Chapitre premier. — LE MOYEN AGE. à

Observations liminaires. — Douanes et péages. — Routes commerciales. — Caractère fiscal du système douanier. — Mode de perception des droits de douane. — Les plus anciens tarifs douaniers connus. — Tarifs des XIII*e, XIV‘ et XV”° siècles. — Séparation des droits de douane et des péages. — Bureaux de douane. — Produit de la douane. — Douanes privées. — Orientation de la politique douanière. — Droit d’entrepôt. — Accords douaniers. — Privilèges douaniers en faveur des étrangers et des indigènes. Privilèges en faveur de communautés confessionnelles et de villes. — Privilèges douaniers de la noblesse.

Chapitre II. — L’ERE MODERNE JUSQU'AUX PARTAGES . Rte Observations liminaires. — La séparation du trésor public et du trésor royal (XVI”* siècle). — Droits de douane votés par les Diètes. — Douanes royales et douanes de la République. — Franchises douanières en faveur de la noblesse et des cultivateurs du sol. — Privilèges de Dantzig. — Abus causés par les privilèges de la noblesse. — Administration des douanes. — Affermage des recettes douanières. — Réforme des douanes au XVII”"* siècle. — Tarifs douaniers au XIVII"*° siècle. — Stabilisation du régime fiscal sous la dynastie Saxe. — Ere des réformes administratives et financières de la deuxième moitié du XVIII”"*® siècle. — Droit de douane général de 1764 et abrogation des privilèges douaniers de la noblesse. — Echec de la réforme douanière par suite de la politique hostile de Frédéric le Grand. — Suppression des douanes intérieures. — Traités conclus au lendemain du premier partage. — Traité de commerce avec la Prusse de 1775. — Etouffement du commerce baltique de la Pologne par la Prusse. — Traité de commerce avec l'Autriche de 1775. — Traité de commerce avec la Russie de 1775, relations commerciales avec ce pays. — Rétablissement du droit général et abrogation des privilèges douaniers de la noblesse. — Proposition anglaise de céder Dantzig et Torun à la Prusse. — La Prusse s'empare de Dantzig à la suite du second partage. — Tendances à l’industrialisation du pays et au développement du commerce. — Physiocrates et mercantilistes. — Troisième partage et disparition de l'Etat polonais. — Les douanes en Lithuanie,

Chapitre III — LE DUCHE DE VARSOVIE - 58e Blocus continental. — Régime privilégié du commerce ‘français. — Droits de douane existants. — Mode de perception de ces droits. — Caractères de la politique douanière, — Effort pour le développement de l’industrie et du commerce, — Protectionnisme industriel,

Cha

pitre IV. — LE ROYAUME DU CONGRES . :

Création du Royaume du Congrès et de la Ville Libre de ‘Cracovie. — Clauses des traités de Vienne et de l’acte final du Congrès relatif à la liberté du commerce entre toutes les parties de la Pologne démembrée. — L'importance de ces clauses. — L'établissement de la frontière par la Prusse. — Conséquences éventuelles, pour la Russie, des clauses relatives à la liberté des échanges sur les territoires de l’ancienne Pologne. — Commission internationale chargée de la mise en œuvre de ces

tion des décisions du Congrès de Vienne. — Convention russo-prussienne du 19 décembre 1818. — Convention russo-autrichienne du 17 août 1818. — Régime douanier du Royaume de Pologne dans le cadre de l’Empire de Russie. — Union douanière avec la Russie de 1819. — Autonomie douanière du Royaume de Pologne établie en 1822. — Dénonciation de la convention russo-prussienne de 1818. — Régime des échanges avec la Russie, — « Oukaze » impérial du 1/13 août 1822. - Lutte de Lubecki pour sa mise en application. — Tarif douanier du Royaume de Pologne de 1823. — Guerre douanière avec la Prusse de 1823-1825, programme et action de Lubecki dans cette question. — Convention russo-prussienne du 11 mars 1825. — Représailles douanières de la part de la Russie, consécutives à l’échec de l’insurrection de 1831. — Suppression de l’autonomie douanière du Royaume de Pologne en 1850. — Caractères de la politique douanière du Royaume de Pologne. — Répercussions de l’abrogation de l’autonomie douanière sur le développement économique du Royaume de Pologne. — La politique douanière des Etats copartageants et les intérêts économiques des provinces polonaises.