M. Belym, op. cit., p
2. Voir, Une description de l’organisation du travail dans les prisons hollandaises, strictement cellulaires. Buysse, « Revue de droit pénal et de criminologie», 1921, p. 109 et suiv.
tentiaires cellulaires se servant de machines que ne désavouerait pas une grande usine.
Le condamné peut ainsi ne pas perdre contact avec les progrès techniques de l’industrie, dont la connaissance facilitera son reclassement.
D'ailleurs certains « apôtres » de la cellule vont même jusqu'à n’accorder qu'une attention médiocre, à ce problème du travail en prison.
Certaines tâches avouent-ils ne peuvent pas s’exécuter en cellule et après. qu'est-ce que cela prouve ? Est-ce suffisant pour la proscrire définitivement ? Le travail n’est pas l’élément le plus important dans le relèvement et l'amendement du délinquant 1.
L’affinement des sentiments, les réflexions salutaires, la compréhension des obligations quiincombent à chaque membre de la communauté, n’est-ce pas tout aussi important que l'apprentissage d’un métier, qui ne sera pas toujours le facteur de reclassement qu’on veut bien lui conférer. N’est-il pas à craindre qu’il ait pour conséquence de concentrer en une même région des quantités notables d’anciens détenus avec tous les risques que cela comporte pour la sécurité publique.
Et d’ailleurs, combien de condamnés exercent-ils les métiers qu’ils ont appris au cours de leur peine ?
Bien peu, et les plus hautes autorités pénitentiaires apportent sur ce point une confirmation complète.
« Il est édifiant de constater, écrit M. Paul Cornil, ins- « pecteur des prisons en Belgique, combien peu d’internés « libérés exercent au dehors le métier qu’ils ont appris «en prison. Déjà au temps de la prospérité économique « on avait fait cette remarque. Aujourd’hui, ce mal s’est « encore aggravé ; le libéré prend la première occupation « qui se présente, trop heureux s’il ne reste pas en état de « chômage pendant de longs mois avant d’avoir trouvé du travail.
1. M. Bertrand, Directeur de la prison de Louvain écrit : « Ce qu’il faut « inculquer au condamné, ce n’est pas principalement la résolution ou les « moyens de gagner son pain à la sueur de son front, c’est la force de résister « à la tentation et de dominer ses passions », cRevue de droit pénal», 1921, p.254.
« Une petite minorité de condamnés apprennent en prison «le métier dont ils vivront plus tard »t.
40 Enfin citons un grief que l’on a fait quelquefois à la cellule sans trop nous y arrêter, car il semble assez peu pertinent aux défenseurs de la cellule.
On a prétendu qu’au moyen de coups frappés contre les murs, les détenus arrivaient en cellule aussi bien à communiquer entre eux, que s’ils étaient en commun.
M. Belym dans l’article que nous avons déjà cité (voir p. 348) qualifie cette observation de « puérile ».
Ces communications, si elles existent, sont brèves, elles se font par des mouvements bruyants, qui risquent d’attirer l’attention du personnel surveillant sur leurs auteurs.
Dans l’année 1927, il y a eu, dit-il, dans les 27 prisons belges, 339 punitions pour communications ou tentatives de communications.
En ajoutant le même nombre, pour les communications qui sont restées impunies, on arrive au total de moins de 3 communications par jour, pour 3.453 détenus. Que serait-ce dans une prison commune, malgré une surveillance stricte et attentive.
Les arguments, dont les partisans de la cellule se sont servis contre leurs adversaires n’ont pas tardé, eux aussi à être réfutés.
Sans doute, ne veut-on pas dans le régime cellulaire soumettre le détenu à l’isolement complet. Mais il faudrait pour qu'il pût retirer profit du contact avec le personnel pénitentiaire, que celui-ci fut exclusivement composé d'hommes d’élite.
Or, ce n’est pas faire injure à ce corps de fonctionnaires, qui compte dans ses rangs une immense majorité d'hommes dévoués corps et âme à leur tâche et qui ont fait preuve si souvent d’une admirable abnégation, que de prétendre qu’une telle perfection est impossible à atteindre.
D'ailleurs, cette perfection serait-elle obtenue, qu'elle serait elle-même un danger. Car le monde où le délinquant
1. M. Paul Cornil, Quelques considérations sur les effets de l’emprisonnement, Roue institul de sociologie de l Université de Bruxelles », 1935, p. 109.
sera appelé à vivre à l’expiration de sa peine ne sera pas à l’image de cette société idéalisée qu’on lui aura appris à connaître. On court le risque de lui causer des déceptions qui augmenteront son désarroi.
La même observation peut être faite pour les œuvres qui s'occupent de visiter les détenus, de leur apporter le réconfort moral si nécessaire en prison. Il faudrait pour mener à bien une tâche aussi magnifique, mais si délicate, qui suscite tant de belles vocations, une âme d’apôtre.
Fort bien organisées, dans les grands centres, il est à craindre qu’il n’en soit plus de même dans les petites villes.
Le problème pour s'être déplacé, n’en subsistera pas moins avec tout autant d’acuité, et enfin les partisans de la cellule l’avouent eux-mêmes, la vie industrielle est difficilement compatible avec un travail strictement cellulaire.
Sans doute, a-t-on pu installer des machines dans les cellules, mais il y a loin de cet embryon, à la physionomie du travail dans une usine moderne.
Ne faut-il pas craindre, qu’une longue peine subie dans ces conditions, ne rejette dans la société un individu complètement perdu dans un monde qu'il ne connaît plus, et en fasse rapidement une proie facile pour toutes les tentations qui le conduiront immanquablement à larécidive.
Certains auteurs ont devant ces difficultés présenté une solution mixte, qui concilierait peut-être des intérêts si opposés le régime progressif! pour les détenus normaux, l’exclusion de la cellule pour certaines catégories de détenus, les adolescents et les anormaux?.
En ce qui concerne ces derniers (nous aurons l’occasion de revenir sur cette question avec plus de détails), nous avons vu qu'il était de l'intention des propagandistes les plus farouches de la cellule de les en exclure. Ducpé-
1. Voir sur ce point, M. Belym, article précité, Zébière, Directeur de la prison de Gand, Dans l'hypothèse d'un régime progressif, quels pourraient êlre le rôle et le dosage de la cellule, « L’Ecrou », 1933, p. 265 et suiv.
2. Le régime progressif n’est pas d’ailleurs une nouveauté dans l'organisation pénitentiaire. Il a été appliqué en Angleterre, vers 1880, aux convicts détenus dans l’île de Norfolk, pour être introduit en Irlande par Walter Crofton d’où son nom de système iriandais.
80 LE RÉGIME PÉNITENTIAIRE BELGE tiaux ne concevait pas que l’emprisonnement cellulaire dût être appliqué à tout le monde sans distinction, il en écartait les catégories que nous venons de citer et qui ne supporteraient pas une telle punition!
Pour les prévenus, il est nécessaire de maintenir le régime cellulaire. Tant qu’un homme n’a pas été jugé il est présumé innocent. Pourquoi dans ce cas l’exposer au contact des pires éléments de la population pénitentiaire. Ce serait une rigueur injuste et inutile.
Pour les condamnés on voudrait leur faire subir un régime progressif combinant à la fois et la cellule et la prison commune, en les faisant passer successivement par différents « stades » qui les amèneraient insensiblement à la vie libre.
Comment pourrait-on concevoir un tel régime ?
Il débuterait par une période de quarantaine ou de mise en observation, en cellule de jour et de nuit.
Cette période serait de durée variable mais ne devrait pas dépasser 6 mois. Le délinquant serait étudié d’une façon approfondie par le personnel surveillant, l’anthropologue, l’aumônier, l’instituteur. Le résultat de ces observations serait consigné dans un rapport.
Le détenu accèderait ensuite à un second stade ; au début le travailserait purement cellulaire, puis ceux qui en seraient jugés dignes, par une commission composée du haut personnel de la prison et présidée par le directeur, pourraient être envoyés d’abord dans des ateliers communs, puis chargés de besognes de servants et faire, à ce titre, divers travaux de jardinage et d’entretien des locaux pénitentitiaires.
Puis, progressivement, on pourrait confier au détenu des travaux en dehors de la prison avec ou sans surveillance (courses en ville pour le compte de la prison, entretien de bâtiments publics). Les condamnés seraient l’objet de notes pour les diverses qualités dont ils devraient faire preuve au cours de leur peine (discipline, économie, senti-
1. Ducpétiaux, Des condilions d'application du système d'emprisonnement séparé ou cellulaire, p. 65.
ments moraux et familiaux, application au travail, progrès dans les chances de reclassement et d’amendement). Si les notes étaient satisfaisantes, on pourrait accorder à : ceux qui le mériteraient des faveurs diverses : prolongation de la durée des visites, augmentation du nombre de lettres à envoyer ou à recevoir par le détenu, supplément de cantine, permission de fumer.
Enfin, ceux qui seraient proches de la libération conditionnelle et ceux-là seulement, une fois la moitié de leur peine accomplie, on pourrait dans un troisième stade leur donner une liberté plus grande. On les placerait chez des particuliers, qui seraient au courant de leur situation. Le soir ils devraient regagner la prison et se plier à la discipline de celle-ci. Ou bien leur permettre « de rentrer dans « leur famille pour un temps déterminé avec obligation de « se représenter à la prison à l'expiration du temps fixé »t.
Bien entendu, les délais de séjour, dans chaque stade, devraient être majorés pour les TÉCIUINISEESS
Que penser de ce système ?
À première vue, il semble l’idéal, car il aurait l'immense avantage de ne pas faire passer sans aucune transition un détenu de l'isolement complet et de la rigide discipline pénitentiaire, aux tentations qui marquent la crise de la libération, mais par une progression savante, de l’amener insensiblement à la vie libre. Le danger de désadaptation sociale, qui est l’inconvénient capital de tout régime pénitentiaire est réduit au minimum. Mais il est permis de se demander, si cette méthode ne révêlerait pas par son application de graves écueils. N’est-il pas à craindre, que dans l'octroi des points accordés aux détenus et sur quoi se basera tout le système, ce ne soit la conduite disciplinaire qui en fin de compte soit prépondérante et influence le plus le classement. Or, les apparences sont souvent trompeuses, celui qui a une conduite exemplaire en prison, n’est pas toujours celui qui est le plus digne d'intérêt.
M. Belym a senti l’objection et repousse le système de marques et de points qui traite le détenu comme un «jeune
