CHAPITRE X

Distances qui doivent séparer un puits du fonds voisin.

Un texte de Solon, expressément cité comme tel par Gaïus (L.13,/10,7) prescrit que les puits ne doivent pas être creusés à moins d’une brasse (deux mètres) de la limite. des fonds. D’après Plutarque, au contraire,ce même Solon avait réglementé la chose de la façon suivante : «.. qui voudrait caver un fossé ou un trou en son fonds, qu'il le fit aussi loin du fonds de son voisin comme le fossé ou le trou qu'il caverait aurait de profond... » (Solon, XVII).

Cette deuxième façon de fixer la distance qui doit séparer le puits est déterminée par le fait que, en cas d’éboulement, la pente naturelle prise par les terres est de 450, angle pour lequel la base horizontale est précisément égale à la hauteur. Elle est encore prévue par l’art. 575 du Code civil italien, à moins qu'il n'existe des règlements locaux sur la question. A vraidire il y a là, en ce qui concerne les puits, une précaution qui n’est utile que pour ceux qui sont établis dans la première couche, plus ou moins meuble, du sol : si la profondeur augmente, en effet, et que l’on atteigne la roche, les éboulements seront moins à craindre ; d'autre part, la faiblesse relative du diamètre du puits par rapport à la hauteur empêchera que le cône d’éboulement intéresse toute cette hauteur et que son rayon à la surface du sol atteigne cette valeur. Enfin, il n’est pas toujours possible de savoir d'avance à quelle profondeur on rencontrera l’eau, donc de savoir à quelle distance au juste de la limite des fonds il faut placer le puits ; sila règle est trop rigoureusement imposée, on risquera d’avoir à abandonner le creusement alors que le

succès n'est plus que l'affaire de quelques mètres, ce qui est tout à fait antiéconomique.

Toutes ces raisons font que la plupart des codes préfèrent la formule utilisée par Gaïus : fixation d’une distance invariable. C’est ce qu’on trouve en Prusse (A. L. R., $ 131) :« On ne peut établir aucun puits nouveau à moins de trois pieds (o m. 939) de la limite des fonds. »

A Haïti (art. 543) : « Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d’aisance près d’un mur mitoyen ou non... est obligé à laisser la distance de trois pieds pour ne pas nuire au voisin. »

Dans la Province de Québec(art. 532) :« Les dispositions suivantes sont établies pour les cités et les villes incorporés:

«19 Celui qui veut avoir un puits auprès du mur mitoyen ou propre au voisin doit y faire maçonner un contre-mur d’un pied d'épaisseur.

« 20 Celui qui veut avoir une fosse d’aisance auprès desdits murs... s’il ya déjà un puits vis-à-vis de l'héritage voisin, l'épaisseur du contre-mur doit être de (vingt et un pouces).

« 30 L'on n’est plus obligé de faire ce contre-mur lorsque le puits ou la fosse d'aisances est éloignée du mur à la distance fixée par les règlements municipaux et par de tels usages constants et reconnus. S’il n'existe pas de tels règlements ou usages, cette distance est de trois pieds. »

Au Japon (art. 237) : « Lorsque l’on creuse un puits, un réservoir, un égout, ou une fosse à fumier, il faut laisser au moins six skaku jusqu'à la limite des fonds ; pour un étang, une cave ou une fosse d’aisances, au moins trois shaku ».

Cependant, l’article suivant précise que la seule observation de ces distances ne dispense pas d'établir l'ouvrage avec tout le soin nécessaire :

« Art. 238. — Quand un travail mentionné à l’article précédent est effectué à proximité de la limite des fonds, les précautions nécessaires doivent être prises pour éviter. l'infiltration de l’eau ou de l'ordure. »