‹ Le régime patriarcal et le droit coutumier des Kirghiz d'après l'étude entreprise sous les auspices du gouvernement russe par général N.-I. GrodekoffChapitre 29 sur 80 · INTRODUCTION. XXXI · texte numérisé non relu

INTRODUCTION. XXXI

le cas des deux ou trois inculpés appartenant à des clans différents ayant trempé dans le même crime, faut-il qu'il y ait, pour les disculper, des jureurs de chacun des clans. Selon l'importance du cas incriminé, le groupe des consanguins tenu à choisir les jureurs, varie d'une seule famille jusqu'à la tribu toute entière. Pour composer la liste des jureurs, il faut ({u'il y ait consentement des deux parties en cause. Tels sont les principes du serment chez les Kirghiz. Voyons maintenant le rôle du serment chez d'autres peuples à l'état patriarcal.

Le serment comme preuve judiciaire a joué un très grand rôle dans les lois barbares. D'après la Loi salique, si un Romain

est accusé d'avoir dépouillé un Franc et qu'il n'y ait pas preuve certaine, ce Romain se dégagera de l'accusation par vingt-cinq jureurs ; s'il ne peut trouver de jureurs, qu'il aille à l'épreuve de l'eau bouillante ou qu'il paye le prix

du délit (1). D'après la loi ripuaire, le nombre des jureurs à fournir est exactement déterminé d'après la gravité de l'accusation. Pour le plus faible délit, trois jureurs suffisent, mais ordinairement il en faut six (2).

La loi burgonde sur le serment s'exprime ainsi : Si un homme

est accusé d'un délit, Burgonde ou Romain, il fera le serment ; qu'avec douze jureurs qui soient sa femme, son fils, son père et sa mère et ses plus proches parents, il remplisse ce serment; mais la partie adverse peut s'opposer au serment avant qu'il entre dans l'église (3).

Quelquefois, la loi disait que les cojureurs devaient être les plus proches parents de l'inculpé, le plus souvent il suffisait que les cojureurs fussent de la même condition sociale que l'inculpé, quelquefois on exigeait qu'ils fussent de bonne renommée. Les Germains prononçaient le serment sur des épées. Tout cela a de l'analogie frappante avec les coutumes kirghiz.

Chez les Germains, d'après l'opinion deFustel de Coulanges, le serment était une façon de jugement de Dieu. C'était Dieu lui-

méme qui prononçait; il n'acceptait sans doute que le serment de l'innocent, il rejetait celui du coupable et le frappait (4). Le Serment avait lieU

(1) Lex salica, XIV, 2, texte de Wolfenbuttel.

(2) Fustel de Coulanges , Hist. des instit. poliliques de l'ancienne France. Paris, 1888. p. 425.

(3) Fustel de Coulanges, ouvr, cité, p. 442.

(4) Fustel de Coulanges, p. 451.

XXXri INTRODUCTION.

(jLiand les preuves certaines faisaient défaut, comme chez les Kirghiz. Il n'y avait serment que si les juges l'avaient ordonné. Gomme dans les exemples des jugements rendus par les juges kirghiz que nous allons voir, la sentence des juges chez les Germains prononce une alternative : ou cet homme fera ce serment, ou il subira telle peine. L'acte de prestation du serment lui donnait de plein droit gain de cause ; l'acte de refus le condamnait. Il n'était pas besoin pour cela d'un nouveau jugement.

D'après le Scheri'et, en vigueur chez les Arabes, au demandeur les témoins, au défendeur le serment (1).

Les témoins produits par les parties font leurs dépositions sous prestation préalable du serment.

On impose le serment au demandeur qui n'a produit qu'un • seul témoin. Le demandeur prête le serment si le défendeur le lui a référé.

Dans le cas de meurtre, le plaignant prête le serment cinquante fois (2).

D'après le code géorgien de 1723 (traduit en russe en 1886), les preuves judiciaires sont le serment, le fer rouge, l'eau bouillante et le combat. Une moitié des cojureurs en nombre variable est choisie par le défendeur sur une liste double fournie par le demandeur. Le nombre des cojureurs variait, selon le rang de l'inculpé, de deux à soixante.

Le serment est très largement pratiqué chez divers peuples caucasiens. Les tribus tcherkesses, comme les Abadzekh, les Ghapsough, les Natukhaje avaient l'usage, quand le désordre social devenait trop grave, d'imposer de temps en temps le serment aux délégués régulièrement élus par quelques communautés. Par ce serment, qui rappelle bien le salavate des Kirghiz, dont nous allons faire connaissance plus loin, on s'engageait au nom de tous à ne pas nuire au bien-être commun et à terminer les disputes, conformément à l'usage établi.

(1) Défendeur, dans le droit musulman (men-enker) , est toujours celui qui nie un fait ou qui contredit l'allégation de ce fait (Tornaw).

(2) Le droit musulman (Tornaw).

INTRODUCTION. XIXIII

Avant la déclaration de l'arrêt, les juges tcherkesses faisaient promettre aux parties, sous serment, qu'elles ne garderaient point rancune et qu'elles obéiraient à l'arrêt. Pour assurer mieux l'accomplissement d'une telle promesse, on réclamait des cautions, qui répondaient de la conduite des plaideurs.

Le serment expiatoire était imposé au défendeur et, selon la gravité du cas, un nombre plus ou moins considérable de cojureurs, choisis parmi les hommes respectables, venaient corroborer son dire. Les cojureurs attestaient sous serment qu'ils ajoutaient foi à ce que disait le défendeur. C'est ce qu'on appelait tairko shesse, garantie de la vérité du serment. Pour confondre l'inculpé, il fallait le serment de deux témoins parmi les personnes également étrangères aux deux parties en cause. Les coutumes des Tcherkesses ressemblent beaucoup à celles d'autres montagnards du Caucase.

Il est digne de noter à l'égard du serment, comme à celui de tant d'autres institutions archaïques, que les restes en sont conservés dans les masses populaires ou dans les classes incultes longtemps après qu'ils sont entièrement disparus chez les classes supérieures ou cultivées. Ainsi, on jure encore souvent parmi les paysans de tous les pays les plus civilisés, mais on ne le fait plus dans la bonne société. On estime également les différents liens de parenté beaucoup moins dans les classes cultivées que dans les masses populaires, où on reconnaît souvent les liens consanguins les plus éloignés. La même remarque a lieu à l'égard de l'hospitalité, que nous allons aborder.

Hospitalité.

Il faut bien que nous considérions l'hospitalité comme un des traits qui caractérisent l'état patriarcal, parce que cette vertu, n'étant que la charité exercée librement et d'une manière facultative chez les peuples civilisés, — est un véritable devoir et UD devoir sacre chez les peuples barbares. A propos de ce devoir, les Kir^hiz ont gardé une légende, d'après laquelle leur ancêtre aurait réservé une partie de ses biens, qui

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