Cité par Mayne’s Treatise on damages, p
gnante avait moins de chance d'en épouser un autre et de souligner la différence de situation où elle se trouvait en retournant chez ses parents non comme une membre respecté et vertueux de la famille, mais comme une femme honteuse », et précisément il a été jugé qu'on pouvait parfaitement alléguer la séduction dans le statement of claim comme aggravation des dommages (1).
Au contraire le jury diminuera les dommages dans certains cas où la faute du défendeur lui paraîtra presque justifiée. Si dans l'affaire Rosenburg v. James les dommages ne sont fixés qu'à £ 35, c'est que le défendeur prétendait que sa fiancée avait la tuberculose, à quoi celle-ci répondait qu'il le savait lorsqu'il a promis le mariage, ce qui, nous le verrons, fait échouer la fin de non-recevoir (2).
Le juge anglais a autorisé le défendeur à établir que ses parents désapprouvaient son mariage avec la demanderesse, ce fait pouvant donner lieu à une diminution des dommages-intérêts (3).
Bref, rien de plus arbitraire que la méthode d’évaluation et de fixation des dommages-intérêts. Sur ce point comme au point de vue de la preuve, le droit anglais se place nettement sur le terrain des torts.
Aussi bien n'est-ce pas le juge Phillimore qui dans l'affaire Quirk v. Thomas exposait que notre action est bien une action de violation de contrat et devrait donc, semble-t-il, survivre contre l’execulor de celui qui a violé le contrat, mais que «c’est une action d'un caractère spécial dans laquelle des dommages peuvent être fixés suivant des règles applicables dans certaines actions de torts ». Et il se demande si les dommages supplémentaires ne doivent pas être considérés comme naissant d'un quasi-tort en raison des agissements délictueux de la partie qui rompt.
Nous aurons dans notre conclusion à apprécier ce système dans son ensemble. Disons qu'il est très difficile en