‹ Le Régime de Circulation sur les Routes FrançaisesChapitre 69 sur 145 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

Dispositions applicables aux cycles

SOMMAIRE

MO IHARONEUES AROVCLES DR EE déni ere ras eue ae dd tas e de

A) Cycles pourvus d’un moteur mécanique. Art. 48. Com- ROOMS Loor proc dorer 0 Pas one Tour

Cas spéciaux des motocyclettes, bicyclettes à mo-

teur Aaneliaire, etc. (NGta)... 5.050...

B) Cycles sans moteur mécanique. Observations préliminaires. Pénalités (Règles générales).......... ARTICLE 49. — Eclairage. Commentaires ........... ARTICLE 50. — Signaux sonores. Commentaires..... ARTICEE O1. "Plaques. Commentaires :...,.,7.... ARTICLE 52. — Vitesse. Commentaires ............, ARTICLE 58. — Croisement et dépassement. Commen- LAIRÉS RITES Tee senior eleloieinie eerele sets lee e sic ioeneleiee

ARTICLE 54. — Réglementation de la circulation des cycles. Commentaires ...,..............sese.

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