Revue pénile

une souffrance supplémentaire en les corrompant, et le contact d'éléments pervers et malsains aura vite atteint ce résultat.

Ceux qui entrent pour la première fois dans un établissement pénitentiaire cellulaire pourront peut-être par de sages conseils s’amender, faire un retour sur eux-mêmes, réfléchir aux conséquences de l’acte qu’ils ont commis.

Où donc, mieux qu’en cellule, pourront-ils faire ces salutaires réflexions.

Cette promiscuité amène infailliblement deux conséquences :

a. La formation dans les prisons d’associations de malfaiteurs particulièrement redoutables.

b. Les risques de chantage, de la part de détenus peu scrupuleux, qui à la sortie du délinquant désireux de se reclasser, feront peser sur lui la menace de dévoiler lesecret, qu'une vie honnête aurait peut-être racheté.

Sans doute, dira-t-on, les règlements des prisons en commun exigent l’observation de la règle du silence.

Aucune communication ou tentative de communication n’est tolérée hormis les nécessités du service. Mais il faudrait être bien naïf pour s’imaginer que cette discipline n’est jamais violée.

Dès qu’un groupe d'hommes est assemblé, des rapports verbaux s’établissent.

Dans une école, aussi vigilante que soit l’attention du maître, peut-il empêcher ses élèves de chuchoter quelques mots pendant les heures de classe ? Pourquoi n’en serait-il pas de même dans la prison commune ? Au reste, le personnel pénitentiaire, ne se fait guère d'illusions sur l’effet bienveillant de cette mesure. Les détenus d’une prison commune travaillant dans un même atelier finissent tous, au bout d'un certain temps, par connaître l’état civil de chacun d'eux, et les circonstances qui les ont conduits en prison.

De nombreux criminalistes pensent d’ailleurs que la règle du silence imposée aux prisonniers est odieuse.

Ducpétiaux écrivait, à ce sujet, les lignes suivantes :

« La société des prisons communes est une société contre «nature, qui ne correspond à aucun besoin légitime. Cela

« est si Vrai que, même dans ces prisons, on est incessam- « ment préoccupé du soin d’entraver, d'empêcher les rela- «tions entre les détenus, de telle sorte que leur réunion «n’est le plus souvent qu’un piège, qu’une occasion de € punitions répétées et un véritable supplice de Tantale. « De deux choses l’une, si l’on croit nécessaire de mettre « les détenus à côté les uns des autres, il faut subir les « résultats de cette association, les silences forcés; le € mutisme dans ce système est une inconséquence et une € barbarie. Si l’on redoute les suites de la liberté de rap- € ports, il n’y à qu’un moyen de s’y soustraire, c’est de « mettre les détenus à l’abri de la tentation, en les sépa- « rant matériellement comme moralement »1,

3° Enfin dans une période où l’individualisation de la peine prend chaque jour plus de place dans la conception du traitement pénitentiaire des condamnés, il importe de faire remarquer que la cellule offre, au plus haut degré, la possibilité de soumettre chaque délinquant à un traitement approprié à ses tendances criminelles.

Les travaux de l’école anthropologique ont montré que chaque individu se comportait devant le crime avec une mentalité différente. On a insisté sur l’extraordinaire polymorphisme de la population pénitentiaire, polymorphisme nécessitant un traitement aussi individualisé que possible, à l’égard de chacune de ses unités.

Or la prison commune ne peut donner qu’un traitement approprié à des catégories de délinquants, qui pour aussi soigneusement sélectionnées qu’elles le soient comprendront toujours dans chacune d'elles, des éléments hétérogènes.

Toute tentative de discrimination et d'application d’un traitement particulier à l’égard d’un seul de ceux-ci (octroi de menues faveurs, régime alimentaire meilleur) ne ferait qu'éveiller la jalousie, l'hypocrisie, l’indiscipline ?.

Enfin le régime en commun exige un personnel pénitentiaire beaucoup plus nombreux et plus actif que le régime cellulaire.

1. Ducpétiaux, Des conditions d'application du système d'emprisonnement

séparé ou cellulaire, Bruxelles, 1857, p. 4.

2, Voir Ducpétiaux, op. cit., p. 24-43-52-55.

L'organisation pénitentiaire actuelle peut-elle offrir cette perfection que semble réclamer la prison commune ? Toute la question est là.

I1 semble que les arguments présentés par les partisans de la cellule étaient irrésistibles. Les Congrès pénitentiaires internationaux avaient approuvé la généralisation du régime cellulaire.

Cependant, depuis quelque temps, la cellule a reçu des attaques vigoureuses de ses détracteurs qui ont eu leur effet, comme nous le verrons en Belgique son pays d’élection. Au Congrès de Prague, en 1930, M. Turner inspecteur général des prisons anglaises proposait de l’écarter sauf pour les condamnés à un mois de prison.

IT. Que reproche-t-on à la cellule et quelle contribution peut apporter la prison commune à la répression de la criminalité ?

1° Le grief classique que l’on songe à faire en premier lieu à la cellule, c’est de compromettre la santé physique et intellectuelle du condamné. Celui-ci serait vite atteint de tuberculose et la folie ne serait pas longue à triompher d’un cerveau affaibli par la solitude et la détention. On a dit que la cellule « détruisait les cerveaux ».

Or, cette souffrance supplémentaire infligée au délinquant est odieuse, car si la société doit punir, elle n’a pas le droit de torturer inutilement ceux qu’elle prive de leur liberté.

Mais à cette assertion, on peut répondre que la prison n'est peut-être pas un lieu de séjour idéal pour l’épanouissement de l'individu, que le résultat eut été sans doute le même dans une prison commune et que le régime cellulaire convenablement et rationnellement appliqué n’a pas les effets pernicieux qu’on veut bien lui attribuer.

D'ailleurs, à cet égard, les partisans de la cellule nous apportent des statistiques, qui confirment cette opinion.

M. Belym dans un article de la « Revue de droit pénal et de criminologie» établit qu’il y eut dans les prisons en Belgique

1. La crise du régime cellulaire, par Léon Belym, « Revue de droit pénal et de criminologie », 1931, p. 221 et suiv.

(pays classique de la cellule à cette époque) entre 1900 et 1913 : 768.055 individus incarcérés.

A3 d’entre eux y sont décédés soit 0,54% alors que la mortalité moyenne était de 1%.

Le nombre des mortalités attribuées aux maladies respiratoires s’est élevé à 125 soit à peu près 10 par an (1,81 %).

Enfin dans la même période envisagée, sur 768.055 détenus, 336 seulement furent colloqués dans un asile d’aliénés soit 0,42 %,. La cellule est donc loin de détruire des cerveaux. L'argument de ses détracteurs ne semble donc pas probant. D'ailleurs, nous l’avons vu, en étudiant les étapes de l’évolution pénitentiaire de la Belgique, que la conception qu'ont de l’emprisonnement cellulaire ses partisans les plus convaincus en particulier Ducpétiaux, n’est pas de soumettre le délinquant à un régime d’isolement complet qui serait une torture morale abominable et qui conduirait infailliblement à l’aliénation mentale, mais de le mettre en contact aussi fréquemment que possible, avec le personnel pénitentiaire et les membres des sociétés de patronages 1. Ce qu'ils veulent épargner au détenu, c’est la promiscuité de ses Compagnons de peine, sûr agent de corruption mutuelle.

20 C’est d’ailleurs pour cette raison que le second reproche qu’on a l'habitude d'adresser à la cellule est contesté. La cellule, dit-on, prive le détenu de toute société et contribue à le désaxer complétement lorsque vient sa libération.

L'homme est un être fait pour vivre au milieu de ses semblables, le priver de cette compagnie, c’est courir le risque de le désocialiser et compromettre définitivement sa réadaptation.

Tous ceux qui défendent le régime cellulaire font remarquer que la compagnie des délinquants est pernicieuse et corruptrice. Nous avons vu que Ducpétiaux disait déjà « que la société des prisons communes est une société « contre nature qui ne correspond à aucun besoin légitime ».

M. Belym fait observer dans l’article de la « Revue de

1, Ducpétiaux, Des conditions d'application du système d'emprisonnement séparé ou cellulaire, p. 8.

droit pénal et de criminologie » que nous avons déjà cité, que le milieu où le condamné vivait avant son incarcération et où il retournera une fois sa peine terminée était peutêtre irréprochable, et qu’il n’est pas besoin d’un contact permanent, avec des éléments douteux, qui ne correspondront pas à ses contacts ultérieurs, pour fortifier sa volonté 1,

D'ailleurs, il peut être bon d’apprendre au détenu les bienfaits de la solitude. En sortant de prison il se confinera chez lui et évitant ainsi la fréquentation du monde extérieur aura peut-être moins d’occasions de délinquer.

30 Les adversaires du régime cellulaire prétendent qu'il n’est pas possible d’organiser, dans ce système, un travail répondant aux exigences de l’activité industrielle moderne.

En cellule on ne peut, disent-ils, offrir aux condamnés que de menues occupations comme le collage de sachets ou la confection de chaussons. Besognes peu rémunératrices, qui feront perdre au délinquant l’habitude de sa profession et le crouilleront », le travail solitaire le privant de l’émulation si nécessaire dans l’accomplissement de toute tâche.

Ce qu’il faut aujourd’hui, c’est que le condamné lorsqu'il aura achevé sa peine, puisse rapidement se replacer et assumer le travail qu’on lui offrira. Comment pourrait-il le faire avec fruit dans une société, où toutes les besognes se sont mécanisées et où le travail à la machine a partout remplacé la main de l’homme, si pendant sa longue détention il n’a utilisé pour son travail quotidien des instruments rudimentaires, au sein d’une organisation industrielle assimilable au travail à domicile salarié, qui a donné des résultats économiques si peu satisfaisants.

Ce grief ne laisse pas sans réponse les défenseurs de la cellule.

Il est faux de prétendre que le travail cellulaire ne peut pas utiliser ie machinisme moderne 2.

Les exemples sont nombreux des établissements péni-