EXPLOITATION

Le nettoiement préalable de la coupe, c'est-à-dire l'arrachage des houx, épines, bruyères et autres arbustes nuisibles, pourra être prescrit par les clauses spéciales.

L'agent directeur des travaux décidera si les produits du nettoiement seront façonnés ou brûlés sur place.

L'adjudicataire fournira, aux jours fixés par le chef de cantonnement, le nombre d'ouvriers nécessaire pour opérer, en présence de cet agent et sur son indication, l'abatage des bois dominés et inutiles, et s'il y a lieu, l'élagage de ceux laissés sur pied.

L'adjudicataire ne pourra, sous les peines portées par les articles 33 et 34 du Code forestier, abattre ou exploiter d'autres bois que ceux qui auront été indiqués par l'agent local où par les préposés désignés par lui.

Il sera tenu d'ailleurs, ainsi que ses ouvriers, de se coriîormer à toutes les mesures qui lui seront prescrites par le chef de cantonnement pour' le mode d'exploitation, la dimension des produits et la marche des travaux.

Si, dans le " cours de l'exploitation, l'adjudicataire désire fabriquer une catégorie de marchandise autre que celles prévues au procès-verbal d'adjudication, il en fera la demande par écrit, et l'assimilation de cette nouvelle unité à l'un des produits énoncés dans les mises à prix sera, s'il y a lieu, réglée contradictoirement entre l'adjudicataire et l'agent forestier local, avec l'approbation du conservateur.

L'adjudicataire fera façonner et empiler, pour être compris dans le dénombrement, les bois provenant de chablis, volis et de lignes d'arpentage, situés dans l'intérieur de la coupe.

Au fur et à nuesure du façonnage, les bois de toute nature, sauf les arbres en grume, seront, s'il y a lieu, réunis aux endroits indiqués par les clauses spéciales.

Dans tous les cas, ils seront disposés d'une manière convenable pour le dénombrement.

Les harts, pour les bourrées ou fagots, serx)nt délivrées gratuitement à l'adjudicataire qui les fera exploiter à ses frais dans les lieux désignés par le chef de cantonnement, sous la surveillance du garde du triage.

Pendant le cours de l'exploitation, les agents pourront vérifier les bois pour s'assurer de leur nombre et de leur nature ; les piles qui auront été défaites seront aussitôt rétablies par l'adjudicataire.

Avant que le dénombrement soit effectué, les ouvriers ne pourront se servir pour leur usage particulier que d'épines, plantes parasites ou remanants désignés par le garde du

triage.

L'enlèvement de ces bois et l'emploi de toute autre nature de produits seront considérés comme délits, et poursuivis conformément aux dispositions du Code forestier.

Les délais d'abatage, de façonnage et de vidange seront déterminés par les clauses spéciales, ainsi que les conditions particulières à chaque vente.