Chapitre III (art. 21 à 33). — Véhicules automobiles

Chapitre IV (art. 34 à 47). — Véhicules attelés ou automobiles affectées aux services publics de transports en commun.

Le Chapitre V (art. 48 à 54) comprend les dispositions applicables aux cycles ;

Le Chapitre VI (art. 55 à 58) comprend les dispositions applicables aux piétons et aux animaux non attelés ni montés ;

Enfin, le Chapitre VII (art. 59 à 64) est consacré aux dispositions transitoires et diverses.

NOTA

(1) Cet ordonnancement est l'œuvre de la Commission centrale des Automobiles, à qui le travail de mise au point du texte définitif du Règlement fut confié le 10 mars 1919 (Supra L. I., p. 171, nota 1). Le texte établi par la Commission de 1913 était divisé en trois titres traitant respectivement : le premier des dispositions relatives à la conservation des voies publiques, le deuxième des dispositions relatives à la circulation, le troisième des dispositions transitoires et diverses. Cette présentation, qui reflétait la méthode de travail adoptée par la Commission de 1909, était très rationnelle pour l'étude des mesures à prendre, les unes dans l'intérêt de la conservation de la chaussée, les autres dans l'intérêt de la circulation. Mais il a paru qu'elle l'était beaucoup moins pour l'établissement un document s'adressant à