CHAPITRE X

Arrêts des tribunaux kirghiz : trois cas de vol, un cas de brigandage, deux cas de meurtre, un cas d’assassinat et de meurtrissures, l’exécution de la sentence, les changements récents dans le droit coutumier pénal.

Pour justifier ce qui a été dit précédemment, nous croyons devoir donner quelques exemples typiques des arrêts rendus par les tribunaux kirghiz de la province du Syr-Daria. Vu la difficulté des noms propres et leur peu d’intérêt, nous les remplacerons par les initiales, en faisant seulement remarquer que, dans leurs citations des noms propres des personnes, les juges kirghiz ont l’habitude d’indiquer, après le nom de l’individu, celui de son père, le numéro du camp (aoûl) et l’appellation de la communauté auxquels il ressort; par exemple : Foutchûsh-bay (1 ) Fuka-bay, du camp n° 5 de la communauté Kara-Koul. Pour rendre le cas plus clair au lecteur français, nous substituerons les pronoms personnels, qui abondent dans les arrêts, par l’indication plus précise, qu’il s’agisse du plaignant, du défendeur ou de leurs parties.

Le vol. — 1) « Le 4 décembre 1883, le kirghiz A., du camp n° 3, de la communauté D., déclare que les Kirghiz J. et B., du camp n° 5 de la communauté K. lui avaient volé une chamelle portante , valant 60 roubles. Après avoir invité les parties, et après nous être rendu compte du cas, nous décidons : d’évaluer la chamelle à 40 roubles; le petit qu’elle portait, à 10 roubles, et les dommagesintéiêts à 10 roubles; le tout à 60 roubles. Nous décidons ensuite de déférer le serment à une des parties, selon le choix du plaignant, parmi les parents (des personnes mises en cause) de la troisième génération. »

2). Le Kirghiz M. porte plainte, devant les juges de la communauté A., contre le Kirghiz I. pour le vol d’un cheval.

Gomme le défendeur ne se reconnaît pas coupable, le serment est

(1) La terminaison bay, corrompue de bey, est ajoutée souvent par politesse à tout nom masculin.