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L INFLUENCE FRANÇAISE ET LE NOUVEL ESSAI DE RÉFORME. SPÉRAN8KI

. L'alliance française et le programme de réformes. L'œuvre et l'ouvrier. Spéranski. Son origine et sa carrière. A Erfurt. Sur les traces de Napoléon.

— II. Le« projets de reconstruction politique. Le {^rand plan de 1809. Ses éléments constitutifs. L'école française et l'école anglaise, La théorie et l'application. — III. L'architecture du nouvel édific«. Le régime représentatif conjugué avec l'autocratie. Impraticahilité radicale. — IV. Essai de mise on pratique. Alexandre se dérobe. La politique de» ajournements. Réalisation partielle. Le nouveau Conseil de l'empire. Le jeu des apparences. 11 n'y a rien de changé. — V. Hostilités soulevées contre Spéranski. Mesures qui la provoquent. Le réformateur « tranche dans le vif ». Le cens d'instruction pour les emplois publics. — VI. La politique financière du favori. Une petite révolution. La Russie quitte le régime de l'éconoime patriarcale. — VII. La réforme administrative. Réorganisation des ministères. L'omnipotence bureaucratique. Effort de Spéranski pour lui donner un contrepoids. Le problème du contrôle. Solution imaginée par Alexandre. Les contrôleurs no faisant qu'un avec les contrôlés. — VIII. L'activité universelle de Spéranski. « Le /a tutto. » Entreprise de codification. Le nouveau code civil. — IX. Le problème juif. Les essais de solution et leur insuccès.

— X. Les affaires de Finlande. Spéranski et les autonomistes. Fortiter in re, siuii'iter in modo. La réunion des deux Finlandes. — XI. Participation de Spéranski aux autres affaires d'État. Symptômes de désaccord entre le favori et le souverain.

Autocrate élevé par un « jacobin », Alexandre 8*e8t ressenti toute sa vie de cette antinomie originelle. Comme héritier d'une souveraineté absolue, il avait témoi^é de la répugnance à accep-

oeO LE RÈGNE D'ALEXANDRE I"

ter cette charge, ainsi encore, après l'avoir assumée, il a affecté d'en être accablé et d'attendre avec la plus grande impatience le moment où il en serait libéré. En fait, il devait cependant retarder la réalisation de ce vœu, et se montrer, dans la pratique, très jaloux des prérogatives qu'il répudiait en théorie ; mais il n'a pas cessé pour cela de professer des idées libérales et les projets de réforme constitutionnelle l'ont occupé jusqu'à son dernier jour.

Despote issu d'une révolution émancipatrice, Napoléon se trouvait de certaine manière dans une situation analogue. Il avait beau, en effet, porter aux pires excès l'exercice d'une autorité personnelle soustraite à tout contrôle comme à tout frein. Par les formes qu'il lui donnait et les antécédents dont elle procédait, il n'en restait pas moins, aux yeux mêmes de ses pires ennemis (1), le représentant d'un ordre politique et social nouveau, fondé sur des principes de droit et de liberté.

C'est ainsi qu'un rapprochement avec la France napoléonienne mettait naturellement à l'ordre du jour, dans la Russie des premières années du dix-neuvième siècle, le programme réformateur et libéral avec lequel l'élève de La Harpe était arrivé au trône, et l'entreprise entamée de 1802 à 1804 avec Paul Stroganov et ses collègues du Comité secret devait être reprise, au lendemain de Tilsit, avec un collaborateur de plus grande envergure, qui allait aussi lui donner une autre ampleur.

Pour un historien s'adressant à des lecteurs d'Occident, le sujet abordé dans ce chapitre est des plus malaisés à traiter. Il comporte un aperçu au moins sommaire d'une carrière et d'une œuvre, qui, à peu près inconnues en dehors du pays où elles se sont produites, y ont pris dans l'histoire et y gardent dans le souvenir des hommes une place qui, à leurs yeux, les élève au-dessus de ce qu'ont été et ont accompli ou tenté un Turgot en France ou un Steiti en Allemagne. L'auteur ne se flatte pas de triompher entièrement de cette difficulté.

Au regard do la crise où ils le voient se débattre aujourd'hui, qu'on imagine, d'autre part, les conséquences qu'aurait eues pour ce paya et pour ses voisins d'Europe une réforme, qui, cent ans plus lot, l'aurait, d'un coup, mis dans l'ordre politique au niveau

(t) L. VON Stein, Geschichte dcr aocialen Dewegung, I, 245, 274-275.

de rAngleterre. Or, c'est à une tentative dans ce sens que, avec raçrément et le concours même de son maître, Spéranski a attaché son nom.

Il est né au village de Tcherkoutino, du gouvernement de Vladimir, et, sur le moment, l'événement a paru de si mince importance que lui-même n'en retenait pas la date précise. Celle du l®' janvier 1772 a été, depuis, adoptée. Son père desservait l'église du village, et le fils devait toujours retenir, comme un stigmate, cette qualification de popovitch (fils de pope), à laquelle aujourd'hu encore s'attache dans sa patrie un dédain injustifié : popuvitch et Mikhaïlo-Mikhaïlovitch, la terminaison en o du prénom étant, par surcroît, indicative de basse extraction. Pas de nom de famille proprement dit. Les Russes de cette classe n'en portaient pas alors, et « Spéranski » n'était qu'un sobriquet reçu, selon l'usage, au séminaire : de spes au mode latin, comme un sien neveu, Ivan Ilitch, y devenait d'ÊÀTm; Elpidski, au mode grec.

Ses biographes se sont plu à lui attribuer une jeunesse précocement studieuse et grave. Plus certainement, brillant élève à partir de la rhétorique surtout, et camarade plaisant, autant que doué d'une vive intelligence, il a, sur les bancs même de l'école, fait preuve de dons remarquables de souplesse et d'adresse (1). Du séminaire de Wladimir, Mikhaïlo-Mikhaïlovitch a passé à celui de Saint-Alexandre Nevski, à Pélersbourg, où, dès 1792, il a enseigné lui-même les mathématiques d'abord et plus tard la rhétorique et la philosophie. Il y a composé aussi un traité de « haute éloquence », qu'il a eu la sagesse de ne pas publier, et prononcé quelques sermons, dont la publication posthume (2) n'a rien ajouté à sa gloire.

En même temps, il prenait pied dans la famille Kourakine, comme précepteur d'abord des enfants naturels du prince Alexandre Borissovitch, le futur ambassadeur à Paris, puis comme secrétaire de son frère, le prince Alexis. Bien qu'une ambition

(1) KoRFF, Vie du comte Spéranski, I, 10-13. Cet auteur a utilisé des mémoires, écrits en français par une sœur de l'illustre homme d'État, Mme Frolov-Bagréiév, et conservés à la Bibliothèque publique de Petrograd, ainsi que les mémoires d'un professeur à l'Académie ecclésiastique de Saint- Alexandre Nevski, Fessier, également inédits ou très défigurés dans une version allemande publiée en 1824 et rééditée en 1851.

(2) Ancienne Rus.<ie. 1902, CIX, 284 et suiv.

déjà très éveillée le portât, dès cette époque, à prendre les manières et le ton du grand monde dans lequel il se trouvait ainsi introduit, le jeune homme gardait encore de son origine assez de timidité pour qu'il déclinât la faveur qui lui était exceptionnellement offerte de s'asseoir à la table de ses hôtes princiers. Mais, au faîte même des grandeurs, il ne devait pas renier les humbles commensaux, laquais et femmes de chambre, dont il avait, à ce moment, préféré la compagnie, cependant que, ayant vécu sous le même toit pendant trois ans, une parente des Kourakine, la princesse Catherine Dolgorouki, ne s'était seulement pas aperçue de son existence.

En 1796, à la mort de Catherine* Alexis Kourakine étant nommé procureur général, poste équivalant à peu près à celui d*un ministre de l'Intérieur, Spéranski quittait définitivement l'Eglise pour suivre son patron, qui lui donnait une place dans sa chancellerie. Mais c'était le règne orageux de Paul : de 1798 à 1800, la charge de procureur général changeait trois fois de titulaire. Spéranski s'en accommodait, réussissant à désarmer le brutal Obolianinov, lui-même, qui, le premier jour, l'ayant mandé, le retenait longtemps debout derrière son fauteuil. Se retournant enfin, il avait la surprise d'apercevoir un cavalier de haute mine, qui, vêtu avec la dernière recherche, habit à la française, bas de soie, jabot de dentelles et poudre aux cheveux, lui souriait gracieusement. Du coup, il lui offrit une chaise.

Entre temps, le jeune commis avait épousé la fille d'un pasteur anglais, Éhsabeth Stievens, qui le laissait veuf après onze mois seulement de mariage et désespéré au point de donner des signes de folie. Entre une belle-mère et une belle sœur d'humeur également acariâtre, sa vie domestique fut d'abord sans charme, mais ne tarda pas à en reprendre, grâce à une fille tendrement aimée. Elle devait toujours rester simple, retirée, accueillante seulement à un groupe restreint d'amis, mais largement hospitalière, dans un cadre de confort anglais.

Bien qu'ayant contracté dans la maison des Kouralcine le goût des lettres françaises, Spéranski suivait la mode qui, à ce moment, prévalait dans les mœurs de son pays. Hollandaise sous Pierre I®', allemande sous Aniu; I**, française sous Itlisabctli, la Russie tournait moiiilcnant à l'anjfloniaiii»'. Le popovilch déjenna à onze heui'cs

L'INFLUENCE PRANÇAISE 363

avec des œufa et du rostbcaf arrosé de ihé et sd fit uue obligation de monter tous les matins un cheval à la queue coupée court, avec lequel il avait souvent de la peine à s'entendre. Ce travers de snobisme ne le détournait cependant pas de précoccupation» plus sérieuses, où, à côté de ses soucis de carrière, toutes les variétés de culture intellectuelle avaient une large part. En 1804, entretenant avec l'érudit évêque de Kalouga, Théophilacte, une correspondance qui touchait à des sujets d'édification rehgieuse, ou s'essayant, en compagnie d'Ivan Lapoukhine, à découvrir « l'antichambre de Dieu » dans les œuvres de Bœhme, de Saint- Martin et de Svedenborg, il ne s'en adonnait pat moins avec ferveur à des études de droit public ou d'économie poUtique, prétendant d'ailleurs qu'un tarif commercial pouvait, comme tout autre objet, être discuté dans l'esprit de l'Évangile. Homme d'Église ayant versé dans les préoccupations du siècle, son penchant aux idées mystiques le rendait sujet à confondre le sacré avec le profane, comme sa verbosité à jouer avec les mots ; malgré quoi, dans les questions d'intérêt pratique, il portait le plus souvent une vue très nette des choses, un sentiment très juste des situations et un instinct merveilleusement sûr.

La mort de Paul le trouva secrétaire d'une chancellerie, qui avait charge de l'approvisionnement de la capitale et dont le président était le prince héritier. Cela fit que, loin d'être entraîné dans la disgrâce du terrible Obolianinov, dont il avait su gagner la faveur, il monta en grade. Passant au rang de secrétaire d'État, il se faisait réclamer comme collaborateur par l'homme du jour, Trochtchinski, et recevait mission de revoir le manifeste d'avènement du nouveau souverain. On se souvient que l'intention première d'Alexandre fut d'y introduire une sorte de charte, et sans doute Spéranski avait fait déjà recoimaitre ses aptitudes pour l'élaboration de tels thèmes.

L'année suivante la création des ministères mit Trochtchinski à l'écart ; mais, ayant entre temps fait apprécier ses talents par les membres du Comité secret, Spéranski ne perdit rien encore au change. Il entra avec Kotchoubey au ministère de l'Intérieur comme chef de département et il y compléta son apprentissage d'administrateur, tout en participant aux travaux du Comité. De cette époque date un mémoire, où, sous l'influence des idées

anglaises, il imaginait de limiter le pouvoir autocratique en lui donnant comme contrepoids une aristocratie épurée par voie de sélection et renforcée par un retour à ce qu'il appelait improprement « le système des majorats » établi par Pierre le Grand et qui n'était que le droit reconnu au père de famille de disposer de la totalité de ses biens au bénéfice de l'un de ses fils. Ce mémoire esquissait aussi un plan complet de représentation nationale, comprenant deux chambres (1), et dans d'autres, rédigés de 1803 à 1804 (2), le dessein entier de l'édifice constitutionnel que l'auteur allait dresser en 1809 apparaît tracé sommairement.

A partir de 1803, d'ordre du souverain, Mikliaïlo-Mikhaïlovitch s'est employé plus particulièrement à un projet de réorganisation générale des institutions administratives et judiciaires de l'empire (3). Ce travail l'occupait encore en 1806, quand une maladie de son chef au ministère de l'Intérieur a offert à sa fortune ascendaote une chance nouvelle, en le mettant pendant quelques mois en contact direct et continu avec le souverain. Après Obolianinov, Trochtchinski et Kotchoubey lui-même, Alexandre à son tour subissait le charme, et, attaché désormais à la personne de l'empereur, inséparable bientôt comme devait l'être plus tard Araktchéiév, Spéranski se plaçait hors cadre et hors pair.

Dans ses papiers, un dossier a été trouvé avec la date de 1808 et cette inscription pleine de promesses : « Erfurt. » Il ne contient malheureusement que des notes de service sans aucun intérêt. Une légende très largement accréditée en Russie veut qu'au cours de cette entrevue, Napoléon ait fort apprécié Spéranski et offert même à Alexandre « l'échange de ce collaborateur contre n'importe quel royaume » (4). Quatre ans plus tard, ayant appris la disgrâce du favori, le conquérant de Wilno y interrogeait ainsi Balachov à ce propos : « Spié... Spé... comment l'appelez-vous? Qu'a-t-il commis? Quelque volerie sans doute (5)? » Il ignorait notoire-

(1) SiKMiévsKi, dan» la Richesse russe, 1907, i»° 1.

(2) Archives du Conseil do l'empire, n" IX ; Bibliothèque publique de Pctrogrud, dossier de (J. K. I{i('q)in8ki.

(3) l'iibli/i d'abord dans VOhservalcur Inutorique, 1901, vol. XI; réédité pjir la Pensée russe, 1905.

(4) KotiFF, loc. cit., I, 105 ; Sciiilder, Alexandre /•', IV, 472.

(5) Iliipporl do Halncliov, Archive» de la gucrro à Petrogmd, Scct. scioiilifiqu*', 2' division, n" 4349, Cf. Sciiiemann, Gescliiclilc RussUiiids unier Niko-

ment tout de l'homme et de son œuvre, et Ton doit l'en excuser : dans toute la correspondance de Caulaincourt et de Lauriston, il n'avait pas trouvé un mot qui pût l'éclairer sur le rôle de l'un et l'importance de l'autre.

En 1808, Spéranski d'ailleurs n'avait rien fait encore qui le mît en évidence ; les probabilités sont donc pour que Napoléon n'ait pas plus remarqué sa présence à Erfurt que la princesse Dolgorouki, quinze ans plus tôt, dans la maison des Kourakine. Le popovitchy par contre, a retiré de cette rencontre une impression très forte. Dans le rayonnement de puissance et de gloire dont il y a paru entouré, l'auteur du Code civil, le réorganisateur de la France, le créateur dans ce pays d'une administration réputée sans rivale à ce moment, ne s'est pas seulement imposé à l'admiration du jeune homme d'État russe, comme un modèle à suivre. £n frappant son imagination, il lui a fait contracter quelque chose de sou tempérament. Au seuil de sa carrière de réformateur, Spéranski en était encore à la période des tâtonnements. Au retour d'Erfurt, il montre soudain un esprit de décision et prend un ton d'assurance qu'on ne lui connaissait pas. Il parle de « trancher dans le vif » et de « tailler en plein drap » ; il ne s'embarrasse d'aucune difiiculté ; il croit avoir tout appris et pouvoir réussir à tout ; et cet état d'âme s'ajoutant à un entendement très ouvert, un talent remarquable pour la construction théorique, une grande facilité de plume, un bagage de connaissances peu profondes mais très étendues, une éloquence prenante, une fertilité de ressources inépuisable, une puissance de travail considérable, une ambition dévorante enfin, unie à la passion d'agir et de créer, le possesseur de tous ces dons naturels ou acquis se trouva réaliser à miracle non pas assurément l'homme qu'il eût fallu pour donner à la Russie une nouvelle forme d'existence pohtique et sociale, mais l'homme dont Alexandre avait besoin, à ce moment, pour reprendre son rêve favori et se rendre la plus chère de ses illusions.

Le 15 décembre 1808, Spéranski est nommé adjoint du ministre de la Justice, en remplacement de Kozodavlev, et chargé de sup-

laiis J, I, 75, recueillant la légende sur la foi d'un rapport de Hauenschild datant de 1826.

pléer Rosenkampf à la protéiforme, mais toujours impotente, Commission de codification, qui, on sVn souvient, a depuis 1801 déjà, de façon plus ou moins explicite, reçu mandat pour amorcer le grand œuvre de la réforme constitutionnelle. Alexandre compte à ce coup le lui faire pousser à fond.

Avec les divers avant-projets qui ont été mentionnés plus haut, Spéranski l'a déjà sérieusement entamé ; mais, dans cette besogne préparatoire, il a fait une découverte déconcertante : devançant l'abbé Ducret, auteur en 1820, sous le nom de Passenaus, d'un ouvrage curieux sur le servage russe, il a reconnu la solidarité intime unissant toutes les parties de l'édifice politique et social de son pays, en un composé de rapports identiques, qui, de part en part et de la base au sommet, de maître à serf et de souverain à sujet, l'établissait sur le principe généralisé de l'esclavage. Il a dû aussi admettre l'impossibilité d'instituer, dans l'ordre politique, un régime de liberté, même relative, en maintenant dans l'ordre social des liens de servitude complète. Mais ceux-ci constituaient, au double point de vue économique et militaire, l'ossature même de l'empire, l'instrument de sa puissance, le gage de sa sécurité. On n'y pouvait toucher, au moins pour le moment. La conclusion s'imposait : dans ces termes, le problème était insoluble, et Spéranski en est convenu (1).

Cependant, au retour d'Erfurt, il se remet à la besogne avec ardeur sur ce même thème. Il a vu Napoléon, cette personnification de l'absolutisme conjugué avec l'esprit révolutionnaire. Il l'a conçu opposant au régime tsariste et à son fonctionnement chaotique un despotisme ordojiné, le système substitué à l'arbitraire, une machine au mécanisme puissant mais bien réglé. Et il a reçu aussi les ordres du Isar, oe représentant d'un pouvoir sans hmites.

(1) Nolo Hur un nyutciin! do çoiivcriK'mciU, I8()'i. PnpicrH do Si>6rnii«kl, à 1« Uibliotlièquu piibliquo du Polroi;rud, dossier du K. Ci. iUtSpiiiski ; publiée pur la Petuie riuae, 1905.

Besognant comme un galérien, passant jusqu'à dix-huit heure» à sa table de travail, en octobre 1809, il aura déjà mis entre les mains du souverain un plan de réforme constitutionnelle, complètement élaboré dans toutes ses parties. Il y aura été aidé. En dehors de consultations incessantes avec le tsar, il semble avoir tiré plus de secours d'un de ses adjoints, le Petit-Russien des Carpathes, Bulougiauski, auteur d'un Code du droit public et d'un Mémoire sur le droit public^ dont les manuscrits datant des derniers mois de 1808 portent très apparemment le caractère d'études auxiliaires. Comme à la littérature politique de son temps, c'est par ce collaborateur sans doute aussi que Spéranski a été initié à la technique du régime représentatif qu'un long séjour en Angleterre rendait familier à Balougiaaski (1). Dans l'ensemble, cependant, comme dans le détail, l'œuvre dénonce le principal ouvrier, Spéranski lui-même, et c'est un singulier mélange de haute raison et de défi au plus élémentaire bon sens.

Le premier aspect est d'une tour de Babel. Toutes les théories politiques du passé et du présent y paraissent confondues : les grands principes révolutionnaires de 1789 avec la doctrine anglaise d'une aristocratie, gardienne attitrée auprès du trône et responsable devant le peuple des droits et privilèges communs ; la leçon de Montesquieu sur le partage des pouvoirs avec la conception du système électif élaboré par Sieyès ; le point de vue de l'école du droit naturel sur l'origine des sociétés avec la thèse du peuple souverain, source, d'après Rousseau, de tous les pouvoirs publics. En dépit des attaches anglaises de Spéranski, dont, entre autres traits, empruntée à Blackstone, la définition de la liberté civile porte témoignage dans cet amas de matériaux hétérogènes, l'apport français y domine. Dans le Conseil de l'empire au sommet de

(1) KoRFF, loc. cit., I, 111 ; Sérédonine, dans Dictionnaire biographique, p. 196. — Le texte original du plan mis sous les yeux d'Alexandre et sans doute annoté par lui ne nous est malheureusement pas parvenu. Il aura vraisemblablement été détruit. Les copies qui ont été conservées présentent quelques variantes, sans grande importance d'ailleurs. Le texte publié partiellement par N. Tourgueniev (la Russie et les Russes, III, 423) reproduit une rédaction postérieure dataut des années 1812-1814. Pour les autres variantes, voy. Siémiévski, dans Observateur historique, 1897, IX, 204, et 1899, X, 1-62 ; ScHiLDER, Alexandre /", II, 372-394, et l'édition de la Pensée russe^ 1905.

l'édifice projeté, comme dans la Douma de l'empire à l'étage inférieur, on reconnaît le Conseil d*État et le Corps législatif du type napoléonien. Dans la réorganisation du Sénat proposée par Spéranski, on retrouve jusqu'aux maîtres de requête français.

Il n'était pas un imitateur absolument servile, « décalquant sur vitre », selon le mot trop cruel de J. de Maistre. En réservant au gouvernement, comme « ayant seul le moyen d'être suffisamment éclairé », toute initiative en matière de législation, on peut estimer même qu'il faisait trop largement la part des traditions locales. Dans l'ensemble, son œuvre n'en visait pas moins à imposer au peuple russe, d'un coup et sans transition, une forme d'existence nouvelle, où tout devait heurter violemment ses idées, ses sentiments et ses habitudes. Spéranski prétendait lui épargner ainsi les épreuves d'un douloureux enfantement, sans qu'il voulût se demander si elles ne conditionnaient pas, dans l'ordre naturel de ce phénomène, toute accession à une norme de vie supérieure et la viabilité elle-même de l'être ainsi recréé. Il marchait en pleine idéologie.

Il ne voulait pas davantage voir que, ainsi conçu, l'édifice portait à faux sur le vide, puisque la masse de la population était laissée en dehors de son plan. Dans ses études préliminaires, Spéranski s'était quelque temps attaché à l'expédient d'une atténuation progressive de la loi du servage, son abolition immédiate ne pouvant être opérée sans risque d'une catastrophe. On commencerait par soustraire les serfs à l'arbitraire des maîtres, en déterminant strictement les droits et les devoirs respectifs et en établissant une juridiction spéciale pour les litiges auxquels ces rapports donneraient lieu. Dans son instruction pour la Commission législatii'e, Catherine avait déjà envisagé une procédure analogue. En dernier lieu, cependant, Spéranski n'en a rien retenu dans son plan, et peut-être le souvenir de certaine Khaniéniéi>ka, domaine rapportant 30 000 roubles de revenu à son propriétaire, n'a pas été étranger à cette détermination.

Comme avec lo servage en bas, il conjuguait le régime constitutionnel en haut avec l'autocratie, maintenue dans le corps de son projet, bien que condamnée dans l'exposé ihôorique lui servant de préambule. S'inspirant des spéculations abstraites dont la pratique du mysticisme lui donnait l'habitude, il imaginait une sorte

de consubstantialité entre l'élément individuel et l'élément collectif, associés dans l'exercice du pouvoir souverain, le second facilitant la tâche et allégeant la charge du premier, sans rien distraire de sa puissance. Il établissait correctement, dans l'ordre législatif et exécutif, la distinction classique entre les lois {zakony) et les ordonnances {oukazy), procédant celles-ci de la décision du souverain, celles-là du consentement de la collectivité par l'organe de ses représentants ; mais il voulait que les unes et les autres eussent néanmoins une source commune : la personne du tsar et le corps de la représentation nationale, qu'il concevait comme deux hypostases d'un seul et même principe d'autorité.

On doit dire que, parmi les Russes de son temps, plus d'un parmi les plus distingués d'esprit, tel l'amiral Mordvinov (1), admettait celte conciliation paradoxale de l'absolutisme avec le régime constitutionnel, comme ce devait être encore, cent ans plus tard, le postulat des derniers représentants de l'esprit réformateur dans ce pays, avant la catastrophe révolutionnaire, et Spéranski donnait au moins à tous ses paradoxes l'encadrement d'une architecture savamment ordonnée et équilibrée.

Partant de la volost, groupement embryonnaire d'un certain nombre de communes, où une volostnala Douma (assemblée de bailliage) et un volostnoié pravliénié (régence de bailliage) se partageaient le gouvernement local, il faisait monter l'édifice, par structures superposées de même style, à une Douma de Vempire, organe du pouvoir législatif conjointement avec le Conseil permanent, transformé en Conseil de l'empire, et l'empereur, en même temps que, parallèlement, les organes de la justice et de l'administration, représentés au degré le plus bas par les fonctionnaires et les magistrats de la volost, s'étageaient à travers les institutions

(1) Archives des conUes Mordvinov, IV, p. iv ; VIII, 523; IX, 10, 24, 28.

correspondantes du district et du gouvernement jusqu'aux départements administratif et judiciaire du Sénat, pour aboutir, au sommet, au Conseil de l'empire et à l'empereur, selon une distribution qui se laisse figurer par le schéma suivant :

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