REGARD D’ENSEMBLE

Le régime de circulation sur les routes françaises, encore embryonnaire aux temps féodaux, a atteint, pendant l'époque monarchique, un degré de développement assez ‘avancé.

Ce qui frappe surtout dans ce régime, au point où il est parvenu à la veille de la Révolution. c’est sa ressemblance profonde avec le régime établi autrefois sur notre sol par les Romains. En ne cessant de prendre la réglementation romaine pour modèle, nos Gouvernants en étaient arrivés à donner à notre pays un régime de circulation qui fut une copie assez fidèle de celui de Rome.

On était revenu à la règle sommaire du tracé des routes suivant la ligne droite stricte que les Romains avaient observée rigoureusement (1).

Les corvées dont on fit layge usage au xvr1° siècle. rappellent étrangement l’emploi en masse, par les Conquérants romains, des habitants des Provinces pour la construction de leurs voies militaires (2).

Une pierre triangulaire, placée sur le Parvis de Notre- Dame symbolise, comme autrefois le « miliaire doré » édifié sur le Forum romain, le point d’aboutissement des grandes routes qui s’en vont dans les Provinces porter les ordres du Pouvoir central et faire respecter son autorité.

Il n’est pas jusqu’à la longueur du réseau routier qui n’eût, au temps de Rome et à la veille de la Révolution,

(1) Supra pages 14 et 70.

(2) Supra pages 15 et 70.

(3) Supra pages 16, nota 3, et 78, nota 2

quelque chose d’analogue, atteignant aux deux époques un ordre de grandeur de 40.000 kilomètres (1).

Dans la réglementation proprement dite, ce fut également le triomphe des principes romains.

Les règles essentielles de l’inaliénabilité et de l’imprescriptibilité du sol des routes, conçue de bonne heure à Rome, et que les traditions féodales avaient, par la suite, profondément obscurcies, se sont à nouveau dégagées d’une manière si nette qu’elles pourront être proclamées et reconnues par tous comme intangibles dès les premières heures de la Révolution (2). Il ne sera même plus nécessaire, comme autrefois chez nos Antiques Maîtres. de laisser aux particuliers le soin de poursuivre les empiètements (3). Les Autorités publiques seront maintenant assez fortes pour veiller seule à l'intégrité des chemins.

La police de la circulation ne sera pas beaucoup plus développée à la veille de la Révolution qu'aux temps romains, bien qu’un progrès important ait été réalisé depuis près de deux siècles dans la construction des véhicules maintenant à essieu mobile et à suspension.

Le rétablissement d’un réseau routier était encore tron récent pour que déjà soit apparu sur nos chemins le trafic intense qui aurait nécessité -l’imposition aux usagers de règles de circulation plus strictes. Les barrières douanières existant entre les provinces et les péages subsistant

(1) Supra pages 13 et 72.

(2) En fait, les chemins royaux étaient juridiquement inaïié-nables depuis l'Ordonnance de 1670 (supra p. 76, nota 1) qui les avait rangés dans la catégorie des biens de la Couronne, c'est-à-dire des biens auxquels le caractère d’inaliénabilité avait été conféré par l’Edit de Villers-Cotteret du 30 juin 1539 ct l’Ordonnance de Moulins de février 1566.

Les anciennes Coutumes du temps de Beaumanoir reconnaissaient déjà en fait l’imprescriptibilité des chemins lorsqu'elles. stipulaient que ces voies devaient être ramenées à leur ancienne largeur nonobstant l’usage contraire (supra p. 46). L'Ordre de Blois avait rappelé cette disposition (supra nota 1, p. 77). Les auteurs n'étaient pas toutefois entièrement d'accord sur la question. D’Argentré admettait la prescription après 40 ans, Dumoulin et Loisel après cent ans alors que Lebrun et Lefebvre: de la Planche optaient pour l’imprescriptibilité absolue.

(3) Supra p. 24.

dans de nombreux passagers, empêchaient d’ailleurs ce trafic de se développer.

Mais si apparemment, les deux régimes de circulation, romain et monarchique, se ressemblent à leur apogée, il existe toutefois au fond des choses des éléments qui les différencient d’une manière profonde.

A l’époque romaine la fixation au sol cultivé des classes les plus nombreuses de la population, comme celle des colons, devait faire perdre peu à peu au régime de circulation sa principale clientèle et l’entraîner vers un déclin rapide. Au contraire, à l’époque monarchique, le régime de circulation évolue vers l’admission du plus grand nombre sur la route et par suite vers de nouveaux progrès.

(De 1789 à nos jours)

Principes actuels d'usage des voies publiques

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