CONTRAT

(1) Nous disons : qu'il y ait toujours lieu ou louage des valeurs.— Le cas d'assistance charitable, si nettement formulé dans rËvao^le, n'est pas le seul. Le droit l'i Tintérôt suppose la cession, pour un certain tempa, d'une valeur susceptible, directement ou par transformation, de produire des valeurs nouvelles. *

oour un temps, avec quelques accessoires qui 7ie changent fkn au fond?)^ ni sur les autres contrats, sur lesquels les théologiens et les canonistes se divisent, nous recommanlons à votre zèle les points suivants :

« J" Montrez fortement, d'après les Saintes Lettres, la gravité du vice de l'usure, qui, sous tant de formes diverses, précipite les enfants de Jésus-Christ dans la ruine et Tindigence. Engagez ceux qui veulent placer leur argent à se garder des iDStincts de la cupidité, et à demander conseil à des hommes également instruits et vertueux.

a 2** Que ceux qui se croient de force à trancher ces quesdoDS délicates évitent les extrêmes, toujours vicieux. Qu'ils ae se fient pas entièrement à eux-mêmes; qu'ils étudient les meilleurs auteurs, et, enfin, s'attachent aux sentiments qu'ils reconnaîtront être à la fois les plus rationnels et les plus autorisés. Qu'on évite d'injurier, de censurer des adversaires, surtout quand leur façon de penser n'est dénuée ni de raison, ni ie Tassentiment d'hommes graves ( I ) .

« 3** Que ceux qui veulent fahe fructifier leur argent déclarent à l'avance quelles conditions ils entendent poser. • « â** Faites cesser l'inepte langage de ceux qui déclarent la discussion sur l'usure purement nominale, attendu *que de Targent prêté à usure, en quelque manière que ce soit, il sort babituellement un fruit. )>

Telle est, comme le lecteur le vérifiera aisément sur le texte même, cette fameuse Encyclique Vix pervenit^ monument l'admirable sagesse, dont s'armaient les proscripteurs du louage d'argent pour faire du prêt à intérêt une sorte d'héréûe (2).

(1) A cette époque, les hommes les plus exposés à être injuriés îomme témérairos. c'étaient Broedcrsen, Maffei et Inurs partisans.

(2) Antérieurement à l'Encyclique de Benoît XIV, nous trouvons leux jugements doctrinaux du Saint-Siège. Alexandre VU, par U» jécretdu 12 mars 1866 condamne la proposition : Licitum est mif- 'uanti aliquid suprà sortem exigcrc, siseobliget ad non repetendam sortent

Sans doute, cette Encyclique ne renferme aucune définitîoD ex cathedra; mais l'économiste catholique n'a nul besoÎB d'échapper à ses enseignements. Vue de près, elle cesse de paraître menaçante pour l'organisation du crédit dans la société civile. Maflei en a déterminé admirablement la portée, et c'est à cette appréciation, admise par le vénérable autaff* que nous nous tenons.

Sans adhérer au résumé historico-théologique de l'honorable M. Martin-Darbel, je dirai volontiers avec lui : a Si aujourd'hui le Saint-Siège n'a pas encore promulgué une définition nouvelle, adoptée par lui, en termes clairs et positifs, il &nt l'attribuer d'abord à la lenteur calculée de toutes ses décisions, lenteur qui permet à la lumière de se faire dans les esprits par le calme et la réflexion, et ensuite à la difficulté, plus grande peut-être ici que partout ailleurs, de tracer une limite certûne entre l'erreur et la vérité. »

Conclusion générale. — La doctrine catholique ne s'oppose POINT AU LOUAGE d' ARGENT DANS DES .CONDITIONS ÉQUI- TABLES.

Comme l'a judicieusement remarqué M. Martin Darbd, â les scholastiques avaient eu le tort de confondie l'intérêt légitime avec Fusm^e, Bentham et la plupart des économistes qui l'ont suivi ont eu le tort beaucoup plus grave de nier le

usque ad tempus; comme scandaleuse, et Innocent XI, sur la requête de Bossuct, infligea, le 2 mars 1679, la même note à la proposition : Cwn ninnernta pecunia pretiosior sit numerandâ, et ifullus sit qui non majoris faciat pccuniam prœsentem quàrn futuram^ potest creditor aUquii ultra soriem a muluario caigcre et eo titulo ab usurd excusarL

Un savant professeur de théologie, dans un travail qui n'est pas encore publié, fait judicieusement remarquer: 1" Que ces propositions sont trop absolues; 2' qu'elles bravent la loi civile de l'époque; 3* qu'elles enveloppent dans leur généralité jusqu'au cas où le prêt est wte des formes de l'assistance cliantahlc^ expressément recommandée dans VEvangile. — Aussi sont-elles condamnées non comme radicalement fausses, mais comme scandaleuses Les propositions scandaleusessont celles dont la teneur est louche et propre à accréditer des opinions fausses.

Ik

crime cTusnire. L'usure est l'exagération de Tintéiêt; l'homme qoHoue, comme celui qui vend, peut dépasser les bornes de la justice, et voler.

L'usure est une escroquerie analogue à celle du mai-chand qpu abuse de la confiance ou du besoin de l'achetem- pour vendre à un prix excessif. Comme les autres variétés du vol, elle est un désordre moral çt économique à la fois. Mais elle présente ce caractère particulièrement désastreux qu'elle dévore non-seulement des valeurs actualisées, mais les valeurs fntores dans leur germe. Elle constitue un abominable moyen de prélever sur le travail de l'emprunteur, à mesure qu'il se dfiveloppe, un bénéfice injuste qui, trop souvent , paralysera Fentreprise et poussera le malheureux emprunteur à une entière ruine. On n'emprunte à gros intérêts que dans la nécesrité, c'est-à-dire dans des conditions défavorables pour la concurrence industrielle et commerciale. Si, gagnant peu, Femprunteur se voit encore contraint à céder une forte porti<Hi de ce peu, n'est-il pas visible qu'il court à mie catastrophe à peu près inévitable?

L'économiste que je viens de citer estime que le taux de dnq pour cent, généralement adopté par les peuples civilisés, est loin d'être totalement arbitraire. En moyenne, dit-il, le travaO humain est de vingt ans. Le capital, c'est le travail accumulé, épargné, et d'ordinaire sous la forme plus facilement utilisable et échangeable de monnaie. « L'argent représente une partie du travail de l'homme, dette partie du travail d'un homme, identifiée avec la nature de l'homme qui l'a effectué, doit produire à peu près le bénéfice qu'aurait produit le travail de l'homme lui-même (1). » Dès lors, une somme d'argent, coopérant à ime opération productive durant une année, représentera la vingtième partie du travail total d'un homme et donnera droit à un bénéfice égal au vingtième de la somme engagée pendant un an, soit cinq pour cent.

(1) L'Usure, 2* part., eh. vi.

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Quoi qu il en soit de cette ingénieuse explication, le prèteor qui exige des intérêts tels que l'emprunteur, pour satis&iie à d'impitoyables exigences, se voie obligé à sacrifier les bénéfices que comporte naturellement son travail personnel, ce préteur met dans son coffre de l'argent qu'il n'a gagné ni ])ar un travail direct, ni par la coopération de son travûl accumulé (son capital) ; ce n'est plus un associé du producteur, c'est un pillard, un voleur, un usurier.

« IJ Hsitrc eut un délit plus ou moins imaginaire ^y* dit gravemont le Dictiomiaire criLconomie politique! Eh bien! voici on négociant qui, ])ar suite d'une crise quelconque, sevoitexposé ;i déposer son bilan. 11 rencontre un capiudiste qui, malgréla f^irautios trùs-suffisantes qu offre le négociant, lui prête cent ui'lîo francs pour un an à vingt-cinq pour cent. Grâce à cette sonnne, le négociant fait face à l'orage et gagne vingt mille francs dans son commerce. Au bout de Tannée, il a opéré des recouvrements; il peut rendre les cent mille francs, mais il faut qu il y joigne totis ses bénéfices y plus cinq mille frakcs. N'y a-t-il (mi tout cela qu'une transaction légitime? Comment se fait-il que l'usage de ce capital de cent mille francs durant une année, qui est estimé généralement valoir cinq mille iVancs, ait valu ici cinq fois plus? Si bien qu'en fait, au bout de Tannée, ce capital de cent mille francs saisit pour lui seul le bénéfice entier de To[)ération et plus encore ?

11 ne suflit pas de dire, avec Tauteur de Tarticle (L. Faucher) : « J.C capitaliste qui spécule sur la détresse de Tempruntciur est tout uniment un misérable, » il faut ajouter et démontrer ([u'il est positivement un voleur, et qu il vole dans la mesure de l'écart entre la valeur réelle de Tusage de son capital durant un temps donné et le taux qu'il exige. Il faut ajouter et démontrer que Temprunteur fût-il hore de la détresse et même riche, le vol subsisterait toujours. Il faut ajouter et démontrer que la statistique fournit les éléments de plus eu plus exacts de la valeur relative des éléments qui concourent à la production. Les progrés de la saine écono-

e, bien loin de favoriser l'usure, doivent tout au cons, sans méconnaître les droits du capital et ses services, ger à maintenir ses exigences dans les limites du juste ar là, apaiser la lutte sourde qui règne entre les capita-^ trop avides et les travailleurs irrités, dans les cas si ireux où la concurrence n'impose pas la modération. ibarrassés pour concilier les sages réponses de Rome, le fsse inguietondos si catégorique, avec leurs préventions litàlres, un certain nombre de théologiens modernes ient la légitimité de l'intérêt sur la loi civile. Grave r, dont ces théologiens ne sondent pas les conséquences. le gouvernement établisse une moyenne d'intérêts, comme blit la taxe du pain, comme il établit le tarif des voies îs, il en a le droit. Chargé de veiller à la protection de la té et spécialement des membres plus faibles de cette té, le pouvoir civil peut réglementer les contrats qui, cette intervention, ne seraient plus conclus sur un pied ilîté, mais dégénéreraient en oppression du faible par le 1). Mais accorder, par forme déprime (F encouragement y milleurs de fonds cinq ou six pour cent à prendre annuelnt sur le l)ien des emprunteurs et au prorata de leurs Tints respectifs, cela dépasse les droits de FÉtat. S'il faut inture payer des primes d'encouragement, c'est l'affaire

La loi de 1807, œuvre d'hommes très-dégagés de tout parti héologique, est d^une haute sagesse. Le capitaliste peut toujours Tructifier ses fonds, directement, ou comme associé, ou comme maire. Possesseur de capitaux, il est au-dessus du besoin, se les capitaux sont une valeur qui a pu être épargnée. 11 est généralement en mesure de dicter ses conditions à Temprun- |ui, lui, a besoin de capitaux pour pouvoir produire, et devra igner à céder plutôt une partie de ses bénéfices légitimes qu'à urer dans une oisiveté ruineuse. Le législateur a donc bien fait otéger la faiblesse de l'emprunteur contre la force du prêteur, ant un mtiximum d'intérêt Les hommes pratiques redoutent de ivre aux hasards du libre-échange le taux de Tintérét « Agir Intérêt de l'argent, dit Judicieusement M. Rondelet, ce n'est (do la part du législateur) se jeter dans le maximum de la vente

du Trésor. On en vient à alléguer le haut domaine de FÈat, sans songer que ce haut domaine de l'État, considéré, non comme droit de réclamer dans le besoin l'échange forcé dT one valeur individuelle contre une autre valeur, mais comme droit de disposer, même partiellement, de Ja propriété privée, est tont simplement le socialisme (1) . Quoi ! j'emprunte vingt mille francs à[mon voisin, et, pour le récompenser de l'amabilité aw laquelle il meprête cette valeur, l'État lui donnera chaqueannée francs puisés dans ma bourse 1 De quel droit? — C'est à cause du bien qui résulte du mouvement de cette valeur mise dans vos mains. — (iette valeur fructifie dans mes mains! Très-bien : mais alors l'usage annuel d'une valeur, livrée sons forme monétaire , constitue une utilité , appréciable comme l'utilité annuelle d'un champ ou d'une mule-jcnny ; cela posé, mon prêteur a personnellement le droit de se faire payer cette utilité qu'il me cède ; l'État ne prend plus dans ma bourse une prime d'encouragement pour le capitaliste; moi-même je paye la location de la valeur que j'ai empruntée I

Autre raisonnement. L'État, qui donne à la monnaie la valeur nominale, peut lui donner en outre une valeur morale, et la ranger ainsi, par voie d'autorité, parmi les valeurs productives. Double erreur. L'État ne crée pas, mais seulement fl//«»te la valeur nominale de la monnaie. Une pièce de cinq francs

par ordre; c'est pourvoir, dans la mesure du juste et du possible, i Téquitable proportion des béuéfices, en prévenant ou en ramenant les écarts passagers des valeurs ; c'est garantir l'emprunteur contre un secours perfide et le sauver malgré lui d'un contrat léom'n où le créancier le confisque, d'un contrat dans lequel la passion de Tespérance et Toubli du désespoir lui font perdre de vue l'exacte apprécUtion des services et des charges, où le malheur et le besoin le dérobent à lui-même, et où, redevenu mineur par son égarement, il rentre sous la tutelle de la loi qui stipule pour lui. (Du Spiritualism eti Eœnomic politique, 2«part ch. m.

(1) Quand l'Etat exproprie un citoyen pour cause d'utilité publique, il lui rend, sous forme de monnaie, la valeur de la propriété dont il le dépossède. C'est donc non une cession forcée, mais un échange forcé.

nul réellement cinq francs, sauf les imperceptibles fluctua- Mms delà cote des métaux précieux; fondue, elle vaudra toujours cinq francs. Si, par une fiction légale, l'État l'appelait ■ pièce de dix francs » , ce mensonge demeurerait inutile ; car uissitôt on exigerait deux de ces pièces pour prix d'une mardiandise valant dix francs. Bien moins encore l'État peut créer la valeur productive de la monnaie. Les valeurs ne nais- Mnt pas par déa*et; autrement quel État ne serait mil- Bovuudre? Les assignats eux-mêmes sont ou des titres à un rotur remboursement par l'État, ou d'inutiles chiffons. Véritablement, cette imagination du pouvoir civil créant législatif vement la légitimité, intrinsèque du prêt à intérêt témoigne de la naïveté de ses inventeurs, et je crois inutile de reprodnirala thèse de M. Carrière contre ce prétendu cadeau que FÉtat ferait des intérêts au prêteur. L'État lui-même suppose la légitimité du louage des valeurs et prétend seulement en i^ementer les conditions (1) .

Ainsi le crédit n'est pas, aux yeux de l'Église catholique, nn criminel; toutefois, n'est-il pas un suspect? On prouve luen qu'elle ne l'a pas maudit ; mais elle semble loin de le

Procès de tendance. Le crédit n'a nul besoin des encouragements de l'Église. Rouage utile, dans certaines limites, de la grande machine sociale, le crédit, dont l'Économique contemporaine est infatuée, n'est avantageux que dans des conditions restreintes (2). Si le capital était d'ordinaire mis en

(4) Le théologien que j*ai cité plus haut renverâe, lui aussi, par le nisODneinent et par des décisions émanant de Rome la chimère de la translation de la propriété des intérêts annuels par TEtat. 11 fait bailleurs Ressortir de l'histoire de la loi de 1807 et [des interprétations des jurisconsultes, notamment d'une réponse de Portails au cardinal Caprara, que jamais le législateur n'eut rinteution que les théologiens allemands que nous combattons lui prêtent. La loi de ISe? fait corps avec Tarticle 1905 du Code, elle suppose une stipulation autorisée^ et non une piime obligatoire.

(1) Notre époque ferait volontiers du crédit rinstrument principal

■r.:\:c: par ceux qui i'-^nt progre«îvemem et laborieusement <:.-•:>•, Ià ^iche^ï.s^: p'^blique seraii bien autrement solide, ks n<';'ir^ bien riuireni'rnt puivs, bj travail bien autrement sage f-\. Iji^rfi riijtrefn*:rii honoré.

IV: l*f:\:^:riVion d^^mesurée du crédit résultent ipourlerkhe^ U: inovfjii n'ii-s^fulenicnt dt* vi\re, mais de s'enrichir eDCOKi dans Toisivcté la plus cornpléte; pour le pauvre j la facilité de tenter des entreprises dan^ lesquelles il achè\e de se nûner; pofjr le inunde fb:s ffffaire^^ le réQ-ne à peu près iné\itable des valeurs îictives qui débillteiit les valeurs réelles.

I/nssoclation groupe les l'^rces et les ressources; très-bien! I/î loïiîif^e des valeurs fixes. c'»nmîc les terres, les maisons, [lennet au propriétaire f!\i\oir I'omI sur son capital et d'en î^ijr\eiller l'u.sage ; très-bien encore î Mais, par le louage de \aleurs monétaires, le capital, sous des vêtements nouveaux rpii le déguisent, (entreprend loin du propriétaire toute sorte de péi-é;çrinatir)ns, trop souvent aventureuses et désastreuses; giave péril!

Si, enfin, un louage modéré des valeur délivre les'pamTCS du rliancre de Tusurc, n'est-il pas vrai aussi qu'il détourne le rirliedu prêt gratuit, tant recommandé pai'T Evangile? Cequon a r habitude de mettre en location, on le prête difficilement.

Oue dire enfin de ces emprunts qui, pour contenter le présent, [)our fournir au 1u.\(î du présent, dévorent l'avenir? A quels chiffres ne montent pas, sous ce rapport, en Europe, les dettes d'État, les dettes dos villes, les dettes individuelles? Si, grâce à l'emprunt, l'on a créé des revenus nouveaux suffisants et au d<'là i)our couv rir l'intérêt annuel, l'opération est sans doute

du i)roffr^.s universel ; chaque jour voit naître un nouvel établissemeot d» crédit destiné à procurer une prospérité industrielle, agricole inouïe. I.c bon sens répond ici par la bouche de M. Tliiers. « Um iie duslriv. ne fnit t/rs progrès tjiic quand elle fait des bénéfices. Toute industnt f/ui emprunte pour timvliorer est cu m promise ; à la première crise, elletsi ohliffre de liquider, H de liquider à perte, »» (Séance du Corps Législatif, 1 0 mars 1 KOG). V ar iliter l'emprunt dans une foule d'occurrences, notamment quand il s'agit de ragriculture, c'est souvent faciliter la ruine.

battaquable ; mais que de fois remprunt n'aboutit qnà une lestruction du capital ! Grâce aux complaisances du crédit, e penseur, plus effrayé qu'enthousiasmé, voit croître et dé- )order de toute part, avec le luxe individuel, le luxe collectif les villes et des États dont les finances, administrées par un MBtit nombre d'individus prompts à s'illustrer par des conitructions monumentales qui ne leur coûtent rien, s'écoulent domine Feau. Grâce aux complaisances du crédit, l'impréiroyance et l'égoïsme jettent au vent des moissons dont la terre n'a pas encore reçu la semence et lèguent aux généraions naissantes les plus écrasants fiirdeaux. Il faudra bien pourtant liquider un jour ! ... .

Appliqué avec sagesse, avec discernement, comme les remèdes, le crédit est apte à rendre des services sérieux. L'Église catholique l'a elle-niùme éprouvé ; et, de nos jours, c'est au moyen du crédit, de l'emprunt à intérêt, que la Papauté soutient les obligations que lui impose cette souveraineté temporelle qui garantit, en face du monde entier, sa nécessaire Indépendance. Des catholiques fervents et généreux de notre époque ont môme fait appel au crédit pour fonder des œuvres d'utilité religieuse; par exemple la Société de VOcéaniey organisée par MM. Marziou et Marceau, dans le but de mettre des navires au service des missions catholiques â l'étranger. Néanmoins , on doit trouver bon que l'Église insiste de préférence sur le grand devoir du travail, sur la modération personnelle, qui enfante l'épargne, et sur la sainteté du prêt gratuit fait en esprit de charité. Là, en effet, il s'agit de vertus commandées, tandis que le louage de valeurs n'est qu'une spéculation permise ; et la mission de la religion, c'est, avant tout, la prédication de la vertu. Que la vertu soit bien pratiquée, le crédit ne fera jamais défaut.