Si .es enfants ont une fortune personnelle, les pa

(!) Voyez le No 220, note E, 5.

Reagan

à a am =

esges ne

rents sont déchargés de l'obligation de les nourrir et entretenir et de payer pour leur instruction, mais il doivent veiller à leur éducation morale et religieuse.

Je dois observer ici que les père et mère qui ont fait des dépenses pour nourrir, entretenir et élever leurs enfants, n’en peuvent pas exiger le remboursement lorsque postérieurement ceux-ci viennent à avoir des biens personnels.

(G) Les enfants naturels reconnus ont droit de réclamer des aliments de leurs père et mère. (Art. 240.)

216. D. À qui et dans quel cas les enfants doivent-ils des aliments (A) ?

R. Les enfants (B) doivent des aliments (C) à leurs père et mère (D) et autres ascendants (Æ) qui sont dans le besoin (#).

(4) 1. Les provisions alimentaires adjugées par la juétice sont insaisissables. (C. P. C. B. C. Art. 558, No 2.)

2. Je dois observer ici que la dette alimentaire incombe en premier lieu aux époux qui, dit l’article 173, se doivent mutuellement secours et assistance. Ce n’est donc que dans le cas où celui qui réclame des aliments n’a pas un conjoint qui soit en état de subvenir à ses besoins, que l'enfant doit des aliments à ses père et mère et autres ascendants etc. (Sic : Le Nouveau Denisart, T. 1, Vo Aliments, $ 5, No5; 4 Demolombe Cours de Code Civil, No 34.)

3. L'obligation de fournir des aliments aux collatéraux, quelque rapprochés qu’ils soient, même aux frères et sœurs, neveux et nièces, oncles et tantes, n'existe pas en droit.

(B) Mème ceux qui n’ont pas été dotés par leurs père et mère, quoique leurs frères et sœurs l’aient été. (Sic : Pothier, Traité du Contrat de Mariage, No 391 ; 2 Duranton, Cours de Droit Français, No 397 ; 2? Vazeille, Traité du Mariage, etc. No 491.)

(C) Les aliments comprennent tout ce qui est nécessaire aux besoins de la vie, en santé et en maladie. Sont donc compris sous le terme général d'aliments, non-seulement la

nourriture, mais encore l'habillement, le logement, le chauffage, l'éclairage, le blanchissage et autres nécessités indispensables. Ils comprennent aussi les remèdes en maladie. (Sic : Denisart, W Aliments, $1 ; Gousset, Le Code Civil Commenté, Art. 205 ; Rogron, Le Code Civil Expliqué, Art. 205 ; Merlin, * Répertoire de Jurisprudence, Vo Aliments; 2 Toullier, Droit Civil Français, No 613 ; 2 Duranton, No ! 408 ; 2 Vazeille, No 506 ; Zachariæ, Cours de Droit Civil Français, $ 552 ; Dictionnaire du Notariat, Vo Aliments, No 60 ; 4 Demolombe, No 52 ; 1 Boileux, Commentaire sur le Code Napoléon, page 498.)

(D) Les obligations d'aliments sont réciproques entre les ascendants et les descendants. (Art. 168).

Les père et mère doivent des aliments à leurs enfants qui sont dans le besoin, même s'ils les ont dotés précédemment et quoique. cette dot ait été dissipée en débauches, etc. (Sic : Pothier, No 385 ; 4 Demolombe, No 48.)

(E) 1. L’ascendant supérieur ne peut exiger des aliments 11 | de ses petits-enfants que subsidiairement, c’est-à-dire si ses di at propres enfants ne sont pas en état de les lui fournir. En matière d'aliments on doit toujours observer la proximité du degré, c’est-à-dire que le père doit s'adresser à son fils, s’il est en moyens, plutôt qu’à son petit-fils, fils de celui-ci, etc. (1) (Sic : Pothier, No 393 ; Rogron, Art. 205 ; 2 Toullier, No 613 ; 1 Delvincourt, Cours de Code Civil, notes, page 222; 2 Duranton, No 393 ; Curasson, “ Compélence des Juges de Paix, T. ?, page 509)

2. ‘ Quid, si la même personne a son père et son fils, tous dcux en état de lui fournir des aliments? Le fils seul est tenu. Sa dette est plus sacrée. Et d’ailleurs, si la personne était riche, son fils lui succéderait seul. Or, eumdem sequi debent onera, quem sequuntur emolumenta.” (1 Delvincourt, notes, page 223.)

(F) 1. Quelle que soit la cause qui les a mis dans ce besoin.

2. Pour qu’une personne soit censée être dans le besoin dans le cas de notre article et des articles suivants, il faut