DIVISION DU CODE DE LA ROUTE

Le Code de la route comprend, en dehors d g:

bule, 64 articles de texte. : rs de son préam

Le premier article indique l’objet et la porté églementation établie. ù : portée de la régle

Les autres articles ont été groupés par chapitres suivant les catégories d'usagers qu'ils concernent (1).

2 Le Chapitre premier (art. 2 à 16) comprend les dispositions, d une portée générale, applicables à tous les véhicules, aux bêtes de trait, de charge et aux animaux montés.

Il est complété par les suivants qui traitent des dispositions spéciales (2) à chacune des catégories ci-après d’usagers :

. Chapitre II (art. 17 à 20). — Véhicules à traction animale ;