EN ALGÉRIE

CHAPITRE I — ÉVOLUTION DU RÉGIME DOUANIER ET DÉVELOPPEMENT DES ÉCHANGES

L'on sait que dans les premiers temps qui suivirent la prise d’Alger, l’opinion publique n’était nullement fixée sur le bénéfice qu’il convenait de tirer des premières victoires de nos armes.

D’aucuns eussent admis que l’on se bornât à l’occupation d’un petit nombre de ports et que l’on abandonnât tout le reste du pays.

D’autres donnaient leur préférence au système qui faillit devenir définitif par le désastreux traité de la Tafna et qui visait à ne conserver seulement qu’une bande plus ou moins étroite le long du littoral, sans s'occuper des entreprises de culture tentées à l’intérieur par les colons français à leurs risques et péril.

L’incertitude régnait. Aussi les premières années qui suivirent la conquête ne comptent nullement au point de vue commercial. Les colons sont peu nombreux, la pacification incomplète et l’exploitation économique de la colonie pratiquement in$ignifiante.

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$ 1. — Les premiers textes. — Cependant, le service des douanes était établi quelques jours après la conquête et placé, comme toutes les administrations financières, sous la direction de l’Intendant Civil (1).

Les premières décisions intervenues pour réglementer les échanges, furent inspirées par le seul souci d’assurer la subsistance des troupes et du personnel civil. L'administration, subordonnée aux opérations militaires existait à peine et l’état de guerre qui préoccupait alors les esprits ne permit pas d’édifier, dès l’origine, un système de législation ayant un caractère durable.

Les mesures prises jusqu’en 1835, toujours provisoires, souvent contradictoires, étaient laissées à l’imitiative et à l’arbitraire des autorités locales.

Le premier acte de réglementation douanière fut un arrêté du Général en Chef de l’Armée d’Afrique en date du 17 octobre 1830. Cet arrêté établissait, outre un droit d’ancrage, une manière de tarif ad valorem sous forme d’un droit de tonnage dont la quotité était

(1) Les bulletins officiels du gouvernement général n'’indiquent pas la date précise de l'institution de la Douane dans la Colonie. Toutefois, ils mentionnent son intervention dès le 9 août 1830, c’est-à-dire 34 jours après la capitulation d’Alger.

Un arrêté dispose en effet que le lendemain, 10 août, la remise des services de l'octroi et des magasins du sel sera faite par le «Directeur des Douanes » aux délégués du conseil municipal. Le service des douanes semble avoir été ainsi chargé, dès les premiers jours, de la perception des droits d’entrée établis aux portes de la ville d’Alger et de la garde des sels, dont la vente constituait précédemment un monopole au profit des beys. Il ne fut cependant organisé que le 8 septembre 1830 à la suite d’un arrêté du : Général Clauzel, commandant le corps d’occupation qui nomma le premier chef de service sous le titre de Directeur des Douanes du Royaume et de la Ville d’Alger (Moucheront, les Douanes en Algérie). |