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Les BicycLettes doivent être protégées par des paniers spéciaux en osier ou des cadres à élaire-voie solides et serrés ; on ne peut les accepter sans emballage que comme bagages.
La BIMBELOTERIE doit être emballée dans des caisses ou paniers suffisamment résistants.
Les BONBONXES, en raison de leur fragilité, doivent être soigneusement protégées ; si l'emballage paraît insuffisant, il convient de demander des garanties à l'expéditeur.
Les CAGES A o1SEAUX doivent être enveloppées dans du papier fort et enfermées dans des cadres à clairevoie.
Le CARTON BITUMÉ doit être mis sous toile.
Les CARTONNAGES ne sauraient être acceptés qu’en caisses à claire-voie.
Les CHANDELLES doivent être placées dans des caisses, tonneaux ou tambours.
Lés CHAPELIÈRES NEUVES ne sauraient être acceptées qu'après application de liteaux sur toutes les faces.
La CHAPELLERIE doit être emballée dans des cartons protégés par des liteaux ; les cartons doivent être suffisamment résistants, et les liteaux suffisamment solides et serrés pour que les emballages puissent supporter les manutentions, les transbordements, l'empilage avec d’autres colis sans se déformer.
Les CHAUSSURES très communes, telles que les sabots, les galoches, les chaussons de lisière, peuvent être acceptées sans emballage ; quant à la chaussure de cuir elle doit être emballée soit dans des
boites de carton, soit même sous papier résistant bien ficelé.
Les CLOCHES EN VERRE doivent être emballées, soit dans des caisses solides à panneaux pleins ou à claire-voie, soit dans des harasses.
La CONFISERIE ne saurait être acceptée qu'en caisses établies avec un bois d’une épaisseur en rapport avec le poids du contenu.
Les CORPS GRAS FACILEMENT LIQUÉFIABLES doivent êlre expédiés dans un double récipient. Entre le premier (bouteille, flacon, pot, boite, etc.) et le second (boîte en métal ou en bois résistant) doit être ménagé autant que possible un espace rempli de sciure, de son ou de toute autre matière absorbante.
Le CoTon EN PAQUETS doit être entouré d’une toile ou tout au moins d’un papier résistant.
Les COURONNES MORTUAIRES ne doivent être acceptées qu’en caisses.
La COUTELLERIE doit être emballée dans des caisses établies avec un bois d’une épaisseur en rapport avec le poids du contenu.
Les CRIBLES doivent êlre enveloppés dans du papier fort et enfermés dans des cadres à claire-voie.
Les DALLES D'ARDOISES ne sauraient être acceptées qu'en caisses à claire-voie résistantes.
La DRAPERIE demande un emballage sous toile avec garniture de paille, ou un emballage équivalent.
La Faïence doit être emballée dans des caisses, tonneaux ou harasses résistants et bien garnis de paille.
La FERBLANTERIE présente souvent une telle variété de formes en même temps qu’une si minime valeur, qu'il est difficile au commerce de l’emballer soigneu-
Le
sement; toutefois, quand l'emballage apparaît comme trop insuffisant, il convient de demander des garanties à l'expéditeur.
Les FEUILLES DE TÔLE ET DE ZINC, etc., sont souvent remises sans emballage. On peut les accepter dans ces conditions, mais il faut alors en faire une reconnaissance très soignée pour voir si elles n’ont pas des taches ou des rayures ; si elles en ont, le transporteur doit faire des réserves avant de les accepter.
Le FIL EN PAQUETS doit être entouré d’une toile ou tout au moins de papier résistant.
Les FILTRES EN GRÈS ne sauraient être acceptés qu'en caisses à claire-voie suffisamment solides.
Les FOURNEAUX EN FAÏENCE demandent, aux termes du règlement, « des emballages suffisamment résistants et protecteurs. »
Les FROMAGES ne doivent être acceptés que renfermés dans des caissons pleins ou à claire-voie, fûts, cuveaux, paniers, suffisamment résistants pour les préserver de toute pression en cours de route.
Les GARDE-MANGER doivent être enveloppés dans du papier fort et enfermés dans des caisses à clairevole.
La LINGERIE doit être enveloppée dans des toiles d'emballage avec couche de paille, ou tout au moins, dans du papier très résistant.
Les Liquines doivent en principe être expédiés dans un double récipient : entre le premier (bouteille, flacon, pot, boîte, etc.) et le deuxième (boîte en métal ou en bois résistant) doit être ménagé, autant que possible, un espace qui doit être rempli de sciure, de son ou de toute autre matière absorbante.
Les LIQUIDES EN Fur (vins, huiles, trois-six, spiri-
lueux, etc.) doivent, autant que possible, être remis en fûts pleins; si, exceptionnellement, un fût est en vidange, il y a lieu d'exiger de l'expéditeur une garanlie indiquant la vidang® en centimètres et le poids du fût.
Les MACHINES A COUDRE ne doivent être acceptées que dans des cadres résistants.
Les MALLEs ne sauraient être acceptées qu'après application de liteaux sur toutes les faces.
Les MArBREs doivent, à moins qu'il ne s'agisse de marbres tout à fait communs, être soigneusement emballés dans des cadres à claire-voie garnis de paille ou de foin. S'il s'agit de marbres en tranches scellées, il faut un scellement au plâtre ou au ciment sur toute la face des tranches, et si celles-ci ne sont pas toutes de même dimension, les parties qui dépassent doivent être protégées d'une façon spéciale, par des montants en bois et des tampons de paille, par exemple.
Les MEUBLES ordinaires doivent être enveloppés d'une toile d'emballage sous laquelle est placée une bonne couche de paille ou de foin ; en outre, les parlies saillantes doivent être protégées autant que possible par des liteaux. Quant aux meubles de luxe, ils ne doivent être acceptés que solidement fixés dans des cadres résistants. Les chaises et meubles de bois blanc peuvent être acceptés sans emballage.
Les OEurs doivent être expédiés dans des caisses d’un bois assez épais pour que les parois ne fléchissent pas sous la moindre pression. Si les caisses sont en bois léger, elles doivent être consolidées au moyen de montants d’'angles plus résistants. Les caisses doivent en outre être munies de poignées, de
ARR façon à permettre aux agents de les manutentionner en les tenant toujours à plat.
La PARFUMERIE ne doit être expédiée qu’en caisses suffisamment résistantes et à panneaux pleins. Si besoin est, un double récipient peut être exigé, et l'espace qui séparera le premier du second devra ètre rempli de sciure, de son ou de toute autre sub-: stance absorbante. Toute réclamation formulée à l'arrivée pour avarie à de la parfumerie qui n'aurait pas été emballée dans ces conditions, serait repoussée.
La PORCELAINE, ainsi que la POTERIE, doit être emballée dans des caisses, tonneaux ou harasses résistantes bien garnis de paille.
Les PRODUITS MÉTALLURGIQUES peuvent être acceptés sans emballage.
La QUINCAILLERIE présente le plus souvent de telles variétés de forme et une valeur si minime qu'il est difficile au commerce de l’emballer soigneusement; toutefois, quand l'emballage paraît insuffisant, il convient de demander des garanties à l'expéditeur.
Les RESSORTS ÉLASTIQUES pour meubles ne doivent jamais être acceptés sans emballage; ils doivent, autant que possible, être enveloppés de toile avec couche de paille.
Le Savon EN pains doit être expédié dans des caisses, cadres ou fûts, ou sinon, avec une garantie de l'expéditeur dégageant formellement la responsabilité du transporteur pour les ruptures, les éraflures et l’'écrasement.
Le SUCRE EN BoîrEs ne doit être accepté que dans des boîtes de bois ou de carton rigide.
Les Srores doivent être enveloppés dans du papier
fort et enfermés dans des cadres à claire-voie.
Les Tissus et la ToiLERIE doivent être enveloppés dans des toiles d'emballage avec couche de paille, ou tout au moins dans du papier très résistant.
Les Toiles CIRÉES doivent être enveloppées dans du papier fort etenfermées dans des cadres à clairevoie.
La VANNERIE FINE doit être emballée dans des caisses à claire-voie solides. Les bottes d’osier sont admises sans emballage, à la condition qu'elles soient liées solidement au milieu et à chacune de leurs extrémités, et que chaque botte soit en outre pourvue d'une fiche en parchemin ou en papier très résistant, destinée à recevoir l'adresse et les étiquettes.
La VERRERIE doit être emballée dans des caisses, tonneaux ou harasses résistantes bien garnies de paille.
Les objets qui peuvent être emboités ou réunis et maintenus par un lien solide, muni de plombs ou de cachets, de manière à former un seul et même colis, ne pouvant se désagréger, sont acceptés sans emballage. Il n’est pas exigé d'emballage non plus pour les colis d’une seule pièce, tels que pièces de bois, métalliques, ete., qu'il n’est pas dans les usages du commerce d’emballer.
Telles sont, grosso modo, les conditions générales d'emballage que les Compagnies sont fondées à réclamer des expéditeurs pour les marchandises ordinaires; mais il ne faut pas oublier que certaines matières (acides caustiques, alcools, essences, éthers, explosifs, fontaines à gaz, fontaines de sondage, gaz comprimés à 15 kilogrammes au plus par centimètre
DR dec
carré, gaz comprimés à plus de 15 kilogrammes par centimètre carré, graisses, huiles minérales, liquides caustiques, liquides inflammables, matières et objets divers facilement inflammables, munitions de sûreté, produits chimiques divers), classées comme dangereuses par le règlement du 12 novembre 1897, peuvent être exceptionnellement admises, dans le service continental français, au transport par Colis postaux, sous des conditions particulières qu'indique le Tarif pour le transport des Colis postaux de 1908, pages 21 à 32, et auxquelles il importe de se référer au cas d'expédition de ces matières.
Il nous reste maintenant à indiquer dans un quatrième paragraphe, quelles matières sont exclues du transport par Colis postal ; toutefois, au préalable, nous pensons qu'ilimporte d’élucider la question de savoir comment doit être conditionné un Colis postal formé en tout ou partie d’imprimés, de journaux, etc. En effet, aux termes des règlements administraüifs, les Colis postaux doivent, autant que possible, être clos el cachelés; mais, d’autre part, l’article 8 de la loi du 6 avril 1878 n'a excepté du monopole postal les imprimés, journaux, recueils, annales, etc., qu'à la condition d'être expédiés en paquels non cachetés et faciles à vérifier. Comment concilier ces dispositions !
Les uns soutiennent qu’un règlement administratif ne pouvant avoir pour effet de modifier une loi, les journaux ou imprimés expédiés comme Colis postaux ne doivent pas être clos et cachetés.
D’autres, comme M. Hayes (1), admettent l’opi-
(1) G. Hayes, Les Infractions postales, p. 134, n° 121.
