CHAPITRE III

Limitation dans l'intérêt des voisins aux droits du propriétaire du fonds sur les eaux qui se trouvent ou jaillissent dans ce fonds.

Le droit de propriété ou d'usage reconnu au propriétaire du sol est naturellement limité, que la loi le dise expressément ou non, d’une part par les droits acquis par les tiers, ou à eux donnés par la loi, dans leur intérêt particulier ou dans l'intérêt de la collectivité, droits que nous étudierons au chapitre suivant, d'autre part par les droits similaires des propriétaires voisins.

Pour la solution des conflits qui peuvent naître entre voisins, il existe plusieurs doctrines que nous étudierons en trois sections.

I. — Doctrine romaine suivant laquelle chacun peut puiser l’eau de son fonds sans se soucier du voisin. IT. — Doctrine suisse suivant laquelle, au contraire,

chacun doit, en fouillant dans son fonds, respecter les points d’eau utilisés par ses voisins.

III. — Doctrines diverses appliquées aux Etats-Unis d'Amérique pour adapter le droit à la diversité des conditions locales.