Mais, c’est surtout le système des impôts, qui

a été considéré ‘par les Physiocrates, comme pouvant diminuer considérablement le produit net s’il est mal établi. [ls n'étaient pas les premiers à se préoccuper de cette question. Dès 1697, Boisguillebert avait signalé la mauvaise répartition de la taille. « En effet, dit-il dans Le Détail de la France, on peut dire qu'il n’y a pas

le tiers de la France qui y contribue, n’y ayant que les

(1) Œuvres de Quesnay, Grains, p. 227.

plus faibles et les plus misérables et ceux qui ont le moins de fonds (terre)... en sorte que l’on va demeurer d'accord qu’une guerre continuelle serait bien moins à charge au peuple qu’un impôt exigé d’une pareille façon (1). » Et, en 4707, Vauban proposait de remplacer les différentes taxes multiples et vexatoires d'alors, par un impôt unique qui se serait élevé au dixième du revenu des terres et à une quote-part plus petite du revenu de tous les autres biens, tels que maisons, usines, rentes, gages, pensions, etc. Pour les courtisans et les manœuvriers, la dime ne devait pas dépasser le trentième. Vauban se montre également précurseur des Physiocrates à propos des impôts indirects, il soutient, lui aussi « que les taxes indirectes nuisent à l'entretien du peuple, au commerce et à la consommation » (2). Et il insiste particulièrement sur ce fait que l'arbitraire de la taille et la manière défectueuse dont elle est répartie sont nuisibles à la culture des terres.

Quant aux Physiocrates, leur théorie scientifique du produit net devait, par une voie toute naturelle, les amener à leur conception d'art d’un impôt unique sur ce même produit net. Si le produit net est la seule masse de richesses annuellement disponible, il semble assez rationnel de faire porter immédiatement tous les impôts ou

plutôt l'impôt unique sur elle-même.

(1) Boisguillebert, Le Détail de la France. éd. Daire, p.172. (2) Vauban, Dême Royale, éd. Daire, p. 25.

Dans une de ses « Maximes générales » Quesnay nous donne, d’une façon concise, ses opinions en matière d’impôts : «Que l'impôtnesoit pas destructifou disproportionné à la masse du revenu, de la nation, que son augmentation suive l'augmentation du revenu, qu'il soit établi immédiatement sur le produit net des fonds, et non sur le salaire des hommes, ni sur les denrées, où il multiplierait les frais de perception, préjudicierait au commerce et détruirait annuellement une partie des richesses de la nation, Qu'il ne se prenne pas non plus sur les richesses des fermiers des biens fonds, car /es avances de l'agriculture d’un royaume doivent étre envisagées comme un immeuble qu'il faut conserver précieusement pour la production de l'impôt, du revenu et de la substance de toutes les classes de citoyens ; autrement l'impôt dégénère en spoliation et cause un dépérissement qui ruine promptement un État » (1). Proportionnalité de l'impôt, supériorité d’un impôt direct aux impôts indirects, impôt perçu exciusivement sur le produit net et laissant intact les avances, voilà surtout à quoi tient Quesnay. La conséquence la plus importante, à son point de vue, qui résulterait d'une refonte du système des impositions, c’est qu'à l'avenir le laboureur, fermier ou métayer, saurait à quoi s’en tenir, l’arbitraire serait impossible, et sachant, au moment de la conclusion du contrat de fer-

mage, qu'il aura telle somme à payer comme impôt, il

(1) Œuvres de Quesnay. éd. Oncken, p. 332.

sera averti du prix qu'il doit consentir. De plus, comme on n'ignorera pas, par exemple, que sur un produit net de 3.000 francs, il faudra payer 1.000 francs à l’État, lorsqu'on achètera la terre qui rapporte cette somme de 3.000 francs, on ne la payera que comme si elle rapportait seulement 2.000 francs. Ainsi personne ne payera l'impôt, en fait l’État deviendra peu à peu copropriétaire du sol. Aussi M. Schelle dit-il avec raison : « Si le rêve des physiocrates s'était réalisé, un résultat auquel ils ne pensaient guère se serait produit. L’impôt unique aurait augmenté sans cesse, car la tendance de tous les gouvernements est d'accroître constamment leurs ressources. Mais tôt ou tard, l'impôt aurait fini par absorber le produit net ; l’État se serait substitué peu à peu aux propriétaires du sol, en s’emparant de la rente, il aurait pris la propriété même et le vœu de certains socialistes du xvi° et du xiIx° siècles aurait été satisfait. Telle est la singulière conséquence à laquelle aurait abouti une mesure proposée par les premiers adversaires de l’intervention de l’État et par les plus zélés défenseurs de la propriété foncière (1). » Cette remarque nous semble fort juste et elle explique que Henry Georges, partisan de la nationalisation du sol, ait cru devoir dédier son ouvrage aux Physiocrates.

Le « Second problème économique » est consacré en-

(1) Schelle, Du Pont de Nemours, Paris, Guillaumin, 1883, p. 85. M. —3

34 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE I a

tièrement à l'étude des mauvais effets des impôts indirects.

Quesnay insiste sur les charges et les frais entraînés par ce genre d'impôts. Un impôt indirect, calcule-t-il, au lieu d’un impôt direct, ferait perdre 379 millions au souverain et 235 millions aux propriétaires. De plus, l'impôt indirect étant plus onéreux empêche les propriétaires d'entretenir et d'améliorer leurs terres, il ne permet pas aux fermiers de retrouver leurs avances quand il est établi durant le cours des baux et, par suite, il diminue ou même fait disparaître le produit net. Enfin l’impôt indirect entraîne encore d'autres dommages « la résidence des riches financiers dans la capitale, ce qui éloigne la consommation des lieux de production » et aussi la multiplication des mendiants. « Cette multiplication des mendiants est une surcharge considérable sur les cultivateurs parce qu'ils n’osent refuser l’aumône, étant trop exposés aux dangers que peut leur attirer le mécontentement des mendiants vindicatifs (4). »

Quesnay entre même dans le détail du fonctionnement du système d'impôt qu'il propose. Pour la taxation, on s'en rapporterait à la déclaration du fermier. Et il fait remarquer que tous les habitants d’un village se connaissant les uns les autres, les fausses déclarations seraient bien vite remarquées. Mais il prévoit une objection. Peut-

être qu'avec ce système d’impôtunique le laboureur va res-

(1) Œuvres de Quesnay, p. TI5.

treindre sa culture pour payer le moins possible ? Ceci ne lui semble pas probable, car le cultivateur préférera faire de riches avances, élever de nombreux bestiaux, payer même un supplément d'impôt, mais obtenir une masse de produit net plus considérable. Et c’est cette harmonie, cette communauté d'intérêts, entre celui qui touche et celui qui paye, entre l’État et le fermier, qui met en lumière le côté optimiste de la doctrine. L'impôt étant pris sur le produit net, l'intérêt du souverain concorde avec celui du laboureur, si l’impôt doit atteindre le tiers du produit net, plus la masse totale sera considérable, plus le tiers lui aussi sera important. « Le grand objet du gouvernement est de veiller à l’augmentation des revenus, pour le bien de l’État et pour le fonds des impositions, car les terres qui produisent beaucoup peuvent soutenir une forte imposition (1). »

D’après Quesnay, la taille peut atteindre la moitié du fermage, mais Quesnay recommande de ne pas trop imposer le profit dû aux bestiaux, car ceux-ci sont très utiles à l’agriculture. Une telle taille peut paraître élevée, mais au moins elle aura le grand avantage d'être fixe; ce qui nuit au fermier, c’est surtout l'arbitraire de la taille. S'il s’agit de métayers, au lieu de fermiers,

l'impôt devra être plus léger, autrement il les ruinerait (2).

(1) Œuv es de Quesnay, p. 215.

(2) Quant aux disciples, ils ne font que développer les idées du Maître. Ainsi Mercier de la Rivière dit « qu’il est d’une nécessité phy-

À ces trois causes principales — corvées, milices, impôts — de diminution du produit net, il faut ajouter en terminant la mauvaise administration : qu'il s'agisse de l’administration générale de l’État, d’un mauvais despote, ou bien de l'administration intérieure de la ferme,

d'un fermier malhabile.

EM Réalisation du produit net : le bon prix.

Une fois que le produit net est créé, lorsque les laboureurs sont en possession de cet excédent en nature, il faut alors le réaliser, le métamorphoser en argent. Et il

faut désirer faire cette réalisation dans les meilleures

sique que l'impôt ne soit pas arbitraire », que « c’est la terre qui paye elle-même l'impôt » (V. Physiocrates, éd. Daire, 2e partie, p. JUS). L'abbé Baudeau est également partisan de l'impôt unique sur le produit net, il recommande, en matière d'impôt, une grande circonspection, et il fait remarquer que pour vouloir trop avoir, on a trop souvent fait comme le sauvage qui jette l’arbre par terre pour cueillir un seul fruit (v. Physiocrates, 2e partie, p. 683). Et Turgot, qui sur certains points est d'un avis différent de celui de Quesnay, est d'accord avec lui à propos de limpôt unique : « Je réponds en second lieu que si les terres étaient chargées seules de la contribution aux dépenses publiques, dès qu’une fois cette contribution serait réglée, le capitaliste qui les achèterait ne compterait pas dans l'intérêt de son argent la partie du revenu affectée à cette contribution ; de même qu'un homme qui achète aujourd’hui une terre n’achète pas la dime que recoit le curé, ni même l’impôt connu, mais le revenu qui reste, déduction faite de cette dime et de cet impôt » (citation de Turgot faite par Daire, v. Physiocrates, 2° partie, p. 762. en note).

conditions possibles : on doit chercher à obtenir un 4on prix.

$ 1. — L'expression bon prix revient fort souvent sous la plume des Économistes, aussi fréquemment, peut-être, que le terme produit net, nous devons donc essayer d’en préciser le sens. Mais auparavant, laissons parler Quesnay lui-même; « ... Non seulement le bon prix favorise l’agriculture, mais c’est dans le bon prix même que consistent les richesses qu’elle procure. La valeur d’un septier de blé, considéré comme richesse, ne consiste que dans son prix ; ainsi, plus le blé, le vin, les laines, les bestiaux sont chers et abondants, plus il y a de richesses dans l'État. La non-valeur avec l'abondance n'est point richesse; la cherté avec pénurie est misère, l'abondance avec la cherté est opulence (1). »

Il ne faut pas donner au mot cherté(2) un sens que les

(4) Œuvres de Quesnay. éd. Oncken, p. 246.

(2) Cf. Mercier de la Rivière : L'Ordre naturel des Sociétés Politiques. Physiocrates, 2 partie, p. 570 : « Rien de plus simple done que l’enchaînement des vérités qui naissent ici les unes des autres : le seul produit net est richesse ; mais, sans le bon prix et l’abondance, point de produit net; or, sans la liberté, point de bon prix, point d’abondance ; ainsi, sans la liberté, point de produit net, point de richesse.

Il ne faut pas confondre cependant le bon prix avec la cherté; une marchandise est chère quand son prix est au-dessus de son niveau, quand il excède la mesure qu'il doit avoir en proportion du prix des autres marchandises. J'ai déjà fait voir que ce désordre ne peut être qu'accidentel et momentané. Ce qu'on appelle cherté ne peut donc être l’objet de nos spéculations ; elle contraste avec un

Physiocrates n’y avaient pas attaché. Pour eux la cherté, c’est le bon prix, c'est-à-dire, le prix qui ne peut être obtenu que par la libre concurrence, aussi le reproche fait aux Physiocrates d’avoir été des agrariens (1) n’est nulle-

ment fondé. Si une année le blé n’atteint pas son bon prix, on ne pourra pas l’année suivante faire les avances

nécessaires ; la culture ira ainsi dépérissant peu à peu et la prospérité générale s’en ressentira. Ce bon prix du blé qui entraînera un bon prix du pain, ne nuira pas au peuple, suivant Quesnay, car, lorsque les ouvriers payeront leur pain un sou plus cher par jour, leurs salaires

augmenteront dans les mêmes proportions (2). Quant à

ordre institué pour ne jamais varier, parce qu'il n’admet aucuns profits faits par les uns aux dépens des autres. Üne marchandise peut être très chère, quoique son prix soit médiocre en lui-même, elle peut aussi n'être pas chère, quoiqu'elle soit d'un grand prix. La cherte, qui n’est aussi qu'un prix démesuré, commence par être à charge aux acheteurs et retombe ensuite sur le vendeur; et il ne peut plus retrouver le débit de sa marchandise.

Le bon prix est tout l'opposé de la cherté : il est précisément le prix qui, naturellement et nécessairement se trouve attribué par Ja concurrence à chaque marchandise et, en raison de ceux des autres marchandises. Ainsi, quel qu'il soit, il est toujours proportionné et jamais démesuré ; il est enfin ce qu’il doit être pour l'intérêt commun des vendeurs et des acheteurs. »

(1) M. Deschamps. Cours de Doctorat. Histoire des Doctrines Économiques, 1903-1906.

(2) Œuvres de Quesnay, éd. Oncken, p.335, Maximes générales : « Qu'on ne croie pas que le bon marché des denrées est profitable au menu peuple ; car le bas prix des denrées fait baisser le salaire des gens du peuple, diminuer leur avance, leur procure moins de travail et d’occupations lucratives et anéantit le revenu de la nation, »

cette hausse des salaires, elle aussi, ne portera aucun préjudice aux laboureurs, qui en seront largement dédommagés par les richesses qui résulteront du bon prix (1). Ici nous devons noter une fois de plus l'optimisme du- Docteur, la communauté d'intérêts qui lie harmonieusement les différentes classes les unes aux autres et à l’État. Ce bon prix ne peut être obtenu que grâce à une entière liberté de commercer à l’intérieur et à l'extérieur du royaume.

$ 2. — La suppression totale de toutes entraves, la facilité de commercer d’un endroit à l’autre à l’intérieur du royaume, est la condition première pour espérer un bon prix : ainsi lorsqu'une certaine province aura produit trop de blé, elle pourra en expédier dans une autre province, dont la récolte aura été trop faible. Si la première province ne pouvait agir de la sorte, le prix du blé baisserait dans ladite province bien au-dessous du bon prix. À côté de cette liberté, il faut un grand débit, une forte consommation. Gette large consommation ne sera ellemême possible que si la population est nombreuse et riche. Cette idée est déjà exprimée par Boisguillebert qui déclare, dans son « Détail de la France » que la consommation doit être à la hauteur de la production. Mais il ne faut pas faire comme le marquis de Mirabeau, placer la charrue avant les bœufs, comme le lui reprocha

Quesnay : c’est l’accroissement de la richesse qui doit pré-

(1) Œuvres de Quesnay, p. 248.

céder celui de la population et non l’inverse. Cette consommation doit être étendue, surtout dans le peuple, il faut que le paysan puisse jouir d’un certain bien-être, consommer de bons aliments, se vêtir de vêtements confortables (1) : qu’on ne diminue pas l’aisance du menu peuple ce sont les richesses des habitants de la campagne qui font naître les richesses de la nation. Pauvres paysans. Pauvre royaume (2).

$ 3. — Le second moyen d'obtenir un bon prix, c’est d'exporter. Si l’exportation était interdite, les années où la France produirait trop de blé, le prix baïisserait ; si l'exportation est au contraire permise, le cercle des consommaleurs se trouvera singulièrement élargi ; les #0nvaleurs seront impossibles. Et Quesnay ne se préoccupe pas seulement de l'exportation du blé, mais aussi de celle des laines, des bestiaux, du bois, des fruits et du vin, si toutefois ce dernier peut soutenir la navigation des mers (3). Ce commerce d’exportalion des denrées du cru

est pour lui fondamental (4). Non pas qu'il ait en vue un

(1) Œuvres de Quesnay, p. 245 : « Le paysan n'est utile dans la campagne qu'autant qu'il produit par son travail et qu’autant que sa consommation en bons aliments et en bons vêtements contribue à soutenir le prix des denrées et le revenu des biens, à augmenter et à faire gagner les fabricants et les artisans qui, tous, peuvent payer au roi des subsides à proportion des produits des gains. »

(2) Dito , p. 354.

(3) Dito, p. 279.

(4) Dito, p. 294,

prix excessif (1), mais simplement un bon prix. Quand Quesnay prend l'exemple de deux pays dont un exporte, et qu’il constate que chez celui qui exporte, les denrées ont une valeur vénale double (2), il faut supposer que chez celui qui n’exporte pas, les denrées n’atteignent que la moitié du prix qu’elles devraient naturellement atteindre.

À propos desidées des Physiocrates sur ce sujet on pourrait faire remarquer que s'ils ont vu les conséquences de l'exportation du blé, ils ne se sont pas occupés de celles que pourrait avoir une importation du blé : mais de telles considérations nous entraîneraient hors de notre sujet (3).

(1) V. Œuvres de Quesnay, p. 229.

(2)V= Dito, p.299.

(3) Les Physiocrates ont pourtant pensé à l’éventualilé d’une telle importation, mais ils n’y ont altaché aucuñe importance. Quesnay s'exprime ainsi à ce sujet : « Il est vrai qu'on pourrait redouter la fertilité des colonies de l'Amérique et l’accroissement de l’agriculture dans ce nouveau monde, mais la qualité des grains de France est si supérieure à celle des grains qui naissent dans ces pays-là et même dans ;es autres, que nous ne devons pas craindre l'égalité de concurrence, ils donnent ioins de farine et elle est moins bonne, celle des colonies qui passe les mers, se déprave facilement et ne peut se conserver que fort peu de temps; celle qu'on exporte de France est préférée parce qu’elle est plus profitable, qu'elle fait de meilleur pain et qu'on peut la garder plus longtemps. Ainsi, nos blés et nos farines seront toujours mieux vendus à l'étranger. Mais une autre raison qui doit tranquilliser, c’est que l’agriculture ne peut augmenter dans les colonies sans que la population et la consommation des grains n'y augmente à proportion; ainsi leur superflu n’y augmentera pas en

raison de l'accroissement de l'agriculture. » V. Œuvres de Quesnay, p. 232. I dit aussi : «S1 malgré des raisons décisives, on avait encore de l'inquiétude sur les disettes dans le cas d'exportation, il est facile de rassurer; car on peut, en permettant l'exportation, permettre aussi l'importation des blés étrangers, sans exiger de droits: par là, le prix du blé ne pourra pas être plus haut chez nous que chez les autres nations qui en exportent. Or, on sait par une longue expérience, qu'elles sont dans l’abondance et qu’elles éprouvent rarement de cherté ; ainsi, la concurrence de leurs blés dans notre pays empècherait nos marchands de fermer leurs greniers dans l'espérance d'une cherté, et l'inquiétude du peuple ne ferait point augmenter le prix du blé par la crainte de la famine, ce qui est, presque toujours, l'unique cause des chertés excessives. Maïs, quand on le voudra, de telles causes disparaitront à la vue des bateaux qui arriveraient à Paris. Les chertés n'arrivent toujours que par le défaut de liberté dans le commerce du blé. » Œuvres de Quesnay, p. 231.