cette défenderesse que toute femme qui a aussi heureusement échappé au mariage avec cet homme a droit aux plus chaudes félicitations ». |

Mais ce ne’serait pas une bonne façon d'apprécier cette affaire. Miss Vernon aimait M. Bell. Elle envisageait une vie d'affaire, pleine de succès et une vie conjugale heureuse. M. Bell n’était pas sans argent. Grâce à de la publicité il avait pratiqué depuis 1903, et avait, avec succès, traité des milliers de cas ; en un mois, il a pu gagner £ 272 ».

Et le Chief Justice estimait que le jury ne devait pas se contenter d'allouer à la demanderesse une somme destinée à réparer le préjudice mais encore devait viser à punir M. Bell de façon exemplaire.

Le lecteur jugera peut<être que M. Bell n’a pas payé trop cher la publicité que lui a faite le Lord Chief Justice, mais en même temps, il aura observé que l’on tient compte de la situation de fortune du défendeur.

C'est ainsi que dans l'affaire Wood v. Hurd où les dommages s'élèvent à 3.500 £ la décision du jury se fonde sur le fait que M. Hurd avait une grosse fortune. Dans une affaire où c'était le fiancé qui était demandeur, il fut décidé que la somme de £ 400 n'était pas excessive, la défenderesse ayant une fortune de £ 3000 au moment de la promesse et cette fortune se trouvant doublée à la suite de la mort de son frère (Harrisson v. Cage).

Naturellement la séduction est une cause d’aggravation des dommages. Dans l'affaire Berry v. Dacosta (1) ila été jugé que ce n'était pas mal diriger le jury que de lui dire qu'il pouvait « prendre en considération le fait que la plai-