Il s’agit de Joseph II. À Ë
3. Liévin-Bauwens devait pourvoir à l’entretien général des prisonniers moyennant une allocation de trente centimes par jour pour les condamnés
correctionnels, vingt-cinq centimes pour les condamnés criminels et quarante centimes pour chaque malade. Charles Lucas citépar E. Rubbens, Ducpéliaux,
t. Ier, p. 142 en note.
Les condamnés gagnèrent alors des sommes fabuleuses pour l’époque : plusieurs francs par jour, alors que sous le règne de Marie-Thérèse, ils ne recevaient qu’un liard par jour et un sou le dimanche.
La cantine regorgeait de victuailles, on permit même de vendre de l’alcool aux détenus.
Des spectacles auxquels le public était admis furent tolérés. Le dimanche on dansait même dans la cour, au son des violons 1,
Un tel état de choses devait nécessairement produire une réaction, elle fut comme nous allons le voir, radicale.
Mais avant de porter un jugement défavorable sur cette tentative avortée, il faut insister sur la déformation primitive de l’idée de Vilain XIIII.
C’est à cause de l’incapacité et surtout de la cupidité de ses successeurs, que son entreprise connut des abus aussi regrettables.
Sans doute, sagement gérée, comme elle l’avait été, elle eut donné les excellents résultats qu’elle promettait.
Et Vilain XIIII malgré l’agonie lamentable de son œuvre doit prendre place parmi les grands noms de l’histoire pénitentiaire.
Section 11
La prison moralisatrice de Eucpétiaux
$ 1. Raisons de l’évolution pénitentiaire en 1830
Le système de Vilain XITIT avait fait faillite. Des réformes profondes étaient nécessaires. Ce fut l’œuvre au début même de l’existence de la Belgique indépendante après la Révolution de 1830, d’un homme qui devait se montrer digne de la grande lignée d’éminents esprits qui ont donné à l’histoire pénitentiaire belge un si vif éclat :
1. Consulter sur ce point : Emile Van Hoorebecke, Etude sur le régime pénilentiaire en France et en Belgique, Gand, 1843.
Edouard Ducpétiaux. C’est lui qui fut l’instigateur et le défenseur acharné du système d'emprisonnement, qui fait de l'isolement complet du détenu l'instrument de son expiation et de son relèvement et qui poursuit son amendement, non plus par le travail, mais par l’action rédemptrice des secours moraux que devaient lui prodiguer ceux qui sont chargés de son esprit et de son âme.
À la prison-usine se trouve substituée la prison moralisatrice.
La réforme était complète, et l’on peut se demander quelles sont les raisons profondes d’une telle orientation dans la conception du traitement à infliger aux détenus.
Au moment où la Belgique sentit qu’il était urgent d’opérer une transformation dans son système pénitentiaire, deux solutions s’offraient à elle. Deux solutions qui avaient l’avantage, l’une et l’autre, d’être expérimentées pratiquement aux Etats-Unis, dont les réalisations ont attiré de tout temps l’attention des criminalistes.
A. Le système auburnien : travail en commun le jour avec discipline du silence, et séparation cellulaire la nuit.
B. Le système philadelphien : emprisonnement cellulaire de jour et de nuit.
Or ne voit-on pas aussitôt que la pemière solution s’éliminait d’elle-même. Le régime auburnien c'était celui de la prison du grand baïlli Vilain XIIII. On avait encore présent à la mémoire les abus, les turpitudes, les inconvénients de l’établissement gantois. Aussi tout naturellement on alla au système strictement cellulaire qui devait apporter le maximum de chances pour la réadaptation et l’expiation des détenus.
M. Delierneux, dans un article publié dans l’Ecrou a noté les raisons de cette transformation.
« Notre orientation vers le régime cellulaire fut certes « en bonne partie déterminée par la situation lamentable « qui existait à la maison de force de Gand.
« Nous étions trop près des causes qui avaient amené « cette déchéance pour pouvoir juger objectivement. Le « système d’Auburn, pour nous, était limitation de ce « qui existait à Gand et dès lors la conclusion : il ne faut
« pas recommencer cette expérience, semble toute naturelle. « Le système pensylvanien, au contraire, nous souriait « d'autant plus que la cause principale de la situation «lamentable de nos prisons, était la promiscuité qui y « régnait, promiscuité qui aux yeux des partisans du régime « cellulaire serait entièrement supprimée par le régime « pensylvanien »1,
Les esprits étaient donc prêts à des réformes radicales, un homme les incarna : Ducpétiaux.
$ 2. Ducpétiaux ?
Il nous faut maintenant évoquer la physionomie de celui qui a été l’artisan de cette œuvre.
Edouard Ducpétiaux naquit le 29 juin 1804 à Bruxelles. Son père était un négociant de la ville. Après des études secondaires qu'il fit en partie à Bruxelles et en partie à Paris, il entra à l’Université de Liège pour y faire son droit en 1822.
Il devait y rester deux années. En 1824 après un voyage qu'il fit en Hollande, il commença la rédaction de sa thèse de doctorat sur La peine de mort.
Dans celle-ci il se montrait un adversaire acharné de la peine capitale et préconisait son remplacement par l’emprisonnement. La portée de son ouvrage ne devait pas se borner aux murs de la Faculté.
A ce moment même une commission nommée par le Roi de Hollande, préparait un projet de révision du Code pénal. Ce projet conservait la peine de mort et l’appliquait même dans 43 cas différents.
Un membre de la Commission, M. Asser, fit même dans une brochure une apologie vibrante de son œuvre.
Ducpétiaux riposta immédiatement par une publication sous le nom même d’Asser, où sous couleur de défendre la peine capitale il se livrait à une critique violente des arguments de son adversaire. Celui-ci se jugeant offensé, porta
1. M. Delierneux, Le mouvement pénitentiaire belge, L’«Ecrou», 1932, p. 348. 2. Voir M. Rubbens, Edouard Ducpétiaux (2 vol.), Ed. Dervit, édit. Bruxelles.
plainte et Ducpétiaux fut poursuivi pour « faux, contrefaçon, escroquerie et calomnie ». Mais il fut acquitté.
Cependant l’ouvrage de Ducpétiaux devait provoquer une immense agitation dans le pays. Le Gouvernement crut bon de ne pas soumettre au Parlement son projet qui fut définitivement retiré.
Ducpétiaux s’orienta alors vers le journalisme. En 1827 il est rédacteur au « Courrier des Pays-Bas», organe d’opinion libérale. Il devait plus d’une fois s’y distinguer par la virulence de ses articles violemment hostiles au Gouvernement qui n’osait pas le poursuivre.
Pourtant en 1828 il fut déféré à la justice et condamné à un an d'emprisonnement. L'arrêt qui le frappait était illégal car il s’'appuyait sur un édit réprimant les séditions et non les délits de presse.
Néanmoins le pourvoi en cassation de Ducpétiaux fut repoussé.
En 1830, nous trouvons Ducpétiaux, prendre une part active à la Révolution pour l’indépendance belge.
Faisant partie d’une délégation auprès du prince Frédéric il fut arrêté, sommairement jugé par une Commission militaire et condamné à mort. Il devait rester au secret le plus absolu, privé de nouvelles de tous les siens. Il ne dut d’être libéré qu’à un échange de prisonniers entre les émeutiers et les troupes hollandaises.
Une fois la Révolution terminée, le rôle politique de Ducpétiaux prend fin.
I1 ne fut pas nommé à la Commission destinée à réunir la Constituante et fut battu aux élections pour celle-ci par 605 voix sur 2.000 électeurs t.
C’est alors que le 29 novembre 1830, il fut nommé inspecteur général des prisons, poste qu’il devait occuper jusqu’en 1861.
A la fin de sa vie si extraordinairement remplie, Ducpétiaux devait encore étonner ses contemporains. Indifférent en matière religieuse et libéral d’opinion, il répudia