‹ Le Régime Financier de l'AlgérieChapitre 25 sur 43 · ÉTAT B · texte numérisé non relu

ÉTAT B

Tableau par ministères et par chapitres des dépenses de l'Algérie

pendant l'exercice 1900.

NUMÉROS des chapitres.

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MINISTÈRES ET SERVICES

Ministère des finances.

3e PARTIE. — SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES.

Etaiside ltrésSotene Ale EN EE re Re eee paboratoines en AÎTETIC EE. ER MN DE Meme, hs mere sen Dépenses des exercices périmés non frappés de déchéance . . . . . Dépenses des exerCiCES CIO ET ET TR ee. Ce e

4e PARTIE. — FRAIS DE RÉGIE, DE PERCEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔTS ET REVENUS PUBLICS,

Personnel des contributions directes et du cadastre en Algérie. . . . Matériel des contributions directes et du cadastre en Algérie, . . . . Personnel de la topographie en Algérie . . . . . . . . . . . . . . . Materiel de la topographie en Algérien "te en. it: Allocation pour le recouvrement des droits universitaires en Algérie , Part des chefs collecteurs sur le principal des impôts arabes, . . . . Frais de perception des amendes et condamnations pécuniaires en

NÉ OL et error odez0 0 EUR ANNONCE Personnel de l'enregistrement, des domaines et du timbre en Algérie. Matériel de l'enregistrement, des domaines et du timbre en Algérie. .

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-MONTANT des CRÉDITS alloués.

5,000 Mémoire.

Mémoire.

NUMÉROS des chapitres.

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