INTRODUCTION CHAPITRE PREMIER

. Généralités sur les modes d’ exploitation des chemins COR OT SR Eee RRQ US en AREA Problème financier soulevé par la gestion d’Etat....

PREMIERE PARTIE Constitution du Réseau des Chemins de ‘fer de l'Etat : règles provisoires ....... PRET RS See S RAT TT Dee CHAPITRE PREMIER Statut primitif des chemins de fer de l'Etat ...,.... se

SECTION I Texte de base : Décret du 25 Mai 1878 ......:4..:..4.. ; SECTION II Principes : personnalité financière et budget distinct ... SecTion III A DHPÉGIA HOUSE en A SANS ER R iEs

CHAPITRE DEUXIEME Rachat de la Compagnie des Chemins de fer de l'Ouest , et ses consquences financières ...... CRIER RS SECTION Î Comment eût lieu le rachat ..,...:...:...::..::,.4 Raisons qui. iustfient see un. SUR

DM TOCÉAUTE de THCRADA LUS Me ER AU

Mode de gestion du réseau racheté ..................