CHAPITRE VIII

LE RÀPATBIEHENT.

COHVENTIOlt DE GeNÈVE DV 6 JUILLET 1906. — Aut. 2. Les beluoékants

BESTEHT IIBBES DE STIPULEE EXTBE EBX, À l'ÉGÀBD DES PRISOIfNlEBS BLESSÉS ET MALADES, TELLES CLAESES b'eXCEPTIOK OU DE FAVEUB QU'iLS JUBEBOUT UTILES ; IIS AUBONT, JfOTAMMEflI, LA FACULTÉ DE CONVE/IIB :

De se bemettbe bécipboqueiient , apbès un combat, les blessés laissés sur

LE CHAMP DE BATAILLE ,- De BENYOYER dans LEBU PATS.APbÈS les AVOIB mis en état d'ÉTBE TBA/fS-

POBTÉS ou APBÈS GUÈBISOU , LES BLESSÉS OU MALADES Qu'iLS IfE VOODBOlfT

PAS OABDEB PRISOffIflEBS ; De REMETTRE i VN ÉtAT NEVTRE, DU COffSEIfTEMBITT DE CELUI-CI, DES BLESSÉS

OB MALADES DE LA PARTIE ADVEBSE, À LA CBABCE PAR l'ÉtAT HEUTBE DE

LES IKTERflER JUSQU'À LA FIN DES HOSTILITÉS.

D'après le' Règlement de La Haye du 18 octobre 1907, article ao, le rapatriement des prisonniers de guerre ne doit avoir lieu qu'après la conclusion de la paix; il s'effectue, alors, «dans le plus bref délai possibles Néanmoins, le rapatriement ou l'internement dans un pays neutre des blessés et des malades permettent d'abréger les souffrances, sans accroître les forces respectives des belligérants, sans contribuer, par conséquent, à la prolongation de la guerre. Les Etats neutres sont appelés <> s'associer à cette mesure d'humanité en favorisant le passage ou , s'il y a lieu , le séjour et l'internement des prisonniers malades ou blessés sur leur territoire.

SECTION L