CURE

conditions d'emballage à réclamer suivant la nature de la marchandise expédiée (1).

Les ARBUSTES ne doivent être acceptés qu'autant qu'ils seront placés dans des paniers solides ; les branches devront toujours être protégées à l’aide de bâtons fixés au panier et recouverts d'une toile.

Les ARTICLES DE VOYAGE ne sauraient être acceptés simplement recouverts d’une feuille de papier; les transporteurs peuvent exiger l’application de liteaux sur toutes les faces du colis ; c'est là d’ailleurs une mesure de protection efficace et peu coûteuse.

Les ARTICLES DE PARIS ont souvent une forme telle, en même temps qu'une valeur si minime, qu'il n'est guère possible au commerce de les emballer soigneusement; toutefois, quand l'emballage est évidemment insuffisant, il convient de demander des garanties à expéditeur. {

Les BACHES EN TOILE NEUVE ne doivent être acceptées que protégées par une loile où une couche de paille sous toile.

Les BEURRES doivent être renfermés dans les caissons, fûts, cuveaux où paniers sufiisamment résistants pour les préserver de toute pression en

cours de route.

(1) L'inexécution des obligations spéciales que les règlements imposent aux expéditeurs relativement à l'emballage des Colis postaux doit être considérée comme constituant un vice propre et par suite comme exonérant les transporteurs de toute responsabilité, car l'acceptation du Colis par la gare ou le bureau expéditeur n'indique pas qu'ils reconnaissent le bon état du Colis et de l'emballage, et ne rend pasles transporteurs irrécusables à exciper du défaut d'emballage ou du vice propre de la chose, sauf, bien entendu, l'obligation pour eux d'en fournir la preuve.