ÉVOLUTION HISTORIQUE DU RÉGIME PÉNITENTIAIRE BELGE
Section Î
La « prison-usine » de Vilain XIII
C’est à la Belgique que revient l’honneur indiscuté d’avoir la première institué une organisation pénitentiaire vraiment digne de ce nom.
Cette organisation, jusqu’au XVIIIe siècle, a fait presque complètement défaut, et si l’on excepte les premières tentatives des prisons d'Amsterdam et de Saint-Michel à Rome, qui étaient fragmentaires et ne furent pas continuées, on doit convenir que c’est Vilain XIIII et à sa prisonusine que commence véritablement l’histoire des idées et des réalisations pénitentiaires modernes.
Jean-Jacques Philippe Vilain XIIII naquit à Alost le 1er mai 1712. Il était le fils de François Ignace Vilain XIIII, receveur général du pays d’Alost. Ses aïeux avaient occupé les places de baïilli, de lieutenant souverain ou bourgmestre des villes d’Alost ou de Grammont.
Devenu bourgmestre d’Alost après la mort de son père en 1740, J.-J. Philippe Vilain XITITI, résigna ses fonctions en 1751, et quitta sa ville natale pour venir se fixer à Gand.
En 1755, il fut investi de la charge de premier échevin de la Keure de Gand qui correspond à celle de bourg-
mestre, qu’il devait assumer jusqu’en 1774, avec une seule interruption de deux années de 1759 à 1761.
En 1771 Vilain XIIII fut nommé grand bailli de la Ville de Gand, fonctions qu’il exerça jusqu’à sa mort survenue en 1777 à l’âge de 65 ans.
Nous négligerons l’œuvre administrative du grand bailli, pour nous attacher exclusivement à ses réalisations dans le domaine pénitentiaire.
Les longues guerres auxquelles la Belgique servait de terrain avaient eu pour conséquences de faire naître une véritable armée de vagabonds et de bandits qui infestaient le territoire, gens sans aveu ne vivant que de rapines.
« Quarante ou cinquante mille bras inutiles à l'Etat et « réduits à la nécessité de vivre aux dépens des bons « citoyens »1
Au mois de février 1771, les Etats de Flandre, effrayés des progrès des délits et du vagabondage (devant lesquels la répression était complètement désarmée, car les peines étant trop rigoureuses les magistrats n’osaient pas les appliquer), demandèrent à Vilain XIIII de leur présenter un rapport détaillé sur les moyens de l’arrêter.
Ce rapport fut déposé au mois d’avril 1771.
L'auteur proposait de faire des vagabonds, des ouvriers utiles à l'Etat en les concentrant dans une maison de force.
Le travail de Vilain XIIII étudiait minutieusement les conséquences financières que devaient entraîner une pareille mesure et terminait en donnant une série d’édits et de règlements pour l’organisation des différents services.
Le projet fut adopté par les Etats qui entrèrent en rapports avec l’autorité impériale pour l’obtention de lettres patentes, qui furent délivrées le 17 janvier 1772.
Par une délibération du 16 mai 1772, on décida qu'il y aurait un quartier séparé pour les mendiants valides, un pour les femmes, un pour les ouvriers sans travail et un local pour les enfants des pauvres.
1. J.P. Vilain XIIII, Mémoire sur les moyens de corriger les malfaiteurs et les fainéants à leur propre avantage et les rendre utiles à l'Etat, édit. 1841, p. 23.
Le principe qui fut adopté fut celui de la réunion en commun le jour et la séparation la nuit.
« Non seulement un établissement séparé pour chaque « classe de prisonniers, mais aussi chaque individu ren- « fermé isolément la nuit »1.
L'édification des trois premiers quartiers eut lieu pendant les années 1772 et 1773.
Vilain XIIII fut nommé gouverneur par arrêté du 23 mai 1773.
Ce fut après deux années de pratique que Vilain XHIII devait présenter en janvier 1775, son second mémoire destiné à avoir un immense retentissement : Mémoire sur les moyens de corriger les malfaiteurs et les fainéants, à leur propre avantage, et les rendre utiles à l'Etat.
Le système pénitentiaire de Vilain XIKII, repose sur trois principes essentiels.
19 Séparation des détenus en classes, d’après les sexes, les âges, les crimes commis.
29 La correction et l’amendement par le travail.
3° Le système cellulaire de nuit et le travail en commun le jour avec discipline du silence.
C'était l'amendement du coupable, plus que sa punition que recherchait Vilain XIIII. Or cet amendement il n’y avait selon lui, que le travail qui pouvait le procurer. Idée qui devait venir tout naturellement à l'esprit, quand on songe que c'était l’oisiveté de tous ces vagabonds qui était la cause de tous leurs méfaits. Vilain XIIII exigea donc que chaque détenu apprit un métier en usage dans son pays d’origine. Aussi rencontre-t-on à la prison de Gand les métiers les plus divers : fabrique de filets pour la pêche aux harengs, rapage de bois de campèche pour la teinture, tissage du coton, de la laine, du chanvre, de la toile, cordonnerie, menuiserie, fabrique de vêtements, charpenterie, etc. Vilain XIIII dans son mémoire réglait minutieusement les conditions de fournitures des matières premières, ainsi que le paiement de celles-ci.
La quantité de travail à faire par journée pour chaque
1. Vilain XIII, op. cit., édit. 1841, p. 30 et p. 111 du registre.
détenu était scrupuleusement définie. Ce qu'il faisait en plus lui était payé en supplément. C'était le principe du travail aux pièces.
On craignit que l'Etat qui n’avait accordé une subvention que pour un terme de dix ans, ne veuille pas la renouveler. Vilain XIIII s’employa à démontrer que cette crainte était chimérique, car le produit du travail des détenus devait dépasser de beaucoup les dépenses. Néanmoins il exigea une comptabilité minutieuse. Des modèles de comptabilité sont annexés au mémoire qui expliquent la manière de former le bilan, afin de pouvoir contrôler à tout moment la marche de l’entreprise.
Comment se présentait la prison de Gand! ? Le bâtiment était construit suivant un plan rayonnant, cinq ailes étaient déjà achevées, la prison devait être terminée en 1827, sous le gouvernement hollandais.
Comme il avait été décidé, le premier quartier était désigné pour recevoir les criminels, le second les mendiants valides ou les condamnés pour dérèglement de mœurs, le troisième pour les femmes et les filles, et enfin le quatrième pour les ouvriers sans travail et les enfants abandonnés.
Chacune des ailes était composée de quatre étages, les détenus étant enfermés la nuit chacun dans une cellule.
Le quartier des criminels comprenait 284 cellules de 7 pieds de longueur sur 5 1/2 de largeur. Dans chaque cellule il y avait un lit de 6 pieds 1 /2 sur 2 pieds 1 /2 de largeur, un petit banc pour s'asseoir, une armoire encastrée dans l’épaisseur du mur pour leur servir à garder leurs objets individuels et une table à ressort.
Le rez-de-chaussée était occupé par les ateliers, quelques cellules obscures servaient de lieux de discipline ; il y avait en outre un réfectoire, une cuisine, une chapelle.
Le quartier des mendiants, était aménagé de la même façon et comptait 250 cellules.
Les cellules des femmes dans le troisième quartier étaient plus grandes que celles des hommes : 10 pieds 1 /2 sur 8 pieds
1. Voir Vilain XIIII, Mémoire précité, passim. — Auguste Visschers, Notice sur la construction de la maison de force de Gand, Bruxelles, 1872.
3/4 mais il est vrai qu'elles pouvaient être enfermées à deux et quelquefois plus dans la même pièce.
Enfin le quatrième bâtiment ainsi que ceux à construire serviraient à édifier des écoles pour les enfants des indigents.
L'administration était donnée, sous la direction des Etats de Flandre, à un collège de gouverneurs composé de :
trois députés de l'assemblée des Etats choisis par leurs collègues ;
un jurisconsulte ;
deux nobles ou notables ;
et quatre négociants 1.
La police et la discipline étaient confiées aux officiers de police ayant sous leurs ordres un fourrier, un cantinier, un prévôt et seize gardes.
La direction des manufactures et des fabriques au directeur des fabriques ayant sous sa direction des contremaîtres et agissant d’après les ordres des gouverneurs.
De plus, il y avait un actuaire pour tenir les livres, on sait toute l’atténtion que Vilain XIIIL apportait aux questions de comptabilité ; un aumônier et un chirurgien étaient attachés à l'établissement. Les détenus étaient nourris avec une soupe au bouillon de légumes et au pain ; ils avaient droit chacun à une demi-livre de viande qu'ils étaient libres de manger à midi ou au soir. Moyennant argent ils pouvaient se procurer à la cantine certaines douceurs.
Leur emploi du temps était ainsi réglé : lever le matin à 5 heures en été et à l’aube du jour en hiver.
Les détenus se rendaient au réfectoire où l’on faisait l’appel ; après la prière du matin ils se rendaient à leur ouvrage.
A midi ils allaient dîner, puis travaillaient jusqu’au soir.
À 8 heures l'hiver, et à 9 heures l’été, ils devaient être couchés.
Deux fois par jour, le matin et le soir, il leur était accordé une récréation d’une demi-heure.
La discipline était assez sévère; il était même prévu
