SYSTÈME TORRENS

Le système que nous venons de résumer ne s'occupe des terres qu'au moment de leur appropriation; celui-éi, au contraire, est un véritable régime foncier dont le but est de faciliter les transactions immobilières. Robert Torrens, en effet, s’est proposé de débarrasser les ventes d'immeubles de toutes les formalités qui les compliquaient et diminuaient, par là même, la valeur de la propriété foncière. Si l’on savait pouvoir réaliser aussi facilement qu’un titre de renteune terreou une maison, le grand nombre d'acheteurs, qui se présenteraient, feraient du coup monter le prix de ces immeubles; les transmissions se multiplieraient,et cela pour le plus grand bien de la terre, à laquelle un nouveau propriétaire fait presque toujours des améliorations.

Le titre légal du système Torrens est ÆRegisgistration of ütle: c'est proprement l’enregistrement du titre de propriété et non plus, comme chez nous, de l'acte de transfert. C’est en cela que consiste l'originalité du système ; mais l’on verra quel parti à su en tirer son inventeur. L'adoption du régime nouveau reste facultative

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pour chaque propriétaire. Celui qui veut placer sa terre sous le régime du ÆAReal property Act, envoie au bureau d’enregistrement ses titres avec un plan de sa propriété. Là, des fonction naires spéciaux examinent scrupuleusement la régularité de la demande et lavalidité des titres, qui doit être indiscutable, sans quoi le Registrar General doit rejeter la demande qui lui a été faite, sauf le recours du demandeur devant les tribunaux. Si les titres paraissent irréprochables,ilestfait desannoncesdanslesjournaux:; on va même Jusqu'à avertir individuellement les propriétaires voisins, afin de faire naitre sur-le-champ toutes les oppositions possibles. C’est le demandeur qui doit faire juger toutes les contestations qui se présentent. Les délais expirés, s’il n’y a pas eu d'opposition, ou si le demandeur en a apporté mainlevée, il est procédé à l'immatriculation de la propriété. Pour cela, le cuire lepropriété est inscrit sur un registre spécial avec plan à lappui; mention est faite de toutes les charges, baux, servitudes, hypothèques qui peuvent grever l’immeuble, et un double, identiquement semblable, de ce certificat est délivré au propriétaire, auquel il sert désormais de titre.

Quand un immeuble appartient par indivis à plusieurs personnes, chaque copropriétaire recoit un certificat de propriété. Après la remise