LE SERMENT

La partie à laquelle on inflige l’obligation de prêter serment jouit, dans quelques endroits, du droit de nommer les hommes ( kolchy ) obligés à indiquer les jurateurs. L’intéressé, d’ordinaire le prévenu, qu’on cherche à disculper, se rend, avec les kolchys ou les vieillards de sa communauté, chez l’homme choisi par eux pour prêter serment. Mis en présence de l’homme, on lui tient le langage suivant : Nous nous présentons chez toi dans l’intérét du peuple : on calomnie notre frère que voici, on l’accuse par inimitié; nous t’avons choisi pour le disculper; voudras-tu le faire perdre quand nous sommes certains de son innocence ? Marche en avant et nous te suivrons. On menace celui qui refuse de s’exécuter, de l’exclusion de la communauté, ou bien on lui déclare qu’en cas d’une plainte dirigée contre lui, personne des siens ne se présenterait jamais pour le disculper par serment.

Pour le choix des jurateurs, ainsi que pour la prestation du serment, il est fixé un délai. Le délai pour la prestation du serment est plus long, afin de permettre à celui qui consent à jurer d’étudier la cause. Le refus de l’élu de jurer, ou sa fuite, amène la condamnation de la partie qu’il représente. Dans les cas graves, on fait jurer deux hommes, et quatre hommes s'il s’agit de meurtre,. Pour deux prévenus de la même tribu, si le nombre des bestiaux volés n’est pas grand , on se contente d’un seul jurateur, tandis que pour deux prévenus, appartenant chacun à la tribu adverse, il faut deux jurateurs, parce qu’un jurateur ne consent à disculper que l’homme de sa tribu. Le nombre des jurateurs est d’ailleurs en rapport direct avec la quantité des bêtes volées. Un serment manifestement faux compromet la cause de la partie en faveur de laquelle il a été fait et amène quelquefois des amendes, afin que, comme disent les Kirghiz, l’àme du condamné se mette en repos.

Nous avons dit que le serment est imposé le plus souvent à la défense, mais il peut être également imposé à l’accusation. Voici quelles sont les règles. Premièrement, on défère le serment à celle des parties qui a contre elle un témoin oculaire, ayant publiquement reçu le sûjuntchi pour avoir découvert l’auteur du délit. A défaut de tels témoins, le serment est déféré à la défense, comme à la partie la plus faible. En dehors de ces deux cas, qui sont les plus simples, on appelle au serment la défense dans tous les procès de mariage et dans

les querelles de famille. Le serment est imposé à l’accusation dans les cas suivants :

1° Quand le défendeur n'est pas populaire dans son campement (aoûl) ; 2° quand il est récidiviste ; 3° quand le plaignant est lui-même le témoin du délit ; 4° quand c’est une femme qui est citée comme prévenue.

La prestation du serment est laissée au défendeur personnellement quand le vol dont il est prévenu est insignifiant, quand il n’est pas inscrit au nombre des contribuables, quand lui seul peut éclairer la justice et, enfin, quand le procès a relevé des circonstances compromettantes pour le plaignant.

On laisse au plaignant le droit de désigner celle des parties en cause qui devra prêter serment dans les cas suivants : 1° quand le campement du défendeur est loin du lieu où se rend la justice ; 2° quand le plaignant insiste sur sa revendication, malgré les preuves données pour le confondre.

La circonscription ou bien le groupe de nomades désigné dans chaque cas particulier pour fournir le nombre de jurateurs requis, varie selon l’importance de la cause, la gravité de l’accusation, la valeur de la plainte, Pimportance personnelle de l’inculpé et sa conduite précédente. Plus le cas est grave, plus est considérable le groupe de parents ou de compatriotes désigné pour choisir les jurateurs.

Le mode de prestation du serment est différent selon la localité et la tribu. Partout, le jurateur se rend à l’endroit indiqué dans la sentence du juge pour la prestation du serment. Quelquefois cela suffit déjà pour considérer l’affaire comme terminée en faveur de la partie que représente le jurateur. Mais souvent on va plus loin. Quelquefois le jurateur monte sur une colline et de là, d’après un ancien rite, invoque celui qui veut recevoir son serment; un homme survient alors et en disant : Je reçois ton âme, lui tombe sus à coups de fouet. Il s’en suit une lutte, entre les deux hommes d’abord, et entre tous les assistants ensuite. On ne nous dit pas comment ces luttes se terminent.

Dans d’autres cas, le jurateur est envoyé au cimetière pour prononcer une prière en guise de serment. Le serment se prête aussi devant le juge. Es-tu venu pour prêter le serment ? demande le juge; le jurateur : Oui, je suis venu pour jurer qu’il est innocent, répond ce der-